Appels à candidature - Lot

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.


Pour toute information complémentaire, nous vous remercions de vous adresser au Service départemental de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
430, avenue Jean-Jaures
CS 60199
46004 CAHORS Cedex 9

Ou au siège social de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
10 chemin de la lacade
Auzeville-Tolosane BP 22125
31321 CASTANET TOLOSAN Cedex

Département : Lot (46) - 7 résultats
Département : Lot (46) - 7 résultats
Département : Lot (46) - 7 résultats
Département : Lot (46) - 7 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

AUJOLS

N° de dossier : AS 46 22 0023 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de AUJOLS (46) : Surface sur la commune : 6ha 90a 61ca
    - LES BARTASSES : B-0840 (A) , B-0840 (B) , B-1128
    - ROUCAILLOUX : B-0696 , B-0698 , B-0699 , B-0703 , B-0715

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de AUJOLS : Zone N

  • Date d'échéance : 30/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

BIO

N° de dossier : AS 46 22 0022 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de BIO (46) : Surface sur la commune : 9ha 56a 06ca
    - LACEREDE : B-0440 (A) , B-0440 (B) , B-0441 , B-0451 , B-0453 , B-0454 (A) , B-0454 (Z) , B-0455 , B-0456 (J) , B-0456 (K) , B-0457 (AJ) , B-0457 (AK) , B-0457 (Z) , B-0458 , B-0459 , B-0830 (A) , B-0830 (Z)
    - LES FROMENTALS : B-0714 , B-0715 , B-0719 , B-0720 , B-0721 , B-0824 (J) , B-0824 (K) , B-0826 , B-0828 (J) , B-0828 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BIO : Carte communale

  • Date d'échéance : 30/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

CAHORS

N° de dossier : AP 46 22 0012 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAHORS (46) : Surface sur la commune : 0ha 92a 60ca
    - DE PECH AGAL : DT-0172
    - PECH AGAL : DT-0171

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAHORS : Zona A

  • Date d'échéance : 30/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

PRAYSSAC

N° de dossier : AS 46 18 0043 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de PRAYSSAC (46) : Surface sur la commune : 24ha 83a 14ca
    - CAMP DEL SALTRE : E-0814 (J) , E-0814 (K) , E-0815 , E-0816 , E-0817 , E-0818 , E-0819 , E-0820 , E-0821 , E-0822 (A) , E-0822 (B)
    - LABORIE ROUGE : C-0807 , C-0808 , C-0809 , C-1672 , C-1678 , C-1705 (AJ) , C-1705 (AK) , C-1705 (B)
    - LAPOUJADE : C-0504 , C-2083 , C-2284 , C-2286
    - LE THERON BAS : E-0758 , E-0759 (A) , E-0759 (B)
    - LE TRIOULOU : E-0853 , E-0861 , E-0862 , E-0881 , E-2315 (J) , E-2315 (K)
    - LES LANDES : C-0861 , C-0949
    - LES LANDES HAUTES : C-0819 , C-0820 , C-0858 (J) , C-0858 (K) , C-0859 , C-0860 , C-1861 (A) , C-1861 (B)
    - LES PRES DE NIAUDON : C-0517 , C-0520 , C-0524 , C-0536 , C-0553

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PRAYSSAC : Zone A

  • Date d'échéance : 30/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

SOTURAC

N° de dossier : AS 46 22 0026 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SOTURAC (46) : Surface sur la commune : 5ha 92a 30ca
    - GALET : C-0352 (J) , C-0352 (K) , C-0358 , C-0365 (J) , C-0365 (K) , C-0377 (J) , C-0377 (K)
    - LE MAYNE : C-0181 , C-0182 , C-0183 , C-0184 , C-0195 (J) , C-0195 (K) , C-0195 (L)
    - LES GRESES : C-0391 (AJ) , C-0391 (AK) , C-0391 (B) , C-0392 , C-0393 (AJ) , C-0393 (AK) , C-0393 (B)
    - LES LANDES : C-0168 , C-0173

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SOTURAC : Zones A et N

  • Date d'échéance : 30/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

N° de dossier : AS 46 20 0110 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de SOTURAC (46) : Surface sur la commune : 36ha 56a 32ca
    - BELBOUYS : C-0044 , C-0059 , C-0062
    - BOS BARRAT : AB-0121 , AB-0127 , AB-0424
    - CAVAGNAC : C-0708 , C-0717 , C-0718 , C-0719 , C-0720 , C-0721 , C-1179 (A) , C-1179 (B) , C-1199 (AJ) , C-1199 (AK) , C-1199 (B) , C-1206 (J) , C-1206 (K) , C-1206 (L) , C-1206 (M) , C-1224 (A) , C-1224 (B) , C-1225 (A) , C-1225 (B) , C-1234
    - CLAU MARTY : B-0762 (J) , B-0762 (K)
    - GALET : C-0378 , C-1203 (J) , C-1203 (K)
    - LE BOUGE : C-0775 (J) , C-0775 (K) , C-1198 (J) , C-1198 (K) , C-1198 (L) , C-1198 (M) , C-1198 (N)
    - LE FRAYSSE : B-0398 , B-0399 (J) , B-0399 (K) , B-0400 (J) , B-0400 (K) , B-0592
    - LE MAYNE : C-0201
    - LES BOUYSSES : B-0564
    - LES GRESES : C-0398 (A) , C-0398 (B) , C-0404 , C-1236 (J) , C-1236 (K)
    - LES GRESES DU SOTOUL : C-1197 , C-1208 , C-1237 (J) , C-1237 (K)
    - LES LANDES : C-0169 (J) , C-0169 (K) , C-0178 , C-1204 , C-1226 , C-1233 (J) , C-1233 (K) , C-1233 (L)
    - LES PLANTIES : C-0730 , C-0731 , C-1239 (AJ) , C-1239 (AK) , C-1239 (B) , C-1239 (C) , C-1239 (D)
    - MONTCAYROL : C-0122 , C-0124 , C-0127
    - PECH DE FUSIL : C-0819 , C-0841 , C-0843 , C-0855
    - PIERROU : B-0493 , B-0494 (J) , B-0494 (K) , B-0539 , B-0671 (A) , B-0671 (BJ) , B-0671 (BK)
    - SOUS LES BOSQUETS : C-0231 , C-1210 (J) , C-1210 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SOTURAC : Zones A, N et Ub

  • Date d'échéance : 30/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022

N° de dossier : AS 46 22 0027 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SOTURAC (46) : Surface sur la commune : 11ha 96a 04ca
    - GALET : C-0345 , C-0353 (J) , C-0353 (K) , C-0354 , C-0360
    - LA VOUTE : C-1186 (A) , C-1186 (B)
    - LE SOTOUL : AC-0344 , AC-0345 , AC-0346 , AC-0369 , AC-0372 , AC-0411 , AC-0517 , AC-0548 , AC-0550 , AC-0552 , AC-0554
    - PECH DE FOURQUE : AC-0254 , AC-0255

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SOTURAC : Zone A

  • Date d'échéance : 30/05/2022
    Date de mise en ligne : 12/05/2022