Appels à candidature - Hérault

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.


Pour toute information complémentaire, nous vous remercions de vous adresser au Service départemental de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
Domaine de Maurin
CS 41013
34973 LATTES Cedex

Ou au siège social de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
10 chemin de la lacade
Auzeville-Tolosane BP 22125
31321 CASTANET TOLOSAN Cedex

Département : Hérault (34) - 27 résultats
Département : Hérault (34) - 27 résultats
Département : Hérault (34) - 27 résultats
Département : Hérault (34) - 27 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

ABEILHAN

N° de dossier : AS 34 21 0292 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ABEILHAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 63a 60ca
    - LENE : B-1444 (J) , B-1444 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ABEILHAN : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

BESSAN

N° de dossier : AS 34 21 0295 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BESSAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 31a 01ca
    - LES MEGERIES : BC-0017 , BC-0018 , BC-0171

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BESSAN : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

CAUSSINIOJOULS

N° de dossier : AS 34 20 0242 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUSSINIOJOULS (34) : Surface sur la commune : 5ha 01a 55ca
    - FENOUILLET : B-0880 , B-0881 , B-0882 , B-0883 , B-0884 , B-0885 , B-0886 , B-0887 , B-0888
    - GOUSSALINENC : B-0072 (A) , B-0072 (B) , B-0076 , B-0077 , B-0078
    Commune de FAUGERES (34) : Surface sur la commune : 0ha 88a 85ca
    - LA JASSE : D-0489 , D-0490 (J) , D-0490 (K)
    Commune de LAURENS (34) : Surface sur la commune : 2ha 56a 34ca
    - LA PLAINE : A-0716 , A-0717 , A-0719 , A-1098 , A-1100

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUSSINIOJOULS : A
    Commune de FAUGERES : A
    Commune de LAURENS : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

CAUX

N° de dossier : AS 34 21 0300 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUX (34) : Surface sur la commune : 0ha 29a 30ca
    - SAINT GENIES : D-0111

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUX : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

N° de dossier : AS 34 21 0259 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUX (34) : Surface sur la commune : 0ha 58a 50ca
    - MARO : D-0627 , D-0628

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUX : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

N° de dossier : AS 34 21 0296 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUX (34) : Surface sur la commune : 4ha 58a 90ca
    - LES CHAMPS BLANCS : B-0648 , B-0650 , B-0651 , B-0653 , B-0654 , B-0657
    - LESTANG : B-0169 , B-0170 , B-0171 , B-0172 , B-0173 , B-0174 , B-0176 , B-0177 , B-0180 , B-0182

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUX : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

N° de dossier : AS 34 21 0257 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUX (34) : Surface sur la commune : 6ha 67a 00ca
    - LA MALLIOUREDO : D-0358 , D-0359 , D-0360 , D-0361 (J) , D-0361 (K) , D-0362 , D-0364 , D-0369 , D-0370 , D-0372
    - SAINT GENIES : D-0088 , D-0089 , D-0090 , D-0091 , D-0092

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUX : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

CAZOULS-LES-BEZIERS

N° de dossier : AP 34 21 0213 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAZOULS-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 0ha 34a 20ca
    - PUECH DE THEZANEL : A-1291

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAZOULS-LES-BEZIERS :

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

CESSENON-SUR-ORB

N° de dossier : AA 34 21 0303 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 0ha 83a 40ca
    - RIBAUTE : AL-0051

