Appels à candidature - Lot

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit avant les dates d'échéance indiquées ci-dessous.
Elles peuvent d'autre part, au moyen du formulaire en ligne, demander tous compléments d'information auprès du service départemental de la Safer.

Safer Occitanie
430, avenue Jean-Jaures
CS 60199
46004 CAHORS Cedex 9

Département : Lot (46) - 22 résultats
Département : Lot (46) - 22 résultats
Département : Lot (46) - 22 résultats
Veuillez sélectionner au minimum une catégorie.
Département : Lot (46) - 22 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

ALBIAC

N° de dossier : XA 46 15 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de ALBIAC (46) : Surface sur la commune : 4ha 90a 35ca
    - GOUDOUNESQUE : B-0015 (J) , B-0015 (K) , B-0027 , B-0029 (J) , B-0029 (K) , B-0030 (J) , B-0030 (K) , B-0031 , B-0032 (A) , B-0032 (B)
    Commune de THEMINES (46) : Surface sur la commune : 55ha 83a 61ca
    - BOISSET : A-0486 (J) , A-0486 (K) , A-0487
    - COUDOUNIES : A-0477 , A-0478 , A-0935 , A-0953 , A-0955 , A-1085
    - LE PORT : A-0335 (J) , A-0335 (K) , A-0336 (J) , A-0336 (K) , A-0337 , A-0338 (J) , A-0338 (K) , A-0339 , A-0340 (J) , A-0340 (K) , A-0341 (A) , A-0341 (B) , A-0341 (C) , A-0341 (DJ) , A-0341 (DK) , A-0350 (A) , A-0350 (B) , A-0351 (J) , A-0351 (K) , A-0351 (L) , A-0352 , A-0355 , A-0357 , A-0358 , A-0359 , A-0360 , A-0363 (A) , A-0363 (B) , A-0365 , A-0900 , A-0906 (AJ) , A-0906 (AK) , A-0906 (AL) , A-0906 (Z) , A-0915 (J) , A-0915 (K) , A-0983 (J) , A-0983 (K) , A-1028 , A-1029
    - PALENT : A-0455 , A-0456 , A-0457 , A-0458 , A-0459 , A-0463 (J) , A-0463 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALBIAC : Carte Communale
    Commune de THEMINES : Zones A et N

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE (46) : Surface sur la commune : 17ha 36a 56ca
    - COUPET : O-0063 (J) , O-0063 (K) , O-0064 , O-0065
    - LE GRO : O-0092 (J) , O-0092 (K) , O-0093 (J) , O-0093 (K) , O-0094 (J) , O-0094 (K) , O-0095 , O-0101 (J) , O-0101 (K) , O-0102 (J) , O-0102 (K) , O-0116 , O-0117 , O-0118 , O-0119 (A) , O-0119 (B) , O-0120 (A) , O-0120 (B) , O-0152 , O-0154 , O-0155 (A) , O-0155 (B) , O-0155 (CJ) , O-0155 (CK) , O-0156 , O-0157 , O-0160 , O-0161 (J) , O-0161 (K) , O-0162 , O-0163 , O-0165 , O-0166 (A) , O-0166 (B) , O-0166 (C) , O-0167 , O-0168 , O-0169 , O-0172 , O-0173 , O-0326 (A) , O-0326 (B) , O-0335 , O-0368 (A) , O-0368 (B) , O-0371 , O-0373 , O-0374 (A) , O-0374 (Z) , O-0375 (AJ) , O-0375 (AK) , O-0375 (Z) , O-0988
    Commune de SAINT-PAUL-FLAUGNAC (46) : Surface sur la commune : 1ha 43a 45ca
    - ROUBIAC : E-0292 , E-0295 , E-0296 (J) , E-0296 (K) , E-0297 (J) , E-0297 (K) , E-0298

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE : A
    Commune de SAINT-PAUL-FLAUGNAC : A

