Appels à candidature - Lozère

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.

Safer Occitanie
25 Avenue Foch
48000 MENDE

Département : Lozère (48) - 6 résultats
Département : Lozère (48) - 6 résultats
Département : Lozère (48) - 6 résultats
Département : Lozère (48) - 6 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

ALBARET-LE-COMTAL

N° de dossier : AS 48 21 0007 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALBARET-LE-COMTAL (48) : Surface sur la commune : 46ha 20a 15ca
    - BOIS GRAND : AK-0146 , AK-0147 , AK-0148 , AK-0149 , AK-0150 , AK-0151 , AK-0152 , AK-0153 (A) , AK-0155 , AK-0156 , AK-0157 , AK-0158 , AK-0159 , AK-0186
    - CHAMP DE MATHIEU : D-0654 , D-0655 , D-0657
    - CHAMP DEL BEZA : AK-0122 , AK-0123
    - CHAMP DES COUDERCS : D-0873 , D-0878
    - CHANAGNELS : AK-0008 (A)
    - CHON DEL PASTURAL : D-0472 , D-0473 , D-0474 , D-0917
    - LA BARTHE : D-0647 , D-0648 , D-0649
    - LA GARDELLE : D-0440 , D-0441 , D-0875
    - LA GOUTELLE : D-0595
    - LA ROMPUDE : AK-0093 , AK-0094
    - LA SAGUISSE : AK-0124 , AK-0125 , AK-0126
    - LA SOGNE : D-0926 , D-0929 , D-0935
    - LAS COSTES : AK-0013 , AK-0027 , AK-0031 , AK-0032 , AK-0033 , AK-0034 , AK-0035 , AK-0036 , AK-0037 , AK-0045 , AK-0047 , D-0650 , D-0651
    - LAS CRITIOLS : D-0501 , D-0502 , D-0505 , D-0506
    - LAS DEVEZES : D-0667 , D-0668
    - LE CROUPON : AK-0048 , AK-0049 , AK-0050
    - LE PRADE : AK-0072
    - LE SARROUL : AK-0118 , AK-0119 , AK-0127
    - LE VERGNE : AK-0164 , AK-0165 , AK-0166 , AK-0167 , AK-0180 (A)
    - LES CHAZALS : D-0679 (J) , D-0679 (K)
    - LES TERRES BLANCHES : A-0144 (J) , A-0144 (K)
    - LOU COUDERC : D-0883
    - LOU PLO : D-0673 , D-0674
    - LOU PRADEL : AK-0068 (J) , AK-0068 (K) , AK-0068 (L) , AK-0069 , AK-0070 , AK-0071 , D-0697
    - LOU PUECH : D-0531 , D-0532 , D-0533 , D-0534 , D-0535 , D-0536 , D-0537 , D-0538 , D-0539 , D-0541 , D-0542 , D-0543 , D-0903 , D-0924 , D-0933
    - LOU SERRE : AK-0051
    - PRE GRAND OU LA TIEULE : AK-0103 , AK-0104 , AK-0105 , AK-0106 , AK-0107 , AK-0110 , AK-0111
    Commune de ARZENC-D'APCHER (48) : Surface sur la commune : 1ha 76a 60ca
    - LA RESTE : A-0012
    - ROCHINIERE : A-0013 , A-0014

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALBARET-LE-COMTAL : R.N.U.
    Commune de ARZENC-D'APCHER : R.N.U.

