Appels à candidature - Hérault

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit avant les dates d'échéance indiquées ci-dessous.
Elles peuvent d'autre part, au moyen du formulaire en ligne, demander tous compléments d'information auprès du service départemental de la Safer.

Safer Occitanie
Domaine de Maurin
CS 41013
34973 LATTES Cedex

Département : Hérault (34) - 54 résultats
Département : Hérault (34) - 54 résultats
Département : Hérault (34) - 54 résultats
Département : Hérault (34) - 54 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

AUMELAS

N° de dossier : AA 34 20 0015 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de AUMELAS (34) : Surface sur la commune : 363ha 53a 32ca
    - ESCALLOUS : E-0037
    - LA FONTAINE : E-0023 , E-0024 , E-0025 , E-0026 , E-0027 , E-0029 , E-0030 , E-0031 , E-0032 , E-0033 , E-0034 , E-0035
    - LAVAL : D-0086 , D-0087 , D-0088 , D-0089 , D-0090 , D-0091
    - LE PIOCH ET LAS PEYROUNNET : D-0092 , D-0094 , D-0095 , D-0098 , D-0110 , D-0134 , D-0135 , D-0136 , D-0137 , D-0138 , D-0139 , D-0140 , D-0141 , D-0142 , D-0143 , D-0144 , D-0145 , D-0146 , D-0147 , D-0155 , E-0028
    - MAS DE BARRAL : E-0036
    - MAS ROLLAND : D-0099 , D-0100 , D-0101
    - SAFRANNIERE : E-0021

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de AUMELAS : A, N, Nh

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

BEAUFORT

N° de dossier : AA 34 02 0233 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEAUFORT (34) : Surface sur la commune : 0ha 32a 45ca
    - LES BOUZOLLES : B-0137

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEAUFORT : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AA 34 19 0324 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEAUFORT (34) : Surface sur la commune : 0ha 38a 10ca
    - COTE ROUGE : A-0122 (J) , A-0122 (K)
    Commune de OLONZAC (34) : Surface sur la commune : 1ha 90a 64ca
    - FONTAIGOUS : AL-0236
    - LE VIGNE : AK-0090
    Commune de OUPIA (34) : Surface sur la commune : 6ha 80a 05ca
    - FOUTAYGOUS : C-0434
    - LESCUT : C-0258 , C-0259 (J) , C-0259 (K) , C-0263 , C-0438 (J) , C-0438 (K) , C-0438 (L)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEAUFORT : A
    Commune de OLONZAC : A
    Commune de OUPIA : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AA 34 02 0167 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEAUFORT (34) : Surface sur la commune : 1ha 91a 00ca
    - LES BOUZOLLES : B-0112 , B-0115 , B-0405 , B-0406

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEAUFORT : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AA 34 02 0097 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEAUFORT (34) : Surface sur la commune : 2ha 28a 70ca
    - L ESTRADE : B-0061 , B-0062
    - LES BOUZOLLES : B-0105

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEAUFORT : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AA 34 03 0021 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEAUFORT (34) : Surface sur la commune : 1ha 95a 17ca
    - LES BOUZOLLES : B-0149
    - LESIGNAN : B-0377 , B-0379 , B-0380 , B-0382 , B-0389

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEAUFORT : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AA 34 02 0232 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEAUFORT (34) : Surface sur la commune : 0ha 33a 60ca
    - LES BOUZOLLES : B-0127

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEAUFORT : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AA 34 02 0168 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEAUFORT (34) : Surface sur la commune : 2ha 14a 00ca
    - COMBE DU JARDINIER : B-0249 , B-0252 , B-0253 (J) , B-0253 (K) , B-0319

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEAUFORT : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

BERLOU

N° de dossier : AS 34 19 0201 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 2ha 70a 20ca
    - BAUCESTE : C-0138 , C-0961 (B)
    - LE FRAISSE : C-0101 (A) , C-0101 (B)
    - LE PERAS : C-0711
    - LES BOUSIGUES : C-0662
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 0ha 45a 76ca
    - LA SAUDAS : AO-0187
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 1ha 05a 00ca
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0191 , AD-0193

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU :
    Commune de CESSENON-SUR-ORB :
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE :

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020

N° de dossier : AA 34 19 0214 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 3ha 09a 35ca
    - BAUCESTE : C-0115
    - CALISSO : C-0409
    - LES CLAPIERS : B-0857 (*)
    - LES ROUBIOS : CA-0487 , CA-0488 , CA-0489 , CA-0492
    - SERRE DES CAYRILS : C-0164 , C-0181 (*) , C-0846 , C-0847
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 1ha 47a 30ca
    - COLLINE DE DUMAS : AP-0115 , AP-0116
    - LA SAUDAS : AO-0178
    - RIEU BERLOU : AP-0022 , AP-0025 , AP-0026 , AP-0027 , AP-0028 (*)
    Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 15ha 95a 55ca
    - CABANE DE LASTE : AH-0108 , AH-0112 , AH-0116 , AH-0120 (*) , AH-0123 , AH-0128
    - CANIMALS LE BAS : AK-0122 , AK-0123
    - COMBEJEAN : AL-0338
    - COUQUELUQUE : AK-0066 (*) , AK-0069 (*)
    - DE L ANCIENNE POSTE : AL-0125
    - DE SAINT CHINIAN : AL-0127
    - DES GLYCINES : AL-0025
    - DES JARDINS : AL-0011
    - FONT DE LAS MOURGUES : AO-0089 , AO-0090 , AO-0091 , AO-0104 , AO-0105
    - LA CANAL D ALRIC : AI-0235 , AI-0246
    - LA GARDE : AN-0121
    - LA MOLO : AP-0077
    - LAS BORIOS : AI-0142
    - LAS COSTES : AP-0323 , AP-0324 , AP-0325
    - LAS TROUBADARIES : AL-0010 , AL-0015 , AL-0037 , AL-0356 (*) , AL-0386
    - LE DOMAINE DE ROUVIGNAC : AM-0043
    - LE REC DE PIERRERUE : AP-0015 , AP-0016
    - LE RECOUREL : AN-0154
    - LES PAILLARGUES : AH-0137
    - LES PRES : AC-0129
    - LES PRES ET JARDINS : AL-0267 , AL-0295 , AL-0297 , AL-0299 , AL-0319 , AL-0320
    - LES RESSES HAUTS : AE-0323 , AE-0324 , AE-0329 , AE-0330
    - LOUS FRUTCHOS : AC-0142 , AC-0147 , AC-0154
    - REC DE LAS MOURGUES : AP-0255
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 6ha 78a 00ca
    - CHAVARDES : AV-0349 (*) , AV-0350 , AV-0351 , AV-0352
    - CHEMIN DE CAZEDARNES : AS-0012
    - LE BUGE : AV-0272 , AV-0273
    - LES PAILHOUS : AT-0267 (*) , AT-0268 (*) , AT-0269 , AT-0284 , AT-0286 , AT-0288 , AT-0297 , AT-0298 , AT-0483 , AT-0486 , AT-0488 , AT-0503 , AT-0504 , AT-0505 , AT-0508 , AT-0510 , AT-0512 , AT-0513 , AT-0515 , AT-0516 , AT-0518 , AT-0519 , AT-0520 , AT-0521 , AT-0522 , AT-0523 , AT-0525 , AT-0526 , AT-0530 , AT-0534 , AT-0550 , AT-0551
    - SAINTE EULALIE : AT-0002
    - SOUS SARROMALO : AT-0490
    Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 1ha 36a 30ca
    - LA GLAUDETTE : AT-0011 , AT-0014 , AT-0015 , AT-0016 , AT-0017 , AT-0019
    Commune de SAINT-CHINIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 69a 60ca
    - LES POUJOLS-BAS : AP-0141

