Appels à candidature - Hérault

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

↣ Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.


Pour toute information complémentaire, nous vous remercions de vous adresser au Service départemental de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
Domaine de Maurin
CS 41013
34973 LATTES Cedex

Ou au siège social de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
10 chemin de la lacade
Auzeville-Tolosane BP 22125
31321 CASTANET TOLOSAN Cedex

Département : Hérault (34) - 29 résultats
Département : Hérault (34) - 29 résultats
Département : Hérault (34) - 29 résultats
Veuillez sélectionner au minimum une catégorie.
Département : Hérault (34) - 29 résultats
CONTINEW
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

AGEL

N° de dossier : AS 34 23 0165 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de AGEL (34) : Surface sur la commune : 4ha 02a 73ca
    - CAUDIOS HAUT : AH-0048 , AH-0049 , AH-0050 , AH-0051 , AH-0057
    - LES BALENATS : AE-0058

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de AGEL : Zone agricole

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

AIGUES-VIVES

N° de dossier : AS 34 23 0165 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de AIGUES-VIVES (34) : Surface sur la commune : 0ha 49a 61ca
    - ROQUE DE BEAU : D-0557

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de AIGUES-VIVES : Zone agricole

  • Date d'échéance : 27/06/2023
    Date de mise en ligne : 08/06/2023

BEZIERS

N° de dossier : AS 34 23 0153 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 18ha 15a 54ca
    - LES CAIRATS : KZ-0048 (J) , KZ-0048 (K) , KZ-0049 (J) , KZ-0049 (K) , KZ-0050 (J) , KZ-0050 (K) , KZ-0051 (J) , KZ-0051 (K) , KZ-0079 , KZ-0080 (A) , KZ-0080 (B)
    - POUSSAN : KZ-0077 , KZ-0098 (A) , KZ-0098 (B) , KZ-0099 (J) , KZ-0099 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BEZIERS : zone agricole

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

CAMPAGNE

N° de dossier : IL 30 23 0005 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une Intermédiation Locative, tout ou partie des biens suivants :

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ASPERES (30) : Surface sur la commune : 5ha 03a 05ca
    - LE BOURRASSOL : ZD-0073
    - LE GRES SUD : ZD-0114 (J) , ZD-0114 (K)
    - LE PLAN D ASPERES : ZE-0127 , ZE-0129
    Commune de CAMPAGNE (34) : Surface sur la commune : 2ha 35a 70ca
    - LA GRANDE TERRE : ZA-0012 , ZA-0013 , ZA-0016 , ZA-0075
    Commune de SALINELLES (30) : Surface sur la commune : 0ha 94a 40ca
    - LES ROMANES : ZD-0036

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ASPERES :
    Commune de CAMPAGNE :
    Commune de SALINELLES :

  • Date d'échéance : 20/06/2023
    Date de mise en ligne : 31/05/2023

N° de dossier : IL 30 23 0004 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une Intermédiation Locative, tout ou partie des biens suivants :

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ASPERES (30) : Surface sur la commune : 1ha 49a 90ca
    - CHEMIN DE CLARET : ZE-0010
    Commune de CAMPAGNE (34) : Surface sur la commune : 3ha 42a 50ca
    - LA PLAINE : ZB-0106

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ASPERES :
    Commune de CAMPAGNE :

  • Date d'échéance : 20/06/2023
    Date de mise en ligne : 31/05/2023

CASSAGNOLES

N° de dossier : AS 34 23 0164 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de CASSAGNOLES (34) : Surface sur la commune : 4ha 59a 56ca
    - LA PRADE : D-0616
    - LES CLAPIES : E-0063 , E-0064 , E-0065 , E-0066 , E-0549
    - LES FOURNELIERS : E-0022
    - TRAVERS DU CLAPIES : E-0479
    Commune de FELINES-MINERVOIS (34) : Surface sur la commune : 7ha 87a 90ca
    - GASOTTE : AI-0104
    - LE VIALA : AE-0004 , AE-0005 , AE-0006 , AE-0008 (J) , AE-0008 (K) , AE-0009
    - LES TRAVERSES : AD-0111 , AD-0116 , AD-0117 (A) , AD-0117 (B) , AD-0118 (A) , AD-0118 (B) , AD-0121 , AD-0122 , AD-0123

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CASSAGNOLES : zone agricole
    Commune de FELINES-MINERVOIS : zone agricole

