Appels à candidature - Tarn

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.

Safer Occitanie
La Milliassolle
96 Rue des Agriculteurs,
81011 ALBI Cedex 9

Département : Tarn (81) - 23 résultats
Département : Tarn (81) - 23 résultats
Département : Tarn (81) - 23 résultats
Veuillez sélectionner au minimum une catégorie.
Département : Tarn (81) - 23 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

BANNIERES

N° de dossier : AS 81 20 0119 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BANNIERES (81) : Surface sur la commune : 39ha 89a 21ca
    - BOYER : ZB-0048
    - DARQUIER : ZC-0017 (J) , ZC-0017 (K)
    - JEAN D AURIN : ZC-0029 (AJ) , ZC-0029 (AK) , ZC-0029 (B)
    - LA TUILERIE : ZC-0008 (J)
    - LE PLO : ZD-0021 (A) , ZD-0021 (BJ) , ZD-0021 (BK) , ZD-0021 (C)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BANNIERES : CARTE COMMUNALE : zone non constructible

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

BLAN

N° de dossier : AS 81 20 0128 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de BLAN (81) : Surface sur la commune : 2ha 61a 42ca
    - BURLATS : ZO-0035 , ZO-0037 , ZO-0038 , ZO-0039
    - DU LAC : ZO-0036
    - EN PINEL : ZO-0121 (P)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BLAN : PLU : zone A sauf parcelle ZO 36 en zone A*

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

N° de dossier : CM 81 20 0028 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de BLAN (81) : Surface sur la commune : 29ha 93a 82ca
    - EN COQUETTE : ZO-0021 (J) , ZO-0021 (K)
    - EN PINEL : ZO-0121 (K) , ZO-0121 (L) , ZO-0121 (P)
    - LE VILLAGE : ZO-0044
    - LES QUINZE COUPADES : ZN-0049 (J) , ZN-0049 (K) , ZN-0049 (L)
    Commune de PUYLAURENS (81) : Surface sur la commune : 5ha 55a 40ca
    - LE RAZET : H-0808 , H-0816 , H-0817 , H-0818 , H-0819 , H-0865 , H-0866 , H-0867 , H-0868 , H-0869 , H-0870 , H-0871 , H-1403

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

CASTRES

N° de dossier : CM 81 20 0027 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de CASTRES (81) : Surface sur la commune : 52ha 82a 35ca
    - BISSELES : D-0014 , D-0017
    - NAUDELE : D-0070 , D-0079 , D-0080 , D-0081 , D-0082 , D-0083 , D-1692 , D-1694 , D-1696 , D-1698 , IR-0101 , IR-0102 , IR-0106 , IR-0108 , IR-0109
    - VERDUN : IR-0100

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

DENAT

N° de dossier : AS 81 18 0028 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur une partie de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de DENAT (81) : Surface sur la commune : 5ha 08a 39ca
    - AS ORTS : E-0128 , E-0129 , E-0411
    - DURAND : E-0067
    - LA COUMBETTO : E-0246
    - PRAT DE BARTO : E-0296 , E-0297 , E-0298 , E-0299
    - VIGUIER : E-0076 , E-0077 , E-0078 , E-0079 , E-0080 , E-0081 , E-0084 , E-0361

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de DENAT : PLUi : zone A

  • Commentaires : BIEN OCCUPE SUR PARTIE

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

N° de dossier : AS 81 20 0136 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de DENAT (81) : Surface sur la commune : 0ha 13a 70ca
    - VIGUIER : E-0112

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de DENAT : PLU : zone A

  • Date d'échéance : 02/10/2020
    Date de mise en ligne : 15/09/2020

LABESSIERE-CANDEIL

N° de dossier : AP 81 20 0102 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de LABESSIERE-CANDEIL (81) : Surface sur la commune : 1ha 63a 60ca
    - TAFFANEL : D-0188 (A) , D-0188 (B) , D-0672

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LABESSIERE-CANDEIL : zone N

  • Commentaires : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Date d'échéance : 02/10/2020
    Date de mise en ligne : 15/09/2020

LIVERS-CAZELLES

N° de dossier : AS 81 20 0127 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LIVERS-CAZELLES (81) : Surface sur la commune : 5ha 04a 96ca
    - PRADALS : B-0266 , B-0269 , B-0271 , B-0272 , B-0273 , B-0274 (J) , B-0274 (K) , B-0275 (A) , B-0275 (B) , B-0277 , B-0279 , B-0280 , B-0281

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LIVERS-CAZELLES : CARTE COMMUNALE : zone non constructible.