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : RNU
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de PIERRERUE : A
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU
    Commune de ROQUEBRUN : RNU
    Commune de SAINT-CHINIAN : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

N° de dossier : AS 34 19 0201 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 4ha 26a 97ca
    - BAUCESTE : C-0140 , C-0961 (A)
    - DU CENTRE : B-0644
    - DU ROCHER : CA-0569
    - FOND DE PECH : CA-0420 , CA-0425 , CA-0426 , CA-0429 , CA-0430 , CA-0439 (A) , CA-0439 (B)
    - HAMEAU DE LABARTARIE : CA-0566 , CA-0568 , CA-0571 , CA-0572 , CA-0573
    - LAS COURS : CA-0363 , CA-0377
    - LE FRAISSE : C-0838
    - LE PLO DE BERAY : B-0568 , B-0572 , B-0575
    - LE VILLAGE : B-0680 , B-1274
    - LES CLAPASSES : CA-0446 , CA-0447 , CA-0448 , CA-0454 , CA-0591
    - LES CLAPIERS : B-0872 , B-0876 , B-0879
    - LES SALESSES : B-0267
    - MONTAHUC EST : CA-0530
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 10ha 76a 66ca
    - LA SAUDAS : AO-0188 , AO-0208 , AO-0209 , AO-0212 , AO-0213 , AO-0214 , AO-0238
    - RIEU BERLOU : AP-0039 , AP-0040
    - SARRADOU : AP-0257 , AP-0258 , AP-0259
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU (34) : Surface sur la commune : 5ha 09a 49ca
    - LES FAISSES : C-0231 , C-0232 (A) , C-0232 (B) , C-0233 , C-0236 , C-0237 (A) , C-0237 (B) , C-0257 , C-0258 , C-0270 , C-0637 , C-0641
    - MONTAHUC OUEST : C-0204 , C-0209 , C-0210
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 5ha 93a 82ca
    - CAMBIS : AD-0139 (J) , AD-0139 (K) , AD-0143
    - LE SARRAL : AI-0003 , AI-0006
    - LES CARABENASSES BASSES : AE-0079 (J) , AE-0079 (K) , AE-0084 , AE-0085
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0168 , AD-0400 , AD-0402
    - MATTES VIEILLES : AD-0077 , AD-0078

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : A
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU : zone agricole et naturelle
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020

CAZEVIEILLE

N° de dossier : AS 34 20 0014 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de CAZEVIEILLE (34) : Surface sur la commune : 11ha 51a 65ca
    - LES PALLES : B-0177 (J) , B-0177 (K) , B-0177 (L) , B-0180 , B-0181 (J) , B-0181 (K) , B-0292 (J) , B-0292 (K) , B-0296 , B-0459
    - SAUZET : C-0104
    - TAILLADE DE CHAILLIE : C-0037 (J) , C-0037 (K) , C-0049 (J) , C-0049 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAZEVIEILLE : RNU

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

CAZOULS-LES-BEZIERS

N° de dossier : AS 34 19 0147 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAZOULS-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 4ha 91a 26ca
    - BOIS DE ROUVIGNAC : D-0479 , D-0484 , D-0486 , D-0490
    - QUARTIER DE RIEU SEC : D-0304 , D-0305 , D-1072 (J) , D-1072 (K)
    - ROUVIGNAC : D-0732

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAZOULS-LES-BEZIERS : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

CEBAZAN

N° de dossier : AA 34 19 0270 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CEBAZAN (34) : Surface sur la commune : 3ha 29a 00ca
    - DEVOIS DU DOMAINE : AL-0112 (J) , AL-0112 (K) , AL-0118 (J) , AL-0118 (K) , AL-0209 , AL-0210 (J) , AL-0210 (K) , AL-0220 (J) , AL-0220 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CEBAZAN : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

CERS

N° de dossier : AP 34 19 0295 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CERS (34) : Surface sur la commune : 1ha 35a 20ca
    - : AM-0090
    - LA GRASSETTE : AM-0072

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CERS : PLU zone naturel

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

CESSENON-SUR-ORB

N° de dossier : AS 34 19 0201 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 4ha 26a 97ca
    - BAUCESTE : C-0140 , C-0961 (A)
    - DU CENTRE : B-0644
    - DU ROCHER : CA-0569
    - FOND DE PECH : CA-0420 , CA-0425 , CA-0426 , CA-0429 , CA-0430 , CA-0439 (A) , CA-0439 (B)
    - HAMEAU DE LABARTARIE : CA-0566 , CA-0568 , CA-0571 , CA-0572 , CA-0573
    - LAS COURS : CA-0363 , CA-0377
    - LE FRAISSE : C-0838
    - LE PLO DE BERAY : B-0568 , B-0572 , B-0575
    - LE VILLAGE : B-0680 , B-1274
    - LES CLAPASSES : CA-0446 , CA-0447 , CA-0448 , CA-0454 , CA-0591
    - LES CLAPIERS : B-0872 , B-0876 , B-0879
    - LES SALESSES : B-0267
    - MONTAHUC EST : CA-0530
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 10ha 76a 66ca
    - LA SAUDAS : AO-0188 , AO-0208 , AO-0209 , AO-0212 , AO-0213 , AO-0214 , AO-0238
    - RIEU BERLOU : AP-0039 , AP-0040
    - SARRADOU : AP-0257 , AP-0258 , AP-0259
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU (34) : Surface sur la commune : 5ha 09a 49ca
    - LES FAISSES : C-0231 , C-0232 (A) , C-0232 (B) , C-0233 , C-0236 , C-0237 (A) , C-0237 (B) , C-0257 , C-0258 , C-0270 , C-0637 , C-0641
    - MONTAHUC OUEST : C-0204 , C-0209 , C-0210
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 5ha 93a 82ca
    - CAMBIS : AD-0139 (J) , AD-0139 (K) , AD-0143
    - LE SARRAL : AI-0003 , AI-0006
    - LES CARABENASSES BASSES : AE-0079 (J) , AE-0079 (K) , AE-0084 , AE-0085
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0168 , AD-0400 , AD-0402
    - MATTES VIEILLES : AD-0077 , AD-0078

