Appels à candidature - Tarn

N° de dossier : AS 81 23 0151 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de AIGUEFONDE (81) : Surface sur la commune : 15ha 73a 94ca
  - PLAINE DE LA BORIE CALMON : A-0872 , A-0873 , A-0874 , A-0875 , A-0923 , A-2474 , A-3311 , A-3313 (J) , A-3313 (K) , A-3340 (J) , A-3340 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de AIGUEFONDE : zone N sauf les parcelles A 872 à 875 situées en zone A

• Commentaires : La production issue de l'acquisition relève pour tout ou partie de l'agriculture biologique au sens de l'article L.641-13 CRPM.
  

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 21/11/2023

N° de dossier : AS 81 23 0152 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de ARIFAT (81) : Surface sur la commune : 2ha 09a 40ca
  - RIEU DE L AZE : AC-0051 (J) , AC-0051 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de ARIFAT : PLUi : zone A

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 21/11/2023

N° de dossier : Ap 81 23 0088 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CASTELNAU-DE-LEVIS (81) : Surface sur la commune : 0ha 57a 07ca
  - LES ESTARDIES : AZ-0152 , AZ-0153 (P)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CASTELNAU-DE-LEVIS :

• Commentaires : Document d'arpentage à prévoir sur la parcelle AZ 153
  

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 21/11/2023

N° de dossier : AS 81 23 0067 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LACAUNE (81) : Surface sur la commune : 0ha 49a 45ca
  - PRES DU TIOYS : AH-0070

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LACAUNE :

• Commentaires : Bien occupé sur partie
  

• Date d'échéance : 18/12/2023
  Date de mise en ligne : 29/11/2023

N° de dossier : AS 81 23 0117 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LACROISILLE (81) : Surface sur la commune : 7ha 67a 77ca
  - VIGNES ET VIGNOTES : C-0121 , C-0122 , C-0123 , C-0124 , C-0333 , C-0338 (P)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LACROISILLE : PLUi : zone A

• Commentaires : BIEN OCCUPE
  

• Date d'échéance : 18/12/2023
  Date de mise en ligne : 29/11/2023

N° de dossier : AS 81 23 0125 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Autre occupation ou occupé sans bail rural sur toute la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LAUTREC (81) : Surface sur la commune : 0ha 00a 37ca
  - VOIRIE ABSENTE : A-0587

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LAUTREC : PLU : zone A

• Commentaires : Bien occupé
  

• Date d'échéance : 18/12/2023
  Date de mise en ligne : 29/11/2023

N° de dossier : AA 81 87 0001 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Non défini

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LISLE-SUR-TARN (81) : Surface sur la commune : 0ha 00a 53ca
  - MOULENS : F-1102

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LISLE-SUR-TARN : PLU : zone A

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 14/11/2023

N° de dossier : AS 81 23 0130 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MONESTIES (81) : Surface sur la commune : 12ha 90a 02ca
  - LES VERGNASSES : AH-0053
  - LOU PEYROU : AC-0046 , AC-0047 (J) , AC-0047 (K) , AC-0048 , AC-0049 (J) , AC-0049 (K) , AC-0054 (J) , AC-0054 (K)
  Commune de TREVIEN (81) : Surface sur la commune : 0ha 70a 08ca
  - LAMALATERRIE : AM-0092 , AM-0093

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MONESTIES : CARTE COMMUNALE : non constructible
  Commune de TREVIEN : CARTE COMMUNALE : non constructible

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 14/11/2023

N° de dossier : AS 81 23 0136 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MONESTIES (81) : Surface sur la commune : 0ha 85a 55ca
  - LOU PEYROU : AC-0050 , AC-0051

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MONESTIES : CARTE COMMUNALE : non constructible

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 14/11/2023

N° de dossier : AS 81 23 0154 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MONTELS (81) : Surface sur la commune : 2ha 47a 26ca
  - PLAINE DE CABERLINE : A-0470 , A-0472 , A-0474 , A-0477 , A-0478

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MONTELS : PLU : zone A

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 14/11/2023

N° de dossier : AS 81 23 0132 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de PENNE (81) : Surface sur la commune : 25ha 72a 59ca
  - LA MIRANDE : BI-0208 , BI-0210 , BI-0219 , BI-0294
  - LE BOMBIC : BL-0195 , BL-0196 , BL-0197 (A) , BL-0197 (B) , BL-0198 , BL-0199 , BL-0200 , BL-0201 , BL-0202 , BL-0205 , BL-0206 , BL-0207 , BL-0208 , BL-0212
  - LE COMBAL : BL-0187 (A) , BL-0187 (B) , BL-0189
  - LE ROC : CL-0019
  - LE SEGALAR : BK-0001 , BK-0002
  - LES ABOUGNES : BL-0045 , BL-0046 , BL-0048
  - LES GARRIGUES : BL-0061 , BL-0062 , BL-0063 , BL-0064 , BL-0065 (A) , BL-0065 (B) , BL-0066 , BL-0068 , BL-0069 , BL-0218
  - LES GOUDOULAYROUS : BN-0178
  - LES SOLS VIELS : BN-0053 , BN-0055 , BN-0070
  - PECH CABOS : BL-0007 , BL-0008 , BL-0015 (C) , BL-0015 (D) , BL-0015 (F) , BL-0016 , BL-0019 , BL-0022 , BL-0023 , BL-0024 , BL-0025 , BL-0033 , BL-0034 , BL-0035
  - PRAT GRAND : BL-0003
  - PRAT VIEL : BL-0037 , BL-0038 , BL-0040 , BL-0041 , BL-0042 , BL-0043
  - SAINT JULIEN : CL-0100
  - SOL DEL DEYME : BL-0242 , BL-0245 , BL-0246 , BL-0249
  - TRAVERS DE BANCAZES : BO-0001

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de PENNE :

• Commentaires : BIEN OCCUPE sur tout --
  

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 21/11/2023

N° de dossier : AS 81 16 0219 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de PUYCELSI (81) : Surface sur la commune : 0ha 15a 30ca
  - LES PISSARDES : L-0401 (B)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de PUYCELSI : PLU : zone A et N

• Commentaires : Bien occupé
  

• Date d'échéance : 18/12/2023
  Date de mise en ligne : 29/11/2023

N° de dossier : CM 81 23 0035 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

• Commune de PUYLAURENS (81) : Surface sur la commune : 23ha 04a 95ca
  - LESSES : B-1266 , B-1267 , B-1270 (P) , B-1274 (P) , B-1275 (P) , B-1276 (P) , B-1277 , B-1279 , B-1282 (P) , B-1283 , B-1468
  - PUECH AURIOL : B-1465

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 14/11/2023

N° de dossier : AA 81 81 0003 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de TECOU (81) : Surface sur la commune : 0ha 54a 15ca
  - LE NAY : C-0513

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de TECOU : PLU : zone N

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 21/11/2023

N° de dossier : AS 81 23 0130 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MONESTIES (81) : Surface sur la commune : 12ha 90a 02ca
  - LES VERGNASSES : AH-0053
  - LOU PEYROU : AC-0046 , AC-0047 (J) , AC-0047 (K) , AC-0048 , AC-0049 (J) , AC-0049 (K) , AC-0054 (J) , AC-0054 (K)
  Commune de TREVIEN (81) : Surface sur la commune : 0ha 70a 08ca
  - LAMALATERRIE : AM-0092 , AM-0093

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MONESTIES : CARTE COMMUNALE : non constructible
  Commune de TREVIEN : CARTE COMMUNALE : non constructible

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 14/11/2023