Appels à candidature - Lozère

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.


Pour toute information complémentaire, nous vous remercions de vous adresser au Service départemental de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
25 Avenue Foch
48000 MENDE

Ou au siège social de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
10 chemin de la lacade
Auzeville-Tolosane BP 22125
31321 CASTANET TOLOSAN Cedex

Département : Lozère (48) - 20 résultats
Département : Lozère (48) - 20 résultats
Département : Lozère (48) - 20 résultats
Département : Lozère (48) - 20 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

BANASSAC-CANILHAC

N° de dossier : AS 48 22 0024 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BANASSAC-CANILHAC (48) : Surface sur la commune : 1ha 01a 50ca
    - LOU BOUOS : B-0123
    Commune de LA CANOURGUE (48) : Surface sur la commune : 2ha 96a 57ca
    - ROC TOUMBAT : A-0111 , A-0113 , A-0115 , A-0116 , A-0117 (J) , A-0117 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BANASSAC-CANILHAC : Zone N du P.L.U.
    Commune de LA CANOURGUE : Zones Aa* et N* du P.L.U.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

BEL-AIR-VAL-D'ANCE

N° de dossier : AS 48 22 0010 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BEL-AIR-VAL-D'ANCE (48) : Surface sur la commune : 0ha 13a 00ca
    - CHAMBON LE CHATEAU VILLAGE : B-0316

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEL-AIR-VAL-D'ANCE : R.N.U.

  • Date d'échéance : 03/06/2022
    Date de mise en ligne : 18/05/2022

GABRIAC

N° de dossier : AS 48 21 0085 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de GABRIAC (48) : Surface sur la commune : 29ha 86a 52ca
    - GABRIAC VILLAGE : B-0430
    - LA COSTE : B-0090 , B-0095 , B-0096 , B-0097 , B-0098 , B-0099 , B-0100 (J) , B-0100 (K) , B-0102 , B-0106 , B-0495 , B-0550 , B-0551 , B-0552
    - LA DEVEZE : B-0125
    - LOU VERNET : B-0490
    - LOUS DEVEZES : B-0107 , B-0111 , B-0113 , B-0114 , B-0115 , B-0126 , B-0127 , B-0128
    Commune de MOISSAC-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 1ha 93a 20ca
    - LAS PARANETTES : A-0289
    Commune de SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 2ha 73a 20ca
    - LA SALETTE : D-0313 , D-0318
    - LE RIVET : D-0235

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GABRIAC : R.N.U.
    Commune de MOISSAC-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U.
    Commune de SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 11/05/2022

GORGES DU TARN CAUSSES

N° de dossier : XA 48 22 0028 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GORGES DU TARN CAUSSES (48) : Surface sur la commune : 9ha 69a 47ca
    - POUCHONNIERE : R-0543
    - POUJOLS : 101B-0188 , 101B-0211 , 101B-0215
    Commune de MAS-SAINT-CHELY (48) : Surface sur la commune : 34ha 05a 43ca
    - LA FAISSE : S-0293
    - LOU FEU : S-0351
    - MOLETTE : R-0293 , R-0295 , R-0296 , R-0297 (J) , R-0297 (K) , R-0299
    - MOUNTADO : S-0001 , S-0002 , S-0005
    - POUCHOMMAIRE : R-0544
    - REJAL : R-0294

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GORGES DU TARN CAUSSES : P.L.U. en cours d'élaboration
    Commune de MAS-SAINT-CHELY : R.N.U.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

N° de dossier : AS 48 19 0089 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de GORGES DU TARN CAUSSES (48) : Surface sur la commune : 18ha 85a 74ca
    - BOUONETTOU : 122D-0143 , 122D-0144 , 122D-0145
    - BOUOS DE LEBES : 122D-0148
    - CHOLET : 122D-0209
    - CHON DE ROUSSEL : 122D-0206
    - CHON DOUMEN : 122D-0880
    - LA BOURSIEYRE : 122D-0879
    - LA COMBE : 122D-0124 , 122D-0125
    - LA COUCHE : 122D-0493
    - LA FAYSSE : 122D-0953 , 122D-0954
    - LA PARRO : 122D-0137 , 122D-0138 , 122D-0142
    - LA PESSE : 122D-0114 (J) , 122D-0114 (K)
    - LA RIBIEYRE : 122D-0496 , 122D-0498 (A) , 122D-0498 (B)
    - LA VISITE DE L OUSTAOU : 122D-0160
    - LA VISTE DE L OUSTA : 122D-0898
    - LOU COUFRE : 122D-0165
    - LOU FRASE : 122D-0242
    - LOU LAOURNET : 122D-0233
    - LOU PUECH : 122D-0156 , 122D-0176 , 122D-0202 , 122D-0204 , 122D-0205
    - LOU RENIOUX : 122D-0497
    - LOU RON DEL SENDRIO : 122D-0484 , 122D-0492
    - LOU TEROUN : 122D-0167
    - LOU VALAT DEL TERON : 122D-0168
    - LOUS REGINETS : 122D-0179 , 122D-0180
    - RIVIEYRETTE : 122D-0210 , 122D-0234 , 122D-0235
    - TRAVERS DE L ISSART : 122D-0141 , 122D-0157 , 122D-1024

