Appels à candidature - Lot

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit avant les dates d'échéance indiquées ci-dessous.
Elles peuvent d'autre part, au moyen du formulaire en ligne, demander tous compléments d'information auprès du service départemental de la Safer.

Safer Occitanie
430, avenue Jean-Jaures
CS 60199
46004 CAHORS Cedex 9

Département : Lot (46) - 12 résultats
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Département : Lot (46) - 12 résultats
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Département : Lot (46) - 12 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

BEDUER

N° de dossier : AS 46 18 0082 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de BEDUER (46) : Surface sur la commune : 21ha 80a 40ca
    - LES FOUILLADES : A-0978 , A-0979 , A-0980 , A-0981 , A-0982 , A-0983 , A-0984 , A-0987 , A-0988 , A-0989 , A-0990 , A-0991 , A-0993 , A-0994 , A-0997 , A-0999 (J) , A-0999 (K) , A-1001 , A-1002 , A-1003 , A-1004 , A-1005 , A-1006 , A-1010 , A-1603 , A-1604 , A-1947 (K) , A-1947 (L) , A-1948
    - LES RODES : A-0859 , A-0860 , A-0861 , A-0862 , A-0863 , A-0864 , A-0865 , A-0866
    - MAS DE BEDORGUES : A-0816 , A-0817 , A-0818 (J) , A-0818 (K) , A-0819 , A-0820 , A-0821 , A-0823 , A-0824 , A-0825 , A-0826 , A-0827 , A-1605 , A-1606

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEDUER : Zone Ai

  • Date d'échéance : 21/12/2019
    Date de mise en ligne : 06/12/2019

CAVAGNAC

N° de dossier : AP 46 19 0059 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAVAGNAC (46) : Surface sur la commune : 0ha 62a 85ca
    - PECH AUZARD : AH-0015

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAVAGNAC : Zone A-N

  • Date d'échéance : 07/12/2019
    Date de mise en ligne : 23/11/2019

N° de dossier : AS 46 19 0081 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Biens occupés, mais bail résilié dans l'acte de vente

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAVAGNAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 73a 59ca
    - PRES CUZANCE : AM-0117 , AM-0119 , AM-0120
    Commune de LE VIGNON-EN-QUERCY (46) : Surface sur la commune : 9ha 71a 30ca
    - CHAUVET : AE-0084 (AJ) , AE-0084 (AK)
    - MAS LACOSTE : AB-0205 , AB-0206 , AB-0210
    - PIECE LONGUE : AE-0025 , AE-0027 (AJ) , AE-0027 (AK) , AE-0027 (B) , AE-0031 (AJ) , AE-0031 (AK) , AE-0031 (B) , AE-0032 (A) , AE-0032 (B) , AE-0032 (C) , AE-0032 (D)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAVAGNAC : A
    Commune de LE VIGNON-EN-QUERCY : RNU
    Commune de LE VIGNON-EN-QUERCY : Zone A

  • Date d'échéance : 21/12/2019
    Date de mise en ligne : 23/11/2019

COEUR DE CAUSSE

N° de dossier : CM 46 16 0006 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de COEUR DE CAUSSE (46) : Surface sur la commune : 3ha 91a 15ca
    - LAGAROUSTIERE : A 019-0330 , A 019-0331 , A 019-0382