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : A
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU : zone agricole et naturelle
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020

N° de dossier : AS 34 19 0201 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 2ha 70a 20ca
    - BAUCESTE : C-0138 , C-0961 (B)
    - LE FRAISSE : C-0101 (A) , C-0101 (B)
    - LE PERAS : C-0711
    - LES BOUSIGUES : C-0662
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 0ha 45a 76ca
    - LA SAUDAS : AO-0187
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 1ha 05a 00ca
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0191 , AD-0193

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU :
    Commune de CESSENON-SUR-ORB :
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE :

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020

N° de dossier : AA 34 19 0214 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 3ha 09a 35ca
    - BAUCESTE : C-0115
    - CALISSO : C-0409
    - LES CLAPIERS : B-0857 (*)
    - LES ROUBIOS : CA-0487 , CA-0488 , CA-0489 , CA-0492
    - SERRE DES CAYRILS : C-0164 , C-0181 (*) , C-0846 , C-0847
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 1ha 47a 30ca
    - COLLINE DE DUMAS : AP-0115 , AP-0116
    - LA SAUDAS : AO-0178
    - RIEU BERLOU : AP-0022 , AP-0025 , AP-0026 , AP-0027 , AP-0028 (*)
    Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 15ha 95a 55ca
    - CABANE DE LASTE : AH-0108 , AH-0112 , AH-0116 , AH-0120 (*) , AH-0123 , AH-0128
    - CANIMALS LE BAS : AK-0122 , AK-0123
    - COMBEJEAN : AL-0338
    - COUQUELUQUE : AK-0066 (*) , AK-0069 (*)
    - DE L ANCIENNE POSTE : AL-0125
    - DE SAINT CHINIAN : AL-0127
    - DES GLYCINES : AL-0025
    - DES JARDINS : AL-0011
    - FONT DE LAS MOURGUES : AO-0089 , AO-0090 , AO-0091 , AO-0104 , AO-0105
    - LA CANAL D ALRIC : AI-0235 , AI-0246
    - LA GARDE : AN-0121
    - LA MOLO : AP-0077
    - LAS BORIOS : AI-0142
    - LAS COSTES : AP-0323 , AP-0324 , AP-0325
    - LAS TROUBADARIES : AL-0010 , AL-0015 , AL-0037 , AL-0356 (*) , AL-0386
    - LE DOMAINE DE ROUVIGNAC : AM-0043
    - LE REC DE PIERRERUE : AP-0015 , AP-0016
    - LE RECOUREL : AN-0154
    - LES PAILLARGUES : AH-0137
    - LES PRES : AC-0129
    - LES PRES ET JARDINS : AL-0267 , AL-0295 , AL-0297 , AL-0299 , AL-0319 , AL-0320
    - LES RESSES HAUTS : AE-0323 , AE-0324 , AE-0329 , AE-0330
    - LOUS FRUTCHOS : AC-0142 , AC-0147 , AC-0154
    - REC DE LAS MOURGUES : AP-0255
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 6ha 78a 00ca
    - CHAVARDES : AV-0349 (*) , AV-0350 , AV-0351 , AV-0352
    - CHEMIN DE CAZEDARNES : AS-0012
    - LE BUGE : AV-0272 , AV-0273
    - LES PAILHOUS : AT-0267 (*) , AT-0268 (*) , AT-0269 , AT-0284 , AT-0286 , AT-0288 , AT-0297 , AT-0298 , AT-0483 , AT-0486 , AT-0488 , AT-0503 , AT-0504 , AT-0505 , AT-0508 , AT-0510 , AT-0512 , AT-0513 , AT-0515 , AT-0516 , AT-0518 , AT-0519 , AT-0520 , AT-0521 , AT-0522 , AT-0523 , AT-0525 , AT-0526 , AT-0530 , AT-0534 , AT-0550 , AT-0551
    - SAINTE EULALIE : AT-0002
    - SOUS SARROMALO : AT-0490
    Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 1ha 36a 30ca
    - LA GLAUDETTE : AT-0011 , AT-0014 , AT-0015 , AT-0016 , AT-0017 , AT-0019
    Commune de SAINT-CHINIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 69a 60ca
    - LES POUJOLS-BAS : AP-0141

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : RNU
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de PIERRERUE : A
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU
    Commune de ROQUEBRUN : RNU
    Commune de SAINT-CHINIAN : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

N° de dossier : AS 34 20 0005 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 4ha 25a 70ca
    - LE LINQUIER : AM-0019 , AM-0020 (J) , AM-0020 (K) , AM-0047 , AM-0048 (J) , AM-0048 (K) , AM-0049 , AM-0050
    - MARTEL : AN-0053 , AN-0062

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : RNU

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

CESSERAS

N° de dossier : AS 34 20 0006 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CESSERAS (34) : Surface sur la commune : 5ha 32a 30ca
    - COURBISSAC : AO-0223 , AO-0235
    - LES COMBES : AO-0103
    - LES IZARDES : AN-0195 , AN-0196 , AN-0197 , AN-0198
    Commune de PEPIEUX (11) : Surface sur la commune : 4ha 33a 45ca
    - LA CHARLY : A-1075 , A-1076 , A-1077 , A-1078
    - LA PLAINE PARTIE NORD : B-0533
    - LES ARQUES BASSES : B-0113
    - LES JUSTICES : A-1118 , A-1119

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CESSERAS : Agricole
    Commune de PEPIEUX : Agricole

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

CREISSAN

N° de dossier : AS 34 18 0243 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CREISSAN (34) : Surface sur la commune : 4ha 76a 30ca
    - LA PEYROUSE : A-0430
    - LAUSSES HAUTES : E-0491 (J) , E-0491 (K)
    - LES OLARGUES : A-0444 , A-0445 , A-0446 , A-0447 , A-0462 , A-0463 , A-0464

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CREISSAN : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