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

MONTIRAT

N° de dossier : AS 81 18 0124 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MONTIRAT (81) : Surface sur la commune : 0ha 18a 88ca
    - LE SUQUAREL : AK-0129 , AK-0130
    Commune de SAINT-CHRISTOPHE (81) : Surface sur la commune : 4ha 86a 87ca
    - AL PUECH : AD-0109 , AD-0113
    - L HOPITAL : AH-0036 , AH-0037 , AH-0038 , AH-0039 , AH-0040 , AH-0042 , AH-0043 , AH-0046
    - LA FOUN : AH-0065 , AH-0070
    - LAS VIRADOS : AD-0184
    - PUECH DEL TAUR : AH-0072
    - VIGNES BASSES : AD-0119

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MONTIRAT : RNU : non urbanisé
    Commune de SAINT-CHRISTOPHE : RNU : non urbanisé

  • Date d'échéance : 09/10/2020
    Date de mise en ligne : 22/09/2020

PUYLAURENS

N° de dossier : CM 81 20 0028 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de BLAN (81) : Surface sur la commune : 29ha 93a 82ca
    - EN COQUETTE : ZO-0021 (J) , ZO-0021 (K)
    - EN PINEL : ZO-0121 (K) , ZO-0121 (L) , ZO-0121 (P)
    - LE VILLAGE : ZO-0044
    - LES QUINZE COUPADES : ZN-0049 (J) , ZN-0049 (K) , ZN-0049 (L)
    Commune de PUYLAURENS (81) : Surface sur la commune : 5ha 55a 40ca
    - LE RAZET : H-0808 , H-0816 , H-0817 , H-0818 , H-0819 , H-0865 , H-0866 , H-0867 , H-0868 , H-0869 , H-0870 , H-0871 , H-1403

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

N° de dossier : AS 81 20 0124 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PUYLAURENS (81) : Surface sur la commune : 13ha 88a 28ca
    - CARBIGNALS : M-0016 , M-0018 , M-0019 , M-0020 , M-0024 , M-0025
    - LA REGASSE : M-0336 , M-0368 , M-0369 , M-0380
    - LAS BRUGOS : L-1818 , L-1819 , L-1820
    - MAURILLOS : M-0291
    - MONGAGNES : M-0036 , M-0043 , M-0044 , M-0048 , M-0049 , M-0088 , M-0114 , M-0135 , M-0141 , M-0147 , M-0149 (K) , M-0150
    - PESCAYRETS : M-0164 , M-0165 , M-0174 , M-0175
    - PIMPEYRET : M-0551 , M-0552 , M-0553 , M-0554 , M-0555
    - RIVALIS HAUT : L-1862

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PUYLAURENS : PLU : zone A sauf parcelles L 1819+1820 en zone A et N et parcelle M 88 en zone U

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

ROQUEMAURE

N° de dossier : AS 81 19 0132 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de ROQUEMAURE (81) : Surface sur la commune : 0ha 34a 75ca
    - LA TAILLADETTE ET LE BARRI : C-0058 , C-0059

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ROQUEMAURE : carte communale : zone non constructible

  • Date d'échéance : 02/10/2020
    Date de mise en ligne : 15/09/2020

N° de dossier : AS 81 16 0232 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BESSIERES (31) : Surface sur la commune : 0ha 39a 00ca
    - COUMENS NAOUT : A-0088
    Commune de ROQUEMAURE (81) : Surface sur la commune : 17ha 31a 30ca
    - BERNADEL : C-0111 (A) , C-0111 (B) , C-0112 (A) , C-0112 (B) , C-0113 , C-0114 , C-0115 , C-0116 , C-0117 , C-0118 , C-0119 , C-0120 , C-0121 , C-0122 , C-0123 (B) , C-0124 , C-0127 , C-0128 , C-0129 , C-0130 , C-0131 , C-0132 , C-0134 (J) , C-0134 (K) , C-0141 , C-0142
    - COCULO : C-0007
    - FONTANELLES : C-0033 (J) , C-0033 (K)
    - LA VALETTE : C-0028 , C-0099 , C-0100 , C-0103 , C-0104 , C-0105 , C-0106 , C-0107 , C-0109 , C-0110 (A) , C-0110 (B)
    - PLAN DE SOLEIL : C-0162 , C-0163 , C-0167 , C-0752
    - ROQUEMAURE : C-0260 , C-0262 , C-0755 (J) , C-0757 , C-0761

