Appels à candidature - Hautes-Pyrénées

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit avant les dates d'échéance indiquées ci-dessous.
Elles peuvent d'autre part, au moyen du formulaire en ligne, demander tous compléments d'information auprès du service départemental de la Safer.

Safer Occitanie
16 place du Foirail
65000 TARBES

Département : Hautes-Pyrénées (65) - 12 résultats
Département : Hautes-Pyrénées (65) - 12 résultats
Département : Hautes-Pyrénées (65) - 12 résultats
Département : Hautes-Pyrénées (65) - 12 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

ALLIER

N° de dossier : XA 65 13 0086 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur la totalité de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALLIER (65) : Surface sur la commune : 1ha 31a 10ca
    - CLOS DE NOGUES : B-0332
    - LALANNE : A-0248 , A-0250
    Commune de ARCIZAC-ADOUR (65) : Surface sur la commune : 0ha 62a 85ca
    - CASCAILS : B-0014 , B-0015 , B-0018
    Commune de BARBAZAN-DESSUS (65) : Surface sur la commune : 0ha 91a 25ca
    - ARGELEZ : A-0260 (P)
    - LE PLAS : A-0229 (BD)
    - LE TURON : A-0177 (AL)
    Commune de BERNAC-DEBAT (65) : Surface sur la commune : 7ha 13a 59ca
    - CARDOUET : A-0365
    - COTE DE LA SERRE : C-0134
    - L ADOUREAU : A-0480 , A-0482
    - LA PREVENDE : C-0008 , C-0009
    - LA SERRE : C-0157 , C-0158 , C-0159 , C-0160 , C-0161 , C-0216 , C-0217
    - LARROUSA : C-0411 , C-0414
    - MESSEGUERES : A-0296
    - PONT DE PIERRE : A-0352 , A-0354

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALLIER : A
    Commune de ARCIZAC-ADOUR : RNUnu
    Commune de BARBAZAN-DESSUS : RNUnu
    Commune de BERNAC-DEBAT : CN

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

ARCIZAC-ADOUR

N° de dossier : XA 65 13 0086 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur la totalité de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALLIER (65) : Surface sur la commune : 1ha 31a 10ca
    - CLOS DE NOGUES : B-0332
    - LALANNE : A-0248 , A-0250
    Commune de ARCIZAC-ADOUR (65) : Surface sur la commune : 0ha 62a 85ca
    - CASCAILS : B-0014 , B-0015 , B-0018
    Commune de BARBAZAN-DESSUS (65) : Surface sur la commune : 0ha 91a 25ca
    - ARGELEZ : A-0260 (P)
    - LE PLAS : A-0229 (BD)
    - LE TURON : A-0177 (AL)
    Commune de BERNAC-DEBAT (65) : Surface sur la commune : 7ha 13a 59ca
    - CARDOUET : A-0365
    - COTE DE LA SERRE : C-0134
    - L ADOUREAU : A-0480 , A-0482
    - LA PREVENDE : C-0008 , C-0009
    - LA SERRE : C-0157 , C-0158 , C-0159 , C-0160 , C-0161 , C-0216 , C-0217
    - LARROUSA : C-0411 , C-0414
    - MESSEGUERES : A-0296
    - PONT DE PIERRE : A-0352 , A-0354

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALLIER : A
    Commune de ARCIZAC-ADOUR : RNUnu
    Commune de BARBAZAN-DESSUS : RNUnu
    Commune de BERNAC-DEBAT : CN

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

ARCIZANS-DESSUS

N° de dossier : AP 65 19 0096 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de ARCIZANS-DESSUS (65) : Surface sur la commune : 0ha 50a 74ca
    - HUGAS : A-0355 , A-1054

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ARCIZANS-DESSUS : SD

  • Commentaires : Zonage d'urbanisme : Les biens vendus se situent en zone Agricole du PLU de la commune d'Arcizans-Dessus, approuvé en 2012

