Appels à candidature - Lozère
Avis d'appels sur l'ensemble du Département
Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :
1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.
3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.
4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.
↣ Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :
- Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
- Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.
Pour toute information complémentaire, nous vous remercions de vous adresser au Service départemental de la Safer Occitanie :
Safer Occitanie
25 Avenue Foch
48000 MENDE
Ou au siège social de la Safer Occitanie :
Safer Occitanie
10 chemin de la lacade
Auzeville-Tolosane BP 22125
31321 CASTANET TOLOSAN Cedex
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.
LA FAGE-SAINT-JULIEN
N° de dossier : AS 48 23 0032 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface
-
Bâti : Aucun bâtiment
-
Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN (48) : Surface sur la commune : 19ha 42a 68ca
- LA FAGE ST JULIEN : D-0397 , D-0398
- LE CHAPELAS : B-0482 , B-0483 , B-0484
- LES AMINADES : D-0015 , D-0047 , D-0048 , D-0049 , D-0053 , D-0054 , D-0055 , D-0058 , D-0059 , D-0067 , D-0068
- LES ESTOMPES : D-0484 , D-0508 , D-0510 , D-0607
- ROCHE AIGUDE : D-0129 , D-0131 , D-0132 , D-0143 , D-0151 , D-0152 , D-0153
Commune de TERMES (48) : Surface sur la commune : 0ha 90a 87ca
- LE CROS : C-0825 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN : R.N.U.
Commune de TERMES : R.N.U. -
Date d'échéance : 08/06/2023
Date de mise en ligne : 23/05/2023
N° de dossier : AS 48 23 0031 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Aucun bâtiment
-
Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN (48) : Surface sur la commune : 2ha 56a 30ca
- SAGNARD : D-0102 , D-0114 , D-0119 , D-0121
- TRONCHEYRE : C-0637
Commune de LES BESSONS (48) : Surface sur la commune : 1ha 88a 30ca
- LE COUDERQUET : D-0598
- LES PUECHS : D-0923 (A)
Commune de PEYRE EN AUBRAC (48) : Surface sur la commune : 1ha 42a 80ca
- LES BEZAS : 060A-0700 (B) , 060A-1198 (K) -
Classement au POS (PLU) :
Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN : R.N.U.
Commune de LES BESSONS : R.N.U.
Commune de PEYRE EN AUBRAC : P.L.U. à consulter en mairie -
Date d'échéance : 08/06/2023
Date de mise en ligne : 23/05/2023
LANUEJOLS
N° de dossier : AP 48 23 0010 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Aucun bâtiment
-
Commune de LANUEJOLS (48) : Surface sur la commune : 0ha 23a 76ca
- L AYRETTE : A-0268 , A-0270 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de LANUEJOLS : A 268 : zone Ud / A 270 : zone AA -
Date d'échéance : 09/06/2023
Date de mise en ligne : 24/05/2023
LES BESSONS
N° de dossier : AS 48 23 0031 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Aucun bâtiment
-
Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN (48) : Surface sur la commune : 2ha 56a 30ca
- SAGNARD : D-0102 , D-0114 , D-0119 , D-0121
- TRONCHEYRE : C-0637
Commune de LES BESSONS (48) : Surface sur la commune : 1ha 88a 30ca
- LE COUDERQUET : D-0598
- LES PUECHS : D-0923 (A)
Commune de PEYRE EN AUBRAC (48) : Surface sur la commune : 1ha 42a 80ca
- LES BEZAS : 060A-0700 (B) , 060A-1198 (K) -
Classement au POS (PLU) :
Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN : R.N.U.
Commune de LES BESSONS : R.N.U.
Commune de PEYRE EN AUBRAC : P.L.U. à consulter en mairie -
Date d'échéance : 08/06/2023
Date de mise en ligne : 23/05/2023
PEYRE EN AUBRAC
N° de dossier : AS 48 23 0031 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Aucun bâtiment
-
Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN (48) : Surface sur la commune : 2ha 56a 30ca
- SAGNARD : D-0102 , D-0114 , D-0119 , D-0121
- TRONCHEYRE : C-0637
Commune de LES BESSONS (48) : Surface sur la commune : 1ha 88a 30ca
- LE COUDERQUET : D-0598
- LES PUECHS : D-0923 (A)
Commune de PEYRE EN AUBRAC (48) : Surface sur la commune : 1ha 42a 80ca
- LES BEZAS : 060A-0700 (B) , 060A-1198 (K) -
Classement au POS (PLU) :
Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN : R.N.U.