FERRIERES-POUSSAROU

N° de dossier : AS 34 19 0201 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 4ha 26a 97ca
    - BAUCESTE : C-0140 , C-0961 (A)
    - DU CENTRE : B-0644
    - DU ROCHER : CA-0569
    - FOND DE PECH : CA-0420 , CA-0425 , CA-0426 , CA-0429 , CA-0430 , CA-0439 (A) , CA-0439 (B)
    - HAMEAU DE LABARTARIE : CA-0566 , CA-0568 , CA-0571 , CA-0572 , CA-0573
    - LAS COURS : CA-0363 , CA-0377
    - LE FRAISSE : C-0838
    - LE PLO DE BERAY : B-0568 , B-0572 , B-0575
    - LE VILLAGE : B-0680 , B-1274
    - LES CLAPASSES : CA-0446 , CA-0447 , CA-0448 , CA-0454 , CA-0591
    - LES CLAPIERS : B-0872 , B-0876 , B-0879
    - LES SALESSES : B-0267
    - MONTAHUC EST : CA-0530
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 10ha 76a 66ca
    - LA SAUDAS : AO-0188 , AO-0208 , AO-0209 , AO-0212 , AO-0213 , AO-0214 , AO-0238
    - RIEU BERLOU : AP-0039 , AP-0040
    - SARRADOU : AP-0257 , AP-0258 , AP-0259
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU (34) : Surface sur la commune : 5ha 09a 49ca
    - LES FAISSES : C-0231 , C-0232 (A) , C-0232 (B) , C-0233 , C-0236 , C-0237 (A) , C-0237 (B) , C-0257 , C-0258 , C-0270 , C-0637 , C-0641
    - MONTAHUC OUEST : C-0204 , C-0209 , C-0210
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 5ha 93a 82ca
    - CAMBIS : AD-0139 (J) , AD-0139 (K) , AD-0143
    - LE SARRAL : AI-0003 , AI-0006
    - LES CARABENASSES BASSES : AE-0079 (J) , AE-0079 (K) , AE-0084 , AE-0085
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0168 , AD-0400 , AD-0402
    - MATTES VIEILLES : AD-0077 , AD-0078

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : A
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU : zone agricole et naturelle
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020

LE BOSC

N° de dossier : AS 34 20 0001 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LE BOSC (34) : Surface sur la commune : 3ha 82a 00ca
    - CHAMP DE L EGLISE : F-0077 , F-0078
    - LES QUARTOUS : E-0007 (J) , E-0007 (K) , E-0018 , E-0028 (J) , E-0028 (K) , E-0029 (J) , E-0029 (K) , E-0030 , E-0498

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LE BOSC : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

LE CROS

N° de dossier : AP 34 19 0298 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LE CROS (34) : Surface sur la commune : 1ha 90a 40ca
    - CLAUX DEL ROC : AC-0059

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LE CROS : RNU - zone agricole

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

LESPIGNAN

N° de dossier : AS 34 19 0275 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LESPIGNAN (34) : Surface sur la commune : 0ha 95a 70ca
    - BELVEZENE : E-1680 , E-1683 , E-1684 , E-1685

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LESPIGNAN : Zone agricole

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

MARAUSSAN

N° de dossier : AS 34 19 0247 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de MARAUSSAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 69a 02ca
    - DE LA BARQUE : BS-0095 (J) , BS-0095 (K) , BS-0108
    - LA VALETTE : BS-0057 , BS-0113
    - VILLENOUVETTE : BY-0116 (J) , BY-0116 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MARAUSSAN : Zone agricole

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

MURVIEL-LES-BEZIERS

N° de dossier : AS 34 19 0269 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 0ha 76a 30ca
    - ROUCALES : AN-0431

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AS 34 19 0061 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 3ha 69a 05ca
    - COURREGIS : BI-0191
    - MAS NAU : AP-0127
    - MONTIMBERT LE PETIT : AY-0295
    - PUECH AUSSEL : AR-0195 , AR-0197 , AR-0198 , AR-0199 , AR-0200 , AR-0201 , AR-0202 , AR-0203 , AR-0204

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AS 34 20 0020 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 1ha 02a 05ca
    - PLAN DE LEUZE : AE-0349

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS :

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 15/01/2020

N° de dossier : AS 34 20 0019 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 4ha 71a 80ca
    - COURREGIS : BH-0231 , BH-0232 , BH-0233 , BH-0234
    - LES PLANTADES : BL-0156 , BL-0188 , BL-0190
    - MAS BOUCHAR : BH-0214 , BH-0215
    - PLAN DE LEUZE : AE-0347
    - SAINT ESTEVE : BL-0192

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS :

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 15/01/2020

OLONZAC

N° de dossier : AS 34 19 0150 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de OLONZAC (34) : Surface sur la commune : 2ha 03a 60ca
    - FONTAIGOUS : AL-0094 , AL-0095 (J) , AL-0095 (K)
    Commune de OUPIA (34) : Surface sur la commune : 7ha 34a 43ca
    - FOUTAYGOUS : C-0243 (J) , C-0243 (K) , C-0244
    - LA PLAINE : C-0225
    - LA PLAINE BASSE : C-0104
    - LES HERMES : A-0066 , A-0176 , A-0182 , A-0183
    - METAIRIE BASSE : C-0388 (J) , C-0388 (K) , C-0390 , C-0392
    - MONTPENERY : D-0347 (AJ) , D-0347 (AK) , D-0347 (B)
    - VILLAGE : B-0558

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de OLONZAC : Zone A du PLU
    Commune de OUPIA : Zones A, N et AU 2

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AS 34 20 0018 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de OLONZAC (34) : Surface sur la commune : 1ha 07a 30ca
    - LES ARQUES : AV-0173

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de OLONZAC :

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 15/01/2020

N° de dossier : AS 34 20 0017 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de OLONZAC (34) : Surface sur la commune : 5ha 90a 06ca
    - LES ARQUES : AV-0016 , AV-0017 , AV-0018 , AV-0019 , AV-0020 , AV-0021 , AV-0022 , AV-0023 , AV-0025 , AV-0033 , AV-0174

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de OLONZAC : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 15/01/2020

N° de dossier : AA 34 19 0324 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEAUFORT (34) : Surface sur la commune : 0ha 38a 10ca
    - COTE ROUGE : A-0122 (J) , A-0122 (K)
    Commune de OLONZAC (34) : Surface sur la commune : 1ha 90a 64ca
    - FONTAIGOUS : AL-0236
    - LE VIGNE : AK-0090
    Commune de OUPIA (34) : Surface sur la commune : 6ha 80a 05ca
    - FOUTAYGOUS : C-0434
    - LESCUT : C-0258 , C-0259 (J) , C-0259 (K) , C-0263 , C-0438 (J) , C-0438 (K) , C-0438 (L)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEAUFORT : A
    Commune de OLONZAC : A
    Commune de OUPIA : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

