Appels à candidature - Lot

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.

Safer Occitanie
430, avenue Jean-Jaures
CS 60199
46004 CAHORS Cedex 9

Département : Lot (46) - 18 résultats
Département : Lot (46) - 18 résultats
Département : Lot (46) - 18 résultats
Département : Lot (46) - 18 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

CALVIGNAC

N° de dossier : AP 46 20 0091 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CALVIGNAC (46) : Surface sur la commune : 4ha 01a 07ca
    - COMBE CAVE : AT-0040
    - LE CLOUQUIER : AT-0019
    - LE COUTAILLOU : AT-0011 , AT-0012 , AT-0120
    - PECH DE LA GARRIGUE : AD-0019

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CALVIGNAC : Zone N

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE

N° de dossier : XA 46 21 0008 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué sur toute la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE (46) : Surface sur la commune : 24ha 62a 01ca
    - CAMINEL : G-0339 , G-0340 , G-0341 , G-0342 , G-0343 (J) , G-0343 (K) , G-0344 , G-0345 , G-0346 , G-0347 , G-0348 , G-0349 , G-0350 , G-0351 , G-0352 , G-0353 , G-0354 (J) , G-0354 (K) , G-0355 , G-0356 , G-1214 (J) , G-1214 (K)
    - COMBELCAU : E-0404 (J) , E-0404 (K)
    - LA PIECE GRANDE : G-0319 , G-0320 , G-0321 , G-0323
    - LADOUX : G-0328 (J) , G-0328 (K) , G-0330 (J) , G-0330 (K) , G-0906 (J) , G-0906 (K) , G-0909 (J) , G-0909 (K)
    - THEZELS : G-0744 , G-0745 (J) , G-0745 (K) , G-0746 (J) , G-0746 (K) , G-0747 (J) , G-0747 (K) , G-0747 (L) , G-0748 , G-0753 (J) , G-0753 (K) , G-0762 , G-0763 , G-0764 , G-0765 , G-0766 , G-0866 (J) , G-0866 (K) , G-0866 (L)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE : Zones A et N

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

N° de dossier : AS 46 20 0097 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE (46) : Surface sur la commune : 39ha 36a 15ca
    - JOUAS : F-0056 , F-0057 (J) , F-0057 (K) , F-0058 , F-0059 (J) , F-0059 (K) , F-0060 , F-0061 (J) , F-0061 (K) , F-0062 , F-0063 , F-0064 , F-0065 , F-0066 , F-0067 (J) , F-0067 (K) , F-0068 , F-0069 , F-0070 (A) , F-0070 (B) , F-0071 , F-0072 , F-0073 , F-0074 , F-1071 , F-1073
    - LADOUX : G-1115 (J) , G-1115 (K) , G-1117 , G-1119 (J) , G-1119 (K)
    - LAVAYSSIERE : F-0035 , F-0036 (J) , F-0036 (K) , F-0037 , F-0038 , F-0039 , F-0040 , F-0051 , F-0052
    - MOULIN DU SOUQUET : F-0012
    - SOUS JOUAS : G-0848 , G-0849 , G-0852 , G-1199 , G-1200 (J) , G-1200 (K)
    Commune de SAUVETERRE (82) : Surface sur la commune : 18ha 97a 10ca
    - ALONG : ZH-0036
    - FRAYSSE : ZS-0003 (J) , ZS-0003 (K)
    - GACHARIOS : ZH-0025
    - POUJAL : ZH-0016 (J) , ZH-0016 (K) , ZH-0017

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE : Zones A et N
    Commune de SAUVETERRE : Zone A

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

CEZAC

N° de dossier : XA 46 20 0096 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de CEZAC (46) : Surface sur la commune : 11ha 94a 88ca
    - LES CASTAGNES : E-0296 , E-0297 , E-0298 , E-0308 , E-0309 , E-0310 (A) , E-0310 (B) , E-0310 (C) , E-0311 , E-0312 , E-0313 (J) , E-0313 (K) , E-0314 (J) , E-0314 (K) , E-0314 (L) , E-0315 , E-0316 , E-0317