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 20/10/2021

CLERMONT-L'HERAULT

N° de dossier : AS 34 21 0293 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de CLERMONT-L'HERAULT (34) : Surface sur la commune : 37ha 95a 90ca
    - CAYLUS : DA-0099 , DA-0101 , DA-0106 , DA-0110 , DA-0113 , DA-0115 , DA-0116 , DA-0117 , DA-0118 , DA-0119
    - COMBE AULENQUE : CZ-0060
    - COUSSOULES HAUT : DA-0009
    - FONTENILLE : CD-0011 , CD-0012 , CD-0013 , CD-0014 , CD-0015 (J) , CD-0015 (K) , CD-0018 (J) , CD-0018 (K) , CD-0021 , CD-0022 , CD-0025 , CD-0030 , CD-0031 , CD-0033 , CD-0038
    - LA RAMASSE : CE-0073 , CE-0085 , CE-0086 , CE-0091
    - LA RAMASSE EST : BZ-0039 , BZ-0040 , BZ-0041 , BZ-0042 , BZ-0045 , BZ-0046 , BZ-0047 , BZ-0048
    - LA RAMASSE SUD : DA-0054 , DA-0055 , DA-0056 , DA-0059 , DA-0060 , DA-0061 , DA-0062 , DA-0068 , DA-0072 , DA-0075 , DA-0090
    - LES CASSAGNASSES : CA-0052

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CLERMONT-L'HERAULT : zones agricole et naturelle

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

COURNONTERRAL

N° de dossier : AP 34 21 0225 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de COURNONTERRAL (34) : Surface sur la commune : 0ha 20a 90ca
    - MAS DE BLANGE : BH-0124

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de COURNONTERRAL :

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

FAUGERES

N° de dossier : AS 34 20 0242 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUSSINIOJOULS (34) : Surface sur la commune : 5ha 01a 55ca
    - FENOUILLET : B-0880 , B-0881 , B-0882 , B-0883 , B-0884 , B-0885 , B-0886 , B-0887 , B-0888
    - GOUSSALINENC : B-0072 (A) , B-0072 (B) , B-0076 , B-0077 , B-0078
    Commune de FAUGERES (34) : Surface sur la commune : 0ha 88a 85ca
    - LA JASSE : D-0489 , D-0490 (J) , D-0490 (K)
    Commune de LAURENS (34) : Surface sur la commune : 2ha 56a 34ca
    - LA PLAINE : A-0716 , A-0717 , A-0719 , A-1098 , A-1100

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUSSINIOJOULS : A
    Commune de FAUGERES : A
    Commune de LAURENS : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

GRABELS

N° de dossier : AS 34 18 0042 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GRABELS (34) : Surface sur la commune : 0ha 19a 82ca
    - PERDIGAL : BD-0063 , BD-0069

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GRABELS : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

LAURENS

N° de dossier : AS 34 20 0242 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUSSINIOJOULS (34) : Surface sur la commune : 5ha 01a 55ca
    - FENOUILLET : B-0880 , B-0881 , B-0882 , B-0883 , B-0884 , B-0885 , B-0886 , B-0887 , B-0888
    - GOUSSALINENC : B-0072 (A) , B-0072 (B) , B-0076 , B-0077 , B-0078
    Commune de FAUGERES (34) : Surface sur la commune : 0ha 88a 85ca
    - LA JASSE : D-0489 , D-0490 (J) , D-0490 (K)
    Commune de LAURENS (34) : Surface sur la commune : 2ha 56a 34ca
    - LA PLAINE : A-0716 , A-0717 , A-0719 , A-1098 , A-1100

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUSSINIOJOULS : A
    Commune de FAUGERES : A
    Commune de LAURENS : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

LESPIGNAN

N° de dossier : AS 34 21 0276 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LESPIGNAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 17a 60ca
    - REDONDEL BAS : E-1670

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LESPIGNAN : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

LOUPIAN

N° de dossier : AS 34 21 0266 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LOUPIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 44a 36ca
    - LA BOURBOU : BD-0002

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LOUPIAN : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

N° de dossier : AS 34 21 0048 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LOUPIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 53a 34ca
    - MEGES NORD : AV-0041 , AV-0042 , AV-0043 , AV-0044 , AV-0046 , E-0402

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LOUPIAN : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

MAGALAS

N° de dossier : AP 34 21 0227 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MAGALAS (34) : Surface sur la commune : 0ha 46a 90ca
    - ROUIRDE DE SINGLA : B-0037