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

BARBAZAN-DESSUS

N° de dossier : XA 65 13 0086 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur la totalité de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALLIER (65) : Surface sur la commune : 1ha 31a 10ca
    - CLOS DE NOGUES : B-0332
    - LALANNE : A-0248 , A-0250
    Commune de ARCIZAC-ADOUR (65) : Surface sur la commune : 0ha 62a 85ca
    - CASCAILS : B-0014 , B-0015 , B-0018
    Commune de BARBAZAN-DESSUS (65) : Surface sur la commune : 0ha 91a 25ca
    - ARGELEZ : A-0260 (P)
    - LE PLAS : A-0229 (BD)
    - LE TURON : A-0177 (AL)
    Commune de BERNAC-DEBAT (65) : Surface sur la commune : 7ha 13a 59ca
    - CARDOUET : A-0365
    - COTE DE LA SERRE : C-0134
    - L ADOUREAU : A-0480 , A-0482
    - LA PREVENDE : C-0008 , C-0009
    - LA SERRE : C-0157 , C-0158 , C-0159 , C-0160 , C-0161 , C-0216 , C-0217
    - LARROUSA : C-0411 , C-0414
    - MESSEGUERES : A-0296
    - PONT DE PIERRE : A-0352 , A-0354

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALLIER : A
    Commune de ARCIZAC-ADOUR : RNUnu
    Commune de BARBAZAN-DESSUS : RNUnu
    Commune de BERNAC-DEBAT : CN

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

BERNAC-DEBAT

N° de dossier : XA 65 13 0086 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Location sur la totalité de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALLIER (65) : Surface sur la commune : 1ha 31a 10ca
    - CLOS DE NOGUES : B-0332
    - LALANNE : A-0248 , A-0250
    Commune de ARCIZAC-ADOUR (65) : Surface sur la commune : 0ha 62a 85ca
    - CASCAILS : B-0014 , B-0015 , B-0018
    Commune de BARBAZAN-DESSUS (65) : Surface sur la commune : 0ha 91a 25ca
    - ARGELEZ : A-0260 (P)
    - LE PLAS : A-0229 (BD)
    - LE TURON : A-0177 (AL)
    Commune de BERNAC-DEBAT (65) : Surface sur la commune : 7ha 13a 59ca
    - CARDOUET : A-0365
    - COTE DE LA SERRE : C-0134
    - L ADOUREAU : A-0480 , A-0482
    - LA PREVENDE : C-0008 , C-0009
    - LA SERRE : C-0157 , C-0158 , C-0159 , C-0160 , C-0161 , C-0216 , C-0217
    - LARROUSA : C-0411 , C-0414
    - MESSEGUERES : A-0296
    - PONT DE PIERRE : A-0352 , A-0354

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALLIER : A
    Commune de ARCIZAC-ADOUR : RNUnu
    Commune de BARBAZAN-DESSUS : RNUnu
    Commune de BERNAC-DEBAT : CN

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

CLARENS

N° de dossier : AP 65 19 0091 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CLARENS (65) : Surface sur la commune : 0ha 58a 89ca
    - FRANC ETAT : D-0095
    Commune de TAJAN (65) : Surface sur la commune : 0ha 82a 71ca
    - LA SOULE ET LADOULOU : A-0349 , A-0977

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CLARENS : CN
    Commune de TAJAN : SD

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

MADIRAN

N° de dossier : XA 65 19 0108 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de MADIRAN (65) : Surface sur la commune : 41ha 63a 81ca
    - CAPEIL : G-0149
    - DOU REY : H-0042
    - LAGOGE : H-0018 , H-0024 , H-0025 , H-0026 , H-0027 , H-0028 , H-0029 , H-0031 , H-0032 , H-0491
    - LARMANES : ZA-0005 , ZA-0009 (J) , ZA-0009 (K) , ZA-0010 , ZA-0011 , ZA-0021 (J) , ZA-0021 (K)
    - LES MONDETS : H-0238 , H-0239 , H-0240 , H-0241 , H-0512
    - LES TUQUOS : H-0075 , H-0119 , H-0156 , H-0157 , H-0159 , H-0160 , H-0168 , H-0169
    - PEYROLLOU : G-0050 , G-0051 , G-0097 , G-0098 , G-0099 , G-0102 , G-0105 , G-0106
    - PRIELLE : G-0018 , G-0041 , G-0042 , G-0046
    - REY : H-0033 , H-0034 , H-0035 , H-0036 , H-0037 , H-0038 , H-0039 , H-0040 , H-0041 (J) , H-0041 (K) , H-0044 , H-0064 , H-0518 (J)
    Commune de SOUBLECAUSE (65) : Surface sur la commune : 2ha 38a 10ca
    - BARBASAN : B-0241
    - LA JUPE : ZA-0002 (J) , ZA-0002 (K)
    - MONDET : ZA-0056
    - SEIGNOR : B-0247

