Appels à candidature - Hérault


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit avant les dates d'échéance indiquées ci-dessous.
Elles peuvent d'autre part, au moyen du formulaire en ligne, demander tous compléments d'information auprès du service départemental de la Safer.

Safer Occitanie
Domaine de Maurin
CS 41013
34973 LATTES Cedex

Département : Hérault (34) - 54 résultats
Département : Hérault (34) - 54 résultats
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Département : Hérault (34) - 54 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

ABEILHAN

N° de dossier : AS 34 19 0122 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ABEILHAN (34) : Surface sur la commune : 4ha 90a 78ca
    - PUECH DE BELOT : A-0544 , A-0553 , A-0554 , A-0555 , A-0557 , A-0558 , A-0559 , A-0560 , A-0561 , A-0562 , A-0564 , A-0566 , A-0575 (J) , A-0575 (K) , A-0588 , A-0589 , A-0592 , A-0595 , A-0596 (J) , A-0596 (K) , A-0597 , A-0609 , A-0610 , A-0617 , A-0620 , A-0934 , A-1281 , A-1283 (J) , A-1283 (K) , A-1308 , A-1310
    - REC DE PONTIL : A-0378 , A-0388
    - RUISSEAU DU RIEU : B-0501
    Commune de COULOBRES (34) : Surface sur la commune : 4ha 45a 12ca
    - L'ESTANG : A-0235 , A-0500
    - LES ROUNZES : A-0176 , A-0177 , A-0178
    - LOU TRIVOU : A-0237 , A-0238 , A-0239 , A-0241 (J) , A-0241 (K) , A-0242 , A-0243 , A-0248 , A-0250 , A-0253 , A-0254 , A-0266 , A-0267 , A-0270 , A-0272 , A-0273
    - PIOCH DE COULOBRES : A-0291 , A-0292

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ABEILHAN : A
    Commune de COULOBRES : A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

BERLOU

N° de dossier : AA 34 19 0201 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 6ha 97a 17ca
    - BAUCESTE : C-0138 , C-0140 , C-0961 (A) , C-0961 (B)
    - DU CENTRE : B-0644
    - DU ROCHER : CA-0569
    - FOND DE PECH : CA-0420 , CA-0425 , CA-0426 , CA-0429 , CA-0430 , CA-0439 (A) , CA-0439 (B)
    - HAMEAU DE LABARTARIE : CA-0566 , CA-0568 , CA-0571 , CA-0572 , CA-0573
    - LAS COURS : CA-0363 , CA-0377
    - LE FRAISSE : C-0101 (A) , C-0101 (B) , C-0838
    - LE PERAS : C-0711
    - LE PLO DE BERAY : B-0568 , B-0572 , B-0575
    - LE VILLAGE : B-0680 , B-1274
    - LES BOUSIGUES : C-0662
    - LES CLAPASSES : CA-0446 , CA-0447 , CA-0448 , CA-0454 , CA-0591
    - LES CLAPIERS : B-0872 , B-0876 , B-0879
    - LES SALESSES : B-0267
    - MONTAHUC EST : CA-0530
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 11ha 22a 42ca
    - LA SAUDAS : AO-0187 , AO-0188 , AO-0208 , AO-0209 , AO-0212 , AO-0213 , AO-0214 , AO-0238
    - RIEU BERLOU : AP-0039 , AP-0040
    - SARRADOU : AP-0257 , AP-0258 , AP-0259
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU (34) : Surface sur la commune : 5ha 09a 49ca
    - LES FAISSES : C-0231 , C-0232 (A) , C-0232 (B) , C-0233 , C-0236 , C-0237 (A) , C-0237 (B) , C-0257 , C-0258 , C-0270 , C-0637 , C-0641
    - MONTAHUC OUEST : C-0204 , C-0209 , C-0210
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 6ha 98a 82ca
    - CAMBIS : AD-0139 (J) , AD-0139 (K) , AD-0143
    - LE SARRAL : AI-0003 , AI-0006
    - LES CARABENASSES BASSES : AE-0079 (J) , AE-0079 (K) , AE-0084 , AE-0085
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0168 , AD-0191 , AD-0193 , AD-0400 , AD-0402
    - MATTES VIEILLES : AD-0077 , AD-0078

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : A
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU : zone agricole et naturelle
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

BEZIERS

N° de dossier : AA 34 19 0203 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 4ha 46a 28ca
    - 126 DE LUCH : AI-0074 (A) , AI-0074 (Z)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEZIERS : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

BOISSERON

N° de dossier : AS 34 19 0211 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Présence sans autre précision

  • Commune de BOISSERON (34) : Surface sur la commune : 4ha 91a 59ca
    - LA PINEDA : AM-0104 , AM-0107 , AM-0108 , AM-0109 , AM-0110 , AM-0111 , AM-0115 , AM-0116 , AM-0117 , AM-0119 , AM-0145 , AM-0260

