Appels à candidature - Hérault


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit avant les dates d'échéance indiquées ci-dessous.
Elles peuvent d'autre part, au moyen du formulaire en ligne, demander tous compléments d'information auprès du service départemental de la Safer.

Safer Occitanie
Domaine de Maurin
CS 41013
34973 LATTES Cedex

Département : Hérault (34) - 51 résultats
Département : Hérault (34) - 51 résultats
Département : Hérault (34) - 51 résultats
Département : Hérault (34) - 51 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

ABEILHAN

N° de dossier : AS 34 19 0122 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ABEILHAN (34) : Surface sur la commune : 5ha 23a 55ca
    - PUECH CLAVEL : B-0097 , B-0100 , B-0119 , B-0120 (J) , B-0120 (K)
    - PUECH DE BELOT : A-0544 , A-0553 , A-0554 , A-0555 , A-0557 , A-0558 , A-0559 , A-0560 , A-0561 , A-0562 , A-0564 , A-0566 , A-0575 (J) , A-0575 (K) , A-0588 , A-0589 , A-0592 , A-0595 , A-0596 (J) , A-0596 (K) , A-0597 , A-0609 , A-0610 , A-0617 , A-0620 , A-0934 , A-1281 , A-1283 (J) , A-1283 (K) , A-1308 , A-1310
    - REC DE PONTIL : A-0378 , A-0388
    - RUISSEAU DU RIEU : B-0501
    Commune de COULOBRES (34) : Surface sur la commune : 4ha 67a 34ca
    - L'ESTANG : A-0235 , A-0500
    - LES ROUNZES : A-0176 , A-0177 , A-0178
    - LOU TRIVOU : A-0236 , A-0237 , A-0238 , A-0239 , A-0241 (J) , A-0241 (K) , A-0242 , A-0243 , A-0248 , A-0250 , A-0253 , A-0254 , A-0266 , A-0267 , A-0270 , A-0272 , A-0273 , A-0441
    - PIOCH DE COULOBRES : A-0291 , A-0292

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ABEILHAN : A
    Commune de COULOBRES : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

AGDE

N° de dossier : AS 34 19 0116 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de AGDE (34) : Surface sur la commune : 12ha 23a 56ca
    - CARTIESOLS : IL-0004 , IL-0007 , IL-0008 , IL-0059 , IL-0064 (J) , IL-0064 (K) , IL-0064 (L)
    - DU RAUBA FAISES : IM-0033 (A) , IM-0033 (Z) , IM-0035 (J) , IM-0035 (K) , IM-0095 , IM-0097
    - TEUILLIERES : IE-0057

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de AGDE : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

ALIGNAN-DU-VENT

N° de dossier : AP 34 19 0032 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALIGNAN-DU-VENT (34) : Surface sur la commune : 1ha 28a 90ca
    - L'ESTAGNOL : WS-0148
    - LA PLAINE : WV-0105

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALIGNAN-DU-VENT :

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

N° de dossier : AP 34 19 0033 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALIGNAN-DU-VENT (34) : Surface sur la commune : 0ha 56a 95ca
    - LE BOUSQUET : WT-0117

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALIGNAN-DU-VENT :

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

N° de dossier : AP 34 19 0034 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALIGNAN-DU-VENT (34) : Surface sur la commune : 0ha 79a 30ca
    - LA GLACIERE : WT-0130

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALIGNAN-DU-VENT :

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

BEAULIEU

N° de dossier : AA 34 19 0108 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEAULIEU (34) : Surface sur la commune : 0ha 15a 80ca
    - LEUZE : AA-0174

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEAULIEU : A

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

CAUX

N° de dossier : AS 34 19 0016 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CAUX (34) : Surface sur la commune : 37ha 56a 46ca
    - LE PARC : C-0388 , C-0391 , C-0849 , C-0851 , D-0462 (J) , D-0462 (K) , D-0463 (J) , D-0463 (K) , D-0940 , D-1071 , D-1073 (J) , D-1073 (K) , D-1079
    Commune de PEZENAS (34) : Surface sur la commune : 26ha 95a 41ca
    - DOMAINE DU PARC : BD-0214 , BD-0225 , BD-0226 , BD-0227 , BD-0228 , BD-0229 , BD-0230 , BD-0231 , BD-0232 , BD-0233 , BD-0234 , BD-0235
    - LE PARC : AZ-0198 , AZ-0199 , AZ-0200 , AZ-0201 , AZ-0202 , AZ-0203 , AZ-0207 , AZ-0237 , AZ-0239 , AZ-0241 , AZ-0257 (J) , AZ-0257 (K) , AZ-0258 (J) , AZ-0258 (K) , BD-0151 , BD-0152 , BD-0155 , BD-0156 , BD-0157 (J) , BD-0157 (K) , BD-0159 (J) , BD-0159 (K) , BD-0160 , BD-0163 , BD-0165 , BD-0196 , BD-0197 , BD-0199 , BD-0210 , BD-0217 , BD-0218

