Appels à candidature - Lot

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.

Safer Occitanie
430, avenue Jean-Jaures
CS 60199
46004 CAHORS Cedex 9

Département : Lot (46) - 19 résultats
Département : Lot (46) - 19 résultats
Département : Lot (46) - 19 résultats
Département : Lot (46) - 19 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

AYNAC

N° de dossier : XA 46 20 0042 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de AYNAC (46) : Surface sur la commune : 14ha 45a 69ca
    - CAMP DEL POUJET : D-0707
    - COMBE DELBREL : D-0883 , D-0884 , D-0887
    - LAS DEVESSES : D-0722 , D-0723 , D-0726
    - LAS FONSADES : D-0777
    - LAS FONTANELLES : B-0428 , B-0606
    - LAS FOUYNALS ET CAYRATAT : D-0741 , D-0744 , D-0755 , D-0756
    - LASVISTES : D-0683 , D-0684
    - LE BOURG : F-1360
    - LE POUGET : D-0611 , D-0616 , D-1150 , D-1151 , D-1152 , D-1162 , D-1163 , D-1164
    - LES ESCUROTTES : D-1041 , D-1042 (A) , D-1042 (B) , D-1044 (A) , D-1044 (BJ) , D-1044 (BK) , D-1044 (C)
    - PRATS D ABAL : D-0604 (J) , D-0604 (K) , D-0606 (J) , D-0606 (K) , D-0908
    - ROUTE DE LEYME : F-0962 (J) , F-0962 (K)
    - TRAVERS DE LASGRACIOUSO : E-0063 , E-0064 , E-0065
    Commune de LEYME (46) : Surface sur la commune : 5ha 49a 43ca
    - AL PECH : AL-0130 , AL-0131 (J) , AL-0131 (K) , AL-0132 , AL-0133 , AL-0134 , AL-0135
    - CAMP DE LA VIGNE : AM-0024 , AM-0025 , AM-0026 , AM-0027 , AM-0030 , AM-0031 , AM-0340 , AM-0342

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de AYNAC : Zones A et N
    Commune de LEYME : Zones A et N

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 19/06/2020

BIO

N° de dossier : XA 46 20 0041 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BIO (46) : Surface sur la commune : 3ha 90a 10ca
    - AUDIERES : B-0076 , B-0080 , B-0096 , B-0114 , B-0115
    - LES BIALES : B-0063 , B-0070 , B-0071
    - LES VIGNASSES : B-0151 , B-0152 , B-0157 , B-0158 , B-0159 , B-0160

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BIO : Zone NC

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 19/06/2020

CANIAC-DU-CAUSSE

N° de dossier : AS 46 20 0040 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur la totalité de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CANIAC-DU-CAUSSE (46) : Surface sur la commune : 35ha 68a 55ca
    - CLERGUE : B-0057 , B-0058 , B-0059 , B-0060 , B-0061 , B-0062 (A) , B-0062 (B) , B-0063 , B-0064
    - PECH DU TOURON : B-0071 , B-0072 , B-0073 , B-0074 , B-0075 , B-0076 , B-0077 , B-0078 , B-0079 , B-0080 , B-0081 , B-0082 , B-0083 (J) , B-0083 (K) , B-0084 , B-0085 , B-0086 , B-0090 , B-0091 , B-0092
    Commune de QUISSAC (46) : Surface sur la commune : 15ha 63a 65ca
    - LES GOUFIOS : AH-0114
    - LES RAMADES : AH-0110 , AH-0111 , AH-0112 , AH-0288
    - PRE LONG : AH-0050

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CANIAC-DU-CAUSSE : RNU
    Commune de QUISSAC : Zone N

  • Commentaires : BIEN OCCUPE

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 19/06/2020

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CANIAC-DU-CAUSSE (46) : Surface sur la commune : 10ha 13a 45ca
    - LABRAUNHIE BASSE : B-0027 , B-0028
    Commune de SENAILLAC-LAUZES (46) : Surface sur la commune : 0ha 51a 70ca
    - FUSTAILLES : B-0483