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BOISSERON : Zone agricole

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

CAUSSES-ET-VEYRAN

N° de dossier : AS 34 14 0201 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de CAUSSES-ET-VEYRAN (34) : Surface sur la commune : 49ha 49a 46ca
    - BOIS DE VEYRAN : C-0879 (A) , C-0880 (A) , C-0880 (BJ) , C-0880 (BK) , C-0881 (AJ) , C-0881 (AK) , C-0881 (B) , C-0882 , C-0887 , C-0888 , C-0889 , C-0890
    - CAMP DE L AIRE : C-0810 , C-0814 (J) , C-0814 (K) , C-0815 , C-0816 (A) , C-0820 , C-0822 , C-0826 (AJ) , C-0826 (AK) , C-0826 (AL) , C-0826 (AM) , C-0826 (B) , C-0931 , C-0948 , C-1164 (J) , C-1164 (K) , C-1165 (J) , C-1165 (K)
    - COMBE GOBIO : E-0556 , E-0557 , E-0558 , E-0559 , E-0560 , E-0561 , E-0562 , E-0563 , E-0564 (J) , E-0564 (K) , E-0565 , E-0566 , E-0569
    - JASSE DE VEYRAN : C-0557 , C-0558 , C-0559
    - LA PEYROUSE : E-0066 , E-0067 (A) , E-0067 (B) , E-0067 (C) , E-0067 (D) , E-0068 , E-0070 , E-0080 , E-0082 (A) , E-0082 (B) , E-0082 (C) , E-0082 (D) , E-0083 , E-0084 , E-0086 , E-0087
    - LA PLAINE : E-0713
    - LA POUJADE HAUTE : B-0669
    - LE BRUGAS : B-0512 , B-0519
    - LE RIGAILLE : C-0827 , C-0829 , C-0830 , C-0831 , C-0833 , C-0837
    - LERBOUSSIE : D-0064 , D-0065 , D-0067 , D-0073 , D-0111 (A) , D-0111 (B) , D-0111 (C) , D-0111 (D) , D-0131
    - MIRAVEL : E-0298
    - PECAN : D-0162 , D-0163 , D-0164 (A) , D-0164 (B) , D-0169 , D-0170 , D-0175
    - PLO DE MADAME : C-0781 , C-0802 , C-0803 , C-0991 (J) , C-0991 (K)
    - PUECH PUS : A-0698
    - TREIZE VENTS : C-0521 , C-0524 (J) , C-0524 (K) , C-0524 (L) , C-0548 , C-0927 (J) , C-0927 (K) , C-0928 (A) , C-0928 (B) , C-0937 , C-0938
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 28ha 12a 25ca
    - CANDOULOU : AM-0152
    - LA RIGAILLE : AM-0069 , AM-0073 (A) , AM-0073 (B) , AM-0076 (A) , AM-0076 (B) , AM-0079 , AM-0085 , AM-0086 , AM-0092 , AM-0098 , AM-0099 , AM-0103 , AM-0107 , AM-0109 , AM-0110 (J) , AM-0110 (K) , AM-0113 , AM-0115 , AM-0116 , AM-0120 , AM-0122 , AM-0123 , AM-0126 , AM-0132 , AM-0140 (A) , AM-0140 (B) , AM-0141 (A) , AM-0141 (B)
    - PUECH ESTEVE : AM-0181 , AM-0189 , AM-0190 (J) , AM-0190 (K) , AM-0194 , AM-0225 (J) , AM-0225 (K) , AM-0226 (J) , AM-0226 (K) , AM-0227 (J) , AM-0227 (K) , AM-0231 , AM-0233 , AM-0237 , AM-0238 , AM-0239 , AM-0240 , AM-0251 , AM-0253
    - ROUCALES : AM-0325 , AM-0336 , AM-0337 , AM-0339 , AM-0340 , AM-0341 , AM-0342 (J) , AM-0342 (K) , AM-0343 , AM-0344 , AM-0345 , AM-0346 , AM-0348 , AM-0349 , AM-0384

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUSSES-ET-VEYRAN : NC (carte communale)
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

CESSENON-SUR-ORB

N° de dossier : AA 34 19 0208 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 1ha 86a 39ca
    - CASTEL POURQUIES : AS-0281 (*)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

N° de dossier : AA 34 19 0201 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 6ha 97a 17ca
    - BAUCESTE : C-0138 , C-0140 , C-0961 (A) , C-0961 (B)
    - DU CENTRE : B-0644
    - DU ROCHER : CA-0569
    - FOND DE PECH : CA-0420 , CA-0425 , CA-0426 , CA-0429 , CA-0430 , CA-0439 (A) , CA-0439 (B)
    - HAMEAU DE LABARTARIE : CA-0566 , CA-0568 , CA-0571 , CA-0572 , CA-0573
    - LAS COURS : CA-0363 , CA-0377
    - LE FRAISSE : C-0101 (A) , C-0101 (B) , C-0838
    - LE PERAS : C-0711
    - LE PLO DE BERAY : B-0568 , B-0572 , B-0575
    - LE VILLAGE : B-0680 , B-1274
    - LES BOUSIGUES : C-0662
    - LES CLAPASSES : CA-0446 , CA-0447 , CA-0448 , CA-0454 , CA-0591
    - LES CLAPIERS : B-0872 , B-0876 , B-0879
    - LES SALESSES : B-0267
    - MONTAHUC EST : CA-0530
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 11ha 22a 42ca
    - LA SAUDAS : AO-0187 , AO-0188 , AO-0208 , AO-0209 , AO-0212 , AO-0213 , AO-0214 , AO-0238
    - RIEU BERLOU : AP-0039 , AP-0040
    - SARRADOU : AP-0257 , AP-0258 , AP-0259
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU (34) : Surface sur la commune : 5ha 09a 49ca
    - LES FAISSES : C-0231 , C-0232 (A) , C-0232 (B) , C-0233 , C-0236 , C-0237 (A) , C-0237 (B) , C-0257 , C-0258 , C-0270 , C-0637 , C-0641
    - MONTAHUC OUEST : C-0204 , C-0209 , C-0210
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 6ha 98a 82ca
    - CAMBIS : AD-0139 (J) , AD-0139 (K) , AD-0143
    - LE SARRAL : AI-0003 , AI-0006
    - LES CARABENASSES BASSES : AE-0079 (J) , AE-0079 (K) , AE-0084 , AE-0085
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0168 , AD-0191 , AD-0193 , AD-0400 , AD-0402
    - MATTES VIEILLES : AD-0077 , AD-0078

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : A
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU : zone agricole et naturelle
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