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020

CATUS

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur une partie de la surface

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CATUS (46) : Surface sur la commune : 2ha 08a 46ca
    - GOUNOU : E-0005 , E-0006 , E-0007
    - PAGEL : A-0515 , A-0516 , A-0525
    Commune de DEGAGNAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 22a 05ca
    - LE ROC OU LA COMBE : A-0343
    - LES GINESTES : D-0379
    - LES GREZES : H-0970 , H-0971 , H-0981 , H-0986
    - LES VIGNALS : G-0357
    - PECH GROS : D-0207
    - PECH LATOUCHE : F-0562 (J) , F-0562 (K)
    Commune de PEYRILLES (46) : Surface sur la commune : 10ha 14a 55ca
    - COMBE DE LA TOULE : F-0821 , F-0822
    - L ESTAMPAU : F-0970 (J) , F-0970 (K) , F-0971 (J) , F-0971 (K) , F-0974 , F-0975 , F-0980 , F-0981
    - LES PESSES LONGUES : F-1033 , F-1034 , F-1037 , F-1038 , F-1042 , F-1046 , F-1047 (J) , F-1047 (K) , F-1048 , F-1051 , F-1053 , F-1054 , F-1057 , F-1063 , F-1064 , F-1065 , F-1066 , F-1067 , F-1068
    - PECH DE TOULE : F-0773
    - ROQUEBRUN : F-1019 , F-1020 (J) , F-1021 (J) , F-1024 , F-1030
    Commune de THEDIRAC (46) : Surface sur la commune : 47ha 13a 58ca
    - CHEMIN DE CAHORS : B-0214 , B-0226
    - COMBE DE LA GROTTE DE GRAF : B-0266 , B-0294 , B-0295 , B-0296
    - LA FONT DE JOUAN : B-0399 , B-0430 , B-0432 , B-0434 , B-0435 , B-0440
    - LA PIECE GRANDE : B-0653 , B-0654 , B-0667 , B-0671 , B-0672 , B-0673 , B-0674 , B-0675 , B-0677 (J) , B-0677 (K) , B-0680 , B-0681 , B-0682 , B-0683 , B-0684 , B-0685 , B-0686 , B-0687 , B-0688 , B-0689 , B-0690 , B-0692 , B-0694 , B-0695 , B-0696 , B-0699 , B-0700
    - LAMERIGUE : B-0239 (J) , B-0239 (K) , B-0240 , B-0241 (J) , B-0241 (K)
    - LE CHAMP : B-0319 , B-0321 , B-0322 , B-0323 , B-0331 , B-0333 , B-0334 , B-0335 , B-0336 (A) , B-0336 (Z) , B-0340 , B-0343 , B-0344 , B-0345 (A) , B-0345 (Z) , B-0346 , B-0347 , B-0348 , B-0349 , B-0350 , B-0351 , B-0352 , B-0354 , B-0355 , B-0356 , B-0357 , B-1066
    - LES BROUSSIERS : B-0444 , B-0446 , B-0450 , B-0451 , B-0452 , B-0461 , B-0462 , B-0464 , B-0490
    - LES MOULGUDES : B-0770 (A) , B-0770 (B)
    - PAGEL : B-0608 , B-0610 , B-0611 , B-0613 , B-0616 , B-0617 (J) , B-0617 (K) , B-0618 , B-0622 (J) , B-0622 (K)
    - RIVIERE DE CAMBIGUE : B-0366 , B-0367 , B-0368 , B-0369 , B-0370 , B-0371 , B-0374 , B-0375 , B-0376 , B-0379 , B-0380 , B-0381 (A) , B-0381 (B) , B-0382 , B-0383 , B-0389 , B-0390 , B-0391 , B-0394 , B-0397
    Commune de UZECH (46) : Surface sur la commune : 3ha 15a 85ca
    - CASTAGNAL GRANDE : F-0409 , F-0413 , F-0414
    - COMBE D UZECH : F-0415 , F-0419 , F-0428 , F-0437
    - PECHAUD : F-0462 , F-0466

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CATUS : A, N
    Commune de DEGAGNAC : N
    Commune de PEYRILLES : NC
    Commune de THEDIRAC : NC
    Commune de UZECH : N