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CANIAC-DU-CAUSSE : RNU
    Commune de SENAILLAC-LAUZES : RNU

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 20/06/2020

ESPEYROUX

N° de dossier : XA 46 20 0047 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de ESPEYROUX (46) : Surface sur la commune : 0ha 75a 90ca
    - PECH LAGRIZE : C-0030 (J) , C-0030 (K)
    Commune de MOLIERES (46) : Surface sur la commune : 3ha 48a 35ca
    - PECH LAGRIZE : C-0921 (K) , C-0922 , C-0923 , C-0924 , C-0925 , C-0926 , C-0927 (J) , C-0927 (K) , C-0928 (J)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ESPEYROUX : RNU
    Commune de MOLIERES : Zone NC

  • Date d'échéance : 25/07/2020
    Date de mise en ligne : 03/07/2020

FIGEAC

N° de dossier : XA 46 19 0106 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de FIGEAC (46) : Surface sur la commune : 0ha 70a 40ca
    - COTE DE LA DEGANIE : A-0484
    Commune de PRENDEIGNES (46) : Surface sur la commune : 2ha 67a 30ca
    - LES SIQUIERES : A-0529 , A-0537 , A-0562 , A-0565 , A-0601 , A-0603
    - SUC DELMOULY : A-0355

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de FIGEAC : Zone N
    Commune de PRENDEIGNES : RNU

  • Date d'échéance : 25/07/2020
    Date de mise en ligne : 03/07/2020

LAURESSES

N° de dossier : XA 46 20 0046 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de LAURESSES (46) : Surface sur la commune : 1ha 75a 59ca
    - PECH DEL MOULET : B-0045
    - SAINTE MARIE : B-0195 , B-0201 (J) , B-0201 (K) , B-0202 , B-0206 , B-0546 , B-0549

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAURESSES : RNU

  • Date d'échéance : 25/07/2020
    Date de mise en ligne : 03/07/2020

N° de dossier : XA 46 18 0123 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LAURESSES (46) : Surface sur la commune : 9ha 60a 87ca
    - AL GUA : D-0031
    - AL MOULY : C-0140 , C-0141 , C-0142 , C-0143
    - COMBE DE LINAC : C-0458
    - LACOMBE : D-0116 , D-0580
    - LAS MASSAGOS : D-0327 (J) , D-0327 (K) , D-0329 , D-0607 , D-0608 (J) , D-0608 (K) , D-0688 , D-0690 , D-0692
    - LE CLOS : D-0337 , D-0338
    - LES PLACES : D-0020
    - PUECH BERTAL : C-0758
    - PUECH DE FAJOU : D-0032
    - PUECH DU TEIL : C-0449
    - PUECH MENDIO : D-0284 , D-0604 , D-0605

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAURESSES : RNU

  • Date d'échéance : 25/07/2020
    Date de mise en ligne : 03/07/2020

LEYME

N° de dossier : XA 46 20 0042 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de AYNAC (46) : Surface sur la commune : 14ha 45a 69ca
    - CAMP DEL POUJET : D-0707
    - COMBE DELBREL : D-0883 , D-0884 , D-0887
    - LAS DEVESSES : D-0722 , D-0723 , D-0726
    - LAS FONSADES : D-0777
    - LAS FONTANELLES : B-0428 , B-0606
    - LAS FOUYNALS ET CAYRATAT : D-0741 , D-0744 , D-0755 , D-0756
    - LASVISTES : D-0683 , D-0684
    - LE BOURG : F-1360
    - LE POUGET : D-0611 , D-0616 , D-1150 , D-1151 , D-1152 , D-1162 , D-1163 , D-1164
    - LES ESCUROTTES : D-1041 , D-1042 (A) , D-1042 (B) , D-1044 (A) , D-1044 (BJ) , D-1044 (BK) , D-1044 (C)
    - PRATS D ABAL : D-0604 (J) , D-0604 (K) , D-0606 (J) , D-0606 (K) , D-0908
    - ROUTE DE LEYME : F-0962 (J) , F-0962 (K)
    - TRAVERS DE LASGRACIOUSO : E-0063 , E-0064 , E-0065
    Commune de LEYME (46) : Surface sur la commune : 5ha 49a 43ca
    - AL PECH : AL-0130 , AL-0131 (J) , AL-0131 (K) , AL-0132 , AL-0133 , AL-0134 , AL-0135
    - CAMP DE LA VIGNE : AM-0024 , AM-0025 , AM-0026 , AM-0027 , AM-0030 , AM-0031 , AM-0340 , AM-0342