  • Date d'échéance : 12/03/2021
    Date de mise en ligne : 25/02/2021

ARZENC-D'APCHER

N° de dossier : AS 48 21 0007 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALBARET-LE-COMTAL (48) : Surface sur la commune : 46ha 20a 15ca
    - BOIS GRAND : AK-0146 , AK-0147 , AK-0148 , AK-0149 , AK-0150 , AK-0151 , AK-0152 , AK-0153 (A) , AK-0155 , AK-0156 , AK-0157 , AK-0158 , AK-0159 , AK-0186
    - CHAMP DE MATHIEU : D-0654 , D-0655 , D-0657
    - CHAMP DEL BEZA : AK-0122 , AK-0123
    - CHAMP DES COUDERCS : D-0873 , D-0878
    - CHANAGNELS : AK-0008 (A)
    - CHON DEL PASTURAL : D-0472 , D-0473 , D-0474 , D-0917
    - LA BARTHE : D-0647 , D-0648 , D-0649
    - LA GARDELLE : D-0440 , D-0441 , D-0875
    - LA GOUTELLE : D-0595
    - LA ROMPUDE : AK-0093 , AK-0094
    - LA SAGUISSE : AK-0124 , AK-0125 , AK-0126
    - LA SOGNE : D-0926 , D-0929 , D-0935
    - LAS COSTES : AK-0013 , AK-0027 , AK-0031 , AK-0032 , AK-0033 , AK-0034 , AK-0035 , AK-0036 , AK-0037 , AK-0045 , AK-0047 , D-0650 , D-0651
    - LAS CRITIOLS : D-0501 , D-0502 , D-0505 , D-0506
    - LAS DEVEZES : D-0667 , D-0668
    - LE CROUPON : AK-0048 , AK-0049 , AK-0050
    - LE PRADE : AK-0072
    - LE SARROUL : AK-0118 , AK-0119 , AK-0127
    - LE VERGNE : AK-0164 , AK-0165 , AK-0166 , AK-0167 , AK-0180 (A)
    - LES CHAZALS : D-0679 (J) , D-0679 (K)
    - LES TERRES BLANCHES : A-0144 (J) , A-0144 (K)
    - LOU COUDERC : D-0883
    - LOU PLO : D-0673 , D-0674
    - LOU PRADEL : AK-0068 (J) , AK-0068 (K) , AK-0068 (L) , AK-0069 , AK-0070 , AK-0071 , D-0697
    - LOU PUECH : D-0531 , D-0532 , D-0533 , D-0534 , D-0535 , D-0536 , D-0537 , D-0538 , D-0539 , D-0541 , D-0542 , D-0543 , D-0903 , D-0924 , D-0933
    - LOU SERRE : AK-0051
    - PRE GRAND OU LA TIEULE : AK-0103 , AK-0104 , AK-0105 , AK-0106 , AK-0107 , AK-0110 , AK-0111
    Commune de ARZENC-D'APCHER (48) : Surface sur la commune : 1ha 76a 60ca
    - LA RESTE : A-0012
    - ROCHINIERE : A-0013 , A-0014

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALBARET-LE-COMTAL : R.N.U.
    Commune de ARZENC-D'APCHER : R.N.U.

  • Date d'échéance : 12/03/2021
    Date de mise en ligne : 24/02/2021

GORGES DU TARN CAUSSES

N° de dossier : AS 48 20 0058 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de GORGES DU TARN CAUSSES (48) : Surface sur la commune : 1ha 50a 10ca
    - BONOS BAS : L-0218
    Commune de MAS-SAINT-CHELY (48) : Surface sur la commune : 138ha 93a 14ca
    - COMBE LONGUE : K-0268 , K-0269 , K-0271 , K-0272 (A) , K-0272 (B) , K-0273
    - ESCOUFINS : K-0223 (A) , K-0223 (B) , K-0277
    - LOU CLAUX : K-0257 , K-0258 , K-0259 , K-0260 , K-0262 , K-0263 (J) , K-0263 (K) , K-0264
    - PRUNETS : H-0263 , H-0264 , H-0269 , H-0271 , H-0278 , H-0279 , H-0289 (J) , H-0289 (K) , K-0242 (J) , K-0242 (K) , K-0243 , K-0245 , K-0246 , K-0247 , K-0248 , K-0249 (J) , K-0249 (K) , K-0250 , K-0253 , K-0255 , K-0275
    - PUECH D ALLUECH : H-0241 , H-0242 (J) , H-0242 (K) , H-0243

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GORGES DU TARN CAUSSES : Zone N
    Commune de MAS-SAINT-CHELY : R.N.U.