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020

DEGAGNAC

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur une partie de la surface

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CATUS (46) : Surface sur la commune : 2ha 08a 46ca
    - GOUNOU : E-0005 , E-0006 , E-0007
    - PAGEL : A-0515 , A-0516 , A-0525
    Commune de DEGAGNAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 22a 05ca
    - LE ROC OU LA COMBE : A-0343
    - LES GINESTES : D-0379
    - LES GREZES : H-0970 , H-0971 , H-0981 , H-0986
    - LES VIGNALS : G-0357
    - PECH GROS : D-0207
    - PECH LATOUCHE : F-0562 (J) , F-0562 (K)
    Commune de PEYRILLES (46) : Surface sur la commune : 10ha 14a 55ca
    - COMBE DE LA TOULE : F-0821 , F-0822
    - L ESTAMPAU : F-0970 (J) , F-0970 (K) , F-0971 (J) , F-0971 (K) , F-0974 , F-0975 , F-0980 , F-0981
    - LES PESSES LONGUES : F-1033 , F-1034 , F-1037 , F-1038 , F-1042 , F-1046 , F-1047 (J) , F-1047 (K) , F-1048 , F-1051 , F-1053 , F-1054 , F-1057 , F-1063 , F-1064 , F-1065 , F-1066 , F-1067 , F-1068
    - PECH DE TOULE : F-0773
    - ROQUEBRUN : F-1019 , F-1020 (J) , F-1021 (J) , F-1024 , F-1030
    Commune de THEDIRAC (46) : Surface sur la commune : 47ha 13a 58ca
    - CHEMIN DE CAHORS : B-0214 , B-0226
    - COMBE DE LA GROTTE DE GRAF : B-0266 , B-0294 , B-0295 , B-0296
    - LA FONT DE JOUAN : B-0399 , B-0430 , B-0432 , B-0434 , B-0435 , B-0440
    - LA PIECE GRANDE : B-0653 , B-0654 , B-0667 , B-0671 , B-0672 , B-0673 , B-0674 , B-0675 , B-0677 (J) , B-0677 (K) , B-0680 , B-0681 , B-0682 , B-0683 , B-0684 , B-0685 , B-0686 , B-0687 , B-0688 , B-0689 , B-0690 , B-0692 , B-0694 , B-0695 , B-0696 , B-0699 , B-0700
    - LAMERIGUE : B-0239 (J) , B-0239 (K) , B-0240 , B-0241 (J) , B-0241 (K)
    - LE CHAMP : B-0319 , B-0321 , B-0322 , B-0323 , B-0331 , B-0333 , B-0334 , B-0335 , B-0336 (A) , B-0336 (Z) , B-0340 , B-0343 , B-0344 , B-0345 (A) , B-0345 (Z) , B-0346 , B-0347 , B-0348 , B-0349 , B-0350 , B-0351 , B-0352 , B-0354 , B-0355 , B-0356 , B-0357 , B-1066
    - LES BROUSSIERS : B-0444 , B-0446 , B-0450 , B-0451 , B-0452 , B-0461 , B-0462 , B-0464 , B-0490
    - LES MOULGUDES : B-0770 (A) , B-0770 (B)
    - PAGEL : B-0608 , B-0610 , B-0611 , B-0613 , B-0616 , B-0617 (J) , B-0617 (K) , B-0618 , B-0622 (J) , B-0622 (K)
    - RIVIERE DE CAMBIGUE : B-0366 , B-0367 , B-0368 , B-0369 , B-0370 , B-0371 , B-0374 , B-0375 , B-0376 , B-0379 , B-0380 , B-0381 (A) , B-0381 (B) , B-0382 , B-0383 , B-0389 , B-0390 , B-0391 , B-0394 , B-0397
    Commune de UZECH (46) : Surface sur la commune : 3ha 15a 85ca
    - CASTAGNAL GRANDE : F-0409 , F-0413 , F-0414
    - COMBE D UZECH : F-0415 , F-0419 , F-0428 , F-0437
    - PECHAUD : F-0462 , F-0466

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CATUS : A, N
    Commune de DEGAGNAC : N
    Commune de PEYRILLES : NC
    Commune de THEDIRAC : NC
    Commune de UZECH : N

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020

FONS

N° de dossier : AP 46 20 0004 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de FONS (46) : Surface sur la commune : 3ha 93a 20ca
    - BOIS BAS : A-0367 , A-0368 , A-0369 , A-0372
    - LES MOUILLERES : A-0373 , A-0377 , A-0378 , A-0389 (J) , A-0389 (K) , A-0390 , A-0391

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de FONS : CN

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

GORSES

N° de dossier : AS 46 17 0170 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GORSES (46) : Surface sur la commune : 0ha 03a 53ca
    - BEALE GELEE : BK-0051 (J)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GORSES : RNU

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020

LAURESSES

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LAURESSES (46) : Surface sur la commune : 13ha 53a 50ca
    - LAVERNHE NEGRE : F-0296 (J) , F-0296 (K) , F-0297 , F-0299 , F-0300
    - PUECH LONG : F-0038 , F-0039 , F-0040 (AJ) , F-0040 (AK) , F-0040 (B)
    - PUECH REDON : F-0228 (J) , F-0228 (K) , F-0229
    - SIRON ET LAJOLIE : F-0143 , F-0151 , F-0152 (J) , F-0152 (K) , F-0153