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GORGES DU TARN CAUSSES : R.N.U. - Zone coeur du P.N.C.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 11/05/2022

N° de dossier : AS 48 19 0089 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de GORGES DU TARN CAUSSES (48) : Surface sur la commune : 10ha 67a 55ca
    - BIEISSES : 122D-0224 , 122D-0922 , 122D-0939 , 122D-0941 , 122D-1009
    - CHON DOUMEN : 122D-0875
    - CHON DOUMES : 122D-0373
    - L OUORT DE LA VIGNETTE : 122D-0914 , 122D-0915
    - LA FORGE : 122D-0196
    - LA PARRO : 122D-0138
    - LA VIGNE : 122D-0918 , 122D-0924
    - LA VIGNE DE RACHAT : 122D-0903
    - LOU PRAT BEL : 122D-0901 , 122D-0902
    - LOU PRAT DE RACHAT : 122D-1245
    - LOUS RESSES : 122D-0225
    - TRES SOULYERE : 122D-0193

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GORGES DU TARN CAUSSES : R.N.U. - Zone coeur du P.N.C.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 11/05/2022

LA CANOURGUE

N° de dossier : AS 48 22 0024 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BANASSAC-CANILHAC (48) : Surface sur la commune : 1ha 01a 50ca
    - LOU BOUOS : B-0123
    Commune de LA CANOURGUE (48) : Surface sur la commune : 2ha 96a 57ca
    - ROC TOUMBAT : A-0111 , A-0113 , A-0115 , A-0116 , A-0117 (J) , A-0117 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BANASSAC-CANILHAC : Zone N du P.L.U.
    Commune de LA CANOURGUE : Zones Aa* et N* du P.L.U.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

N° de dossier : AS 48 22 0026 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LA CANOURGUE (48) : Surface sur la commune : 0ha 96a 70ca
    - LAS FAYSSES : B-1318
    - LOUS DEVEZOUS : B-2015

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LA CANOURGUE : Zones N* et AU* du P.L.U.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

LA FAGE-SAINT-JULIEN

N° de dossier : AP 48 22 0019 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN (48) : Surface sur la commune : 0ha 23a 43ca
    - MONTGROUSSET : A-0005 , A-0027 , A-0028 , A-0030 , A-0031

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN : R.N.U.

  • Date d'échéance : 03/06/2022
    Date de mise en ligne : 18/05/2022

LA PANOUSE

N° de dossier : AS 48 21 0018 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LA PANOUSE (48) : Surface sur la commune : 0ha 59a 47ca
    - LOU CLAOUX : C-0270

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LA PANOUSE : R.N.U.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 11/05/2022

MAS-SAINT-CHELY

N° de dossier : XA 48 22 0028 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GORGES DU TARN CAUSSES (48) : Surface sur la commune : 9ha 69a 47ca
    - POUCHONNIERE : R-0543
    - POUJOLS : 101B-0188 , 101B-0211 , 101B-0215
    Commune de MAS-SAINT-CHELY (48) : Surface sur la commune : 34ha 05a 43ca
    - LA FAISSE : S-0293
    - LOU FEU : S-0351
    - MOLETTE : R-0293 , R-0295 , R-0296 , R-0297 (J) , R-0297 (K) , R-0299
    - MOUNTADO : S-0001 , S-0002 , S-0005
    - POUCHOMMAIRE : R-0544
    - REJAL : R-0294

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GORGES DU TARN CAUSSES : P.L.U. en cours d'élaboration
    Commune de MAS-SAINT-CHELY : R.N.U.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