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BESSIERES : PLU : N
    Commune de ROQUEMAURE : PLU : zone N

  • Date d'échéance : 02/10/2020
    Date de mise en ligne : 15/09/2020

N° de dossier : AS 81 19 0130 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BESSIERES (31) : Surface sur la commune : 0ha 86a 20ca
    - COUMENS NAOUT : A-0119
    Commune de ROQUEMAURE (81) : Surface sur la commune : 12ha 90a 16ca
    - BORIENEAU : C-0150 , C-0151 , C-0156
    - FONTANELLES : C-0012 , C-0026 , C-0027
    - LA TAILLADETTE ET LE BARRI : C-0055 (P) , C-0056 , C-0057 , C-0062 , C-0063 (J) , C-0063 (K) , C-0064 , C-0076 , C-0077 , C-0888 (PX)
    - LA VALETTE : C-0108
    - LES BRUGUES : C-0474
    - LES PRUNETS : C-0557 , C-0558 , C-0559 , C-0742 (A) , C-0742 (B)
    - LES TAILLADES : C-0515 (J) , C-0515 (K) , C-0516
    - ROQUEMAURE : C-0263 (PX) , C-0263 (PY) , C-0759 , C-0781 , C-0782

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BESSIERES : PLU : zone A
    Commune de ROQUEMAURE : PLU : zone N sauf la parcelle C 263 qui est en zone U1 et N

  • Date d'échéance : 02/10/2020
    Date de mise en ligne : 15/09/2020

N° de dossier : AS 81 19 0131 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ROQUEMAURE (81) : Surface sur la commune : 18ha 80a 05ca
    - BERNADEL : C-0135 , C-0136 , C-0137
    - BORIENEAU : C-0147 , C-0149 , C-0152 (J) , C-0152 (K) , C-0157 , C-0158 , C-0160 , C-0161
    - DE BORIENAU : C-0866 (J) , C-0866 (K)
    - LA GARENNE ET MOULIN VIEUX : C-0225 , C-0226
    - LA TAILLADETTE ET LE BARRI : C-0060 (J) , C-0060 (K) , C-0061
    - PLAN DE SOLEIL : C-0164 , C-0165 , C-0166 (J) , C-0166 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ROQUEMAURE : PLU : zone N

  • Date d'échéance : 02/10/2020
    Date de mise en ligne : 15/09/2020

SAINT-BEAUZILE

N° de dossier : AS 81 19 0169 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-BEAUZILE (81) : Surface sur la commune : 0ha 42a 74ca
    - MONTSUQUET : B-0637 , B-0638
    Commune de SAINTE-CECILE-DU-CAYROU (81) : Surface sur la commune : 15ha 35a 59ca
    - BENESALADE : B-0019 , B-0021 , B-0024
    - BOIS DE ROUYRE : D-0055
    - CANTOBI : D-0328 , D-0329 , D-0331 , D-0338 , D-0339 , D-0341 , D-0342 , D-0343 , D-0344 , D-0347 , D-0348 , D-0349
    - CLOT DES OMPS : C-0398 , C-0401
    - LES BRUS : C-0128 , C-0129
    - PECH PEROU : D-0038 , D-0041 , D-0044 , D-0045
    - PLAINE DE SIRVEN : C-0104 , C-0105 , C-0106 , C-0116 , C-0117

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-BEAUZILE : PLUi : zone N
    Commune de SAINTE-CECILE-DU-CAYROU : PLUi : les parcelles sont en zone NP sauf les parcelles C 116-128-129-398-401 - D 348-349 en zone A ; les parcelles C 117- D 339 - D 343-347 en zone A et NP, la parcelle D 342 est en zone A - NP et N, les parcelles D 338 et 344 sont en zone N et NP.