Commune de LES BESSONS : R.N.U.
Commune de PEYRE EN AUBRAC : P.L.U. à consulter en mairie -
Date d'échéance : 08/06/2023
Date de mise en ligne : 23/05/2023
SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE
N° de dossier : AS 48 23 0023 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Bâtiments d'habitation
-
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 0ha 16a 76ca
- LA BIGNASSE : H-1748 , H-1758 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U. -
Date d'échéance : 23/06/2023
Date de mise en ligne : 18/05/2023
N° de dossier : AS 48 23 0025 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Bâtiments d'habitation
-
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 0ha 23a 17ca
- LA BIGNASSE : H-1754 , H-1756 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U. -
Date d'échéance : 23/06/2023
Date de mise en ligne : 18/05/2023
N° de dossier : AS 48 23 0026 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Bâtiments d'habitation
-
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 0ha 38a 64ca
- LA BIGNASSE : H-1753 , H-1757 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U. -
Date d'échéance : 23/06/2023
Date de mise en ligne : 18/05/2023
N° de dossier : AS 48 23 0027 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Bâtiments d'habitation
-
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 0ha 22a 02ca
- LA BIGNASSE : H-1755 , H-2000 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U. -
Date d'échéance : 23/06/2023
Date de mise en ligne : 18/05/2023
N° de dossier : AS 48 23 0028 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Bâtiments d'habitation
-
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 0ha 30a 28ca
- LA BIGNASSE : H-1756 , H-1759 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U. -
Date d'échéance : 23/06/2023
Date de mise en ligne : 18/05/2023
N° de dossier : AS 48 23 0029 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Bâtiments d'habitation
-
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE (48) : Surface sur la commune : 0ha 19a 08ca
- LA BIGNASSE : H-0175 , H-1746 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE : R.N.U. -
Date d'échéance : 09/06/2023
Date de mise en ligne : 24/05/2023
SAINT-MICHEL-DE-DEZE
N° de dossier : AS 48 23 0034 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Bâtiments d'habitation
-
Commune de SAINT-MICHEL-DE-DEZE (48) : Surface sur la commune : 13ha 46a 83ca
- LA BARRAQUE : B-0342 (J) , B-0342 (K) , B-0344 , B-0345
- LA VIGNE NALTE : B-0340 , B-0341
- LOU FLAJOULET : B-0338 , B-0339
- MONTGROS : B-0005 (J) , B-0005 (K) -
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-MICHEL-DE-DEZE : Zone N du P.L.U. -
Date d'échéance : 09/06/2023
Date de mise en ligne : 24/05/2023
SAINT-PRIVAT-DE-VALLONGUE
N° de dossier : XA 48 22 0100 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Bâtiments d'habitation
-
Commune de SAINT-PRIVAT-DE-VALLONGUE (48) : Surface sur la commune : 10ha 42a 72ca
- CHAMBLAS : B-0026 , B-0027
- LA PESSO DE LA FOUON : B-1189
- LA PEYRESSE : B-1194
- LA ROUVIERE : B-0032 , B-0033 , B-0034 (J) , B-0034 (K) , B-0035
- LE ROUGET : B-0030 , B-0031
- LE TRUCAL : B-0088 , B-1185 , B-1254
- LES PARGADETTES : B-0016 , B-0029
- LOUS PLANTIOS : B-1191 , B-1192 , B-1196
- LOUS TREMIOLS : B-1187 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-PRIVAT-DE-VALLONGUE : ZnC / Carte Communale : non constructible -