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAURESSES : RNU

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

LAVERGNE

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LAVERGNE (46) : Surface sur la commune : 0ha 70a 49ca
    - CATONIE : AH-0352
    - SAUZET : AH-0132 , AH-0133
    Commune de MAYRINHAC-LENTOUR (46) : Surface sur la commune : 2ha 81a 13ca
    - LAGREZE : AB-0005 , AB-0006 , AB-0007 , AB-0008 , AB-0009
    Commune de THEGRA (46) : Surface sur la commune : 6ha 97a 71ca
    - BOULIERE : AH-0057 , AH-0062 , AH-0063 , AH-0064 , AH-0065 , AH-0066
    - CHAMPS DE VENTOULOU : AE-0116 , AE-0117
    - PRES DE BOULIERE : AH-0087
    - VENTOULOU : AE-0119

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAVERGNE : A
    Commune de MAYRINHAC-LENTOUR : NC
    Commune de THEGRA : A, N

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

LE VIGAN

N° de dossier : XA 46 19 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur la totalité de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LE VIGAN (46) : Surface sur la commune : 14ha 62a 59ca
    - COMBES DE LISSAC : E-0372 , E-0374 , E-0375 , E-0376 , E-0377 , E-0378 , E-0379 , E-0380 , E-0381 , E-0382 , E-0383 , E-0384 , E-0618
    - LA BISSIERE : F-0655 , F-0656 (J) , F-0656 (K) , F-0657 , F-0671 , F-0902 , F-0903
    - LEMBARD : F-0818
    - RATABOUL : E-0496 , E-0497 , E-0498 , E-0619

  • Classement au POS (PLU) :

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020

MAYRINHAC-LENTOUR

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LAVERGNE (46) : Surface sur la commune : 0ha 70a 49ca
    - CATONIE : AH-0352
    - SAUZET : AH-0132 , AH-0133
    Commune de MAYRINHAC-LENTOUR (46) : Surface sur la commune : 2ha 81a 13ca
    - LAGREZE : AB-0005 , AB-0006 , AB-0007 , AB-0008 , AB-0009
    Commune de THEGRA (46) : Surface sur la commune : 6ha 97a 71ca
    - BOULIERE : AH-0057 , AH-0062 , AH-0063 , AH-0064 , AH-0065 , AH-0066
    - CHAMPS DE VENTOULOU : AE-0116 , AE-0117
    - PRES DE BOULIERE : AH-0087
    - VENTOULOU : AE-0119

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAVERGNE : A
    Commune de MAYRINHAC-LENTOUR : NC
    Commune de THEGRA : A, N

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

PEYRILLES

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur une partie de la surface

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CATUS (46) : Surface sur la commune : 2ha 08a 46ca
    - GOUNOU : E-0005 , E-0006 , E-0007
    - PAGEL : A-0515 , A-0516 , A-0525
    Commune de DEGAGNAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 22a 05ca
    - LE ROC OU LA COMBE : A-0343
    - LES GINESTES : D-0379
    - LES GREZES : H-0970 , H-0971 , H-0981 , H-0986
    - LES VIGNALS : G-0357
    - PECH GROS : D-0207
    - PECH LATOUCHE : F-0562 (J) , F-0562 (K)
    Commune de PEYRILLES (46) : Surface sur la commune : 10ha 14a 55ca
    - COMBE DE LA TOULE : F-0821 , F-0822
    - L ESTAMPAU : F-0970 (J) , F-0970 (K) , F-0971 (J) , F-0971 (K) , F-0974 , F-0975 , F-0980 , F-0981
    - LES PESSES LONGUES : F-1033 , F-1034 , F-1037 , F-1038 , F-1042 , F-1046 , F-1047 (J) , F-1047 (K) , F-1048 , F-1051 , F-1053 , F-1054 , F-1057 , F-1063 , F-1064 , F-1065 , F-1066 , F-1067 , F-1068
    - PECH DE TOULE : F-0773
    - ROQUEBRUN : F-1019 , F-1020 (J) , F-1021 (J) , F-1024 , F-1030
    Commune de THEDIRAC (46) : Surface sur la commune : 47ha 13a 58ca
    - CHEMIN DE CAHORS : B-0214 , B-0226
    - COMBE DE LA GROTTE DE GRAF : B-0266 , B-0294 , B-0295 , B-0296
    - LA FONT DE JOUAN : B-0399 , B-0430 , B-0432 , B-0434 , B-0435 , B-0440
    - LA PIECE GRANDE : B-0653 , B-0654 , B-0667 , B-0671 , B-0672 , B-0673 , B-0674 , B-0675 , B-0677 (J) , B-0677 (K) , B-0680 , B-0681 , B-0682 , B-0683 , B-0684 , B-0685 , B-0686 , B-0687 , B-0688 , B-0689 , B-0690 , B-0692 , B-0694 , B-0695 , B-0696 , B-0699 , B-0700
    - LAMERIGUE : B-0239 (J) , B-0239 (K) , B-0240 , B-0241 (J) , B-0241 (K)
    - LE CHAMP : B-0319 , B-0321 , B-0322 , B-0323 , B-0331 , B-0333 , B-0334 , B-0335 , B-0336 (A) , B-0336 (Z) , B-0340 , B-0343 , B-0344 , B-0345 (A) , B-0345 (Z) , B-0346 , B-0347 , B-0348 , B-0349 , B-0350 , B-0351 , B-0352 , B-0354 , B-0355 , B-0356 , B-0357 , B-1066
    - LES BROUSSIERS : B-0444 , B-0446 , B-0450 , B-0451 , B-0452 , B-0461 , B-0462 , B-0464 , B-0490
    - LES MOULGUDES : B-0770 (A) , B-0770 (B)
    - PAGEL : B-0608 , B-0610 , B-0611 , B-0613 , B-0616 , B-0617 (J) , B-0617 (K) , B-0618 , B-0622 (J) , B-0622 (K)
    - RIVIERE DE CAMBIGUE : B-0366 , B-0367 , B-0368 , B-0369 , B-0370 , B-0371 , B-0374 , B-0375 , B-0376 , B-0379 , B-0380 , B-0381 (A) , B-0381 (B) , B-0382 , B-0383 , B-0389 , B-0390 , B-0391 , B-0394 , B-0397
    Commune de UZECH (46) : Surface sur la commune : 3ha 15a 85ca
    - CASTAGNAL GRANDE : F-0409 , F-0413 , F-0414
    - COMBE D UZECH : F-0415 , F-0419 , F-0428 , F-0437
    - PECHAUD : F-0462 , F-0466