OUPIA

N° de dossier : AS 34 19 0150 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de OLONZAC (34) : Surface sur la commune : 2ha 03a 60ca
    - FONTAIGOUS : AL-0094 , AL-0095 (J) , AL-0095 (K)
    Commune de OUPIA (34) : Surface sur la commune : 7ha 34a 43ca
    - FOUTAYGOUS : C-0243 (J) , C-0243 (K) , C-0244
    - LA PLAINE : C-0225
    - LA PLAINE BASSE : C-0104
    - LES HERMES : A-0066 , A-0176 , A-0182 , A-0183
    - METAIRIE BASSE : C-0388 (J) , C-0388 (K) , C-0390 , C-0392
    - MONTPENERY : D-0347 (AJ) , D-0347 (AK) , D-0347 (B)
    - VILLAGE : B-0558

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de OLONZAC : Zone A du PLU
    Commune de OUPIA : Zones A, N et AU 2

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AA 34 19 0324 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEAUFORT (34) : Surface sur la commune : 0ha 38a 10ca
    - COTE ROUGE : A-0122 (J) , A-0122 (K)
    Commune de OLONZAC (34) : Surface sur la commune : 1ha 90a 64ca
    - FONTAIGOUS : AL-0236
    - LE VIGNE : AK-0090
    Commune de OUPIA (34) : Surface sur la commune : 6ha 80a 05ca
    - FOUTAYGOUS : C-0434
    - LESCUT : C-0258 , C-0259 (J) , C-0259 (K) , C-0263 , C-0438 (J) , C-0438 (K) , C-0438 (L)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEAUFORT : A
    Commune de OLONZAC : A
    Commune de OUPIA : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

PAILHES

N° de dossier : AS 34 20 0016 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PAILHES (34) : Surface sur la commune : 6ha 55a 96ca
    - LEVEJENS : A-0561
    - MONTALAUROU : A-0341 , A-0342 , A-0348 , A-0351 , A-0352 , A-0702 , A-0703
    - PIERREFICADE : A-0172 , A-0173 , A-0176 , A-0177 , A-0178 , A-0179 , A-0180 , A-0181 , A-0182 , A-0653 , A-0678 , A-0687 , A-0761

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PAILHES : A

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

N° de dossier : AS 34 20 0004 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PAILHES (34) : Surface sur la commune : 4ha 30a 10ca
    - PIERREFICADE : A-0112 , A-0113 , A-0114 , A-0115 , A-0116 , A-0119 , A-0120 , A-0121 , A-0145

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PAILHES : A

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

PIERRERUE

N° de dossier : XA 34 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 19ha 90a 75ca
    - BERGERIE DE SABATIER : AR-0053 , AR-0056 (A) , AR-0056 (B)
    - LA CANISSE : AR-0105 (J) , AR-0105 (K) , AR-0106 (J) , AR-0106 (K) , AR-0111 , AR-0120 , AR-0290
    - LA PLAINE DU TENDON : AM-0018 , AM-0019 , AM-0182 , AR-0274
    - LE DOMAINE DE ROUVIGNAC : AM-0025 , AM-0026 , AM-0046 (J) , AM-0046 (K)
    - LE REC DE PIERRERUE : AP-0370 , AP-0421 (J) , AP-0421 (K)
    - LES CHAMPS LONGS : AO-0010 , AO-0011 , AO-0027
    - LES PRES ET JARDINS : AL-0201 , AL-0203
    - LOUS GINESTES : AR-0104
    Commune de SAINT-CHINIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 55a 20ca
    - LES POUJOLS-BAS : AP-0571 , AP-0572

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PIERRERUE : A
    Commune de SAINT-CHINIAN : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

N° de dossier : AA 34 19 0214 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 3ha 09a 35ca
    - BAUCESTE : C-0115
    - CALISSO : C-0409
    - LES CLAPIERS : B-0857 (*)
    - LES ROUBIOS : CA-0487 , CA-0488 , CA-0489 , CA-0492
    - SERRE DES CAYRILS : C-0164 , C-0181 (*) , C-0846 , C-0847
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 1ha 47a 30ca
    - COLLINE DE DUMAS : AP-0115 , AP-0116
    - LA SAUDAS : AO-0178
    - RIEU BERLOU : AP-0022 , AP-0025 , AP-0026 , AP-0027 , AP-0028 (*)
    Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 15ha 95a 55ca
    - CABANE DE LASTE : AH-0108 , AH-0112 , AH-0116 , AH-0120 (*) , AH-0123 , AH-0128
    - CANIMALS LE BAS : AK-0122 , AK-0123
    - COMBEJEAN : AL-0338
    - COUQUELUQUE : AK-0066 (*) , AK-0069 (*)
    - DE L ANCIENNE POSTE : AL-0125
    - DE SAINT CHINIAN : AL-0127
    - DES GLYCINES : AL-0025
    - DES JARDINS : AL-0011
    - FONT DE LAS MOURGUES : AO-0089 , AO-0090 , AO-0091 , AO-0104 , AO-0105
    - LA CANAL D ALRIC : AI-0235 , AI-0246
    - LA GARDE : AN-0121
    - LA MOLO : AP-0077
    - LAS BORIOS : AI-0142
    - LAS COSTES : AP-0323 , AP-0324 , AP-0325
    - LAS TROUBADARIES : AL-0010 , AL-0015 , AL-0037 , AL-0356 (*) , AL-0386
    - LE DOMAINE DE ROUVIGNAC : AM-0043
    - LE REC DE PIERRERUE : AP-0015 , AP-0016
    - LE RECOUREL : AN-0154
    - LES PAILLARGUES : AH-0137
    - LES PRES : AC-0129
    - LES PRES ET JARDINS : AL-0267 , AL-0295 , AL-0297 , AL-0299 , AL-0319 , AL-0320
    - LES RESSES HAUTS : AE-0323 , AE-0324 , AE-0329 , AE-0330
    - LOUS FRUTCHOS : AC-0142 , AC-0147 , AC-0154
    - REC DE LAS MOURGUES : AP-0255
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 6ha 78a 00ca
    - CHAVARDES : AV-0349 (*) , AV-0350 , AV-0351 , AV-0352
    - CHEMIN DE CAZEDARNES : AS-0012
    - LE BUGE : AV-0272 , AV-0273
    - LES PAILHOUS : AT-0267 (*) , AT-0268 (*) , AT-0269 , AT-0284 , AT-0286 , AT-0288 , AT-0297 , AT-0298 , AT-0483 , AT-0486 , AT-0488 , AT-0503 , AT-0504 , AT-0505 , AT-0508 , AT-0510 , AT-0512 , AT-0513 , AT-0515 , AT-0516 , AT-0518 , AT-0519 , AT-0520 , AT-0521 , AT-0522 , AT-0523 , AT-0525 , AT-0526 , AT-0530 , AT-0534 , AT-0550 , AT-0551
    - SAINTE EULALIE : AT-0002
    - SOUS SARROMALO : AT-0490
    Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 1ha 36a 30ca
    - LA GLAUDETTE : AT-0011 , AT-0014 , AT-0015 , AT-0016 , AT-0017 , AT-0019
    Commune de SAINT-CHINIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 69a 60ca
    - LES POUJOLS-BAS : AP-0141