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUX : A
    Commune de PEZENAS : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

N° de dossier : AS 34 19 0016 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Maison de maître ou Château sans bâtiments d'exploitation

  • Commune de CAUX (34) : Surface sur la commune : 50ha 59a 40ca
    - LE PARC : C-0387
    Commune de PEZENAS (34) : Surface sur la commune : 19ha 89a 44ca
    - DOMAINE DU PARC : BD-0179
    - LE PARC : BD-0167 , BD-0169 , BD-0215 , BD-0216

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUX : A
    Commune de PEZENAS : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

CAZOULS-D'HERAULT

N° de dossier : AS 34 16 0230 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAZOULS-D'HERAULT (34) : Surface sur la commune : 2ha 39a 90ca
    - LA POINTE : AE-0137
    - LES GINESTASSES : AH-0084
    - LES HORTS : AC-0114

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAZOULS-D'HERAULT : NC

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 24/04/2019

COLOMBIERS

N° de dossier : AS 34 19 0112 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de COLOMBIERS (34) : Surface sur la commune : 1ha 28a 19ca
    - L ETANG OUEST : D-0436 , D-0701
    Commune de NISSAN-LEZ-ENSERUNE (34) : Surface sur la commune : 0ha 60a 25ca
    - PANISSA : F-0461

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de COLOMBIERS : Zone N du PLU
    Commune de NISSAN-LEZ-ENSERUNE : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 24/04/2019

COULOBRES

N° de dossier : AS 34 19 0120 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de COULOBRES (34) : Surface sur la commune : 3ha 72a 55ca
    - LES ROQUILLES : B-0312 , B-0414 , B-0423 , B-0424 (J) , B-0424 (K) , B-0424 (L)
    - MARCELLYS : B-0323 , B-0326 , B-0425

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de COULOBRES : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 24/04/2019

N° de dossier : AS 34 19 0122 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ABEILHAN (34) : Surface sur la commune : 5ha 23a 55ca
    - PUECH CLAVEL : B-0097 , B-0100 , B-0119 , B-0120 (J) , B-0120 (K)
    - PUECH DE BELOT : A-0544 , A-0553 , A-0554 , A-0555 , A-0557 , A-0558 , A-0559 , A-0560 , A-0561 , A-0562 , A-0564 , A-0566 , A-0575 (J) , A-0575 (K) , A-0588 , A-0589 , A-0592 , A-0595 , A-0596 (J) , A-0596 (K) , A-0597 , A-0609 , A-0610 , A-0617 , A-0620 , A-0934 , A-1281 , A-1283 (J) , A-1283 (K) , A-1308 , A-1310
    - REC DE PONTIL : A-0378 , A-0388
    - RUISSEAU DU RIEU : B-0501
    Commune de COULOBRES (34) : Surface sur la commune : 4ha 67a 34ca
    - L'ESTANG : A-0235 , A-0500
    - LES ROUNZES : A-0176 , A-0177 , A-0178
    - LOU TRIVOU : A-0236 , A-0237 , A-0238 , A-0239 , A-0241 (J) , A-0241 (K) , A-0242 , A-0243 , A-0248 , A-0250 , A-0253 , A-0254 , A-0266 , A-0267 , A-0270 , A-0272 , A-0273 , A-0441
    - PIOCH DE COULOBRES : A-0291 , A-0292

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ABEILHAN : A
    Commune de COULOBRES : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

COURNIOU

N° de dossier : AS 34 19 0105 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de COURNIOU (34) : Surface sur la commune : 32ha 84a 83ca
    - LE BESSOU : AV-0057
    - LE TRAVERS DE LAS COUTS : AC-0001
    - LES PAUZELLES : AV-0071 , AV-0073 , AV-0075 , AV-0108 , AV-0116 , AV-0121 , AV-0124