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CATUS : A, N
    Commune de DEGAGNAC : N
    Commune de PEYRILLES : NC
    Commune de THEDIRAC : NC
    Commune de UZECH : N

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020

SAINT-PAUL-FLAUGNAC

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE (46) : Surface sur la commune : 17ha 36a 56ca
    - COUPET : O-0063 (J) , O-0063 (K) , O-0064 , O-0065
    - LE GRO : O-0092 (J) , O-0092 (K) , O-0093 (J) , O-0093 (K) , O-0094 (J) , O-0094 (K) , O-0095 , O-0101 (J) , O-0101 (K) , O-0102 (J) , O-0102 (K) , O-0116 , O-0117 , O-0118 , O-0119 (A) , O-0119 (B) , O-0120 (A) , O-0120 (B) , O-0152 , O-0154 , O-0155 (A) , O-0155 (B) , O-0155 (CJ) , O-0155 (CK) , O-0156 , O-0157 , O-0160 , O-0161 (J) , O-0161 (K) , O-0162 , O-0163 , O-0165 , O-0166 (A) , O-0166 (B) , O-0166 (C) , O-0167 , O-0168 , O-0169 , O-0172 , O-0173 , O-0326 (A) , O-0326 (B) , O-0335 , O-0368 (A) , O-0368 (B) , O-0371 , O-0373 , O-0374 (A) , O-0374 (Z) , O-0375 (AJ) , O-0375 (AK) , O-0375 (Z) , O-0988
    Commune de SAINT-PAUL-FLAUGNAC (46) : Surface sur la commune : 1ha 43a 45ca
    - ROUBIAC : E-0292 , E-0295 , E-0296 (J) , E-0296 (K) , E-0297 (J) , E-0297 (K) , E-0298

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CASTELNAU MONTRATIER-SAINTE ALAUZIE : A
    Commune de SAINT-PAUL-FLAUGNAC : A

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020

SENAILLAC-LATRONQUIERE

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SENAILLAC-LATRONQUIERE (46) : Surface sur la commune : 12ha 59a 53ca
    - FOUILLAC : C-0020
    - MENCONTIE : B-0344 (J) , B-0344 (K) , B-0345 , B-0346 , B-0347 , B-0500 , B-0501 (J) , B-0501 (K) , B-0501 (L) , B-0506 , B-0507 , B-0677 (J) , B-0677 (K) , B-0677 (L) , B-0677 (M)
    - PECH DU MOULIN DE MENCONTI : B-0122

