Appels à candidature - Gers

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.


Pour toute information complémentaire, nous vous remercions de vous adresser au Service départemental de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
23 avenue de la Marne
BP 10084
32002 AUCH Cedex

Ou au siège social de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
10 chemin de la lacade
Auzeville-Tolosane BP 22125
31321 CASTANET TOLOSAN Cedex

Département : Gers (32) - 37 résultats
Département : Gers (32) - 37 résultats
Département : Gers (32) - 37 résultats
Veuillez sélectionner au minimum une catégorie.
Département : Gers (32) - 37 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

AIGNAN

N° de dossier : CM 32 21 0063 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de AIGNAN (32) : Surface sur la commune : 2ha 59a 98ca
    - BARET : C-0613 , C-0858 , C-1169

  • Date d'échéance : 01/03/2024
    Date de mise en ligne : 13/02/2024

BARCELONNE-DU-GERS

N° de dossier : CM 32 24 0017 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de BARCELONNE-DU-GERS (32) : Surface sur la commune : 8ha 04a 01ca
    - A LANCAU : D-0080 , D-0101 , D-0102 , D-0553 , D-0554 , D-0556
    Commune de BERNEDE (32) : Surface sur la commune : 29ha 97a 74ca
    - AUX MAOUAILS : A-0855
    - AUX SALLIGOTS : A-0001 , A-0002
    - LES FOURS : A-0856
    - LES GALUPS : A-0438 , A-0439 , A-0443 , A-0446 , A-0447 , A-0448 , A-0449 , A-0450
    - RIOUADE : A-0428 , A-0765
    Commune de CORNEILLAN (32) : Surface sur la commune : 13ha 11a 10ca
    - A MAOUCOURBIN : B-0793 , B-0844
    - AUX GRAVIES : C-0811
    - AUX SALIGUAS : A-0063
    Commune de IZOTGES (32) : Surface sur la commune : 7ha 79a 23ca
    - A L EMBARRAN : B-0117 , B-0118 (A) , B-0118 (B) , B-0237 (J) , B-0237 (K)
    - A LA SAOUQUE : B-0111 , B-0241
    Commune de RISCLE (32) : Surface sur la commune : 1ha 85a 34ca
    - LABARTHE : A-0250 , A-0251 , A-0252
    Commune de SAINT-MONT (32) : Surface sur la commune : 24ha 11a 47ca
    - A L ECHARTIGADE : AC-0049 , AC-0064 , AC-0065 (A) , AC-0065 (B) , AC-0066 , AC-0120 , AC-0125 (J) , AC-0125 (K)
    - A L ILE : AD-0167
    - A LA PLAINE : AD-0066 , AD-0124 , AD-0125 , AD-0128 , AD-0165
    - AU BANIOUANT : AD-0174 (J) , AD-0174 (K)
    - LAS MARQUES : AD-0151

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

BERNEDE

N° de dossier : CM 32 24 0017 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de BARCELONNE-DU-GERS (32) : Surface sur la commune : 8ha 04a 01ca
    - A LANCAU : D-0080 , D-0101 , D-0102 , D-0553 , D-0554 , D-0556
    Commune de BERNEDE (32) : Surface sur la commune : 29ha 97a 74ca
    - AUX MAOUAILS : A-0855
    - AUX SALLIGOTS : A-0001 , A-0002
    - LES FOURS : A-0856
    - LES GALUPS : A-0438 , A-0439 , A-0443 , A-0446 , A-0447 , A-0448 , A-0449 , A-0450
    - RIOUADE : A-0428 , A-0765
    Commune de CORNEILLAN (32) : Surface sur la commune : 13ha 11a 10ca
    - A MAOUCOURBIN : B-0793 , B-0844
    - AUX GRAVIES : C-0811
    - AUX SALIGUAS : A-0063
    Commune de IZOTGES (32) : Surface sur la commune : 7ha 79a 23ca
    - A L EMBARRAN : B-0117 , B-0118 (A) , B-0118 (B) , B-0237 (J) , B-0237 (K)
    - A LA SAOUQUE : B-0111 , B-0241
    Commune de RISCLE (32) : Surface sur la commune : 1ha 85a 34ca
    - LABARTHE : A-0250 , A-0251 , A-0252
    Commune de SAINT-MONT (32) : Surface sur la commune : 24ha 11a 47ca
    - A L ECHARTIGADE : AC-0049 , AC-0064 , AC-0065 (A) , AC-0065 (B) , AC-0066 , AC-0120 , AC-0125 (J) , AC-0125 (K)
    - A L ILE : AD-0167
    - A LA PLAINE : AD-0066 , AD-0124 , AD-0125 , AD-0128 , AD-0165
    - AU BANIOUANT : AD-0174 (J) , AD-0174 (K)
    - LAS MARQUES : AD-0151