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de COURNIOU : A, N et U

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

CRUZY

N° de dossier : AS 34 19 0063 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CRUZY (34) : Surface sur la commune : 9ha 35a 12ca
    - GOURGOUILLA : AW-0013 , AW-0016 , AW-0017
    - LE ROSSIGNOL : AV-0172 (J) , AV-0172 (K) , AV-0173 , AV-0182 , AV-0183 , AV-0184 , AV-0193 (J) , AV-0193 (K) , AV-0196 , AV-0201
    - PLAINE DE GABELAS : AT-0057 , AT-0063 , AT-0064 , AT-0088 , AT-0093 , AT-0104
    Commune de QUARANTE (34) : Surface sur la commune : 33ha 54a 00ca
    - COMBE LONGUE : P-0139 , P-0152 , P-0154 (J) , P-0154 (K) , P-0155
    - GOURGOUILLA NORD : Q-0307 , Q-0312 , Q-0323 (A) , Q-0323 (B) , Q-0323 (C) , Q-0324 , Q-0327 , Q-0342 , Q-0343 (A) , Q-0343 (BJ) , Q-0343 (BK) , Q-0345 , Q-0347 , Q-0348 , Q-0349
    - GOURGOUILLA SUD : Q-0180 , Q-0181 , Q-0182
    - LA MARTINE : P-0103 , P-0104 , P-0105 , P-0106 , P-0108 , P-0109 , P-0110 , P-0111 , P-0116 , P-0117 , P-0118 , P-0119 , P-0133 , P-0137
    - LE GABELAS : P-0233 , P-0234 , Q-0198 , Q-0199 , Q-0200 , Q-0201 , Q-0202 , Q-0414
    - LES CLOTS : O-0236 , O-0248 , O-0258 , O-0259 , O-0260 , O-0261 , O-0268 , O-0415 , P-0202 , P-0203 , P-0204 , P-0205 , P-0206 , P-0207 , P-0208 , P-0229 , P-0230 , P-0355 , P-0356
    - LES ESTAGNOLS : P-0187 , P-0188 (A) , P-0188 (B) , P-0190 , P-0191 , P-0192 , P-0193 (J) , P-0193 (K) , P-0197
    - LES FARGOUSSIERES : Q-0205 , Q-0206 , Q-0208 , Q-0240 , Q-0241 , Q-0242
    - LES UYERES : L-0001

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CRUZY : RNU
    Commune de QUARANTE : Zone A, Zone N et Zone U1 du PLU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

DIO-ET-VALQUIERES

N° de dossier : AS 34 19 0104 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de DIO-ET-VALQUIERES (34) : Surface sur la commune : 6ha 03a 59ca
    - LA DOUX : D-0661 , D-0662 , D-0663 , D-0664 , D-0665 , D-0666 , D-0667 (A) , D-0667 (B) , D-0668 , D-0669 , D-0676 , D-0677 , D-0678 , D-0680 , D-0683 , D-0840 , D-0841
    - PLAINE D OULIOU : D-0736 (J) , D-0736 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de DIO-ET-VALQUIERES : A et N

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

LANSARGUES

N° de dossier : AS 34 19 0073 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LANSARGUES (34) : Surface sur la commune : 16ha 53a 51ca
    - CLAUSADE DE LA PIERRE DE L : BM-0014 (J) , BM-0014 (K) , BM-0015 , BM-0016 , BM-0020 (A) , BM-0020 (B) , BM-0021
    - CLAUSADE DU MAS D AUDRIE : BK-0014 , BK-0015 , BK-0024
    - MAS DE VIALLA : BL-0002 , BL-0003 , BL-0004 , BL-0005 , BL-0006 , BL-0007

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LANSARGUES : A

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

N° de dossier : AP 34 19 0023 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LANSARGUES (34) : Surface sur la commune : 0ha 09a 13ca
    - CLAUSADE DU PRE DE ROUBAUD : CA-0041

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LANSARGUES : A

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

LE POUGET

N° de dossier : XA 34 19 0115 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LE POUGET (34) : Surface sur la commune : 1ha 98a 82ca
    - LAVAL : AS-0176 , AS-0181 , AS-0184 (A) , AS-0184 (B) , AS-0186
    Commune de SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE (34) : Surface sur la commune : 0ha 38a 10ca
    - LE VALADAS : C-0106 , C-0107
    Commune de VENDEMIAN (34) : Surface sur la commune : 3ha 30a 11ca
    - LES CONDAMINES : A-0295 , A-0299
    - REGOUILLES HAUTS : A-0577 (J) , A-0577 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LE POUGET : A
    Commune de SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE : A
    Commune de VENDEMIAN : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