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CEZAC : Zones A et N

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

FRAYSSINHES

N° de dossier : AS 46 19 0103 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de FRAYSSINHES (46) : Surface sur la commune : 12ha 02a 08ca
    - LA BOUYGUE : B-0171 , B-0172 , B-0176 , B-0177 , B-0178 , B-0179 , B-0180 , B-0181 , B-0182 , B-0185
    - LABORIE : B-0168 , B-0169 , B-0170 (J) , B-0170 (K)
    - LES TRAVERS : B-0467 , B-0468 , B-0469 , B-0470 , B-0471 , B-0473 , B-0474 , B-0475 , B-0476 , B-0477 , B-0478 , B-0479 , B-0480 , B-0481 , B-0482 , B-0483 , B-0484 , B-0485 , B-0505 (J) , B-0505 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de FRAYSSINHES : Zone NC

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

GORSES

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GORSES (46) : Surface sur la commune : 1ha 15a 90ca
    - PRE DU CASSAN : AM-0006 , AM-0007
    Commune de SOUSCEYRAC-EN-QUERCY (46) : Surface sur la commune : 28ha 07a 58ca
    - COMBES DU CASSAN : 141D-0085 , 141D-0099 , 141D-0100
    - LE CASSAN LACAMDOURCET : 141D-0148 , 141D-0279 , 141D-0285 (J) , 141D-0285 (K) , 141D-0320 , 141D-0332 (J) , 141D-0332 (K) , 141D-0332 (L) , 141D-0337 (J) , 141D-0337 (K) , 141D-0341 (J) , 141D-0341 (K) , 141D-0341 (L)
    - LES DEVEZES DU CASSAN : 141D-0110 , 141D-0125 , 141D-0126

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GORSES : RNU
    Commune de SOUSCEYRAC-EN-QUERCY :

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

LALBENQUE

N° de dossier : AS 46 21 0004 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LALBENQUE (46) : Surface sur la commune : 0ha 29a 20ca
    - LA RIVIERE : BS-0019

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LALBENQUE :

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 06/02/2021

LAMOTHE-FENELON

N° de dossier : AS 46 18 0094 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué sur toute la surface

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de LAMOTHE-FENELON (46) : Surface sur la commune : 15ha 20a 22ca
    - AL CAMP : A-0872 , A-0873 , A-0875 , A-0876 , A-0881 (J) , A-0881 (K) , A-0882 (J) , A-0882 (K) , A-0884 , A-0885 , A-0886 , A-0887 , A-0888 , A-0889 (J) , A-0889 (K) , A-0890 , A-0891 , A-0892 , A-0893 (J) , A-0893 (K)
    - AL PECH : A-0907 , A-0909 , A-0922 , A-0923
    - COMBES DE FAJOLES : A-0926 , A-0934 , A-0939 , A-0947 , A-0948 , A-0949 , A-0950 , A-0951 , A-0952 (J) , A-0952 (K) , A-0953
    - LAMOTHE HAUTE : A-0449 , A-0450 , A-0455 , A-1111 , A-1113
    - MOULIN DU ROUCAL : A-0815
    - PEYRONNET : A-0954 , A-0955 , A-0990 (J) , A-0990 (K)
    - TRAVERS DE LAMOTHE HAUTE : A-0500
    - VITARELLES : A-0853 , A-0858 , A-0862

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAMOTHE-FENELON : RNU

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

N° de dossier : AS 46 19 0080 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Ruines ou bâtiments en très mauvais état

  • Commune de LAMOTHE-FENELON (46) : Surface sur la commune : 5ha 57a 80ca
    - CAP DE LA RIVIERE : A-0565 , A-0566 , A-0567 , A-0571
    - CAUMEILLE : C-0143 , C-0144
    - CAUSSIDAL : C-0166
    - COMBES DE FAJOLES : A-0946 (J) , A-0946 (K)
    - FERRAL NORD : C-0058
    - LA GARENNE : A-0785 , A-0790
    - LAMOTHE HAUTE : A-0452 , A-0464
    - MOULIN DU ROUCAL : A-0803 , A-0804
    - RIVIERE DU PECH POINTU : C-1033
    - VITARELLES : A-0848 , A-0849 , A-0850
    Commune de ROUFFILHAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 00a 60ca
    - LA PLAINE : A-0463 , A-0466 , A-0474 , A-0477 , A-0478 , A-0479

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAMOTHE-FENELON : RNU
    Commune de ROUFFILHAC : RNU

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

ROUFFILHAC

N° de dossier : AS 46 18 0094 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué sur toute la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ROUFFILHAC (46) : Surface sur la commune : 0ha 60a 05ca
    - LA PLAINE : A-0491 (J) , A-0491 (K)
    - LES PIECES LONGUES : A-1056 , A-1194 , A-1197