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 06/06/2023

CAUSSES-ET-VEYRAN

N° de dossier : AS 34 23 0167 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUSSES-ET-VEYRAN (34) : Surface sur la commune : 3ha 32a 30ca
    - BOIS DE MONTPEYROUX : A-0058 , A-0772 , A-0781 , A-0783
    Commune de SAINT-NAZAIRE-DE-LADAREZ (34) : Surface sur la commune : 10ha 49a 84ca
    - BARRAC : D-0495 (J) , D-0495 (K) , D-0496
    - LA PLAINE : F-0984 (J) , F-0984 (K) , F-0997 (J) , F-0997 (K) , F-0997 (L) , F-0997 (M)
    - LEVERS DE LA SUQUE : E-0002
    - SERRE LONGUE : F-0662 (J) , F-0662 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUSSES-ET-VEYRAN : Zone agricole
    Commune de SAINT-NAZAIRE-DE-LADAREZ : Zone agricole

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

FELINES-MINERVOIS

N° de dossier : AS 34 23 0164 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de CASSAGNOLES (34) : Surface sur la commune : 4ha 59a 56ca
    - LA PRADE : D-0616
    - LES CLAPIES : E-0063 , E-0064 , E-0065 , E-0066 , E-0549
    - LES FOURNELIERS : E-0022
    - TRAVERS DU CLAPIES : E-0479
    Commune de FELINES-MINERVOIS (34) : Surface sur la commune : 7ha 87a 90ca
    - GASOTTE : AI-0104
    - LE VIALA : AE-0004 , AE-0005 , AE-0006 , AE-0008 (J) , AE-0008 (K) , AE-0009
    - LES TRAVERSES : AD-0111 , AD-0116 , AD-0117 (A) , AD-0117 (B) , AD-0118 (A) , AD-0118 (B) , AD-0121 , AD-0122 , AD-0123

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CASSAGNOLES : zone agricole
    Commune de FELINES-MINERVOIS : zone agricole

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 06/06/2023

N° de dossier : AS 34 23 0164 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de FELINES-MINERVOIS (34) : Surface sur la commune : 0ha 08a 06ca
    - DE LA SARDIERE : AK-0112 , AK-0197
    - LE VILLAGE : AK-0113

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de FELINES-MINERVOIS : zone agricole

  • Date d'échéance : 27/06/2023
    Date de mise en ligne : 06/06/2023

JONQUIERES

N° de dossier : AS 34 23 0168 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Ruines ou bâtiments en très mauvais état

  • Commune de JONQUIERES (34) : Surface sur la commune : 1ha 38a 57ca
    - LA PEYRE : AC-0204
    - LES BOURGNOUS : AC-0095
    - LES MOUILLERES : AC-0018
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ (34) : Surface sur la commune : 4ha 13a 60ca
    - LES PENSIERES : A-0178
    Commune de SAINT-GUIRAUD (34) : Surface sur la commune : 9ha 17a 32ca
    - LARMOUS : C-0318 , C-0319 , C-0320 , C-0321 , C-0322 , C-0323
    - NEGUA SAUMAS : C-0304
    - PEYRAUBE : C-0330 (J) , C-0330 (K) , C-0331 , C-0822

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de JONQUIERES : A 1 et A 3
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ : RNU
    Commune de SAINT-GUIRAUD : A et N

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

MARSEILLAN

N° de dossier : AS 34 23 0115 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MARSEILLAN (34) : Surface sur la commune : 0ha 22a 31ca
    - SOUPIE HAUT : AS-0057

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MARSEILLAN : A

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

MAS-DE-LONDRES

N° de dossier : AS 34 23 0180 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de MAS-DE-LONDRES (34) : Surface sur la commune : 0ha 36a 20ca
    - ROUBIERAS DE BESSEDE : B-0012
    Commune de ROUET (34) : Surface sur la commune : 12ha 74a 28ca
    - MOULIN DE ROUET : A-0301 , A-0308 , A-0309 , A-0310 , A-0311 , A-0372 , A-0385 , A-0511 , A-0513
    - SAINT-ETIENNE : A-0369 , A-0375 , A-0380

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MAS-DE-LONDRES : RNU
    Commune de ROUET : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 27/06/2023
    Date de mise en ligne : 07/06/2023

MEZE

N° de dossier : AA 34 23 0149 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de MEZE (34) : Surface sur la commune : 40ha 31a 57ca
    - DES SALINS : BB-0007 , BB-0009 (A) , BB-0009 (Z)
    - FELINES : BA-0034 , BA-0035 , BB-0001 , BB-0013 , BB-0014 , BB-0015 , BB-0016 , BB-0017 , BB-0018
    - FELINETTES : BB-0002 (A) , BB-0002 (B) , BB-0004 , BB-0005 , BB-0006 (A) , BB-0006 (Z) , BB-0008 , BB-0011 , BB-0012 , BB-0019 , BB-0020 (J) , BB-0020 (K) , BB-0021 , BB-0022 , BB-0023 , BB-0024 (A) , BB-0024 (B) , BB-0025 , BB-0026 , BB-0027 , BB-0028 , BB-0030 , BB-0031
    - GINESTET : AZ-0031 , AZ-0034 (J) , AZ-0034 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MEZE : zone agricole et naturelle