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SENAILLAC-LATRONQUIERE : A

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020

N° de dossier : XA 46 13 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SENAILLAC-LATRONQUIERE (46) : Surface sur la commune : 11ha 13a 78ca
    - LE FABRE : B-0351 , B-0352 , B-0353 , B-0355 , B-0365 (J) , B-0365 (K) , B-0496 (J) , B-0496 (K)
    - MENCONTIE : B-0349 , B-0504 , B-0505
    - PECH DE GIROU : B-0378 (J) , B-0378 (K) , B-0379

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SENAILLAC-LATRONQUIERE : Zone A

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020

THEDIRAC

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur une partie de la surface

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CATUS (46) : Surface sur la commune : 2ha 08a 46ca
    - GOUNOU : E-0005 , E-0006 , E-0007
    - PAGEL : A-0515 , A-0516 , A-0525
    Commune de DEGAGNAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 22a 05ca
    - LE ROC OU LA COMBE : A-0343
    - LES GINESTES : D-0379
    - LES GREZES : H-0970 , H-0971 , H-0981 , H-0986
    - LES VIGNALS : G-0357
    - PECH GROS : D-0207
    - PECH LATOUCHE : F-0562 (J) , F-0562 (K)
    Commune de PEYRILLES (46) : Surface sur la commune : 10ha 14a 55ca
    - COMBE DE LA TOULE : F-0821 , F-0822
    - L ESTAMPAU : F-0970 (J) , F-0970 (K) , F-0971 (J) , F-0971 (K) , F-0974 , F-0975 , F-0980 , F-0981
    - LES PESSES LONGUES : F-1033 , F-1034 , F-1037 , F-1038 , F-1042 , F-1046 , F-1047 (J) , F-1047 (K) , F-1048 , F-1051 , F-1053 , F-1054 , F-1057 , F-1063 , F-1064 , F-1065 , F-1066 , F-1067 , F-1068
    - PECH DE TOULE : F-0773
    - ROQUEBRUN : F-1019 , F-1020 (J) , F-1021 (J) , F-1024 , F-1030
    Commune de THEDIRAC (46) : Surface sur la commune : 47ha 13a 58ca
    - CHEMIN DE CAHORS : B-0214 , B-0226
    - COMBE DE LA GROTTE DE GRAF : B-0266 , B-0294 , B-0295 , B-0296
    - LA FONT DE JOUAN : B-0399 , B-0430 , B-0432 , B-0434 , B-0435 , B-0440
    - LA PIECE GRANDE : B-0653 , B-0654 , B-0667 , B-0671 , B-0672 , B-0673 , B-0674 , B-0675 , B-0677 (J) , B-0677 (K) , B-0680 , B-0681 , B-0682 , B-0683 , B-0684 , B-0685 , B-0686 , B-0687 , B-0688 , B-0689 , B-0690 , B-0692 , B-0694 , B-0695 , B-0696 , B-0699 , B-0700
    - LAMERIGUE : B-0239 (J) , B-0239 (K) , B-0240 , B-0241 (J) , B-0241 (K)
    - LE CHAMP : B-0319 , B-0321 , B-0322 , B-0323 , B-0331 , B-0333 , B-0334 , B-0335 , B-0336 (A) , B-0336 (Z) , B-0340 , B-0343 , B-0344 , B-0345 (A) , B-0345 (Z) , B-0346 , B-0347 , B-0348 , B-0349 , B-0350 , B-0351 , B-0352 , B-0354 , B-0355 , B-0356 , B-0357 , B-1066
    - LES BROUSSIERS : B-0444 , B-0446 , B-0450 , B-0451 , B-0452 , B-0461 , B-0462 , B-0464 , B-0490
    - LES MOULGUDES : B-0770 (A) , B-0770 (B)
    - PAGEL : B-0608 , B-0610 , B-0611 , B-0613 , B-0616 , B-0617 (J) , B-0617 (K) , B-0618 , B-0622 (J) , B-0622 (K)
    - RIVIERE DE CAMBIGUE : B-0366 , B-0367 , B-0368 , B-0369 , B-0370 , B-0371 , B-0374 , B-0375 , B-0376 , B-0379 , B-0380 , B-0381 (A) , B-0381 (B) , B-0382 , B-0383 , B-0389 , B-0390 , B-0391 , B-0394 , B-0397
    Commune de UZECH (46) : Surface sur la commune : 3ha 15a 85ca
    - CASTAGNAL GRANDE : F-0409 , F-0413 , F-0414
    - COMBE D UZECH : F-0415 , F-0419 , F-0428 , F-0437
    - PECHAUD : F-0462 , F-0466