CEYRAS

N° de dossier : AS 34 19 0162 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CEYRAS (34) : Surface sur la commune : 2ha 96a 03ca
    - LE DAUSSO : D-0274 , D-0275 , D-0276
    Commune de SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS (34) : Surface sur la commune : 11ha 83a 64ca
    - BOIS REDON : BK-0021 (J) , BK-0021 (K) , BK-0022 , BK-0029
    - COMBARIOLLES : BY-0108 (J) , BY-0108 (K) , BY-0108 (L) , BY-0113 , BY-0114
    - LES BARRAQUES : BK-0020
    - LES VIGNALS : BI-0036 , BI-0042
    - MAS DE CRISTOL : BI-0107
    - RIVES PRES : BL-0099
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ (34) : Surface sur la commune : 0ha 40a 50ca
    - LOU CAMI DE SAINT ANDRE : D-0251

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CEYRAS : A
    Commune de SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS : A et N
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ : A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

CLAPIERS

N° de dossier : CM 34 19 0034 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de CLAPIERS (34) : Surface sur la commune : 9ha 04a 71ca
    - PLAN GUIRARD : BD-0099 , BE-0001

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

CLARET

N° de dossier : AS 34 19 0170 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Présence sans autre précision

  • Commune de CLARET (34) : Surface sur la commune : 0ha 54a 10ca
    - DE MONTPELLIER : C-0204
    - MAGINIER : C-0205

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CLARET : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

CORNEILHAN

N° de dossier : AS 34 19 0195 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CORNEILHAN (34) : Surface sur la commune : 4ha 06a 29ca
    - BOIS DE NOUGUIO : AK-0016 , AK-0019
    - PRE LONG : AE-0035 (J) , AE-0035 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CORNEILHAN : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

COULOBRES

N° de dossier : AS 34 19 0122 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ABEILHAN (34) : Surface sur la commune : 4ha 90a 78ca
    - PUECH DE BELOT : A-0544 , A-0553 , A-0554 , A-0555 , A-0557 , A-0558 , A-0559 , A-0560 , A-0561 , A-0562 , A-0564 , A-0566 , A-0575 (J) , A-0575 (K) , A-0588 , A-0589 , A-0592 , A-0595 , A-0596 (J) , A-0596 (K) , A-0597 , A-0609 , A-0610 , A-0617 , A-0620 , A-0934 , A-1281 , A-1283 (J) , A-1283 (K) , A-1308 , A-1310
    - REC DE PONTIL : A-0378 , A-0388
    - RUISSEAU DU RIEU : B-0501
    Commune de COULOBRES (34) : Surface sur la commune : 4ha 45a 12ca
    - L'ESTANG : A-0235 , A-0500
    - LES ROUNZES : A-0176 , A-0177 , A-0178
    - LOU TRIVOU : A-0237 , A-0238 , A-0239 , A-0241 (J) , A-0241 (K) , A-0242 , A-0243 , A-0248 , A-0250 , A-0253 , A-0254 , A-0266 , A-0267 , A-0270 , A-0272 , A-0273
    - PIOCH DE COULOBRES : A-0291 , A-0292

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ABEILHAN : A
    Commune de COULOBRES : A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

COURNONSEC

N° de dossier : AP 34 19 0127 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de COURNONSEC (34) : Surface sur la commune : 2ha 32a 25ca
    - PEYRE PLANTADE ET MAS D AS : AO-0003

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de COURNONSEC : A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

CRUZY

N° de dossier : AS 34 19 0063 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CRUZY (34) : Surface sur la commune : 7ha 70a 40ca
    - GOURGOUILLA : AW-0013 , AW-0016 , AW-0017
    - LE ROSSIGNOL : AV-0172 (J) , AV-0172 (K) , AV-0173 , AV-0182 , AV-0183 , AV-0184 , AV-0193 (J) , AV-0193 (K) , AV-0196 , AV-0201
    - PLAINE DE GABELAS : AT-0057 , AT-0063 , AT-0064
    Commune de QUARANTE (34) : Surface sur la commune : 31ha 66a 94ca
    - COMBE LONGUE : P-0139
    - GOURGOUILLA NORD : Q-0307 , Q-0312 , Q-0323 (A) , Q-0323 (B) , Q-0323 (C) , Q-0324 , Q-0327 , Q-0342 , Q-0343 (A) , Q-0343 (BJ) , Q-0343 (BK) , Q-0345 , Q-0347 , Q-0348 , Q-0349
    - GOURGOUILLA SUD : Q-0180 , Q-0181 , Q-0182
    - LA MARTINE : P-0103 , P-0104 , P-0105 , P-0106 , P-0108 , P-0109 , P-0110 , P-0111 , P-0116 , P-0117 , P-0118 , P-0119 , P-0133 , P-0137
    - LE GABELAS : P-0447 , P-0449 , Q-0198 , Q-0199 , Q-0200 , Q-0201 , Q-0202 , Q-0414
    - LES CLOTS : O-0236 , O-0248 , O-0258 , O-0259 , O-0260 , O-0261 , O-0268 , O-0415 , P-0202 , P-0203 , P-0207 , P-0208 , P-0229 , P-0355 , P-0356 , P-0431 , P-0433 , P-0435 , P-0436 , P-0437
    - LES ESTAGNOLS : P-0187 , P-0188 (A) , P-0188 (B) , P-0190 , P-0191 , P-0192 , P-0193 (J) , P-0193 (K) , P-0197
    - LES FARGOUSSIERES : Q-0208 , Q-0235 , Q-0236 , Q-0240 , Q-0241 , Q-0242 , Q-0244 , Q-0268 , Q-0270 , Q-0271 , Q-0273 , Q-0289 , Q-0417 , Q-0418 , Q-0443 , Q-0445
    - LES UYERES : L-0001

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CRUZY : RNU
    Commune de QUARANTE : Zone A, Zone N et Zone U1 du PLU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

