Appels à candidature - Hérault

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.

Safer Occitanie
Domaine de Maurin
CS 41013
34973 LATTES Cedex

Département : Hérault (34) - 6 résultats
Département : Hérault (34) - 6 résultats
Département : Hérault (34) - 6 résultats
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Département : Hérault (34) - 6 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

CRUZY

N° de dossier : AP 34 14 0096 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CRUZY (34) : Surface sur la commune : 4ha 25a 50ca
    - LA DEVEZE-EST : AI-0230
    - PAVIRO : AI-0186 , AI-0217 (J) , AI-0217 (K) , AI-0218 , AI-0220 , AI-0221 , AI-0229 , AI-0274 , AI-0275

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CRUZY : Zone NC

  • Date d'échéance : 17/05/2021
    Date de mise en ligne : 24/04/2021

N° de dossier : AA 34 13 0192 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CRUZY (34) : Surface sur la commune : 0ha 40a 50ca
    - CADENEDES : AW-0227 , AW-0230
    Commune de QUARANTE (34) : Surface sur la commune : 1ha 78a 70ca
    - BURIO : M-0400 , M-0401 , M-0402 , M-0403 , M-0404
    - LES UYERES : L-0067 , Q-0395 , Q-0397
    - ROUGIERAS : L-0153 , L-0154 , L-0155 , L-0157

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CRUZY : Zone A
    Commune de QUARANTE : Zone A

  • Date d'échéance : 17/05/2021
    Date de mise en ligne : 24/04/2021

N° de dossier : AA 34 13 0192 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CRUZY (34) : Surface sur la commune : 3ha 27a 20ca
    - LE BURGAIROL : AI-0143
    - MONTPLO SUD EST : AH-0066 , AH-0069 , AH-0070 , AH-0071 , AH-0129 , AH-0130 , AH-0131 , AH-0132
    - PAVIRO : AI-0225 , AI-0226 , AI-0227 , AI-0231

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CRUZY : Zone A

  • Date d'échéance : 17/05/2021
    Date de mise en ligne : 24/04/2021

N° de dossier : AA 34 13 0192 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CRUZY (34) : Surface sur la commune : 3ha 31a 00ca
    - GABELAS : AS-0070
    - PLAINE DE GABELAS : AT-0006 , AT-0029 (A) , AT-0029 (B) , AT-0030 , AT-0060 , AT-0097 , AT-0098

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CRUZY : Zone A

  • Date d'échéance : 17/05/2021
    Date de mise en ligne : 24/04/2021

FRAISSE-SUR-AGOUT

N° de dossier : CM 34 21 0011 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de FRAISSE-SUR-AGOUT (34) : Surface sur la commune : 9ha 68a 50ca
    - LA GARDIOLE : AH-0147 (L)
    - LE PIOCH : AH-0135 , AH-0137 , AH-0138 , AH-0139 , AH-0141

  • Date d'échéance : 17/05/2021
    Date de mise en ligne : 24/04/2021

QUARANTE

N° de dossier : AA 34 13 0192 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CRUZY (34) : Surface sur la commune : 0ha 40a 50ca
    - CADENEDES : AW-0227 , AW-0230
    Commune de QUARANTE (34) : Surface sur la commune : 1ha 78a 70ca
    - BURIO : M-0400 , M-0401 , M-0402 , M-0403 , M-0404
    - LES UYERES : L-0067 , Q-0395 , Q-0397
    - ROUGIERAS : L-0153 , L-0154 , L-0155 , L-0157

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CRUZY : Zone A
    Commune de QUARANTE : Zone A

  • Date d'échéance : 17/05/2021
    Date de mise en ligne : 24/04/2021