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MAGALAS :

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

OUPIA

N° de dossier : AA 34 16 0196 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de OUPIA (34) : Surface sur la commune : 0ha 49a 50ca
    - CHEMIN DE NARBONNE : D-0528 (A) , D-0528 (Z)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de OUPIA : N

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 20/10/2021

PEZENAS

N° de dossier : AP 34 21 0237 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PEZENAS (34) : Surface sur la commune : 0ha 74a 60ca
    - TOUR DE POMAREDE : AE-0257

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PEZENAS :

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

POUSSAN

N° de dossier : AP 34 21 0241 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de POUSSAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 93a 04ca
    - LE GAREL : BY-0044 , BY-0045 , BY-0050 , BY-0051

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de POUSSAN :

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

QUARANTE

N° de dossier : AS 34 21 0302 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de QUARANTE (34) : Surface sur la commune : 2ha 03a 93ca
    - CONTRAN : Q-0042 , Q-0043 , Q-0044 , Q-0045 , Q-0049 , Q-0050 , Q-0062

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de QUARANTE : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 20/10/2021

SAINT-PONS-DE-MAUCHIENS

N° de dossier : AS 34 18 0210 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de SAINT-PONS-DE-MAUCHIENS (34) : Surface sur la commune : 39ha 21a 91ca
    - BALURGUIERE : AE-0013 , AE-0014
    - BOSC TRUFIER : AE-0185
    - DOMAINE DE MONTMAU : AE-0257 , AE-0258
    - LA GARRIGUE HAUTE SUD : AL-0229
    - MAS DE LA VICTOIRE : AM-0089 , AM-0090 , AM-0091 , AM-0095 , AM-0096 , AM-0097 (J) , AM-0097 (K) , AM-0099 , AM-0100 , AM-0101 , AM-0102 , AM-0103 , AM-0104 , AM-0106 , AM-0110 , AM-0111 , AM-0112 , AM-0113 , AM-0114 , AM-0115 , AM-0116
    - MONTMAU : AE-0103 , AE-0104 , AE-0105 , AE-0106 , AE-0107 , AE-0108 , AE-0109 , AE-0110 , AE-0111 , AE-0113 , AE-0114 , AE-0115 , AE-0119 , AE-0121 , AE-0122 , AE-0124 , AE-0127 , AE-0128 , AE-0129 , AE-0130 , AE-0131 (J) , AE-0131 (K) , AE-0132 , AE-0133 , AE-0134
    - PIOCH DE JEAN AMAT : AE-0226
    - ROQUECOURBE : AE-0155 , AE-0156 , AE-0157 , AE-0158

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-PONS-DE-MAUCHIENS : Zone Agricole

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

SAINT-THIBERY

N° de dossier : AP 34 21 0207 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de SAINT-THIBERY (34) : Surface sur la commune : 1ha 98a 12ca
    - DOMAINE DE LA SOLENCIERE : AE-0115 , AE-0116 , AE-0198 , AE-0200
    - LA SOLENCIERE OUEST : AE-0105 , AE-0106 , AE-0149 , AE-0195 , AE-0196

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-THIBERY :

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

SERIGNAN

N° de dossier : AS 34 21 0304 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SERIGNAN (34) : Surface sur la commune : 0ha 76a 18ca
    - CHAMP DE LA GUERRE : AM-0005

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SERIGNAN : Zone A du PU

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

SERVIAN

N° de dossier : AS 34 21 0294 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SERVIAN (34) : Surface sur la commune : 0ha 66a 40ca
    - LE CRES DU MAS DE BOURAN : AW-0165 (J) , AW-0165 (K) , AW-0168

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SERVIAN : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021

VIAS

N° de dossier : AS 34 21 0286 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VIAS (34) : Surface sur la commune : 0ha 59a 75ca
    - FONBERGADE : CV-0009

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VIAS : A

  • Date d'échéance : 09/11/2021
    Date de mise en ligne : 19/10/2021