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

BIRAN

N° de dossier : XA 32 24 0025 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BIRAN (32) : Surface sur la commune : 3ha 49a 30ca
    - LASARROQUES : AT-0063 (A) , AT-0067 , AT-0085
    Commune de ORDAN-LARROQUE (32) : Surface sur la commune : 22ha 57a 90ca
    - A CHANTE PERDRIX : I-0035 , I-0036 , I-0037
    - A ENPERRON : I-0189 (C) , I-0192 , I-0193 , I-0196 , I-0197
    - A LAS COUCADES : I-0060 , I-0061 , I-0062 (A) , I-0062 (B) , I-0064 , I-0065 , I-0232 , I-0233
    - A LASSEROTTE : I-0113
    - AU CHEMIN LONG : I-0075 , I-0076 , I-0077
    - AU MOULIN : I-0167 , I-0168 , I-0169 , I-0170 , I-0171 , I-0172 (A) , I-0172 (B) , I-0173 , I-0174

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BIRAN : CN
    Commune de ORDAN-LARROQUE : A - N

  • Commentaires : La production issue de l'acquisition relève pour tout ou partie de l'agriculture biologique au sens de l'article L.641-13 CRPM.
    Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

CAUPENNE-D'ARMAGNAC

N° de dossier : XA 32 24 0026 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUPENNE-D'ARMAGNAC (32) : Surface sur la commune : 9ha 16a 11ca
    - LA GARE : AN-0260 , AN-0528 , AN-0530
    - LOC : AN-0215 , AN-0231 , AN-0232 , AN-0235
    - SOURDOIS : AK-0135 , AK-0291
    - VILLAGE : AN-0292 , AN-0293 , AN-0296 , AN-0361 , AN-0363 , AN-0367 , AN-0369
    Commune de NOGARO (32) : Surface sur la commune : 0ha 59a 07ca
    - LABADIE : A-0575

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUPENNE-D'ARMAGNAC : CN
    Commune de NOGARO : NA-NC

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

CORNEILLAN

N° de dossier : CM 32 24 0017 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de BARCELONNE-DU-GERS (32) : Surface sur la commune : 8ha 04a 01ca
    - A LANCAU : D-0080 , D-0101 , D-0102 , D-0553 , D-0554 , D-0556
    Commune de BERNEDE (32) : Surface sur la commune : 29ha 97a 74ca
    - AUX MAOUAILS : A-0855
    - AUX SALLIGOTS : A-0001 , A-0002
    - LES FOURS : A-0856
    - LES GALUPS : A-0438 , A-0439 , A-0443 , A-0446 , A-0447 , A-0448 , A-0449 , A-0450
    - RIOUADE : A-0428 , A-0765
    Commune de CORNEILLAN (32) : Surface sur la commune : 13ha 11a 10ca
    - A MAOUCOURBIN : B-0793 , B-0844
    - AUX GRAVIES : C-0811
    - AUX SALIGUAS : A-0063
    Commune de IZOTGES (32) : Surface sur la commune : 7ha 79a 23ca
    - A L EMBARRAN : B-0117 , B-0118 (A) , B-0118 (B) , B-0237 (J) , B-0237 (K)
    - A LA SAOUQUE : B-0111 , B-0241
    Commune de RISCLE (32) : Surface sur la commune : 1ha 85a 34ca
    - LABARTHE : A-0250 , A-0251 , A-0252
    Commune de SAINT-MONT (32) : Surface sur la commune : 24ha 11a 47ca
    - A L ECHARTIGADE : AC-0049 , AC-0064 , AC-0065 (A) , AC-0065 (B) , AC-0066 , AC-0120 , AC-0125 (J) , AC-0125 (K)
    - A L ILE : AD-0167
    - A LA PLAINE : AD-0066 , AD-0124 , AD-0125 , AD-0128 , AD-0165
    - AU BANIOUANT : AD-0174 (J) , AD-0174 (K)
    - LAS MARQUES : AD-0151