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de AYNAC : Zones A et N
    Commune de LEYME : Zones A et N

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 19/06/2020

LINAC

N° de dossier : XA 46 20 0048 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LINAC (46) : Surface sur la commune : 3ha 65a 33ca
    - LA BEALE : A-1106 , A-1108 (J) , A-1108 (K) , A-1109 , A-1110

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LINAC : Zone A

  • Date d'échéance : 25/07/2020
    Date de mise en ligne : 03/07/2020

MOLIERES

N° de dossier : AS 46 20 0044 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MOLIERES (46) : Surface sur la commune : 0ha 96a 45ca
    - BOIS GRAND : A-0677
    - LAPEYRADE : B-0199 (J) , B-0199 (K)
    - LASBLATES : B-0044
    Commune de TERROU (46) : Surface sur la commune : 1ha 46a 37ca
    - BOIS DE LAFON : AB-0158 (A) , AB-0158 (B) , AB-0159
    - CAZALS : AB-0096
    - PAUBAREL : AB-0164

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MOLIERES : RNU
    Commune de TERROU : RNU

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 19/06/2020

N° de dossier : XA 46 20 0047 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de ESPEYROUX (46) : Surface sur la commune : 0ha 75a 90ca
    - PECH LAGRIZE : C-0030 (J) , C-0030 (K)
    Commune de MOLIERES (46) : Surface sur la commune : 3ha 48a 35ca
    - PECH LAGRIZE : C-0921 (K) , C-0922 , C-0923 , C-0924 , C-0925 , C-0926 , C-0927 (J) , C-0927 (K) , C-0928 (J)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ESPEYROUX : RNU
    Commune de MOLIERES : Zone NC

  • Date d'échéance : 25/07/2020
    Date de mise en ligne : 03/07/2020

N° de dossier : AS 46 20 0043 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MOLIERES (46) : Surface sur la commune : 2ha 58a 00ca
    - BOIS GRAND : A-0674 , A-0675 (J) , A-0675 (K)
    - FONTANELLES : A-0617
    - LARIVIERE : A-0622 , A-0623 , A-0624

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MOLIERES : RNU

  • Commentaires : POUR ECHANGE

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 19/06/2020

PRENDEIGNES

N° de dossier : XA 46 19 0106 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de FIGEAC (46) : Surface sur la commune : 0ha 70a 40ca
    - COTE DE LA DEGANIE : A-0484
    Commune de PRENDEIGNES (46) : Surface sur la commune : 2ha 67a 30ca
    - LES SIQUIERES : A-0529 , A-0537 , A-0562 , A-0565 , A-0601 , A-0603
    - SUC DELMOULY : A-0355

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de FIGEAC : Zone N
    Commune de PRENDEIGNES : RNU