LESPIGNAN

N° de dossier : AP 34 19 0082 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LESPIGNAN (34) : Surface sur la commune : 0ha 11a 90ca
    - LES PRADES ET PEYRE CAUX : B-0678

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LESPIGNAN :

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

MAGALAS

N° de dossier : AS 34 19 0117 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MAGALAS (34) : Surface sur la commune : 28ha 89a 99ca
    - LES AGUDES : A-1083
    - PEYREFIOC : A-0824 , A-0826 , A-0851 , A-1053
    - PUECH REDON : C-0079 , C-0080 , C-0082 , C-0083 , C-0084 , C-0106 , C-0107 , C-0108 , C-0110 , C-0120 , C-0702 (J) , C-0702 (K) , C-0702 (L)
    - TRAITE COS : G-1065 , G-1073 , G-2223
    - TROULIOLES : C-0063 , C-0064 , C-0065 , C-0070 (A) , C-0070 (B) , C-0071 , C-0699 (J) , C-0699 (K) , C-0699 (L) , C-0739

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MAGALAS : A

  • Commentaires : La production issue de l’acquisition relève pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.
    Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

N° de dossier : AS 34 19 0118 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MAGALAS (34) : Surface sur la commune : 16ha 76a 61ca
    - CAVES DE PARIS : B-0211 , B-0221 , B-0222 , B-0226
    - CURELLE : C-0652 (J) , C-0652 (K)
    - LE BOUSQUET : A-0090 (J) , A-0090 (K)
    - LE GARRIGOT : I-0211 , I-0217 (J) , I-0217 (K) , I-0218 , I-0219 , I-0220 , I-0222 , I-0223 , I-0224 , I-0227 (J) , I-0227 (K) , I-0228 , I-0233 , I-0235 , I-0286 , I-0288 (A) , I-0288 (B)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MAGALAS : A

  • Commentaires : La production issue de l’acquisition relève pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

MAUGUIO

N° de dossier : AS 34 19 0070 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MAUGUIO (34) : Surface sur la commune : 2ha 19a 58ca
    - SAINT MARCEL : DZ-0042 (J) , DZ-0042 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MAUGUIO : A

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

MONTBAZIN

N° de dossier : AS 34 19 0021 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MONTBAZIN (34) : Surface sur la commune : 0ha 44a 50ca
    - LES SALLES : AN-0001

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MONTBAZIN : zone agricole

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 24/04/2019

MURVIEL-LES-BEZIERS

N° de dossier : AS 34 19 0083 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 0ha 89a 50ca
    - COURTILLOLES : AS-0143 , AS-0144 , AS-0146 , AT-0132

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 24/04/2019

N° de dossier : AS 34 19 0113 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 0ha 39a 04ca
    - COMBE CLAPOUSE : AI-0255 , AI-0285

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 24/04/2019

N° de dossier : AS 34 19 0059 03 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 3ha 18a 50ca
    - COMBE CLAPOUSE : AI-0233 , AI-0287 , AI-0289
    - LES SERRES-BASSES : AI-0247

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS :

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

N° de dossier : AS 34 19 0061 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 5ha 64a 26ca
    - COURREGIS : BI-0191
    - MAS NAU : AP-0127
    - MONTIMBERT LE PETIT : AY-0295
    - PUECH AUSSEL : AR-0195 , AR-0197 , AR-0198 , AR-0199 , AR-0200 , AR-0201 , AR-0202 , AR-0203 , AR-0204
    - PUECH DE ROUZAUD : BK-0218 , BK-0219 , BM-0292
    - SAINT MASSAL : BK-0351

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

N° de dossier : AS 34 19 0059 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 0ha 78a 40ca
    - SAINT FELIX DE TOUREILLES : BK-0058 , BK-0060

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

NISSAN-LEZ-ENSERUNE

N° de dossier : AS 34 19 0112 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de COLOMBIERS (34) : Surface sur la commune : 1ha 28a 19ca
    - L ETANG OUEST : D-0436 , D-0701
    Commune de NISSAN-LEZ-ENSERUNE (34) : Surface sur la commune : 0ha 60a 25ca
    - PANISSA : F-0461

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de COLOMBIERS : Zone N du PLU
    Commune de NISSAN-LEZ-ENSERUNE : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 24/04/2019