Date d'échéance : 09/06/2023
Date de mise en ligne : 24/05/2023
N° de dossier : AS 48 23 0036 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Bâtiments d'habitation
-
Commune de SAINT-PRIVAT-DE-VALLONGUE (48) : Surface sur la commune : 17ha 79a 47ca
- HOURTIGAS : D-0011
- LEVERS DE CESSENADES : D-0012 , D-0019 , D-0020 , D-0021 , D-0022 , D-0023 , D-0024 , D-0026 , D-0027
- LOU CLOT : D-0014
Commune de VENTALON EN CEVENNES (48) : Surface sur la commune : 5ha 00a 46ca
- BLUECH : A-0402
- CAMP REDOUN : B-0523
- CESSENADES : B-0541 , B-0542 , B-0550 , B-0773 , B-0776 , B-0782 , B-0784 , B-0791 , B-0916
- CHON NAOU : B-0561 , B-0566 , B-0567
- LA BARRE DE CALVIN : B-0519
- LA COUOSTO : B-0484 , B-0486 , B-0786 , B-0788
- LA PESSE DEL RIOU : B-0467 , B-0468 , B-0568 , B-0569
- LA PESSETTE : B-0560
- LA PLANTADE : B-0543
- LA ROUVIERE ST FREZAL : B-0517 , B-0518
- LA VIGNE : B-0515 , B-0516
- LA VIGNETTE ST FREZAL : B-0460 , B-0461 , B-0462 , B-0463 , B-0464 , B-0465
- SAIX : B-0544 , B-0547 , B-0919 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-PRIVAT-DE-VALLONGUE : Carte Communale (Zone ZnC)
Commune de VENTALON EN CEVENNES : R.N.U. -
Date d'échéance : 16/06/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023
TERMES
N° de dossier : AS 48 23 0032 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface
-
Bâti : Aucun bâtiment
-
Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN (48) : Surface sur la commune : 19ha 42a 68ca
- LA FAGE ST JULIEN : D-0397 , D-0398
- LE CHAPELAS : B-0482 , B-0483 , B-0484
- LES AMINADES : D-0015 , D-0047 , D-0048 , D-0049 , D-0053 , D-0054 , D-0055 , D-0058 , D-0059 , D-0067 , D-0068
- LES ESTOMPES : D-0484 , D-0508 , D-0510 , D-0607
- ROCHE AIGUDE : D-0129 , D-0131 , D-0132 , D-0143 , D-0151 , D-0152 , D-0153
Commune de TERMES (48) : Surface sur la commune : 0ha 90a 87ca
- LE CROS : C-0825 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de LA FAGE-SAINT-JULIEN : R.N.U.
Commune de TERMES : R.N.U. -
Date d'échéance : 08/06/2023
Date de mise en ligne : 23/05/2023
VENTALON EN CEVENNES
N° de dossier : AS 48 23 0036 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
-
Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir : -
Situation locative : Libre
-
Bâti : Bâtiments d'habitation
-
Commune de SAINT-PRIVAT-DE-VALLONGUE (48) : Surface sur la commune : 17ha 79a 47ca
- HOURTIGAS : D-0011
- LEVERS DE CESSENADES : D-0012 , D-0019 , D-0020 , D-0021 , D-0022 , D-0023 , D-0024 , D-0026 , D-0027
- LOU CLOT : D-0014
Commune de VENTALON EN CEVENNES (48) : Surface sur la commune : 5ha 00a 46ca
- BLUECH : A-0402
- CAMP REDOUN : B-0523
- CESSENADES : B-0541 , B-0542 , B-0550 , B-0773 , B-0776 , B-0782 , B-0784 , B-0791 , B-0916
- CHON NAOU : B-0561 , B-0566 , B-0567
- LA BARRE DE CALVIN : B-0519
- LA COUOSTO : B-0484 , B-0486 , B-0786 , B-0788
- LA PESSE DEL RIOU : B-0467 , B-0468 , B-0568 , B-0569
- LA PESSETTE : B-0560
- LA PLANTADE : B-0543
- LA ROUVIERE ST FREZAL : B-0517 , B-0518
- LA VIGNE : B-0515 , B-0516
- LA VIGNETTE ST FREZAL : B-0460 , B-0461 , B-0462 , B-0463 , B-0464 , B-0465
- SAIX : B-0544 , B-0547 , B-0919 -
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-PRIVAT-DE-VALLONGUE : Carte Communale (Zone ZnC)
Commune de VENTALON EN CEVENNES : R.N.U. -
Date d'échéance : 16/06/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023