Appels à candidature - Lot

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit avant les dates d'échéance indiquées ci-dessous.
Elles peuvent d'autre part, au moyen du formulaire en ligne, demander tous compléments d'information auprès du service départemental de la Safer.

Safer Occitanie
430, avenue Jean-Jaures
CS 60199
46004 CAHORS Cedex 9

Département : Lot (46) - 6 résultats
Département : Lot (46) - 6 résultats
Département : Lot (46) - 6 résultats
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Département : Lot (46) - 6 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

BETAILLE

N° de dossier : AA 46 15 0226 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BETAILLE (46) : Surface sur la commune : 0ha 40a 80ca
    - LASCABRAIRIE : AL-0269 , AL-0271

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BETAILLE : Zones A et N

  • Date d'échéance : 25/01/2020
    Date de mise en ligne : 03/01/2020

GRAMAT

N° de dossier : XA 46 18 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de GRAMAT (46) : Surface sur la commune : 103ha 93a 90ca
    - LE MONTAT DE LA COMMANDERI : E-0823 (J) , E-0823 (K) , E-1027 , E-1028 , E-1029 , E-1030 , E-1031 , E-1092 (J) , E-1092 (K) , E-1092 (L)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GRAMAT : zone N

  • Date d'échéance : 07/02/2020
    Date de mise en ligne : 18/01/2020

LARAMIERE

N° de dossier : CM 46 20 0002 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de LARAMIERE (46) : Surface sur la commune : 10ha 39a 47ca
    - ANGILOTS : AN-0075 (A) , AN-0075 (B) , AN-0076
    - CAMP DEL SOL : AL-0240
    - LA CLEDE : AK-0202
    - LES CAMPS GRANDS : AD-0210 , AD-0211
    - LES CORNOUILLERS : AS-0116 (A) , AS-0116 (B)
    - LES COURNOUILLES : AS-0106
    - MAS DE COUSIS : AL-0088
    - PRADINAS : AK-0257
    - RAUSEL : AK-0232
    - SINDROUSE : AK-0244 , AK-0245 , AK-0246 , AK-0247 , AK-0248 , AK-0249 , AL-0012

  • Date d'échéance : 03/02/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020

PADIRAC

N° de dossier : AR 46 19 0088 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PADIRAC (46) : Surface sur la commune : 0ha 27a 30ca
    - TREMOULIERES : AE-0164

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PADIRAC :

  • Date d'échéance : 07/02/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020

PROMILHANES

N° de dossier : AP 46 19 0087 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PROMILHANES (46) : Surface sur la commune : 1ha 84a 03ca
    - BARREAU : AH-0389 (J) , AH-0389 (K) , AH-0390
    - CLOUP BOURRIL : AM-0079 , AM-0080 , AM-0081

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PROMILHANES : Zone A

  • Date d'échéance : 07/02/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020

SAINT-PERDOUX

N° de dossier : XA 46 19 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bât non agricole ayant été utilisé pour activité agricole au cours des 5 dernières années

  • Commune de SAINT-PERDOUX (46) : Surface sur la commune : 29ha 47a 28ca
    - LAFABRIE : C-0064
    - LE BOUSQUET : B-0132 (J) , B-0132 (K) , B-0133 , B-0141 , B-0143
    - LE PECH : B-0288 , B-0292 (J) , B-0292 (K) , B-0297 , B-0298 , B-0302 , B-0311 , B-0314 , B-0329 , B-0339 , B-0342 , B-0343 , B-0351 (J) , B-0351 (K) , B-0356 , B-0359 , B-0361 , B-0364 , B-0365 , B-0366 , B-0367 , B-0369 , B-0371 (A) , B-0371 (B) , B-0371 (C) , B-0371 (D) , B-0371 (E) , B-0371 (F) , B-0778 , B-0863 , B-0864 , B-0865 , B-0866 (J) , B-0866 (K) , B-0867 (J) , B-0867 (K) , B-0868 (J) , B-0868 (K) , B-0869 (J) , B-0869 (K) , B-0870 , B-0874 , B-0875
    - MAURIAC : C-0001 , C-0002 , C-0003

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-PERDOUX : Zone A et N

  • Date d'échéance : 07/02/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020