PARDAILHAN

N° de dossier : XA 34 19 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de PARDAILHAN (34) : Surface sur la commune : 0ha 36a 60ca
    - MAL CASTEL : E-0575
    Commune de SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS (34) : Surface sur la commune : 97ha 97a 79ca
    - BOIS DE MOUNIO : H-0357 , H-0358 , H-0359 , H-0360 (A) , H-0360 (B) , H-0360 (C) , H-0361 , H-0362 , H-0363 , H-0364 , H-0365 , H-0366 , H-0387 (J) , H-0387 (K) , H-0390 , H-0391 , H-0418 (J) , H-0418 (K) , H-0420 (J) , H-0420 (K)
    - BOIS DU CAUSSE : H-0160 , H-0165 , H-0211 , H-0217
    - LA CARRIERE : H-0029 , H-0047 , H-0056 , H-0057
    - LES JARDINS DE BARROUBIO : H-0372 , H-0373 , H-0374 , H-0377 , H-0379
    - LES RAMIOS : H-0286 , H-0308 , H-0309 , H-0311 , H-0323
    - LES SAGNES BASSES : H-0277
    - LES SARRALETS : H-0002 , H-0004 , H-0005 , H-0008 , H-0018 , H-0019 (A) , H-0019 (B) , H-0019 (Z) , H-0020 , H-0021 , H-0022 , H-0023 , H-0409 , H-0411 (J) , H-0411 (K) , H-0413 , H-0415
    - LOU SERIES : F-0069 , F-0070
    - SAINTE EUPHENIE : H-0080 , H-0086 , H-0093 , H-0098 , H-0107 , H-0109 , H-0110 , H-0140 , H-0156 , H-0157

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PARDAILHAN : A et N
    Commune de SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS : A, N, U

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

PEZENAS

N° de dossier : AS 34 19 0016 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Maison de maître ou Château sans bâtiments d'exploitation

  • Commune de CAUX (34) : Surface sur la commune : 50ha 59a 40ca
    - LE PARC : C-0387
    Commune de PEZENAS (34) : Surface sur la commune : 19ha 89a 44ca
    - DOMAINE DU PARC : BD-0179
    - LE PARC : BD-0167 , BD-0169 , BD-0215 , BD-0216

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUX : A
    Commune de PEZENAS : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

N° de dossier : AS 34 19 0016 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CAUX (34) : Surface sur la commune : 37ha 56a 46ca
    - LE PARC : C-0388 , C-0391 , C-0849 , C-0851 , D-0462 (J) , D-0462 (K) , D-0463 (J) , D-0463 (K) , D-0940 , D-1071 , D-1073 (J) , D-1073 (K) , D-1079
    Commune de PEZENAS (34) : Surface sur la commune : 26ha 95a 41ca
    - DOMAINE DU PARC : BD-0214 , BD-0225 , BD-0226 , BD-0227 , BD-0228 , BD-0229 , BD-0230 , BD-0231 , BD-0232 , BD-0233 , BD-0234 , BD-0235
    - LE PARC : AZ-0198 , AZ-0199 , AZ-0200 , AZ-0201 , AZ-0202 , AZ-0203 , AZ-0207 , AZ-0237 , AZ-0239 , AZ-0241 , AZ-0257 (J) , AZ-0257 (K) , AZ-0258 (J) , AZ-0258 (K) , BD-0151 , BD-0152 , BD-0155 , BD-0156 , BD-0157 (J) , BD-0157 (K) , BD-0159 (J) , BD-0159 (K) , BD-0160 , BD-0163 , BD-0165 , BD-0196 , BD-0197 , BD-0199 , BD-0210 , BD-0217 , BD-0218

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUX : A
    Commune de PEZENAS : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

PORTIRAGNES

N° de dossier : AS 34 19 0055 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PORTIRAGNES (34) : Surface sur la commune : 0ha 18a 83ca
    - COMBE GRASSE : AK-0037

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PORTIRAGNES : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