  • Date d'échéance : 12/03/2021
    Date de mise en ligne : 24/02/2021

LA TIEULE

N° de dossier : AS 48 21 0008 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de LA TIEULE (48) : Surface sur la commune : 5ha 03a 41ca
    - LA BARTHO : B-0535 (J) , B-0535 (K)
    - LONGVIALA : B-0241 , B-0243 , B-0536 , B-0539 , B-0540

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LA TIEULE : Carte communale

  • Date d'échéance : 12/03/2021
    Date de mise en ligne : 24/02/2021

LES BONDONS

N° de dossier : AS 48 19 0086 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de LES BONDONS (48) : Surface sur la commune : 15ha 43a 34ca
    - CHARBONNIERE : D-1018
    - CHON DE LA CROUX : D-0265
    - CHON DEL PERIO : D-0776
    - DEVEZ DE BONNET : D-0046
    - FON BRESCU : D-0980
    - FOUON DE L ALTE : D-0712
    - L HORT DE LA COSTE : D-0754
    - LA BESSIERE : D-0789 , D-0792 , D-0793 , D-0794 , D-0795
    - LA BIGUERME : D-0026
    - LA DEVEZE : D-0030
    - LA GRAVIERE : D-0790
    - LA PARRO : D-0097 , D-0775 , D-1065
    - LA SAGNETTE : D-0878
    - LA SOGNE : D-0094 , D-1149
    - LAS BLACHEIRES : D-0915 , D-0920
    - LAS COSTES : D-0876
    - LAS COUOSTES : D-0879
    - LAS COUTTES : D-0946
    - LAS PARROS : D-0909
    - LE BIGUERME ET LA PECETTE : D-0025
    - LOU BARTAS : D-0919 , D-0948
    - LOU BOUOS VIEIL : D-0027
    - LOU CAIROU : D-0728 , D-0729
    - LOU DEVES DE CRIMIO : D-0045
    - LOU GOUTAL : D-1021
    - LOUS POUMOLS : D-0912
    - LOUS PRADETS : D-0788
    - MALBOSC : D-0029 , D-0818 , D-0828 , D-0830 , D-1096
    - PATRUSE : D-0985 , D-0988
    - PECE DE MEIRAL : D-0936 , D-0943
    - PIQUE FOUOL : D-0052
    - POMMAREDE : D-0033 , D-0034
    - PRAT DE MIRAL : D-0937
    - SOGNE DE LOU : D-0043

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LES BONDONS : R.N.U.

  • Date d'échéance : 26/02/2021
    Date de mise en ligne : 10/02/2021

MAS-SAINT-CHELY

N° de dossier : AS 48 20 0058 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de GORGES DU TARN CAUSSES (48) : Surface sur la commune : 1ha 50a 10ca
    - BONOS BAS : L-0218
    Commune de MAS-SAINT-CHELY (48) : Surface sur la commune : 138ha 93a 14ca
    - COMBE LONGUE : K-0268 , K-0269 , K-0271 , K-0272 (A) , K-0272 (B) , K-0273
    - ESCOUFINS : K-0223 (A) , K-0223 (B) , K-0277
    - LOU CLAUX : K-0257 , K-0258 , K-0259 , K-0260 , K-0262 , K-0263 (J) , K-0263 (K) , K-0264
    - PRUNETS : H-0263 , H-0264 , H-0269 , H-0271 , H-0278 , H-0279 , H-0289 (J) , H-0289 (K) , K-0242 (J) , K-0242 (K) , K-0243 , K-0245 , K-0246 , K-0247 , K-0248 , K-0249 (J) , K-0249 (K) , K-0250 , K-0253 , K-0255 , K-0275
    - PUECH D ALLUECH : H-0241 , H-0242 (J) , H-0242 (K) , H-0243

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GORGES DU TARN CAUSSES : Zone N
    Commune de MAS-SAINT-CHELY : R.N.U.

  • Date d'échéance : 12/03/2021
    Date de mise en ligne : 24/02/2021