MOISSAC-VALLEE-FRANCAISE

N° de dossier : AS 48 21 0085 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de GABRIAC (48) : Surface sur la commune : 29ha 86a 52ca
    - GABRIAC VILLAGE : B-0430
    - LA COSTE : B-0090 , B-0095 , B-0096 , B-0097 , B-0098 , B-0099 , B-0100 (J) , B-0100 (K) , B-0102 , B-0106 , B-0495 , B-0550 , B-0551 , B-0552
    - LA DEVEZE : B-0125
    - LOU VERNET : B-0490
    - LOUS DEVEZES : B-0107 , B-0111 , B-0113 , B-0114 , B-0115 , B-0126 , B-0127 , B-0128
    Commune de MOISSAC-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 1ha 93a 20ca
    - LAS PARANETTES : A-0289
    Commune de SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 2ha 73a 20ca
    - LA SALETTE : D-0313 , D-0318
    - LE RIVET : D-0235

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GABRIAC : R.N.U.
    Commune de MOISSAC-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U.
    Commune de SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 11/05/2022

PIERREFICHE

N° de dossier : AS 48 22 0022 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PIERREFICHE (48) : Surface sur la commune : 0ha 34a 57ca
    - LAS GARDES : A-0005 , A-0007 , A-0008
    Commune de SAINT-FLOUR-DE-MERCOIRE (48) : Surface sur la commune : 5ha 47a 03ca
    - GUYOT : B-0037
    - PUECH FAGES : B-0242
    - REPETILLE : B-0142 , B-0160 , B-0315 , B-0349 , B-0350
    - TERRE DE BOUDET : B-0176 , B-0178 , B-0224 (J) , B-0224 (K) , B-0307 , B-0310 , B-0311 , B-0313

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PIERREFICHE : Znc
    Commune de SAINT-FLOUR-DE-MERCOIRE : An et Nn

  • Date d'échéance : 28/05/2022
    Date de mise en ligne : 13/05/2022

SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE

N° de dossier : XA 48 22 0025 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE (48) : Surface sur la commune : 8ha 68a 23ca
    - COURBET : A-0927 , A-0928
    - LA COUOSTO : A-1615 , A-1616 , A-1617 , A-1620 , A-1621 , A-1622 , A-1625 , A-1626 , A-1628 , A-1631 , A-1632
    - LA GINESTE : I-0327
    - LAS CHAMS : A-0224 (J) , A-0224 (K) , A-0240
    - LE ROUGET : E-0116 , E-0117 (J) , E-0117 (K) , E-0119 , E-0120 , E-0121 , E-0122
    - LE VILLARET : E-0746
    - LOU TRUC : F-0065
    - MONJO MIA : A-0389 (J) , A-0389 (K) , A-0397 (J) , A-0397 (K) , A-0442
    Commune de SAINT-DENIS-EN-MARGERIDE (48) : Surface sur la commune : 0ha 72a 50ca
    - COURBE BESSEYRE : C-0723
    - LOU SURLE : C-0789

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE : P.L.U. à consulter en Mairie
    Commune de SAINT-DENIS-EN-MARGERIDE : R.N.U.

  • Date d'échéance : 20/05/2022
    Date de mise en ligne : 04/05/2022

SAINT-DENIS-EN-MARGERIDE

N° de dossier : XA 48 22 0025 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE (48) : Surface sur la commune : 8ha 68a 23ca
    - COURBET : A-0927 , A-0928
    - LA COUOSTO : A-1615 , A-1616 , A-1617 , A-1620 , A-1621 , A-1622 , A-1625 , A-1626 , A-1628 , A-1631 , A-1632
    - LA GINESTE : I-0327
    - LAS CHAMS : A-0224 (J) , A-0224 (K) , A-0240
    - LE ROUGET : E-0116 , E-0117 (J) , E-0117 (K) , E-0119 , E-0120 , E-0121 , E-0122
    - LE VILLARET : E-0746
    - LOU TRUC : F-0065
    - MONJO MIA : A-0389 (J) , A-0389 (K) , A-0397 (J) , A-0397 (K) , A-0442
    Commune de SAINT-DENIS-EN-MARGERIDE (48) : Surface sur la commune : 0ha 72a 50ca
    - COURBE BESSEYRE : C-0723
    - LOU SURLE : C-0789

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE : P.L.U. à consulter en Mairie
    Commune de SAINT-DENIS-EN-MARGERIDE : R.N.U.