FERRIERES-POUSSAROU

N° de dossier : AA 34 19 0201 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 6ha 97a 17ca
    - BAUCESTE : C-0138 , C-0140 , C-0961 (A) , C-0961 (B)
    - DU CENTRE : B-0644
    - DU ROCHER : CA-0569
    - FOND DE PECH : CA-0420 , CA-0425 , CA-0426 , CA-0429 , CA-0430 , CA-0439 (A) , CA-0439 (B)
    - HAMEAU DE LABARTARIE : CA-0566 , CA-0568 , CA-0571 , CA-0572 , CA-0573
    - LAS COURS : CA-0363 , CA-0377
    - LE FRAISSE : C-0101 (A) , C-0101 (B) , C-0838
    - LE PERAS : C-0711
    - LE PLO DE BERAY : B-0568 , B-0572 , B-0575
    - LE VILLAGE : B-0680 , B-1274
    - LES BOUSIGUES : C-0662
    - LES CLAPASSES : CA-0446 , CA-0447 , CA-0448 , CA-0454 , CA-0591
    - LES CLAPIERS : B-0872 , B-0876 , B-0879
    - LES SALESSES : B-0267
    - MONTAHUC EST : CA-0530
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 11ha 22a 42ca
    - LA SAUDAS : AO-0187 , AO-0188 , AO-0208 , AO-0209 , AO-0212 , AO-0213 , AO-0214 , AO-0238
    - RIEU BERLOU : AP-0039 , AP-0040
    - SARRADOU : AP-0257 , AP-0258 , AP-0259
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU (34) : Surface sur la commune : 5ha 09a 49ca
    - LES FAISSES : C-0231 , C-0232 (A) , C-0232 (B) , C-0233 , C-0236 , C-0237 (A) , C-0237 (B) , C-0257 , C-0258 , C-0270 , C-0637 , C-0641
    - MONTAHUC OUEST : C-0204 , C-0209 , C-0210
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 6ha 98a 82ca
    - CAMBIS : AD-0139 (J) , AD-0139 (K) , AD-0143
    - LE SARRAL : AI-0003 , AI-0006
    - LES CARABENASSES BASSES : AE-0079 (J) , AE-0079 (K) , AE-0084 , AE-0085
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0168 , AD-0191 , AD-0193 , AD-0400 , AD-0402
    - MATTES VIEILLES : AD-0077 , AD-0078

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : A
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU : zone agricole et naturelle
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

FONTANES

N° de dossier : AS 34 19 0181 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de FONTANES (34) : Surface sur la commune : 2ha 52a 99ca
    - PUECH ARNAUD : C-0401 , C-0403
    Commune de SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES (34) : Surface sur la commune : 7ha 97a 00ca
    - DES CHAMPS NOIRS : A-0075
    - LES CHAMPS NOIRS : A-0039 , A-0042 (J) , A-0042 (K) , A-0042 (L) , A-0042 (M) , A-0072 , A-0073 , A-0074 , A-0076 , A-0077 , A-0078 , A-0079 , A-0080 , A-0081

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de FONTANES : Zone A
    Commune de SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

LA LIVINIERE

N° de dossier : AS 34 19 0200 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de AZILLE (11) : Surface sur la commune : 0ha 74a 00ca
    - LA GARRIGUE : D-0286 , D-0288
    Commune de LA LIVINIERE (34) : Surface sur la commune : 4ha 42a 80ca
    - LE PAL : AP-0101 , AP-0107 , AP-0175
    Commune de SIRAN (34) : Surface sur la commune : 0ha 29a 50ca
    - BOUTENAGUE : AO-0202

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de AZILLE : A
    Commune de LA LIVINIERE : A
    Commune de SIRAN : A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

LA SALVETAT-SUR-AGOUT

N° de dossier : AP 34 19 0169 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LA SALVETAT-SUR-AGOUT (34) : Surface sur la commune : 5ha 38a 40ca
    - MALDINIER : F-0053

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LA SALVETAT-SUR-AGOUT : Zone naturelle

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

LAVERUNE

N° de dossier : AS 34 19 0040 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LAVERUNE (34) : Surface sur la commune : 0ha 35a 19ca
    - LES PRES : BD-0012 (A) , BD-0012 (B)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAVERUNE : N1 du PLU + zone inondable naturelle r

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

N° de dossier : AS 34 19 0043 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LAVERUNE (34) : Surface sur la commune : 1ha 69a 93ca
    - LE MAS DU CHOT : BH-0082 , BH-0135

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAVERUNE : N1 du PLU + zone inondable naturelle r

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

N° de dossier : AS 34 19 0041 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LAVERUNE (34) : Surface sur la commune : 0ha 36a 00ca
    - LA PRADE : BO-0090

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAVERUNE : N1 du PLU + zone inondable naturelle r

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

LESPIGNAN

N° de dossier : AA 34 19 0209 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LESPIGNAN (34) : Surface sur la commune : 10ha 59a 17ca
    - LIESSE : D-2116 , D-2119 , D-2120 , D-2121 , D-2230 , D-2232 (*) , D-2235

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LESPIGNAN : Zone ND

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

MARSEILLAN

N° de dossier : AS 34 19 0090 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MARSEILLAN (34) : Surface sur la commune : 0ha 50a 17ca
    - MERCADAL : BI-0083

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MARSEILLAN : Ae

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

MARSILLARGUES

N° de dossier : AP 34 19 0173 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MARSILLARGUES (34) : Surface sur la commune : 0ha 82a 30ca
    - BARRIERE : A-0257

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MARSILLARGUES : RNU

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

N° de dossier : AP 34 19 0101 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Petites constructions à usage non agricole

  • Commune de MARSILLARGUES (34) : Surface sur la commune : 3ha 55a 28ca
    - LA FAUVETTE : C-0131 , C-0136 , C-1412 , C-1414 , C-1416

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MARSILLARGUES : RNU

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

MAUGUIO

N° de dossier : AS 34 19 0166 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MAUGUIO (34) : Surface sur la commune : 0ha 74a 27ca
    - AIRE VIEILLE DE SAINT MAR : BA-0066

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MAUGUIO : A1

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

MEZE

N° de dossier : AP 34 19 0141 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MEZE (34) : Surface sur la commune : 0ha 23a 22ca
    - MAS D ENQUES : BI-0043