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

CRASTES

N° de dossier : CM 32 21 0014 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de CRASTES (32) : Surface sur la commune : 0ha 44a 90ca
    - AUX COUAYROUX : E-0076

  • Date d'échéance : 01/03/2024
    Date de mise en ligne : 13/02/2024

ESPAS

N° de dossier : XA 32 24 0017 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ESPAS (32) : Surface sur la commune : 2ha 27a 00ca
    - LAGAOU : A-0169 (J) , A-0169 (K)
    Commune de MANCIET (32) : Surface sur la commune : 1ha 04a 63ca
    - A MERAUT : C-0329

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ESPAS : CN
    Commune de MANCIET : RNUb

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

GIMONT

N° de dossier : XA 32 23 0233 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GIMONT (32) : Surface sur la commune : 9ha 60a 62ca
    - A CHARLAS : ZK-0017
    - A EN SIOUET : ZL-0009
    - A L ABBAYE : ZH-0017
    - A LACAZE : ZH-0011 (J) , ZH-0011 (K)
    - A NINGRES : B-0143
    - AU BASTE : ZR-0005

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GIMONT : N - A

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

GONDRIN

N° de dossier : XA 32 24 0028 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GONDRIN (32) : Surface sur la commune : 20ha 53a 84ca
    - A CAZAQUE : C-0417 , C-0419 , C-0420 , C-0907 , C-0909 (*)
    - A LAURIOLE : C-0326 , C-0331 , C-0807
    Commune de MANSENCOME (32) : Surface sur la commune : 46ha 19a 24ca
    - BUSCA : AB-0042 , AB-0043 , AB-0044 , AB-0045 , AB-0046 , AB-0048 , AB-0049 , AB-0050 , AB-0051 , AB-0054 (*) , AB-0055 (*) , AB-0056 , AB-0073 , AB-0074 (*) , AB-0075 , AB-0076 (*) , AB-0077 , AB-0078 , AB-0079 (*) , AB-0080 (*) , AB-0081 (*) , AB-0082 , AB-0083 (*) , AB-0084 (*) , AB-0088 , AB-0089 (*)
    - PIGEONNIER : AB-0090
    Commune de MOUCHAN (32) : Surface sur la commune : 3ha 73a 13ca
    - A JOLIS : B-0460 , B-0461 (*) , B-0462 , B-0463 (*) , B-0464 (*)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GONDRIN : A
    Commune de MANSENCOME : A
    Commune de MOUCHAN : A