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : RNU
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de PIERRERUE : A
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU
    Commune de ROQUEBRUN : RNU
    Commune de SAINT-CHINIAN : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

N° de dossier : AS 34 19 0286 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 4ha 22a 30ca
    - FONT DE LAS MOURGUES : AO-0111 , AO-0112 , AO-0113
    - LE REC DE PIERRERUE : AP-0003
    - LE RECOUREL : AN-0160 , AN-0166 , AN-0167
    - REC DE LAS MOURGUES : AP-0199 , AP-0210 , AP-0212 , AP-0244 , AP-0391

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PIERRERUE : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

PLAISSAN

N° de dossier : AS 34 19 0308 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur une partie de la surface

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de PLAISSAN (34) : Surface sur la commune : 2ha 45a 45ca
    - ROUVIEGES : A-0010 , A-0011 , A-0012 (J) , A-0012 (K) , A-0012 (L)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PLAISSAN : Zones A

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

PRADES-SUR-VERNAZOBRE

N° de dossier : AA 34 19 0214 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 3ha 09a 35ca
    - BAUCESTE : C-0115
    - CALISSO : C-0409
    - LES CLAPIERS : B-0857 (*)
    - LES ROUBIOS : CA-0487 , CA-0488 , CA-0489 , CA-0492
    - SERRE DES CAYRILS : C-0164 , C-0181 (*) , C-0846 , C-0847
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 1ha 47a 30ca
    - COLLINE DE DUMAS : AP-0115 , AP-0116
    - LA SAUDAS : AO-0178
    - RIEU BERLOU : AP-0022 , AP-0025 , AP-0026 , AP-0027 , AP-0028 (*)
    Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 15ha 95a 55ca
    - CABANE DE LASTE : AH-0108 , AH-0112 , AH-0116 , AH-0120 (*) , AH-0123 , AH-0128
    - CANIMALS LE BAS : AK-0122 , AK-0123
    - COMBEJEAN : AL-0338
    - COUQUELUQUE : AK-0066 (*) , AK-0069 (*)
    - DE L ANCIENNE POSTE : AL-0125
    - DE SAINT CHINIAN : AL-0127
    - DES GLYCINES : AL-0025
    - DES JARDINS : AL-0011
    - FONT DE LAS MOURGUES : AO-0089 , AO-0090 , AO-0091 , AO-0104 , AO-0105
    - LA CANAL D ALRIC : AI-0235 , AI-0246
    - LA GARDE : AN-0121
    - LA MOLO : AP-0077
    - LAS BORIOS : AI-0142
    - LAS COSTES : AP-0323 , AP-0324 , AP-0325
    - LAS TROUBADARIES : AL-0010 , AL-0015 , AL-0037 , AL-0356 (*) , AL-0386
    - LE DOMAINE DE ROUVIGNAC : AM-0043
    - LE REC DE PIERRERUE : AP-0015 , AP-0016
    - LE RECOUREL : AN-0154
    - LES PAILLARGUES : AH-0137
    - LES PRES : AC-0129
    - LES PRES ET JARDINS : AL-0267 , AL-0295 , AL-0297 , AL-0299 , AL-0319 , AL-0320
    - LES RESSES HAUTS : AE-0323 , AE-0324 , AE-0329 , AE-0330
    - LOUS FRUTCHOS : AC-0142 , AC-0147 , AC-0154
    - REC DE LAS MOURGUES : AP-0255
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 6ha 78a 00ca
    - CHAVARDES : AV-0349 (*) , AV-0350 , AV-0351 , AV-0352
    - CHEMIN DE CAZEDARNES : AS-0012
    - LE BUGE : AV-0272 , AV-0273
    - LES PAILHOUS : AT-0267 (*) , AT-0268 (*) , AT-0269 , AT-0284 , AT-0286 , AT-0288 , AT-0297 , AT-0298 , AT-0483 , AT-0486 , AT-0488 , AT-0503 , AT-0504 , AT-0505 , AT-0508 , AT-0510 , AT-0512 , AT-0513 , AT-0515 , AT-0516 , AT-0518 , AT-0519 , AT-0520 , AT-0521 , AT-0522 , AT-0523 , AT-0525 , AT-0526 , AT-0530 , AT-0534 , AT-0550 , AT-0551
    - SAINTE EULALIE : AT-0002
    - SOUS SARROMALO : AT-0490
    Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 1ha 36a 30ca
    - LA GLAUDETTE : AT-0011 , AT-0014 , AT-0015 , AT-0016 , AT-0017 , AT-0019
    Commune de SAINT-CHINIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 69a 60ca
    - LES POUJOLS-BAS : AP-0141

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : RNU
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de PIERRERUE : A
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU
    Commune de ROQUEBRUN : RNU
    Commune de SAINT-CHINIAN : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

N° de dossier : AS 34 19 0201 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 2ha 70a 20ca
    - BAUCESTE : C-0138 , C-0961 (B)
    - LE FRAISSE : C-0101 (A) , C-0101 (B)
    - LE PERAS : C-0711
    - LES BOUSIGUES : C-0662
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 0ha 45a 76ca
    - LA SAUDAS : AO-0187
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 1ha 05a 00ca
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0191 , AD-0193

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU :
    Commune de CESSENON-SUR-ORB :
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE :

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020

N° de dossier : AS 34 19 0201 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 4ha 26a 97ca
    - BAUCESTE : C-0140 , C-0961 (A)
    - DU CENTRE : B-0644
    - DU ROCHER : CA-0569
    - FOND DE PECH : CA-0420 , CA-0425 , CA-0426 , CA-0429 , CA-0430 , CA-0439 (A) , CA-0439 (B)
    - HAMEAU DE LABARTARIE : CA-0566 , CA-0568 , CA-0571 , CA-0572 , CA-0573
    - LAS COURS : CA-0363 , CA-0377
    - LE FRAISSE : C-0838
    - LE PLO DE BERAY : B-0568 , B-0572 , B-0575
    - LE VILLAGE : B-0680 , B-1274
    - LES CLAPASSES : CA-0446 , CA-0447 , CA-0448 , CA-0454 , CA-0591
    - LES CLAPIERS : B-0872 , B-0876 , B-0879
    - LES SALESSES : B-0267
    - MONTAHUC EST : CA-0530
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 10ha 76a 66ca
    - LA SAUDAS : AO-0188 , AO-0208 , AO-0209 , AO-0212 , AO-0213 , AO-0214 , AO-0238
    - RIEU BERLOU : AP-0039 , AP-0040
    - SARRADOU : AP-0257 , AP-0258 , AP-0259
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU (34) : Surface sur la commune : 5ha 09a 49ca
    - LES FAISSES : C-0231 , C-0232 (A) , C-0232 (B) , C-0233 , C-0236 , C-0237 (A) , C-0237 (B) , C-0257 , C-0258 , C-0270 , C-0637 , C-0641
    - MONTAHUC OUEST : C-0204 , C-0209 , C-0210
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 5ha 93a 82ca
    - CAMBIS : AD-0139 (J) , AD-0139 (K) , AD-0143
    - LE SARRAL : AI-0003 , AI-0006
    - LES CARABENASSES BASSES : AE-0079 (J) , AE-0079 (K) , AE-0084 , AE-0085
    - LES CARABENASSES HAUTES : AD-0168 , AD-0400 , AD-0402
    - MATTES VIEILLES : AD-0077 , AD-0078