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MEZE : zone agricole

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

MONTBLANC

N° de dossier : AA 34 19 0210 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MONTBLANC (34) : Surface sur la commune : 6ha 55a 00ca
    - LA PORTALIERE : E-0748 (J) , E-0748 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MONTBLANC : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

MONTELS

N° de dossier : AA 34 19 0199 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MONTELS (34) : Surface sur la commune : 6ha 19a 17ca
    - LES BASTIDES : A-0159
    - LES CONTOURS : A-0192 , A-0422 (J) , A-0422 (K)
    - RABETTES : A-0221

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MONTELS : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

MONTFERRIER-SUR-LEZ

N° de dossier : CM 34 19 0015 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de MONTFERRIER-SUR-LEZ (34) : Surface sur la commune : 10ha 60a 87ca
    - LA PINE REDONDE : BH-0103
    - LES VIGNASSES : BE-0034 (A) , BE-0034 (B) , BE-0116 , BE-0119 , BE-0122

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

MURVIEL-LES-BEZIERS

N° de dossier : AP 34 19 0167 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 0ha 96a 65ca
    - PLAN DE LAS MASQUES : AX-0096
    - PUECH DE ROUZAUD : BM-0140
    - SAINT ESTEVE : BL-0177 , BL-0179

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

N° de dossier : AS 34 19 0182 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 2ha 78a 90ca
    - COURTILLOLES : AS-0133 , AS-0134 , AS-0135 , AS-0147 , AS-0148
    - LE CAYLA : AS-0152 , AS-0163 , AS-0164 , AS-0165 , AS-0166

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

N° de dossier : AS 34 14 0201 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de CAUSSES-ET-VEYRAN (34) : Surface sur la commune : 49ha 49a 46ca
    - BOIS DE VEYRAN : C-0879 (A) , C-0880 (A) , C-0880 (BJ) , C-0880 (BK) , C-0881 (AJ) , C-0881 (AK) , C-0881 (B) , C-0882 , C-0887 , C-0888 , C-0889 , C-0890
    - CAMP DE L AIRE : C-0810 , C-0814 (J) , C-0814 (K) , C-0815 , C-0816 (A) , C-0820 , C-0822 , C-0826 (AJ) , C-0826 (AK) , C-0826 (AL) , C-0826 (AM) , C-0826 (B) , C-0931 , C-0948 , C-1164 (J) , C-1164 (K) , C-1165 (J) , C-1165 (K)
    - COMBE GOBIO : E-0556 , E-0557 , E-0558 , E-0559 , E-0560 , E-0561 , E-0562 , E-0563 , E-0564 (J) , E-0564 (K) , E-0565 , E-0566 , E-0569
    - JASSE DE VEYRAN : C-0557 , C-0558 , C-0559
    - LA PEYROUSE : E-0066 , E-0067 (A) , E-0067 (B) , E-0067 (C) , E-0067 (D) , E-0068 , E-0070 , E-0080 , E-0082 (A) , E-0082 (B) , E-0082 (C) , E-0082 (D) , E-0083 , E-0084 , E-0086 , E-0087
    - LA PLAINE : E-0713
    - LA POUJADE HAUTE : B-0669
    - LE BRUGAS : B-0512 , B-0519
    - LE RIGAILLE : C-0827 , C-0829 , C-0830 , C-0831 , C-0833 , C-0837
    - LERBOUSSIE : D-0064 , D-0065 , D-0067 , D-0073 , D-0111 (A) , D-0111 (B) , D-0111 (C) , D-0111 (D) , D-0131
    - MIRAVEL : E-0298
    - PECAN : D-0162 , D-0163 , D-0164 (A) , D-0164 (B) , D-0169 , D-0170 , D-0175
    - PLO DE MADAME : C-0781 , C-0802 , C-0803 , C-0991 (J) , C-0991 (K)
    - PUECH PUS : A-0698
    - TREIZE VENTS : C-0521 , C-0524 (J) , C-0524 (K) , C-0524 (L) , C-0548 , C-0927 (J) , C-0927 (K) , C-0928 (A) , C-0928 (B) , C-0937 , C-0938
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 28ha 12a 25ca
    - CANDOULOU : AM-0152
    - LA RIGAILLE : AM-0069 , AM-0073 (A) , AM-0073 (B) , AM-0076 (A) , AM-0076 (B) , AM-0079 , AM-0085 , AM-0086 , AM-0092 , AM-0098 , AM-0099 , AM-0103 , AM-0107 , AM-0109 , AM-0110 (J) , AM-0110 (K) , AM-0113 , AM-0115 , AM-0116 , AM-0120 , AM-0122 , AM-0123 , AM-0126 , AM-0132 , AM-0140 (A) , AM-0140 (B) , AM-0141 (A) , AM-0141 (B)
    - PUECH ESTEVE : AM-0181 , AM-0189 , AM-0190 (J) , AM-0190 (K) , AM-0194 , AM-0225 (J) , AM-0225 (K) , AM-0226 (J) , AM-0226 (K) , AM-0227 (J) , AM-0227 (K) , AM-0231 , AM-0233 , AM-0237 , AM-0238 , AM-0239 , AM-0240 , AM-0251 , AM-0253
    - ROUCALES : AM-0325 , AM-0336 , AM-0337 , AM-0339 , AM-0340 , AM-0341 , AM-0342 (J) , AM-0342 (K) , AM-0343 , AM-0344 , AM-0345 , AM-0346 , AM-0348 , AM-0349 , AM-0384

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUSSES-ET-VEYRAN : NC (carte communale)
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

OLMET-ET-VILLECUN

N° de dossier : AP 34 19 0132 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de OLMET-ET-VILLECUN (34) : Surface sur la commune : 5ha 14a 92ca
    - BERIN : A-0422 , A-0427 , A-0429 , A-0462

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de OLMET-ET-VILLECUN : Zone naturelle