QUARANTE

N° de dossier : AS 34 19 0063 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CRUZY (34) : Surface sur la commune : 9ha 35a 12ca
    - GOURGOUILLA : AW-0013 , AW-0016 , AW-0017
    - LE ROSSIGNOL : AV-0172 (J) , AV-0172 (K) , AV-0173 , AV-0182 , AV-0183 , AV-0184 , AV-0193 (J) , AV-0193 (K) , AV-0196 , AV-0201
    - PLAINE DE GABELAS : AT-0057 , AT-0063 , AT-0064 , AT-0088 , AT-0093 , AT-0104
    Commune de QUARANTE (34) : Surface sur la commune : 33ha 54a 00ca
    - COMBE LONGUE : P-0139 , P-0152 , P-0154 (J) , P-0154 (K) , P-0155
    - GOURGOUILLA NORD : Q-0307 , Q-0312 , Q-0323 (A) , Q-0323 (B) , Q-0323 (C) , Q-0324 , Q-0327 , Q-0342 , Q-0343 (A) , Q-0343 (BJ) , Q-0343 (BK) , Q-0345 , Q-0347 , Q-0348 , Q-0349
    - GOURGOUILLA SUD : Q-0180 , Q-0181 , Q-0182
    - LA MARTINE : P-0103 , P-0104 , P-0105 , P-0106 , P-0108 , P-0109 , P-0110 , P-0111 , P-0116 , P-0117 , P-0118 , P-0119 , P-0133 , P-0137
    - LE GABELAS : P-0233 , P-0234 , Q-0198 , Q-0199 , Q-0200 , Q-0201 , Q-0202 , Q-0414
    - LES CLOTS : O-0236 , O-0248 , O-0258 , O-0259 , O-0260 , O-0261 , O-0268 , O-0415 , P-0202 , P-0203 , P-0204 , P-0205 , P-0206 , P-0207 , P-0208 , P-0229 , P-0230 , P-0355 , P-0356
    - LES ESTAGNOLS : P-0187 , P-0188 (A) , P-0188 (B) , P-0190 , P-0191 , P-0192 , P-0193 (J) , P-0193 (K) , P-0197
    - LES FARGOUSSIERES : Q-0205 , Q-0206 , Q-0208 , Q-0240 , Q-0241 , Q-0242
    - LES UYERES : L-0001

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CRUZY : RNU
    Commune de QUARANTE : Zone A, Zone N et Zone U1 du PLU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE

N° de dossier : XA 34 19 0115 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LE POUGET (34) : Surface sur la commune : 1ha 98a 82ca
    - LAVAL : AS-0176 , AS-0181 , AS-0184 (A) , AS-0184 (B) , AS-0186
    Commune de SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE (34) : Surface sur la commune : 0ha 38a 10ca
    - LE VALADAS : C-0106 , C-0107
    Commune de VENDEMIAN (34) : Surface sur la commune : 3ha 30a 11ca
    - LES CONDAMINES : A-0295 , A-0299
    - REGOUILLES HAUTS : A-0577 (J) , A-0577 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LE POUGET : A
    Commune de SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE : A
    Commune de VENDEMIAN : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

SAINT-BRES

N° de dossier : AS 34 19 0121 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de SAINT-BRES (34) : Surface sur la commune : 1ha 27a 06ca
    - LA JOURDANE : B-0101 , B-0559 , B-0560 , B-0632
    Commune de VALERGUES (34) : Surface sur la commune : 11ha 52a 82ca
    - CHEMIN DE LA MONNAIE : C-0016 , C-0017 (J) , C-0017 (K) , C-0018 , C-0019 , C-0739 , C-0740 , C-0741 , C-0742
    - CHEMIN DES PIERRIERES : C-0477 , C-0480 , C-0485 , C-0491 (J) , C-0491 (K) , C-0492 , C-0493 , C-0494 , C-0495 , C-0496 , C-0497 , C-0499 , C-0500 , C-0501 , C-0504

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-BRES : A
    Commune de VALERGUES : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

SAINT-ETIENNE-D'ALBAGNAN

N° de dossier : AS 34 18 0206 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de SAINT-ETIENNE-D'ALBAGNAN (34) : Surface sur la commune : 13ha 62a 77ca
    - CAMPELS : B-2415
    - CROUX DE LA PEYRE : B-0786 , B-0787 , B-0790 , B-0791 , B-0794 , B-0799 , B-0800 , B-0801
    - L HERBOUSSE : B-1119 , B-1120 , B-2409
    - L INCARRIOLE : B-0756 , B-0757 , B-0758
    - LA CLAUZURE : B-0886 , B-0887 , B-0888 , B-0889 , B-0890 , B-0891 , B-0892 , B-0893
    - LA FONT : B-1099 , B-1100 , B-1101 , B-1102 , B-1103 , B-1104 , B-1105 , B-1106 , B-1107 , B-1108 , B-1109 , B-1110 , B-1111 , B-1112 , B-1113 , B-1114 , B-1115 , B-1116 , B-1117 , B-1118
    - LA VIGNASSE : B-1095 , B-1096
    - LE CAUSSE : B-0282 (C) , B-0283
    - LE COUDENAS : B-0831 , B-0832 , B-0833 , B-0834 , B-0835 , B-0836 , B-0837 , B-0838 , B-0839 , B-0840
    - LE RAMASSIAL : B-1088
    - LES TRIBIS : B-0805 , B-0806 (J) , B-0806 (K) , B-0827 , B-0828