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ROUFFILHAC : RNU

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

N° de dossier : AS 46 19 0080 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Ruines ou bâtiments en très mauvais état

  • Commune de LAMOTHE-FENELON (46) : Surface sur la commune : 5ha 57a 80ca
    - CAP DE LA RIVIERE : A-0565 , A-0566 , A-0567 , A-0571
    - CAUMEILLE : C-0143 , C-0144
    - CAUSSIDAL : C-0166
    - COMBES DE FAJOLES : A-0946 (J) , A-0946 (K)
    - FERRAL NORD : C-0058
    - LA GARENNE : A-0785 , A-0790
    - LAMOTHE HAUTE : A-0452 , A-0464
    - MOULIN DU ROUCAL : A-0803 , A-0804
    - RIVIERE DU PECH POINTU : C-1033
    - VITARELLES : A-0848 , A-0849 , A-0850
    Commune de ROUFFILHAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 00a 60ca
    - LA PLAINE : A-0463 , A-0466 , A-0474 , A-0477 , A-0478 , A-0479

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAMOTHE-FENELON : RNU
    Commune de ROUFFILHAC : RNU

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

SAINT-JEAN-DE-LAUR

N° de dossier : AP 46 21 0002 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-JEAN-DE-LAUR (46) : Surface sur la commune : 6ha 25a 20ca
    - CLOUP DE LIGUE : AS-0007

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-JEAN-DE-LAUR : SD

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

N° de dossier : AP 46 21 0003 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-JEAN-DE-LAUR (46) : Surface sur la commune : 5ha 21a 45ca
    - CLOUP DE LIGUE : AS-0008 (A) , AS-0008 (B)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-JEAN-DE-LAUR : SD

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

N° de dossier : AP 46 20 0092 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de SAINT-JEAN-DE-LAUR (46) : Surface sur la commune : 68ha 38a 18ca
    - LA GRANDE TULIERE : AR-0022 (A) , AR-0022 (B)
    - LA PETITE TULIERE : AP-0029 (A) , AP-0029 (B) , AP-0029 (C) , AP-0030
    - LAS COSTES : AI-0138
    - PECHERET : AR-0015 , AR-0016 , AR-0020 (A) , AR-0020 (B) , AR-0020 (C) , AR-0020 (D) , AR-0020 (E) , AR-0020 (F)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-JEAN-DE-LAUR : SD

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

SALVIAC

N° de dossier : XA 46 21 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué sur toute la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SALVIAC (46) : Surface sur la commune : 1ha 00a 37ca
    - COMBE DU SAC : C-0897 , C-1046 , C-1048 , C-1050

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SALVIAC : Zone A

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

N° de dossier : XA 46 21 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SALVIAC (46) : Surface sur la commune : 1ha 84a 42ca
    - COMBE DU SAC : C-1045 , C-1051
    - LA VIGNASSE : C-0829

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SALVIAC : Zone A

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

SAUZET

N° de dossier : XA 46 21 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAUZET (46) : Surface sur la commune : 4ha 01a 80ca
    - CAMP GRAND : A-0790 (A) , A-0790 (B)
    - LIGOUSTOU : A-0768 , A-0769
    - TITOUL : A-0792 , A-0793 , A-0794 , A-0795 , A-0796 , A-0797 , A-0798 , A-0799 , A-0800

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAUZET : Zone A

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021

SOUSCEYRAC-EN-QUERCY

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GORSES (46) : Surface sur la commune : 1ha 15a 90ca
    - PRE DU CASSAN : AM-0006 , AM-0007
    Commune de SOUSCEYRAC-EN-QUERCY (46) : Surface sur la commune : 28ha 07a 58ca
    - COMBES DU CASSAN : 141D-0085 , 141D-0099 , 141D-0100
    - LE CASSAN LACAMDOURCET : 141D-0148 , 141D-0279 , 141D-0285 (J) , 141D-0285 (K) , 141D-0320 , 141D-0332 (J) , 141D-0332 (K) , 141D-0332 (L) , 141D-0337 (J) , 141D-0337 (K) , 141D-0341 (J) , 141D-0341 (K) , 141D-0341 (L)
    - LES DEVEZES DU CASSAN : 141D-0110 , 141D-0125 , 141D-0126

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GORSES : RNU
    Commune de SOUSCEYRAC-EN-QUERCY :

  • Date d'échéance : 27/02/2021
    Date de mise en ligne : 13/02/2021