  • Date d'échéance : 21/12/2019
    Date de mise en ligne : 06/12/2019

LAUZES

N° de dossier : CM 46 19 0012 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de LAUZES (46) : Surface sur la commune : 27ha 64a 74ca
    - COMBE DU FOURNIE : B-0444 , B-0445 , B-0446 , B-0447 (J) , B-0447 (K) , B-0453 , B-0461 , B-0505
    - DELBOSC : B-0201 (J) , B-0201 (K) , B-0202 (A) , B-0203 (J) , B-0203 (K) , B-0206 , B-0207 , B-0210 , B-0211
    - GANELET : B-0229
    - GRAVELINES : B-0115 , B-0121 , B-0122 , B-0124
    - MOURIEZ ET POUZETTES : B-0169 , B-0171 , B-0172 , B-0173
    - PECH ESPINOUS : B-0394 , B-0401 , B-0403 , B-0406 , B-0410
    - POUGET : B-0427 , B-0434 (J) , B-0434 (K) , B-0435 , B-0436 , B-0437 , B-0438 , B-0439 , B-0441 , B-0442 , B-0443
    - TULLURU : B-0053
    Commune de LES PECHS DU VERS (46) : Surface sur la commune : 1ha 23a 39ca
    - LA RODE : 275B-0628 , 275B-0629 , 275B-0630 , 275B-0636 , 275B-0692

  • Date d'échéance : 21/12/2019
    Date de mise en ligne : 06/12/2019

LE VIGNON-EN-QUERCY

N° de dossier : AS 46 19 0081 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Biens occupés, mais bail résilié dans l'acte de vente

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAVAGNAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 73a 59ca
    - PRES CUZANCE : AM-0117 , AM-0119 , AM-0120
    Commune de LE VIGNON-EN-QUERCY (46) : Surface sur la commune : 9ha 71a 30ca
    - CHAUVET : AE-0084 (AJ) , AE-0084 (AK)
    - MAS LACOSTE : AB-0205 , AB-0206 , AB-0210
    - PIECE LONGUE : AE-0025 , AE-0027 (AJ) , AE-0027 (AK) , AE-0027 (B) , AE-0031 (AJ) , AE-0031 (AK) , AE-0031 (B) , AE-0032 (A) , AE-0032 (B) , AE-0032 (C) , AE-0032 (D)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAVAGNAC : A
    Commune de LE VIGNON-EN-QUERCY : RNU
    Commune de LE VIGNON-EN-QUERCY : Zone A

  • Date d'échéance : 21/12/2019
    Date de mise en ligne : 23/11/2019

N° de dossier : AS 46 19 0081 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Biens occupés, mais bail résilié dans l'acte de vente

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAVAGNAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 73a 59ca
    - PRES CUZANCE : AM-0117 , AM-0119 , AM-0120
    Commune de LE VIGNON-EN-QUERCY (46) : Surface sur la commune : 9ha 71a 30ca
    - CHAUVET : AE-0084 (AJ) , AE-0084 (AK)
    - MAS LACOSTE : AB-0205 , AB-0206 , AB-0210
    - PIECE LONGUE : AE-0025 , AE-0027 (AJ) , AE-0027 (AK) , AE-0027 (B) , AE-0031 (AJ) , AE-0031 (AK) , AE-0031 (B) , AE-0032 (A) , AE-0032 (B) , AE-0032 (C) , AE-0032 (D)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAVAGNAC : A
    Commune de LE VIGNON-EN-QUERCY : RNU
    Commune de LE VIGNON-EN-QUERCY : Zone A

  • Date d'échéance : 21/12/2019
    Date de mise en ligne : 23/11/2019

LES PECHS DU VERS

N° de dossier : CM 46 19 0012 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de LAUZES (46) : Surface sur la commune : 27ha 64a 74ca
    - COMBE DU FOURNIE : B-0444 , B-0445 , B-0446 , B-0447 (J) , B-0447 (K) , B-0453 , B-0461 , B-0505
    - DELBOSC : B-0201 (J) , B-0201 (K) , B-0202 (A) , B-0203 (J) , B-0203 (K) , B-0206 , B-0207 , B-0210 , B-0211
    - GANELET : B-0229
    - GRAVELINES : B-0115 , B-0121 , B-0122 , B-0124
    - MOURIEZ ET POUZETTES : B-0169 , B-0171 , B-0172 , B-0173
    - PECH ESPINOUS : B-0394 , B-0401 , B-0403 , B-0406 , B-0410
    - POUGET : B-0427 , B-0434 (J) , B-0434 (K) , B-0435 , B-0436 , B-0437 , B-0438 , B-0439 , B-0441 , B-0442 , B-0443
    - TULLURU : B-0053
    Commune de LES PECHS DU VERS (46) : Surface sur la commune : 1ha 23a 39ca
    - LA RODE : 275B-0628 , 275B-0629 , 275B-0630 , 275B-0636 , 275B-0692