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

IZOTGES

N° de dossier : CM 32 24 0017 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de BARCELONNE-DU-GERS (32) : Surface sur la commune : 8ha 04a 01ca
    - A LANCAU : D-0080 , D-0101 , D-0102 , D-0553 , D-0554 , D-0556
    Commune de BERNEDE (32) : Surface sur la commune : 29ha 97a 74ca
    - AUX MAOUAILS : A-0855
    - AUX SALLIGOTS : A-0001 , A-0002
    - LES FOURS : A-0856
    - LES GALUPS : A-0438 , A-0439 , A-0443 , A-0446 , A-0447 , A-0448 , A-0449 , A-0450
    - RIOUADE : A-0428 , A-0765
    Commune de CORNEILLAN (32) : Surface sur la commune : 13ha 11a 10ca
    - A MAOUCOURBIN : B-0793 , B-0844
    - AUX GRAVIES : C-0811
    - AUX SALIGUAS : A-0063
    Commune de IZOTGES (32) : Surface sur la commune : 7ha 79a 23ca
    - A L EMBARRAN : B-0117 , B-0118 (A) , B-0118 (B) , B-0237 (J) , B-0237 (K)
    - A LA SAOUQUE : B-0111 , B-0241
    Commune de RISCLE (32) : Surface sur la commune : 1ha 85a 34ca
    - LABARTHE : A-0250 , A-0251 , A-0252
    Commune de SAINT-MONT (32) : Surface sur la commune : 24ha 11a 47ca
    - A L ECHARTIGADE : AC-0049 , AC-0064 , AC-0065 (A) , AC-0065 (B) , AC-0066 , AC-0120 , AC-0125 (J) , AC-0125 (K)
    - A L ILE : AD-0167
    - A LA PLAINE : AD-0066 , AD-0124 , AD-0125 , AD-0128 , AD-0165
    - AU BANIOUANT : AD-0174 (J) , AD-0174 (K)
    - LAS MARQUES : AD-0151

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

LADEVEZE-RIVIERE

N° de dossier : XA 32 24 0029 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LADEVEZE-RIVIERE (32) : Surface sur la commune : 2ha 46a 41ca
    - CAMPAREJAOU : B-0184 , B-0186

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LADEVEZE-RIVIERE : CN

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

N° de dossier : XA 32 24 0030 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LADEVEZE-RIVIERE (32) : Surface sur la commune : 4ha 18a 30ca
    - CAMPAREJAOU : B-0190 (J) , B-0190 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LADEVEZE-RIVIERE : CN

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

LAGRAULET-DU-GERS

N° de dossier : XA 32 24 0016 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LAGRAULET-DU-GERS (32) : Surface sur la commune : 32ha 70a 07ca
    - A BARRANQUE : C-0310 , C-1527 , C-1528
    - A SAVAGNAC : C-0157 , C-0167 , C-0169 , C-0170 , C-0195 , C-0196 , C-0207 , C-0208 , C-0209 , C-0210 , C-0211 , C-0212 , C-0213 , C-0214 (A) , C-0214 (B) , C-0215 , C-0216 , C-0217 , C-1980 , C-1981 , C-1982 , C-1983 , C-1984 , C-1986 , C-2061 , C-2063 , C-2065 , C-2067 , C-2069
    - AU BROC BLANC : C-0024 , C-0025 , C-0026 , C-0030 , C-0031 , C-0032
    - AU JAULIN : C-0218 , C-0219 , C-0220 , C-0221 , C-0238 , C-0239
    Commune de MONTREAL (32) : Surface sur la commune : 4ha 11a 20ca
    - AU PADOUEN : F-0133 (J) , F-0133 (K) , F-0133 (L) , F-0135 , F-0136 , F-0137 (J) , F-0137 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAGRAULET-DU-GERS : A-N
    Commune de MONTREAL : A-N

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

LANNUX

N° de dossier : XA 32 24 0024 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LANNUX (32) : Surface sur la commune : 17ha 17a 29ca
    - BIDOTS : C-0274 , C-0276 (J) , C-0276 (K) , C-0278 (J) , C-0278 (K) , C-0279 (J) , C-0279 (K) , C-0280 , C-0282 , C-0283 (J) , C-0283 (K) , C-0286 , C-0288 , C-0289
    - LARREBIQUET : C-0665 , C-0666 , C-0703

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LANNUX : A

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

MANCIET

N° de dossier : XA 32 24 0023 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MANCIET (32) : Surface sur la commune : 14ha 03a 43ca
    - A HOUNTANET : A-0292 , A-0293 , A-0294 , A-0295 , A-0299 , A-0309 , A-0311 , A-0332 , A-0333 , A-1471 , A-1472
    - A LA HITERE : A-0549
    - A MILLADE : A-0476
    - AU HARRY : A-1473