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CATUS : A, N
    Commune de DEGAGNAC : N
    Commune de PEYRILLES : NC
    Commune de THEDIRAC : NC
    Commune de UZECH : N

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020

THEGRA

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LAVERGNE (46) : Surface sur la commune : 0ha 70a 49ca
    - CATONIE : AH-0352
    - SAUZET : AH-0132 , AH-0133
    Commune de MAYRINHAC-LENTOUR (46) : Surface sur la commune : 2ha 81a 13ca
    - LAGREZE : AB-0005 , AB-0006 , AB-0007 , AB-0008 , AB-0009
    Commune de THEGRA (46) : Surface sur la commune : 6ha 97a 71ca
    - BOULIERE : AH-0057 , AH-0062 , AH-0063 , AH-0064 , AH-0065 , AH-0066
    - CHAMPS DE VENTOULOU : AE-0116 , AE-0117
    - PRES DE BOULIERE : AH-0087
    - VENTOULOU : AE-0119

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAVERGNE : A
    Commune de MAYRINHAC-LENTOUR : NC
    Commune de THEGRA : A, N

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

THEMINES

N° de dossier : CM 46 20 0007 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de THEMINES (46) : Surface sur la commune : 31ha 79a 40ca
    - CHAMP DE JANTOU : A-0200 , A-0201 , A-0202 , A-0203 , A-0204 , A-0205 (J) , A-0205 (K) , A-0206 , A-0207 , A-0208 , A-0209 (J) , A-0209 (K) , A-0209 (L) , A-0887
    - CHAMPS DE BOURDE : A-0309 (A) , A-0309 (B) , A-0310
    - LE COSSOUL : A-0179 (J) , A-0179 (K) , A-0179 (L) , A-0180 , A-0181 , A-0182 , A-0183 , A-0193 , A-0195 , A-0196 , A-0197 , A-0198
    - LE PORT : A-0344 (J) , A-0344 (K)
    - PRADOU : A-0141 (J) , A-0141 (K) , A-0141 (L)
    - ST MARTIN : A-0167
    - TRAVERS DE ST MARTIN : A-0178

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

N° de dossier : IL 46 20 0001 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une Intermédiation Locative, tout ou partie des biens suivants :

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de THEMINES (46) : Surface sur la commune : 2ha 13a 81ca
    - COUDOUNIES : A-0474 (J) , A-0474 (K) , A-0476 , A-0913 , A-0952 , A-0954

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de THEMINES :

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

N° de dossier : XA 46 15 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de ALBIAC (46) : Surface sur la commune : 4ha 90a 35ca
    - GOUDOUNESQUE : B-0015 (J) , B-0015 (K) , B-0027 , B-0029 (J) , B-0029 (K) , B-0030 (J) , B-0030 (K) , B-0031 , B-0032 (A) , B-0032 (B)
    Commune de THEMINES (46) : Surface sur la commune : 55ha 83a 61ca
    - BOISSET : A-0486 (J) , A-0486 (K) , A-0487
    - COUDOUNIES : A-0477 , A-0478 , A-0935 , A-0953 , A-0955 , A-1085
    - LE PORT : A-0335 (J) , A-0335 (K) , A-0336 (J) , A-0336 (K) , A-0337 , A-0338 (J) , A-0338 (K) , A-0339 , A-0340 (J) , A-0340 (K) , A-0341 (A) , A-0341 (B) , A-0341 (C) , A-0341 (DJ) , A-0341 (DK) , A-0350 (A) , A-0350 (B) , A-0351 (J) , A-0351 (K) , A-0351 (L) , A-0352 , A-0355 , A-0357 , A-0358 , A-0359 , A-0360 , A-0363 (A) , A-0363 (B) , A-0365 , A-0900 , A-0906 (AJ) , A-0906 (AK) , A-0906 (AL) , A-0906 (Z) , A-0915 (J) , A-0915 (K) , A-0983 (J) , A-0983 (K) , A-1028 , A-1029
    - PALENT : A-0455 , A-0456 , A-0457 , A-0458 , A-0459 , A-0463 (J) , A-0463 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALBIAC : Carte Communale
    Commune de THEMINES : Zones A et N

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur la totalité de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de THEMINES (46) : Surface sur la commune : 1ha 06a 90ca
    - LA MAGDELAINE : A-0105 , A-0106 , A-0107

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de THEMINES : A, N

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

N° de dossier : XA 46 18 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de THEMINES (46) : Surface sur la commune : 2ha 22a 00ca
    - BOISSET : A-0492 , A-0495 , A-0496 , A-0497 , A-0498 , A-0505