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

N° de dossier : XA 34 23 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de MEZE (34) : Surface sur la commune : 0ha 02a 62ca
    - LES AMOUTOUS : DC-0055 , DC-0058

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MEZE : Zone Agricole

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 25/05/2023

MURVIEL-LES-BEZIERS

N° de dossier : AA 34 23 0177 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 1ha 84a 20ca
    - MAS DE BERNAT : AN-0163
    - MAS NAU : AP-0053 , AP-0054

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MURVIEL-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 21/06/2023
    Date de mise en ligne : 03/06/2023

POPIAN

N° de dossier : AS 34 23 0175 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de POPIAN (34) : Surface sur la commune : 2ha 28a 75ca
    - CAMALCE ET PRUNELLE : B-0252 , B-0253 , B-0254 , B-0255 , B-0277
    Commune de POUZOLS (34) : Surface sur la commune : 16ha 94a 62ca
    - BAGES : A-0006 , A-0008
    - DE GIGNAC : AH-0082
    - GOUDOUNE : A-0210 , A-0226 , A-0282 , A-0425 (A) , A-0425 (BJ) , A-0425 (BK) , A-0426 (J) , A-0426 (K) , A-0426 (L)
    - GRAND-BOSC : A-0141 , A-0435 (J) , A-0435 (K) , A-0436 , A-0521 (J) , A-0521 (K) , A-0521 (L)
    - LES TUILLIERES : A-0199
    - LES VALMALLES : AC-0055 (A) , AC-0055 (B) , AC-0124 (J) , AC-0124 (K) , AC-0125 , AC-0126 , AC-0164 , AC-0165
    - SOUS LES MAZES : AH-0006 , AH-0007 , AH-0008 , AH-0034 , AH-0035 (A) , AH-0035 (B) , AH-0036 , AH-0037

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de POPIAN : RNU
    Commune de POUZOLS : A, Ap et N

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 27/06/2023
    Date de mise en ligne : 06/06/2023

PORTIRAGNES

N° de dossier : AS 34 23 0166 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de PORTIRAGNES (34) : Surface sur la commune : 42ha 66a 63ca
    - BRAMA REILLES : AV-0025 (A) , AV-0025 (B) , AV-0026
    - LA CAPELUDE : AR-0093 (A) , AR-0093 (B) , AR-0093 (C) , AR-0094
    - LE GRAND BOSC : AT-0001 , AT-0002 , AT-0003 , AT-0004 (J) , AT-0004 (K) , AT-0006
    - LES MOURGUETTES : AS-0001 , AS-0002 (A) , AS-0002 (B)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PORTIRAGNES : zone agricole

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : CM 34 23 0013 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de PORTIRAGNES (34) : Surface sur la commune : 7ha 09a 40ca
    - COMBE GRASSE : AK-0027 (J) , AK-0027 (K) , AK-0029 (J) , AK-0029 (K) , AK-0039 (J) , AK-0039 (K)
    - DES VIGNALS : AR-0035

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

POUZOLS

N° de dossier : AS 34 23 0175 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de POPIAN (34) : Surface sur la commune : 2ha 28a 75ca
    - CAMALCE ET PRUNELLE : B-0252 , B-0253 , B-0254 , B-0255 , B-0277
    Commune de POUZOLS (34) : Surface sur la commune : 16ha 94a 62ca
    - BAGES : A-0006 , A-0008
    - DE GIGNAC : AH-0082
    - GOUDOUNE : A-0210 , A-0226 , A-0282 , A-0425 (A) , A-0425 (BJ) , A-0425 (BK) , A-0426 (J) , A-0426 (K) , A-0426 (L)
    - GRAND-BOSC : A-0141 , A-0435 (J) , A-0435 (K) , A-0436 , A-0521 (J) , A-0521 (K) , A-0521 (L)
    - LES TUILLIERES : A-0199
    - LES VALMALLES : AC-0055 (A) , AC-0055 (B) , AC-0124 (J) , AC-0124 (K) , AC-0125 , AC-0126 , AC-0164 , AC-0165
    - SOUS LES MAZES : AH-0006 , AH-0007 , AH-0008 , AH-0034 , AH-0035 (A) , AH-0035 (B) , AH-0036 , AH-0037