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-ETIENNE-D'ALBAGNAN : A, N et U

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

SAINT-GENIES-DES-MOURGUES

N° de dossier : AS 34 18 0247 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-GENIES-DES-MOURGUES (34) : Surface sur la commune : 2ha 20a 70ca
    - LES ROUSSETTES : AC-0163 , AC-0164 , AC-0165 , AC-0166 , AC-0167 , AC-0169

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-GENIES-DES-MOURGUES : A

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR

N° de dossier : AA 34 19 0107 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR (34) : Surface sur la commune : 25ha 18a 93ca
    - LE PEILLOU : A-0376 , A-0683
    Commune de SAINT-JEAN-DE-CORNIES (34) : Surface sur la commune : 3ha 18a 20ca
    - LOUS CROZES : A-0431

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR : N
    Commune de SAINT-JEAN-DE-CORNIES : N

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

SAINT-JEAN-DE-CORNIES

N° de dossier : AA 34 19 0107 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR (34) : Surface sur la commune : 25ha 18a 93ca
    - LE PEILLOU : A-0376 , A-0683
    Commune de SAINT-JEAN-DE-CORNIES (34) : Surface sur la commune : 3ha 18a 20ca
    - LOUS CROZES : A-0431

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR : N
    Commune de SAINT-JEAN-DE-CORNIES : N

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS

N° de dossier : XA 34 19 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de PARDAILHAN (34) : Surface sur la commune : 0ha 36a 60ca
    - MAL CASTEL : E-0575
    Commune de SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS (34) : Surface sur la commune : 97ha 97a 79ca
    - BOIS DE MOUNIO : H-0357 , H-0358 , H-0359 , H-0360 (A) , H-0360 (B) , H-0360 (C) , H-0361 , H-0362 , H-0363 , H-0364 , H-0365 , H-0366 , H-0387 (J) , H-0387 (K) , H-0390 , H-0391 , H-0418 (J) , H-0418 (K) , H-0420 (J) , H-0420 (K)
    - BOIS DU CAUSSE : H-0160 , H-0165 , H-0211 , H-0217
    - LA CARRIERE : H-0029 , H-0047 , H-0056 , H-0057
    - LES JARDINS DE BARROUBIO : H-0372 , H-0373 , H-0374 , H-0377 , H-0379
    - LES RAMIOS : H-0286 , H-0308 , H-0309 , H-0311 , H-0323
    - LES SAGNES BASSES : H-0277
    - LES SARRALETS : H-0002 , H-0004 , H-0005 , H-0008 , H-0018 , H-0019 (A) , H-0019 (B) , H-0019 (Z) , H-0020 , H-0021 , H-0022 , H-0023 , H-0409 , H-0411 (J) , H-0411 (K) , H-0413 , H-0415
    - LOU SERIES : F-0069 , F-0070
    - SAINTE EUPHENIE : H-0080 , H-0086 , H-0093 , H-0098 , H-0107 , H-0109 , H-0110 , H-0140 , H-0156 , H-0157

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PARDAILHAN : A et N
    Commune de SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS : A, N, U

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

SAUTEYRARGUES

N° de dossier : AA 34 19 0064 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAUTEYRARGUES (34) : Surface sur la commune : 11ha 25a 11ca
    - LE GRAND BOSC : C-0181 , C-0198 , C-0199

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAUTEYRARGUES : N

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

SERVIAN

N° de dossier : AS 34 19 0119 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SERVIAN (34) : Surface sur la commune : 2ha 08a 50ca
    - PEYTAVY : BV-0118 , BV-0119 , BV-0120 , BV-0121

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SERVIAN : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 24/04/2019

SIRAN

N° de dossier : AS 34 19 0110 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SIRAN (34) : Surface sur la commune : 11ha 25a 40ca
    - COURBISSAC : AK-0014
    - LA MARTELLE : AK-0096 , AK-0097 (A) , AK-0097 (B) , AK-0098 , AK-0099 , AK-0102 , AK-0103 , AK-0104 , AK-0105 , AK-0106
    - NAJAC : AI-0132