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de THEMINES : Zone A

  • Date d'échéance : 24/04/2020
    Date de mise en ligne : 07/04/2020

UZECH

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur une partie de la surface

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CATUS (46) : Surface sur la commune : 2ha 08a 46ca
    - GOUNOU : E-0005 , E-0006 , E-0007
    - PAGEL : A-0515 , A-0516 , A-0525
    Commune de DEGAGNAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 22a 05ca
    - LE ROC OU LA COMBE : A-0343
    - LES GINESTES : D-0379
    - LES GREZES : H-0970 , H-0971 , H-0981 , H-0986
    - LES VIGNALS : G-0357
    - PECH GROS : D-0207
    - PECH LATOUCHE : F-0562 (J) , F-0562 (K)
    Commune de PEYRILLES (46) : Surface sur la commune : 10ha 14a 55ca
    - COMBE DE LA TOULE : F-0821 , F-0822
    - L ESTAMPAU : F-0970 (J) , F-0970 (K) , F-0971 (J) , F-0971 (K) , F-0974 , F-0975 , F-0980 , F-0981
    - LES PESSES LONGUES : F-1033 , F-1034 , F-1037 , F-1038 , F-1042 , F-1046 , F-1047 (J) , F-1047 (K) , F-1048 , F-1051 , F-1053 , F-1054 , F-1057 , F-1063 , F-1064 , F-1065 , F-1066 , F-1067 , F-1068
    - PECH DE TOULE : F-0773
    - ROQUEBRUN : F-1019 , F-1020 (J) , F-1021 (J) , F-1024 , F-1030
    Commune de THEDIRAC (46) : Surface sur la commune : 47ha 13a 58ca
    - CHEMIN DE CAHORS : B-0214 , B-0226
    - COMBE DE LA GROTTE DE GRAF : B-0266 , B-0294 , B-0295 , B-0296
    - LA FONT DE JOUAN : B-0399 , B-0430 , B-0432 , B-0434 , B-0435 , B-0440
    - LA PIECE GRANDE : B-0653 , B-0654 , B-0667 , B-0671 , B-0672 , B-0673 , B-0674 , B-0675 , B-0677 (J) , B-0677 (K) , B-0680 , B-0681 , B-0682 , B-0683 , B-0684 , B-0685 , B-0686 , B-0687 , B-0688 , B-0689 , B-0690 , B-0692 , B-0694 , B-0695 , B-0696 , B-0699 , B-0700
    - LAMERIGUE : B-0239 (J) , B-0239 (K) , B-0240 , B-0241 (J) , B-0241 (K)
    - LE CHAMP : B-0319 , B-0321 , B-0322 , B-0323 , B-0331 , B-0333 , B-0334 , B-0335 , B-0336 (A) , B-0336 (Z) , B-0340 , B-0343 , B-0344 , B-0345 (A) , B-0345 (Z) , B-0346 , B-0347 , B-0348 , B-0349 , B-0350 , B-0351 , B-0352 , B-0354 , B-0355 , B-0356 , B-0357 , B-1066
    - LES BROUSSIERS : B-0444 , B-0446 , B-0450 , B-0451 , B-0452 , B-0461 , B-0462 , B-0464 , B-0490
    - LES MOULGUDES : B-0770 (A) , B-0770 (B)
    - PAGEL : B-0608 , B-0610 , B-0611 , B-0613 , B-0616 , B-0617 (J) , B-0617 (K) , B-0618 , B-0622 (J) , B-0622 (K)
    - RIVIERE DE CAMBIGUE : B-0366 , B-0367 , B-0368 , B-0369 , B-0370 , B-0371 , B-0374 , B-0375 , B-0376 , B-0379 , B-0380 , B-0381 (A) , B-0381 (B) , B-0382 , B-0383 , B-0389 , B-0390 , B-0391 , B-0394 , B-0397
    Commune de UZECH (46) : Surface sur la commune : 3ha 15a 85ca
    - CASTAGNAL GRANDE : F-0409 , F-0413 , F-0414
    - COMBE D UZECH : F-0415 , F-0419 , F-0428 , F-0437
    - PECHAUD : F-0462 , F-0466

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CATUS : A, N
    Commune de DEGAGNAC : N
    Commune de PEYRILLES : NC
    Commune de THEDIRAC : NC
    Commune de UZECH : N

  • Date d'échéance : 10/04/2020
    Date de mise en ligne : 21/03/2020