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

OLONZAC

N° de dossier : AS 34 19 0150 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de OLONZAC (34) : Surface sur la commune : 2ha 03a 60ca
    - FONTAIGOUS : AL-0094 , AL-0095 (J) , AL-0095 (K)
    Commune de OUPIA (34) : Surface sur la commune : 7ha 34a 43ca
    - FOUTAYGOUS : C-0243 (J) , C-0243 (K) , C-0244
    - LA PLAINE : C-0225
    - LA PLAINE BASSE : C-0104
    - LES HERMES : A-0066 , A-0176 , A-0182 , A-0183
    - METAIRIE BASSE : C-0388 (J) , C-0388 (K) , C-0390 , C-0392
    - MONTPENERY : D-0347 (AJ) , D-0347 (AK) , D-0347 (B)
    - VILLAGE : B-0558

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de OLONZAC : Zone A du PLU
    Commune de OUPIA : Zones A, N et AU 2

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

OUPIA

N° de dossier : AS 34 19 0150 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de OLONZAC (34) : Surface sur la commune : 2ha 03a 60ca
    - FONTAIGOUS : AL-0094 , AL-0095 (J) , AL-0095 (K)
    Commune de OUPIA (34) : Surface sur la commune : 7ha 34a 43ca
    - FOUTAYGOUS : C-0243 (J) , C-0243 (K) , C-0244
    - LA PLAINE : C-0225
    - LA PLAINE BASSE : C-0104
    - LES HERMES : A-0066 , A-0176 , A-0182 , A-0183
    - METAIRIE BASSE : C-0388 (J) , C-0388 (K) , C-0390 , C-0392
    - MONTPENERY : D-0347 (AJ) , D-0347 (AK) , D-0347 (B)
    - VILLAGE : B-0558

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de OLONZAC : Zone A du PLU
    Commune de OUPIA : Zones A, N et AU 2

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

N° de dossier : AA 34 19 0206 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de OUPIA (34) : Surface sur la commune : 4ha 45a 03ca
    - LESCUT : C-0260 , C-0261 , C-0262 , C-0264 , C-0265 , C-0266 , C-0268 , C-0281 , C-0282 , C-0283 , C-0300 (J) , C-0300 (K) , C-0301

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de OUPIA : Zone A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

PIERRERUE

N° de dossier : AA 34 19 0202 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 13ha 93a 10ca
    - BERGERIE DES MOURGUES : AK-0027
    - CANIMALS LE HAUT : AK-0001 , AK-0002 (J) , AK-0002 (K) , AK-0002 (L) , AK-0003 , AK-0004 (J) , AK-0004 (K) , AK-0005 , AK-0006 , AK-0007 (J) , AK-0007 (K) , AK-0009 , AK-0010 , AK-0011 , AK-0012 , AK-0013 , AK-0014 , AK-0015 (A) , AK-0015 (B) , AK-0015 (C) , AK-0016 , AK-0017 , AK-0018 , AK-0019 , AK-0020 , AK-0021 (A) , AK-0021 (B) , AK-0022 , AK-0023 , AK-0024 , AK-0025 (J) , AK-0025 (K) , AK-0026
    - PECH DU TENDON : AK-0116 , AK-0117 (J) , AK-0117 (K) , AK-0120 , AK-0121
    Commune de SAINT-CHINIAN (34) : Surface sur la commune : 18ha 48a 25ca
    - CANIMALS LE BAS : AP-0001 (J) , AP-0001 (K) , AP-0002 , AP-0003 (J) , AP-0003 (K) , AP-0004 , AP-0005 (J) , AP-0005 (K) , AP-0006 , AP-0007 , AP-0008 (J) , AP-0008 (K) , AP-0009 , AP-0010 , AP-0011 (J) , AP-0011 (K) , AP-0012 , AP-0013
    - CANIMALS LE HAUT : AO-0039 , AO-0040 , AO-0041 , AO-0042 (A) , AO-0042 (B) , AO-0053 , AO-0054 , AO-0055 , AO-0056 , AO-0057 , AO-0058 , AO-0060 (J) , AO-0060 (K) , AO-0066 (J) , AO-0066 (K) , AO-0067 (A) , AO-0067 (B) , AO-0228 , AO-0229
    - CHEMIN DE SALABERT : AP-0237 , AP-0272 , AP-0277 , AP-0285

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PIERRERUE : RNU
    Commune de SAINT-CHINIAN : Zone A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

POMEROLS

N° de dossier : AP 34 19 0185 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de POMEROLS (34) : Surface sur la commune : 0ha 60a 00ca
    - LES TROIS FRERES : G-0120 , G-0121

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de POMEROLS : zone agricole

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

PRADES-SUR-VERNAZOBRE

N° de dossier : AA 34 19 0201 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 6ha 97a 17ca
    - BAUCESTE : C-0138 , C-0140 , C-0961 (A) , C-0961 (B)
    - DU CENTRE : B-0644
    - DU ROCHER : CA-0569
    - FOND DE PECH : CA-0420 , CA-0425 , CA-0426 , CA-0429 , CA-0430 , CA-0439 (A) , CA-0439 (B)
    - HAMEAU DE LABARTARIE : CA-0566 , CA-0568 , CA-0571 , CA-0572 , CA-0573
    - LAS COURS : CA-0363 , CA-0377
    - LE FRAISSE : C-0101 (A) , C-0101 (B) , C-0838
    - LE PERAS : C-0711
    - LE PLO DE BERAY : B-0568 , B-0572 , B-0575
    - LE VILLAGE : B-0680 , B-1274
    - LES BOUSIGUES : C-0662
    - LES CLAPASSES : CA-0446 , CA-0447 , CA-0448 , CA-0454 , CA-0591
    - LES CLAPIERS : B-0872 , B-0876 , B-0879
    - LES SALESSES : B-0267
    - MONTAHUC EST : CA-0530
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 11ha 22a 42ca
    - LA SAUDAS : AO-0187 , AO-0188 , AO-0208 , AO-0209 , AO-0212 , AO-0213 , AO-0214 , AO-0238
    - RIEU BERLOU : AP-0039 , AP-0040
    - SARRADOU : AP-0257 , AP-0258 , AP-0259
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU (34) : Surface sur la commune : 5ha 09a 49ca
    - LES FAISSES : C-0231 , C-0232 (A) , C-0232 (B) , C-0233 , C-0236 , C-0237 (A) , C-0237 (B) , C-0257 , C-0258 , C-0270 , C-0637 , C-0641
    - MONTAHUC OUEST : C-0204 , C-0209 , C-0210
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 6ha 98a 82ca
    - CAMBIS : AD-0139 (J) , AD-0139 (K) , AD-0143
    - LE SARRAL : AI-0003 , AI-0006
    - LES CARABENASSES BASSES : AE-0079 (J) , AE-0079 (K) , AE-0084 , AE-0085
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0168 , AD-0191 , AD-0193 , AD-0400 , AD-0402
    - MATTES VIEILLES : AD-0077 , AD-0078