  • Date d'échéance : 21/12/2019
    Date de mise en ligne : 06/12/2019

REYREVIGNES

N° de dossier : AS 46 17 0107 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de REYREVIGNES (46) : Surface sur la commune : 3ha 04a 85ca
    - PECHERET : B-0169 , B-0170 , B-0171

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de REYREVIGNES : Zone RNU

  • Date d'échéance : 21/12/2019
    Date de mise en ligne : 06/12/2019

ROCAMADOUR

N° de dossier : AS 46 18 0117 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de ROCAMADOUR (46) : Surface sur la commune : 29ha 52a 72ca
    - CAMPS DE FAGES : AX-0191 , AX-0199 , AX-0200 , AX-0201 , AX-0202 , AX-0203 , AX-0204
    - LAGARDELLE : AX-0384 , AX-0385 , AX-0386 , AX-0387 , AX-0388 , AX-0389 , AX-0390 , AX-0392 , AX-0393 , AX-0429 , AX-0430 , AX-0431 (J) , AX-0431 (K) , AX-0432 , AX-0433 (J) , AX-0433 (K) , AX-0434 , AX-0509
    - LES BOUYGUES : AX-0586 , AX-0587 , AX-0593 , AX-0596 , AX-0608
    - PECH DE MAURIMONT : AW-0033 , AW-0038 , AW-0057
    - PECH TEULON : AW-0107 , AW-0111 , AW-0112 , AW-0113
    - SUL CAPEL : AX-0361 , AX-0362 , AX-0364 , AX-0365 , AX-0366 , AX-0369 , AX-0370 , AX-0371 , AX-0372 , AX-0373 , AX-0374 , AX-0375 , AX-0376 , AX-0377 , AX-0378 , AX-0379 , AX-0380 , AX-0381 , AX-0382 , AX-0383
    - TRAVERS DE L OUYSSE : AW-0552 , AW-0553 , AW-0554

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ROCAMADOUR : Zones A, N et Uc

  • Date d'échéance : 07/12/2019
    Date de mise en ligne : 23/11/2019

SAINT-MAURICE-EN-QUERCY

N° de dossier : CM 46 19 0013 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de SAINT-MAURICE-EN-QUERCY (46) : Surface sur la commune : 17ha 90a 88ca
    - FAYRES : AO-0104 , AO-0105 , AO-0106 , AO-0107 , AO-0108 , AO-0109 , AO-0110 , AO-0111 , AO-0113 (AJ) , AO-0113 (AK) , AO-0113 (AL) , AO-0114
    - LE GARRISSAL : AO-0316 , AO-0317 , AO-0318 , AO-0319
    - LES BEALES : AO-0005 (J) , AO-0005 (K) , AO-0017 (J) , AO-0017 (K)
    - LES SERRES : AB-0063 , AB-0065
    - MALES COSTES : AO-0047 , AO-0048 , AO-0049 , AO-0050 , AO-0051 , AO-0052 , AO-0064 , AO-0065 , AO-0066 , AO-0067
    - ROUDEGAR : AO-0164 , AO-0167

  • Date d'échéance : 21/12/2019
    Date de mise en ligne : 06/12/2019

SAINT-PERDOUX

N° de dossier : XA 46 18 0118 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-PERDOUX (46) : Surface sur la commune : 8ha 60a 98ca
    - LA BRUNIE : A-0170 , A-0171 , A-0174 , A-0175 , A-0176 , A-0177 , A-0674 , A-0685
    - LE MAZICOU : A-0676 , A-0679 , A-0681 , A-0683

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-PERDOUX : Zone N

  • Date d'échéance : 21/12/2019
    Date de mise en ligne : 06/12/2019