  • Date d'échéance : 25/07/2020
    Date de mise en ligne : 03/07/2020

PROMILHANES

N° de dossier : XA 46 20 0049 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de PROMILHANES (46) : Surface sur la commune : 49ha 04a 64ca
    - CAMP DE MARRE : AH-0173 , AH-0174 , AH-0194 , AH-0198 , AH-0203
    - CAMP DEL RESSEGAYRE : AE-0049 , AE-0050 , AE-0051
    - CLOUP CRABIER : AE-0206 , AE-0207 , AE-0209 , AE-0210 , AE-0214 , AE-0215 , AE-0216 , AE-0217 (A) , AE-0217 (B) , AE-0218 , AE-0219 , AE-0220 , AE-0221 , AE-0222
    - COMBE ROUGE : AC-0147 , AC-0148 , AC-0149 , AC-0150 , AC-0159 (A) , AC-0159 (B) , AC-0160 (J) , AC-0160 (K) , AC-0161 , AC-0162 , AC-0165 , AC-0166
    - LA BAUME : AE-0004 , AE-0005
    - LES CLAUZELETS : AC-0136 , AC-0137
    - LES GREZALS : AE-0022 , AE-0023 , AE-0024 , AE-0025 , AE-0026 , AE-0027
    - LES PIECES GRANDES : AC-0115 (J) , AC-0115 (K) , AC-0116 , AC-0117 , AC-0118
    - LES PRADISSES : AD-0081 , AD-0082 , AD-0083 , AD-0084 , AE-0102 , AE-0106 , AE-0107 , AE-0110 , AE-0111 , AE-0112 , AE-0113 , AE-0126 , AE-0133
    - MAS DE JANAS : AL-0099
    - MAS DE LA BOSSE : AH-0214 , AH-0215 (J) , AH-0215 (K) , AH-0216 (J) , AH-0216 (K) , AH-0217 , AH-0218 , AH-0219
    - PECH DE MOURGUES : AE-0196 , AE-0202 , AE-0203 , AE-0204 , AE-0205
    - PECH MEJO : AE-0018 , AE-0019 , AE-0020
    - ROUCOULE : AD-0010 , AD-0014

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PROMILHANES : Pas de document d'urbanisme (vu cartelie)

  • Date d'échéance : 25/07/2020
    Date de mise en ligne : 03/07/2020

QUISSAC

N° de dossier : AS 46 20 0040 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur la totalité de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CANIAC-DU-CAUSSE (46) : Surface sur la commune : 35ha 68a 55ca
    - CLERGUE : B-0057 , B-0058 , B-0059 , B-0060 , B-0061 , B-0062 (A) , B-0062 (B) , B-0063 , B-0064
    - PECH DU TOURON : B-0071 , B-0072 , B-0073 , B-0074 , B-0075 , B-0076 , B-0077 , B-0078 , B-0079 , B-0080 , B-0081 , B-0082 , B-0083 (J) , B-0083 (K) , B-0084 , B-0085 , B-0086 , B-0090 , B-0091 , B-0092
    Commune de QUISSAC (46) : Surface sur la commune : 15ha 63a 65ca
    - LES GOUFIOS : AH-0114
    - LES RAMADES : AH-0110 , AH-0111 , AH-0112 , AH-0288
    - PRE LONG : AH-0050

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CANIAC-DU-CAUSSE : RNU
    Commune de QUISSAC : Zone N

  • Commentaires : BIEN OCCUPE

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 19/06/2020

SAINT-CIRGUES

N° de dossier : AS 46 18 0122 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-CIRGUES (46) : Surface sur la commune : 0ha 02a 27ca
    - LES TRAVERS DU VIALA : AI-0312

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-CIRGUES : Zone : RNU

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 20/06/2020

SENAILLAC-LAUZES

N° de dossier : XA 46 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CANIAC-DU-CAUSSE (46) : Surface sur la commune : 10ha 13a 45ca
    - LABRAUNHIE BASSE : B-0027 , B-0028
    Commune de SENAILLAC-LAUZES (46) : Surface sur la commune : 0ha 51a 70ca
    - FUSTAILLES : B-0483

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CANIAC-DU-CAUSSE : RNU
    Commune de SENAILLAC-LAUZES : RNU

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 20/06/2020

TERROU

N° de dossier : AS 46 20 0044 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MOLIERES (46) : Surface sur la commune : 0ha 96a 45ca
    - BOIS GRAND : A-0677
    - LAPEYRADE : B-0199 (J) , B-0199 (K)
    - LASBLATES : B-0044
    Commune de TERROU (46) : Surface sur la commune : 1ha 46a 37ca
    - BOIS DE LAFON : AB-0158 (A) , AB-0158 (B) , AB-0159
    - CAZALS : AB-0096
    - PAUBAREL : AB-0164

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MOLIERES : RNU
    Commune de TERROU : RNU

  • Date d'échéance : 11/07/2020
    Date de mise en ligne : 19/06/2020