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : A
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU : zone agricole et naturelle
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

PUISSERGUIER

N° de dossier : AP 34 19 0159 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PUISSERGUIER (34) : Surface sur la commune : 0ha 09a 55ca
    - CONDAMINES : K-1295 , K-1296

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PUISSERGUIER : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

N° de dossier : AA 34 10 0223 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PUISSERGUIER (34) : Surface sur la commune : 7ha 69a 72ca
    - MONTPLAISIR : N-1016 , N-1045 , N-1046 , N-1057 , N-1058 , N-1059 , N-1242 , N-1259 , N-1260 (J) , N-1260 (K) , N-1260 (L) , N-1261 (J) , N-1261 (K) , N-1286 , N-1287 (J) , N-1287 (K) , N-1287 (L) , N-1342

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PUISSERGUIER : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

QUARANTE

N° de dossier : AS 34 19 0063 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CRUZY (34) : Surface sur la commune : 7ha 70a 40ca
    - GOURGOUILLA : AW-0013 , AW-0016 , AW-0017
    - LE ROSSIGNOL : AV-0172 (J) , AV-0172 (K) , AV-0173 , AV-0182 , AV-0183 , AV-0184 , AV-0193 (J) , AV-0193 (K) , AV-0196 , AV-0201
    - PLAINE DE GABELAS : AT-0057 , AT-0063 , AT-0064
    Commune de QUARANTE (34) : Surface sur la commune : 31ha 66a 94ca
    - COMBE LONGUE : P-0139
    - GOURGOUILLA NORD : Q-0307 , Q-0312 , Q-0323 (A) , Q-0323 (B) , Q-0323 (C) , Q-0324 , Q-0327 , Q-0342 , Q-0343 (A) , Q-0343 (BJ) , Q-0343 (BK) , Q-0345 , Q-0347 , Q-0348 , Q-0349
    - GOURGOUILLA SUD : Q-0180 , Q-0181 , Q-0182
    - LA MARTINE : P-0103 , P-0104 , P-0105 , P-0106 , P-0108 , P-0109 , P-0110 , P-0111 , P-0116 , P-0117 , P-0118 , P-0119 , P-0133 , P-0137
    - LE GABELAS : P-0447 , P-0449 , Q-0198 , Q-0199 , Q-0200 , Q-0201 , Q-0202 , Q-0414
    - LES CLOTS : O-0236 , O-0248 , O-0258 , O-0259 , O-0260 , O-0261 , O-0268 , O-0415 , P-0202 , P-0203 , P-0207 , P-0208 , P-0229 , P-0355 , P-0356 , P-0431 , P-0433 , P-0435 , P-0436 , P-0437
    - LES ESTAGNOLS : P-0187 , P-0188 (A) , P-0188 (B) , P-0190 , P-0191 , P-0192 , P-0193 (J) , P-0193 (K) , P-0197
    - LES FARGOUSSIERES : Q-0208 , Q-0235 , Q-0236 , Q-0240 , Q-0241 , Q-0242 , Q-0244 , Q-0268 , Q-0270 , Q-0271 , Q-0273 , Q-0289 , Q-0417 , Q-0418 , Q-0443 , Q-0445
    - LES UYERES : L-0001

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CRUZY : RNU
    Commune de QUARANTE : Zone A, Zone N et Zone U1 du PLU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS

N° de dossier : AS 34 19 0162 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CEYRAS (34) : Surface sur la commune : 2ha 96a 03ca
    - LE DAUSSO : D-0274 , D-0275 , D-0276
    Commune de SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS (34) : Surface sur la commune : 11ha 83a 64ca
    - BOIS REDON : BK-0021 (J) , BK-0021 (K) , BK-0022 , BK-0029
    - COMBARIOLLES : BY-0108 (J) , BY-0108 (K) , BY-0108 (L) , BY-0113 , BY-0114
    - LES BARRAQUES : BK-0020
    - LES VIGNALS : BI-0036 , BI-0042
    - MAS DE CRISTOL : BI-0107
    - RIVES PRES : BL-0099
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ (34) : Surface sur la commune : 0ha 40a 50ca
    - LOU CAMI DE SAINT ANDRE : D-0251

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CEYRAS : A
    Commune de SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS : A et N
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ : A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