  • Date d'échéance : 20/05/2022
    Date de mise en ligne : 04/05/2022

SAINT-FLOUR-DE-MERCOIRE

N° de dossier : AS 48 22 0022 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PIERREFICHE (48) : Surface sur la commune : 0ha 34a 57ca
    - LAS GARDES : A-0005 , A-0007 , A-0008
    Commune de SAINT-FLOUR-DE-MERCOIRE (48) : Surface sur la commune : 5ha 47a 03ca
    - GUYOT : B-0037
    - PUECH FAGES : B-0242
    - REPETILLE : B-0142 , B-0160 , B-0315 , B-0349 , B-0350
    - TERRE DE BOUDET : B-0176 , B-0178 , B-0224 (J) , B-0224 (K) , B-0307 , B-0310 , B-0311 , B-0313

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PIERREFICHE : Znc
    Commune de SAINT-FLOUR-DE-MERCOIRE : An et Nn

  • Date d'échéance : 28/05/2022
    Date de mise en ligne : 13/05/2022

SAINT-MICHEL-DE-DEZE

N° de dossier : XA 48 22 0030 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de SAINT-MICHEL-DE-DEZE (48) : Surface sur la commune : 3ha 36a 87ca
    - L ELZET : A-0176 (J) , A-0176 (K) , A-0177
    - LA PARRO : A-0059 , A-0929 (J) , A-0929 (K) , A-0930 (A) , A-0930 (Z)
    - LA PEYRIERO : A-0053 , A-0054
    - LE MAS SOUBEYRAN : A-0058 , A-0082 , A-0118 , A-1166
    - LE SERRET : A-0060 , A-0061 , A-0062
    - LOU PAYOL : A-0063

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-MICHEL-DE-DEZE : Zones A, AU et N du P.L.U.

  • Date d'échéance : 03/06/2022
    Date de mise en ligne : 18/05/2022

SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE

N° de dossier : AS 48 21 0085 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de GABRIAC (48) : Surface sur la commune : 29ha 86a 52ca
    - GABRIAC VILLAGE : B-0430
    - LA COSTE : B-0090 , B-0095 , B-0096 , B-0097 , B-0098 , B-0099 , B-0100 (J) , B-0100 (K) , B-0102 , B-0106 , B-0495 , B-0550 , B-0551 , B-0552
    - LA DEVEZE : B-0125
    - LOU VERNET : B-0490
    - LOUS DEVEZES : B-0107 , B-0111 , B-0113 , B-0114 , B-0115 , B-0126 , B-0127 , B-0128
    Commune de MOISSAC-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 1ha 93a 20ca
    - LAS PARANETTES : A-0289
    Commune de SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 2ha 73a 20ca
    - LA SALETTE : D-0313 , D-0318
    - LE RIVET : D-0235

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GABRIAC : R.N.U.
    Commune de MOISSAC-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U.
    Commune de SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U.

  • Date d'échéance : 27/05/2022
    Date de mise en ligne : 11/05/2022

SERVERETTE

N° de dossier : XA 48 22 0031 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de SERVERETTE (48) : Surface sur la commune : 10ha 90a 10ca
    - CHON DE RANCINE : B-0454 (A) , B-0454 (Z)
    - CHON DEL SETI DE LAS ALAUZ : C-0290 (J) , C-0290 (K)
    - ROUMAIN : B-0452 , B-0455 (J) , B-0455 (K) , B-0456 (J) , B-0456 (K) , B-0457

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SERVERETTE : R.N.U.

  • Date d'échéance : 02/06/2022
    Date de mise en ligne : 17/05/2022

VENTALON EN CEVENNES

N° de dossier : XA 48 22 0029 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de VENTALON EN CEVENNES (48) : Surface sur la commune : 1ha 10a 81ca
    - LA SOGNE ST ANDEOL : 134A-0216 , 134A-0217
    - POUSSIELS ST ANDEOL : 134A-0273 , 134A-0288 , 134A-0290 , 134A-0301 , 134A-0303 , 134A-0307 , 134A-0308 , 134A-0310 , 134A-0319 (J) , 134A-0319 (K) , 134A-0320 , 134A-0321 , 134A-0322 , 134A-0323 , 134A-0326 , 134A-0327 , 134A-0328

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VENTALON EN CEVENNES : R.N.U.

  • Date d'échéance : 03/06/2022
    Date de mise en ligne : 18/05/2022