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MADIRAN : RNUnu et RNUu
    Commune de SOUBLECAUSE : RNUnu

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

RECURT

N° de dossier : AP 65 19 0087 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de RECURT (65) : Surface sur la commune : 0ha 30a 67ca
    - CAOUAT : D-0674
    Commune de TAJAN (65) : Surface sur la commune : 4ha 82a 88ca
    - LA LANNE ET COURTALOU : A-0685 , A-0686
    - LA SOULE ET LADOULOU : A-0352 , A-0353 , A-0354 , A-0791

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de RECURT : SD
    Commune de TAJAN : SD

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

SAINT-LARY-SOULAN

N° de dossier : AS 65 19 0107 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de SAINT-LARY-SOULAN (65) : Surface sur la commune : 0ha 64a 83ca
    - FREDENCON : B-0294 , B-0295

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-LARY-SOULAN : N

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

SOUBLECAUSE

N° de dossier : XA 65 19 0108 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

  • Commune de MADIRAN (65) : Surface sur la commune : 41ha 63a 81ca
    - CAPEIL : G-0149
    - DOU REY : H-0042
    - LAGOGE : H-0018 , H-0024 , H-0025 , H-0026 , H-0027 , H-0028 , H-0029 , H-0031 , H-0032 , H-0491
    - LARMANES : ZA-0005 , ZA-0009 (J) , ZA-0009 (K) , ZA-0010 , ZA-0011 , ZA-0021 (J) , ZA-0021 (K)
    - LES MONDETS : H-0238 , H-0239 , H-0240 , H-0241 , H-0512
    - LES TUQUOS : H-0075 , H-0119 , H-0156 , H-0157 , H-0159 , H-0160 , H-0168 , H-0169
    - PEYROLLOU : G-0050 , G-0051 , G-0097 , G-0098 , G-0099 , G-0102 , G-0105 , G-0106
    - PRIELLE : G-0018 , G-0041 , G-0042 , G-0046
    - REY : H-0033 , H-0034 , H-0035 , H-0036 , H-0037 , H-0038 , H-0039 , H-0040 , H-0041 (J) , H-0041 (K) , H-0044 , H-0064 , H-0518 (J)
    Commune de SOUBLECAUSE (65) : Surface sur la commune : 2ha 38a 10ca
    - BARBASAN : B-0241
    - LA JUPE : ZA-0002 (J) , ZA-0002 (K)
    - MONDET : ZA-0056
    - SEIGNOR : B-0247

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MADIRAN : RNUnu et RNUu
    Commune de SOUBLECAUSE : RNUnu

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

TAJAN

N° de dossier : AP 65 19 0091 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CLARENS (65) : Surface sur la commune : 0ha 58a 89ca
    - FRANC ETAT : D-0095
    Commune de TAJAN (65) : Surface sur la commune : 0ha 82a 71ca
    - LA SOULE ET LADOULOU : A-0349 , A-0977

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CLARENS : CN
    Commune de TAJAN : SD

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020

N° de dossier : AP 65 19 0087 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Fonds libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de RECURT (65) : Surface sur la commune : 0ha 30a 67ca
    - CAOUAT : D-0674
    Commune de TAJAN (65) : Surface sur la commune : 4ha 82a 88ca
    - LA LANNE ET COURTALOU : A-0685 , A-0686
    - LA SOULE ET LADOULOU : A-0352 , A-0353 , A-0354 , A-0791

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de RECURT : SD
    Commune de TAJAN : SD

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 30/01/2020
    Date de mise en ligne : 14/01/2020