SAINT-CHINIAN

N° de dossier : AA 34 19 0202 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 13ha 93a 10ca
    - BERGERIE DES MOURGUES : AK-0027
    - CANIMALS LE HAUT : AK-0001 , AK-0002 (J) , AK-0002 (K) , AK-0002 (L) , AK-0003 , AK-0004 (J) , AK-0004 (K) , AK-0005 , AK-0006 , AK-0007 (J) , AK-0007 (K) , AK-0009 , AK-0010 , AK-0011 , AK-0012 , AK-0013 , AK-0014 , AK-0015 (A) , AK-0015 (B) , AK-0015 (C) , AK-0016 , AK-0017 , AK-0018 , AK-0019 , AK-0020 , AK-0021 (A) , AK-0021 (B) , AK-0022 , AK-0023 , AK-0024 , AK-0025 (J) , AK-0025 (K) , AK-0026
    - PECH DU TENDON : AK-0116 , AK-0117 (J) , AK-0117 (K) , AK-0120 , AK-0121
    Commune de SAINT-CHINIAN (34) : Surface sur la commune : 18ha 48a 25ca
    - CANIMALS LE BAS : AP-0001 (J) , AP-0001 (K) , AP-0002 , AP-0003 (J) , AP-0003 (K) , AP-0004 , AP-0005 (J) , AP-0005 (K) , AP-0006 , AP-0007 , AP-0008 (J) , AP-0008 (K) , AP-0009 , AP-0010 , AP-0011 (J) , AP-0011 (K) , AP-0012 , AP-0013
    - CANIMALS LE HAUT : AO-0039 , AO-0040 , AO-0041 , AO-0042 (A) , AO-0042 (B) , AO-0053 , AO-0054 , AO-0055 , AO-0056 , AO-0057 , AO-0058 , AO-0060 (J) , AO-0060 (K) , AO-0066 (J) , AO-0066 (K) , AO-0067 (A) , AO-0067 (B) , AO-0228 , AO-0229
    - CHEMIN DE SALABERT : AP-0237 , AP-0272 , AP-0277 , AP-0285

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PIERRERUE : RNU
    Commune de SAINT-CHINIAN : Zone A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

SAINT-FELIX-DE-LODEZ

N° de dossier : AS 34 19 0162 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CEYRAS (34) : Surface sur la commune : 2ha 96a 03ca
    - LE DAUSSO : D-0274 , D-0275 , D-0276
    Commune de SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS (34) : Surface sur la commune : 11ha 83a 64ca
    - BOIS REDON : BK-0021 (J) , BK-0021 (K) , BK-0022 , BK-0029
    - COMBARIOLLES : BY-0108 (J) , BY-0108 (K) , BY-0108 (L) , BY-0113 , BY-0114
    - LES BARRAQUES : BK-0020
    - LES VIGNALS : BI-0036 , BI-0042
    - MAS DE CRISTOL : BI-0107
    - RIVES PRES : BL-0099
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ (34) : Surface sur la commune : 0ha 40a 50ca
    - LOU CAMI DE SAINT ANDRE : D-0251

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CEYRAS : A
    Commune de SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS : A et N
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ : A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

SAINT-GENIES-DE-FONTEDIT

N° de dossier : AA 34 19 0204 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-GENIES-DE-FONTEDIT (34) : Surface sur la commune : 3ha 01a 37ca
    - LA GRANDE GONNE : C-0219
    - ROQUE PEZOULIOUZE : B-0076 , B-0077 , B-0078 , B-0079 (*) , B-0080

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-GENIES-DE-FONTEDIT : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

SAINT-JEAN-DE-VEDAS

N° de dossier : AS 34 19 0168 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-JEAN-DE-VEDAS (34) : Surface sur la commune : 0ha 80a 73ca
    - LA JONCASSE : BR-0063 , BR-0065 , BR-0094
    - ROUMANIS : AD-0067

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-JEAN-DE-VEDAS : N et pour la AD 67 Np et PPR

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

N° de dossier : AS 34 19 0001 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-JEAN-DE-VEDAS (34) : Surface sur la commune : 0ha 10a 00ca
    - LE PONT : BS-0046

  • Classement au POS (PLU) :

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

SAINT-PONS-DE-MAUCHIENS

N° de dossier : AP 34 19 0138 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-PONS-DE-MAUCHIENS (34) : Surface sur la commune : 1ha 09a 00ca
    - FOUR DE FALIP : AK-0080
    - LIOUZIERE : AD-0087 , AD-0112
    - PIOCH CHALAMAT : AL-0017 , AL-0022 , AL-0025
    - PIOCH COUGUIOUL : AK-0134 , AK-0146 , AK-0149 , AK-0163

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-PONS-DE-MAUCHIENS : zone agricole

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

N° de dossier : AP 34 19 0163 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-PONS-DE-MAUCHIENS (34) : Surface sur la commune : 0ha 78a 60ca
    - LA PADENETTE : AI-0302 , AI-0308 , AI-0309

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-PONS-DE-MAUCHIENS : zone agricole

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES

N° de dossier : AS 34 19 0181 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de FONTANES (34) : Surface sur la commune : 2ha 52a 99ca
    - PUECH ARNAUD : C-0401 , C-0403
    Commune de SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES (34) : Surface sur la commune : 7ha 97a 00ca
    - DES CHAMPS NOIRS : A-0075
    - LES CHAMPS NOIRS : A-0039 , A-0042 (J) , A-0042 (K) , A-0042 (L) , A-0042 (M) , A-0072 , A-0073 , A-0074 , A-0076 , A-0077 , A-0078 , A-0079 , A-0080 , A-0081

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de FONTANES : Zone A
    Commune de SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

SAUVIAN

N° de dossier : AP 34 19 0177 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur une partie de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAUVIAN (34) : Surface sur la commune : 4ha 61a 53ca
    - FONT DE MAZEILLES : AK-0063 , AK-0064 , AK-0065 , AK-0066

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAUVIAN : Zone A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019

SIRAN

N° de dossier : AS 34 19 0200 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de AZILLE (11) : Surface sur la commune : 0ha 74a 00ca
    - LA GARRIGUE : D-0286 , D-0288
    Commune de LA LIVINIERE (34) : Surface sur la commune : 4ha 42a 80ca
    - LE PAL : AP-0101 , AP-0107 , AP-0175
    Commune de SIRAN (34) : Surface sur la commune : 0ha 29a 50ca
    - BOUTENAGUE : AO-0202

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de AZILLE : A
    Commune de LA LIVINIERE : A
    Commune de SIRAN : A

  • Date d'échéance : 10/09/2019
    Date de mise en ligne : 20/08/2019