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de POPIAN : RNU
    Commune de POUZOLS : A, Ap et N

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 27/06/2023
    Date de mise en ligne : 06/06/2023

PUILACHER

N° de dossier : AS 34 23 0169 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PUILACHER (34) : Surface sur la commune : 5ha 94a 58ca
    - LES MOULINES : B-0150 , B-0156 , B-0203 , B-0224 , B-0227 (J) , B-0227 (K) , B-0227 (L) , B-0228 , B-0229 , B-0275 , B-0276

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PUILACHER : agricole et naturelle

  • Commentaires : La production issue de l'acquisition relève pour tout ou partie de l'agriculture biologique au sens de l'article L.641-13 CRPM.

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

ROQUEBRUN

N° de dossier : AS 34 23 0162 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 3ha 99a 00ca
    - CABAL : AV-0137 (A) , AV-0137 (B) , AV-0137 (C) , AV-0140 (AJ) , AV-0140 (AK) , AV-0140 (B) , AV-0307 (A) , AV-0307 (B) , AV-0307 (C) , AV-0307 (D) , AV-0316
    - CABRILLO : BE-0113 , BE-0127 (J) , BE-0127 (K)
    - CAMPELS : AV-0319

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ROQUEBRUN : Zone agricole

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

N° de dossier : AS 34 23 0178 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ROQUEBRUN (34) : Surface sur la commune : 7ha 87a 68ca
    - BENEZEDES : BD-0014 , BD-0015 , BD-0016
    - L ARBOUSIE : AS-0257 (A) , AS-0257 (B) , AS-0258
    - L ENCAIROL : BD-0120 (A) , BD-0120 (B)
    - LA CANAL DES AMEILLES : AC-0294 (A) , AC-0294 (B) , AC-0294 (C)
    - LA COMBE : AD-0003
    - LAIROLE : BE-0087
    - LAS COUCHELAS : G-0608
    - LAS ROUSIGUES : A-0740 , A-0743 , A-0753
    - LE TRAVERS DE CABRILLO : BD-0130 (A) , BD-0130 (B) , BD-0130 (C) , BD-0130 (D)
    - LES HORTS DE LAURENQUE : A-0541 , A-0550
    - LOCNOS : G-0458 , G-0459 , G-0467 , G-0513 , G-0516
    - MANSOU : AE-0101
    - SAN BARIO : BC-0026 , BC-0027 , BC-0046
    - VERSANT DE PIQUE : BD-0025

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ROQUEBRUN : Zones agricole et naturelle

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 21/06/2023
    Date de mise en ligne : 03/06/2023

ROUET

N° de dossier : AS 34 23 0180 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de MAS-DE-LONDRES (34) : Surface sur la commune : 0ha 36a 20ca
    - ROUBIERAS DE BESSEDE : B-0012
    Commune de ROUET (34) : Surface sur la commune : 12ha 74a 28ca
    - MOULIN DE ROUET : A-0301 , A-0308 , A-0309 , A-0310 , A-0311 , A-0372 , A-0385 , A-0511 , A-0513
    - SAINT-ETIENNE : A-0369 , A-0375 , A-0380

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MAS-DE-LONDRES : RNU
    Commune de ROUET : RNU

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 27/06/2023
    Date de mise en ligne : 07/06/2023

SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL

N° de dossier : AS 34 23 0156 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL (34) : Surface sur la commune : 1ha 58a 00ca
    - LES GALLIGNERES : B-0146 , B-0161 , B-0162

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL : zone A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

SAINT-FELIX-DE-LODEZ

N° de dossier : AS 34 23 0168 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Ruines ou bâtiments en très mauvais état

  • Commune de JONQUIERES (34) : Surface sur la commune : 1ha 38a 57ca
    - LA PEYRE : AC-0204
    - LES BOURGNOUS : AC-0095
    - LES MOUILLERES : AC-0018
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ (34) : Surface sur la commune : 4ha 13a 60ca
    - LES PENSIERES : A-0178
    Commune de SAINT-GUIRAUD (34) : Surface sur la commune : 9ha 17a 32ca
    - LARMOUS : C-0318 , C-0319 , C-0320 , C-0321 , C-0322 , C-0323
    - NEGUA SAUMAS : C-0304
    - PEYRAUBE : C-0330 (J) , C-0330 (K) , C-0331 , C-0822

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de JONQUIERES : A 1 et A 3
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ : RNU
    Commune de SAINT-GUIRAUD : A et N