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SIRAN : Zone A et N du PLU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

VALERGUES

N° de dossier : AS 34 19 0121 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de SAINT-BRES (34) : Surface sur la commune : 1ha 27a 06ca
    - LA JOURDANE : B-0101 , B-0559 , B-0560 , B-0632
    Commune de VALERGUES (34) : Surface sur la commune : 11ha 52a 82ca
    - CHEMIN DE LA MONNAIE : C-0016 , C-0017 (J) , C-0017 (K) , C-0018 , C-0019 , C-0739 , C-0740 , C-0741 , C-0742
    - CHEMIN DES PIERRIERES : C-0477 , C-0480 , C-0485 , C-0491 (J) , C-0491 (K) , C-0492 , C-0493 , C-0494 , C-0495 , C-0496 , C-0497 , C-0499 , C-0500 , C-0501 , C-0504

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-BRES : A
    Commune de VALERGUES : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

VENDEMIAN

N° de dossier : XA 34 19 0115 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LE POUGET (34) : Surface sur la commune : 1ha 98a 82ca
    - LAVAL : AS-0176 , AS-0181 , AS-0184 (A) , AS-0184 (B) , AS-0186
    Commune de SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE (34) : Surface sur la commune : 0ha 38a 10ca
    - LE VALADAS : C-0106 , C-0107
    Commune de VENDEMIAN (34) : Surface sur la commune : 3ha 30a 11ca
    - LES CONDAMINES : A-0295 , A-0299
    - REGOUILLES HAUTS : A-0577 (J) , A-0577 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LE POUGET : A
    Commune de SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE : A
    Commune de VENDEMIAN : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

N° de dossier : XA 34 19 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VENDEMIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 22a 97ca
    - MARCOUSSAC : A-0353 , A-0549 , A-0551

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VENDEMIAN : zone agricole

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 24/04/2019

VENDRES

N° de dossier : AS 34 19 0111 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VENDRES (34) : Surface sur la commune : 0ha 04a 00ca
    - CANTAGALS : ZB-0107

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VENDRES :

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

N° de dossier : AS 34 18 0162 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de VENDRES (34) : Surface sur la commune : 56ha 87a 10ca
    - CARNAVAL : BP-0008
    - DOM DE CASTELNAU : BN-0012
    - LA GINESTIERE : BR-0025
    - LA PRADE : BP-0017 , BP-0018 , BP-0019 , BP-0020 , BP-0021 , BP-0023 , BP-0027 , BP-0028 , BP-0029 , BP-0030 , BP-0031 , BP-0032 , BP-0033 , BP-0034 , BP-0035 , BP-0036 , BP-0042 , BP-0044 , BP-0045 , BP-0046 , BP-0047 , BP-0048 , BP-0049
    - LE CHAUDELET : BR-0152
    - LE MUSCAT : BP-0118
    - LES AGULLIES : BR-0103 , BR-0134
    - LES BAINS : BR-0062 , BR-0063 , BR-0064
    - MUSCAT ET MALHOL : BP-0009 , BP-0010 , BP-0011 , BP-0012 , BP-0013 , BP-0014 , BP-0015 , BP-0016 , BP-0119
    - PUECH LONG : BR-0154 , BR-0188 , BR-0310 , BR-0312 , BR-0314 , BR-0316
    - PUECH SAINT MASSAL : AL-0072 , AL-0074 , AL-0075

  • Classement au POS (PLU) :

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.
    Conditions imposées par le vendeur : obligation de pratique en agriculture biologique

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019

VIAS

N° de dossier : AP 34 19 0035 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VIAS (34) : Surface sur la commune : 0ha 55a 87ca
    - LES COMBES ET L'ILE : CZ-0136 , CZ-0137

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VIAS : A

  • Date d'échéance : 07/05/2019
    Date de mise en ligne : 16/04/2019

VILLEVEYRAC

N° de dossier : XA 34 19 0114 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de VILLEVEYRAC (34) : Surface sur la commune : 12ha 41a 90ca
    - JOLIMONT : AZ-0009 , AZ-0010 , AZ-0030 , AZ-0032 , AZ-0034 (J) , AZ-0034 (K) , AZ-0036 , AZ-0038 (J) , AZ-0038 (K)
    - MOULY DE L ASE : ZT-0006 (J) , ZT-0006 (K) , ZT-0006 (L)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VILLEVEYRAC : A

  • Date d'échéance : 14/05/2019
    Date de mise en ligne : 20/04/2019