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

SAINT-CHRISTOPHE

N° de dossier : AS 81 18 0124 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MONTIRAT (81) : Surface sur la commune : 0ha 18a 88ca
    - LE SUQUAREL : AK-0129 , AK-0130
    Commune de SAINT-CHRISTOPHE (81) : Surface sur la commune : 4ha 86a 87ca
    - AL PUECH : AD-0109 , AD-0113
    - L HOPITAL : AH-0036 , AH-0037 , AH-0038 , AH-0039 , AH-0040 , AH-0042 , AH-0043 , AH-0046
    - LA FOUN : AH-0065 , AH-0070
    - LAS VIRADOS : AD-0184
    - PUECH DEL TAUR : AH-0072
    - VIGNES BASSES : AD-0119

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MONTIRAT : RNU : non urbanisé
    Commune de SAINT-CHRISTOPHE : RNU : non urbanisé

  • Date d'échéance : 09/10/2020
    Date de mise en ligne : 22/09/2020

SAINTE-CECILE-DU-CAYROU

N° de dossier : AS 81 19 0169 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-BEAUZILE (81) : Surface sur la commune : 0ha 42a 74ca
    - MONTSUQUET : B-0637 , B-0638
    Commune de SAINTE-CECILE-DU-CAYROU (81) : Surface sur la commune : 15ha 35a 59ca
    - BENESALADE : B-0019 , B-0021 , B-0024
    - BOIS DE ROUYRE : D-0055
    - CANTOBI : D-0328 , D-0329 , D-0331 , D-0338 , D-0339 , D-0341 , D-0342 , D-0343 , D-0344 , D-0347 , D-0348 , D-0349
    - CLOT DES OMPS : C-0398 , C-0401
    - LES BRUS : C-0128 , C-0129
    - PECH PEROU : D-0038 , D-0041 , D-0044 , D-0045
    - PLAINE DE SIRVEN : C-0104 , C-0105 , C-0106 , C-0116 , C-0117

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-BEAUZILE : PLUi : zone N
    Commune de SAINTE-CECILE-DU-CAYROU : PLUi : les parcelles sont en zone NP sauf les parcelles C 116-128-129-398-401 - D 348-349 en zone A ; les parcelles C 117- D 339 - D 343-347 en zone A et NP, la parcelle D 342 est en zone A - NP et N, les parcelles D 338 et 344 sont en zone N et NP.

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

TREBAS

N° de dossier : AS 81 18 0017 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur une partie de la surface

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de TREBAS (81) : Surface sur la commune : 15ha 50a 54ca
    - LE RAFINENC : A-0028 (A) , A-0028 (B) , A-0028 (C) , A-0029 , A-0031 , A-0032 , A-1226 (A) , A-1226 (B) , A-1228 , A-1229 , A-1231 , A-1232 (A) , A-1232 (BJ) , A-1232 (BK) , A-1233 , A-1305 , A-1306 , A-1309 , A-1310

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de TREBAS : zone A

  • Commentaires : Bien occupé jusqu'au 30/11/2020 -- Bâtiment d'exploitation

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

VILLENEUVE-LES-LAVAUR

N° de dossier : CM 81 20 0029 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de VILLENEUVE-LES-LAVAUR (81) : Surface sur la commune : 20ha 65a 53ca
    - LES ROSIES : ZB-0123 (A) , ZB-0125
    - PRE LONG : ZE-0006 , ZE-0096

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

N° de dossier : CM 81 20 0030 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de VILLENEUVE-LES-LAVAUR (81) : Surface sur la commune : 7ha 28a 14ca
    - AU PRE D ENDIALO : ZD-0080 , ZD-0081 , ZD-0082 , ZD-0083
    - LA PAYROULIERE : ZD-0071 , ZD-0147 (J) , ZD-0147 (K)

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

VIRAC

N° de dossier : AS 81 20 0126 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VIRAC (81) : Surface sur la commune : 1ha 27a 00ca
    - FOMBERRIERE : C-0031 (J) , C-0031 (K) , C-0032 , C-0035

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VIRAC : CARTE COMMUNALE : zone non constructible.

  • Date d'échéance : 25/09/2020
    Date de mise en ligne : 08/09/2020

N° de dossier : AS 81 20 0133 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VIRAC (81) : Surface sur la commune : 2ha 41a 20ca
    - FOMBERRIERE : C-0005 , C-0006 , C-0007 , C-0008 , C-0009 , C-0029 , C-0030

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VIRAC : carte communale : zone CN (zone non constructible)

  • Date d'échéance : 02/10/2020
    Date de mise en ligne : 15/09/2020