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : A
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de FERRIERES-POUSSAROU : zone agricole et naturelle
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 17/01/2020

ROQUEBRUN

N° de dossier : AS 34 19 0151 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 9ha 14a 54ca
    - CHEMIN DE CAMPARNAUD : AV-0015 (A) , AV-0015 (B) , AV-0016 , AV-0017
    - LA GOYA : AH-0042 , AH-0043 , AH-0044 (J) , AH-0044 (K) , AH-0049 (J) , AH-0049 (K)
    - LA GRAND CANAL : AT-0208 (J) , AT-0208 (K)
    - LA MOULINE : AO-0028 , AO-0029 , AO-0032
    - LA ROQUE : AR-0018
    - LE COL D ARRIBAT : AV-0176 , AV-0177
    - LES BOULONNES : AO-0124 , AO-0125 , AO-0126 , AO-0127 , AO-0128
    - LES CAMAS : AP-0193 (J) , AP-0193 (K)
    - LES GRANDS PRES : AR-0210 (A) , AR-0210 (BJ) , AR-0210 (BK) , AR-0211
    - PESSO : AN-0086
    - PESSO EST : AL-0058 , AL-0066
    - PISTRE : AT-0143 , AT-0144

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ROQUEBRUN : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

N° de dossier : AA 34 19 0214 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 3ha 09a 35ca
    - BAUCESTE : C-0115
    - CALISSO : C-0409
    - LES CLAPIERS : B-0857 (*)
    - LES ROUBIOS : CA-0487 , CA-0488 , CA-0489 , CA-0492
    - SERRE DES CAYRILS : C-0164 , C-0181 (*) , C-0846 , C-0847
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 1ha 47a 30ca
    - COLLINE DE DUMAS : AP-0115 , AP-0116
    - LA SAUDAS : AO-0178
    - RIEU BERLOU : AP-0022 , AP-0025 , AP-0026 , AP-0027 , AP-0028 (*)
    Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 15ha 95a 55ca
    - CABANE DE LASTE : AH-0108 , AH-0112 , AH-0116 , AH-0120 (*) , AH-0123 , AH-0128
    - CANIMALS LE BAS : AK-0122 , AK-0123
    - COMBEJEAN : AL-0338
    - COUQUELUQUE : AK-0066 (*) , AK-0069 (*)
    - DE L ANCIENNE POSTE : AL-0125
    - DE SAINT CHINIAN : AL-0127
    - DES GLYCINES : AL-0025
    - DES JARDINS : AL-0011
    - FONT DE LAS MOURGUES : AO-0089 , AO-0090 , AO-0091 , AO-0104 , AO-0105
    - LA CANAL D ALRIC : AI-0235 , AI-0246
    - LA GARDE : AN-0121
    - LA MOLO : AP-0077
    - LAS BORIOS : AI-0142
    - LAS COSTES : AP-0323 , AP-0324 , AP-0325
    - LAS TROUBADARIES : AL-0010 , AL-0015 , AL-0037 , AL-0356 (*) , AL-0386
    - LE DOMAINE DE ROUVIGNAC : AM-0043
    - LE REC DE PIERRERUE : AP-0015 , AP-0016
    - LE RECOUREL : AN-0154
    - LES PAILLARGUES : AH-0137
    - LES PRES : AC-0129
    - LES PRES ET JARDINS : AL-0267 , AL-0295 , AL-0297 , AL-0299 , AL-0319 , AL-0320
    - LES RESSES HAUTS : AE-0323 , AE-0324 , AE-0329 , AE-0330
    - LOUS FRUTCHOS : AC-0142 , AC-0147 , AC-0154
    - REC DE LAS MOURGUES : AP-0255
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 6ha 78a 00ca
    - CHAVARDES : AV-0349 (*) , AV-0350 , AV-0351 , AV-0352
    - CHEMIN DE CAZEDARNES : AS-0012
    - LE BUGE : AV-0272 , AV-0273
    - LES PAILHOUS : AT-0267 (*) , AT-0268 (*) , AT-0269 , AT-0284 , AT-0286 , AT-0288 , AT-0297 , AT-0298 , AT-0483 , AT-0486 , AT-0488 , AT-0503 , AT-0504 , AT-0505 , AT-0508 , AT-0510 , AT-0512 , AT-0513 , AT-0515 , AT-0516 , AT-0518 , AT-0519 , AT-0520 , AT-0521 , AT-0522 , AT-0523 , AT-0525 , AT-0526 , AT-0530 , AT-0534 , AT-0550 , AT-0551
    - SAINTE EULALIE : AT-0002
    - SOUS SARROMALO : AT-0490
    Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 1ha 36a 30ca
    - LA GLAUDETTE : AT-0011 , AT-0014 , AT-0015 , AT-0016 , AT-0017 , AT-0019
    Commune de SAINT-CHINIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 69a 60ca
    - LES POUJOLS-BAS : AP-0141

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : RNU
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de PIERRERUE : A
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU
    Commune de ROQUEBRUN : RNU
    Commune de SAINT-CHINIAN : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

N° de dossier : AA 34 19 0228 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 11ha 58a 00ca
    - L ARBOUSIE : AS-0100 (*) , AS-0101 (*) , AS-0102 (*) , AS-0117 (*) , AS-0126 , AS-0127 (*) , AS-0130 (*) , AS-0133 (*)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ROQUEBRUN : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

N° de dossier : AA 34 19 0229 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 1ha 63a 50ca
    - CABAL : AV-0101 , AV-0141
    - LA SERRE : AW-0225 (*) , AW-0228 , AW-0229