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

SAINT-GUIRAUD

N° de dossier : AS 34 23 0168 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Ruines ou bâtiments en très mauvais état

  • Commune de JONQUIERES (34) : Surface sur la commune : 1ha 38a 57ca
    - LA PEYRE : AC-0204
    - LES BOURGNOUS : AC-0095
    - LES MOUILLERES : AC-0018
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ (34) : Surface sur la commune : 4ha 13a 60ca
    - LES PENSIERES : A-0178
    Commune de SAINT-GUIRAUD (34) : Surface sur la commune : 9ha 17a 32ca
    - LARMOUS : C-0318 , C-0319 , C-0320 , C-0321 , C-0322 , C-0323
    - NEGUA SAUMAS : C-0304
    - PEYRAUBE : C-0330 (J) , C-0330 (K) , C-0331 , C-0822

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de JONQUIERES : A 1 et A 3
    Commune de SAINT-FELIX-DE-LODEZ : RNU
    Commune de SAINT-GUIRAUD : A et N

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

SAINT-NAZAIRE-DE-LADAREZ

N° de dossier : AS 34 23 0167 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUSSES-ET-VEYRAN (34) : Surface sur la commune : 3ha 32a 30ca
    - BOIS DE MONTPEYROUX : A-0058 , A-0772 , A-0781 , A-0783
    Commune de SAINT-NAZAIRE-DE-LADAREZ (34) : Surface sur la commune : 10ha 49a 84ca
    - BARRAC : D-0495 (J) , D-0495 (K) , D-0496
    - LA PLAINE : F-0984 (J) , F-0984 (K) , F-0997 (J) , F-0997 (K) , F-0997 (L) , F-0997 (M)
    - LEVERS DE LA SUQUE : E-0002
    - SERRE LONGUE : F-0662 (J) , F-0662 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUSSES-ET-VEYRAN : Zone agricole
    Commune de SAINT-NAZAIRE-DE-LADAREZ : Zone agricole

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 23/05/2023

TOURBES

N° de dossier : AS 34 23 0171 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de TOURBES (34) : Surface sur la commune : 23ha 36a 40ca
    - CHEMIN DE SERVIAN : AT-0402 , AT-0403 , AT-0404 , AT-0405 , AT-0406 , AT-0407 , AT-0408 , AT-0409 (J) , AT-0409 (K) , AT-0410 , AT-0411 , AT-0412 , AT-0413 , AT-0414 , AT-0415 , AT-0418
    - DOMAINE DE MONTBUISSON : AT-0332 , AT-0333
    - LA GARRIGUE : AT-0334 (J) , AT-0334 (K) , AT-0335 , AT-0336 , AT-0337 , AT-0340 , AT-0341 (J) , AT-0341 (K) , AT-0341 (L) , AT-0342 , AT-0343 (J) , AT-0343 (K) , AT-0347 , AT-0348 , AT-0349 , AT-0350 , AT-0401
    - LA MARABAYE : AT-0324
    - LOU TRAOUQ : AT-0023 (J) , AT-0023 (K) , AT-0024 , AT-0025 , AT-0026 , AT-0027 , AT-0028 , AT-0029 , AT-0030 , AT-0031 , AT-0032 , AT-0033 , AT-0034 , AT-0037 , AT-0076 , AT-0079 (J) , AT-0079 (K) , AT-0080 , AT-0081 , AT-0084 , AT-0085 , AT-0086 , AT-0088 , AT-0089 , AT-0090 (J) , AT-0090 (K) , AT-0091 , AT-0092 , AT-0093 , AT-0094 , AT-0095 , AT-0096 , AT-0097 (J) , AT-0097 (K) , AT-0098 , AT-0099 (J) , AT-0099 (K)
    - MONTBUISSON : AT-0325 , AT-0326 (J) , AT-0326 (K) , AT-0327 (J) , AT-0327 (K) , AT-0328 , AT-0329 (J) , AT-0329 (K) , AT-0330 , AT-0331

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de TOURBES : RNU

  • Commentaires : La production issue de l'acquisition est en conversion en agriculture biologique.
    Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 13/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

VILLENEUVE-LES-BEZIERS

N° de dossier : AS 34 23 0176 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VILLENEUVE-LES-BEZIERS (34) : Surface sur la commune : 0ha 81a 17ca
    - CONDAMINES DE VILLENEUVETT : AH-0035 (J) , AH-0035 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VILLENEUVE-LES-BEZIERS : Zone A du PLU

  • Date d'échéance : 21/06/2023
    Date de mise en ligne : 03/06/2023