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ROQUEBRUN : RNU

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

SAINT-CHINIAN

N° de dossier : XA 34 20 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 19ha 90a 75ca
    - BERGERIE DE SABATIER : AR-0053 , AR-0056 (A) , AR-0056 (B)
    - LA CANISSE : AR-0105 (J) , AR-0105 (K) , AR-0106 (J) , AR-0106 (K) , AR-0111 , AR-0120 , AR-0290
    - LA PLAINE DU TENDON : AM-0018 , AM-0019 , AM-0182 , AR-0274
    - LE DOMAINE DE ROUVIGNAC : AM-0025 , AM-0026 , AM-0046 (J) , AM-0046 (K)
    - LE REC DE PIERRERUE : AP-0370 , AP-0421 (J) , AP-0421 (K)
    - LES CHAMPS LONGS : AO-0010 , AO-0011 , AO-0027
    - LES PRES ET JARDINS : AL-0201 , AL-0203
    - LOUS GINESTES : AR-0104
    Commune de SAINT-CHINIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 55a 20ca
    - LES POUJOLS-BAS : AP-0571 , AP-0572

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PIERRERUE : A
    Commune de SAINT-CHINIAN : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

N° de dossier : AA 34 19 0214 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BERLOU (34) : Surface sur la commune : 3ha 09a 35ca
    - BAUCESTE : C-0115
    - CALISSO : C-0409
    - LES CLAPIERS : B-0857 (*)
    - LES ROUBIOS : CA-0487 , CA-0488 , CA-0489 , CA-0492
    - SERRE DES CAYRILS : C-0164 , C-0181 (*) , C-0846 , C-0847
    Commune de CESSENON-SUR-ORB (34) : Surface sur la commune : 1ha 47a 30ca
    - COLLINE DE DUMAS : AP-0115 , AP-0116
    - LA SAUDAS : AO-0178
    - RIEU BERLOU : AP-0022 , AP-0025 , AP-0026 , AP-0027 , AP-0028 (*)
    Commune de PIERRERUE (34) : Surface sur la commune : 15ha 95a 55ca
    - CABANE DE LASTE : AH-0108 , AH-0112 , AH-0116 , AH-0120 (*) , AH-0123 , AH-0128
    - CANIMALS LE BAS : AK-0122 , AK-0123
    - COMBEJEAN : AL-0338
    - COUQUELUQUE : AK-0066 (*) , AK-0069 (*)
    - DE L ANCIENNE POSTE : AL-0125
    - DE SAINT CHINIAN : AL-0127
    - DES GLYCINES : AL-0025
    - DES JARDINS : AL-0011
    - FONT DE LAS MOURGUES : AO-0089 , AO-0090 , AO-0091 , AO-0104 , AO-0105
    - LA CANAL D ALRIC : AI-0235 , AI-0246
    - LA GARDE : AN-0121
    - LA MOLO : AP-0077
    - LAS BORIOS : AI-0142
    - LAS COSTES : AP-0323 , AP-0324 , AP-0325
    - LAS TROUBADARIES : AL-0010 , AL-0015 , AL-0037 , AL-0356 (*) , AL-0386
    - LE DOMAINE DE ROUVIGNAC : AM-0043
    - LE REC DE PIERRERUE : AP-0015 , AP-0016
    - LE RECOUREL : AN-0154
    - LES PAILLARGUES : AH-0137
    - LES PRES : AC-0129
    - LES PRES ET JARDINS : AL-0267 , AL-0295 , AL-0297 , AL-0299 , AL-0319 , AL-0320
    - LES RESSES HAUTS : AE-0323 , AE-0324 , AE-0329 , AE-0330
    - LOUS FRUTCHOS : AC-0142 , AC-0147 , AC-0154
    - REC DE LAS MOURGUES : AP-0255
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE (34) : Surface sur la commune : 6ha 78a 00ca
    - CHAVARDES : AV-0349 (*) , AV-0350 , AV-0351 , AV-0352
    - CHEMIN DE CAZEDARNES : AS-0012
    - LE BUGE : AV-0272 , AV-0273
    - LES PAILHOUS : AT-0267 (*) , AT-0268 (*) , AT-0269 , AT-0284 , AT-0286 , AT-0288 , AT-0297 , AT-0298 , AT-0483 , AT-0486 , AT-0488 , AT-0503 , AT-0504 , AT-0505 , AT-0508 , AT-0510 , AT-0512 , AT-0513 , AT-0515 , AT-0516 , AT-0518 , AT-0519 , AT-0520 , AT-0521 , AT-0522 , AT-0523 , AT-0525 , AT-0526 , AT-0530 , AT-0534 , AT-0550 , AT-0551
    - SAINTE EULALIE : AT-0002
    - SOUS SARROMALO : AT-0490
    Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 1ha 36a 30ca
    - LA GLAUDETTE : AT-0011 , AT-0014 , AT-0015 , AT-0016 , AT-0017 , AT-0019
    Commune de SAINT-CHINIAN (34) : Surface sur la commune : 1ha 69a 60ca
    - LES POUJOLS-BAS : AP-0141

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BERLOU : RNU
    Commune de CESSENON-SUR-ORB : A
    Commune de PIERRERUE : A
    Commune de PRADES-SUR-VERNAZOBRE : RNU
    Commune de ROQUEBRUN : RNU
    Commune de SAINT-CHINIAN : A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

SAINT-GENIES-DE-FONTEDIT

N° de dossier : AP 34 19 0304 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-GENIES-DE-FONTEDIT (34) : Surface sur la commune : 0ha 50a 70ca
    - GIBRET : A-0172
    - OULIVEDAS ESPESSAS : A-0216

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-GENIES-DE-FONTEDIT : zone agricole

  • Date d'échéance : 04/02/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

SAUVIAN

N° de dossier : AS 34 19 0319 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAUVIAN (34) : Surface sur la commune : 6ha 66a 08ca
    - L ESTAGNOL : ZD-0108
    - LAUBA : AE-0054 (J) , AE-0054 (K) , AE-0055
    Commune de SERIGNAN (34) : Surface sur la commune : 6ha 36a 66ca
    - LES CONDAMINES : AI-0081
    - LES FLOTTES : AH-0182 (A) , AH-0182 (BJ) , AH-0182 (BK)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAUVIAN : Zone A du PLU
    Commune de SERIGNAN : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020

SERIGNAN

N° de dossier : AS 34 19 0319 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAUVIAN (34) : Surface sur la commune : 6ha 66a 08ca
    - L ESTAGNOL : ZD-0108
    - LAUBA : AE-0054 (J) , AE-0054 (K) , AE-0055
    Commune de SERIGNAN (34) : Surface sur la commune : 6ha 36a 66ca
    - LES CONDAMINES : AI-0081
    - LES FLOTTES : AH-0182 (A) , AH-0182 (BJ) , AH-0182 (BK)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAUVIAN : Zone A du PLU
    Commune de SERIGNAN : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 28/01/2020
    Date de mise en ligne : 07/01/2020