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MANCIET : ZN

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

N° de dossier : XA 32 24 0017 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ESPAS (32) : Surface sur la commune : 2ha 27a 00ca
    - LAGAOU : A-0169 (J) , A-0169 (K)
    Commune de MANCIET (32) : Surface sur la commune : 1ha 04a 63ca
    - A MERAUT : C-0329

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ESPAS : CN
    Commune de MANCIET : RNUb

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

MANSENCOME

N° de dossier : XA 32 24 0028 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GONDRIN (32) : Surface sur la commune : 20ha 53a 84ca
    - A CAZAQUE : C-0417 , C-0419 , C-0420 , C-0907 , C-0909 (*)
    - A LAURIOLE : C-0326 , C-0331 , C-0807
    Commune de MANSENCOME (32) : Surface sur la commune : 46ha 19a 24ca
    - BUSCA : AB-0042 , AB-0043 , AB-0044 , AB-0045 , AB-0046 , AB-0048 , AB-0049 , AB-0050 , AB-0051 , AB-0054 (*) , AB-0055 (*) , AB-0056 , AB-0073 , AB-0074 (*) , AB-0075 , AB-0076 (*) , AB-0077 , AB-0078 , AB-0079 (*) , AB-0080 (*) , AB-0081 (*) , AB-0082 , AB-0083 (*) , AB-0084 (*) , AB-0088 , AB-0089 (*)
    - PIGEONNIER : AB-0090
    Commune de MOUCHAN (32) : Surface sur la commune : 3ha 73a 13ca
    - A JOLIS : B-0460 , B-0461 (*) , B-0462 , B-0463 (*) , B-0464 (*)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GONDRIN : A
    Commune de MANSENCOME : A
    Commune de MOUCHAN : A

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

N° de dossier : XA 32 24 0027 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MANSENCOME (32) : Surface sur la commune : 4ha 19a 90ca
    - BAYLION : AB-0002 , AB-0004 , AB-0005 , AB-0138 , AB-0139 , AB-0142 , AB-0144 , AB-0145 , AB-0148 , AB-0150 , AB-0151
    Commune de MOUCHAN (32) : Surface sur la commune : 6ha 03a 80ca
    - A CAMPEX : B-0618 , B-0619 , B-0620 , B-0621 , B-0643 , B-0644 , B-0645
    - A JOLIS : B-0466

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MANSENCOME : A
    Commune de MOUCHAN : A

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

MAUROUX

N° de dossier : AP 32 23 0208 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MAUROUX (32) : Surface sur la commune : 0ha 34a 80ca
    - AU VILLAGE : D-0071 , D-0072 , D-0075 , D-0081 , D-0320

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MAUROUX : CN

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

MEILHAN

N° de dossier : CM 32 24 0019 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de MEILHAN (32) : Surface sur la commune : 12ha 15a 05ca
    - ENBIDONNE : AE-0004
    - L EGLISE : AD-0051
    - LA COTE : AE-0081 , AE-0084 (J) , AE-0084 (K) , AE-0090 , AE-0092 , AE-0093 , AE-0099
    - PLAETS : AD-0170 , AD-0171 , AD-0188 , AD-0189 , AD-0190 , AD-0191 , AD-0194 , AD-0202 , AD-0206 , AD-0207
    - TIRE D ASNES : AE-0073 , AE-0074
    - VILLAGE : AD-0045 , AD-0046 , AD-0047 , AD-0050
    Commune de VILLEFRANCHE-D'ASTARAC (32) : Surface sur la commune : 20ha 59a 25ca
    - BAYLAC : AR-0047 , AR-0050 , AR-0056
    - CASTAGNEDE : AR-0001 (A) , AR-0001 (B) , AR-0002 (J) , AR-0002 (K) , AR-0003 , AR-0004 , AR-0005 , AR-0006 , AR-0007 (J) , AR-0007 (K) , AR-0010 , AR-0011 , AR-0012 , AR-0013 , AR-0014 (J) , AR-0014 (K) , AR-0016 (A) , AR-0017 , AR-0018 , AR-0021 , AR-0023 , AR-0024 , AR-0025 , AR-0026
    - PRIOU : AR-0085 , AR-0086 , AR-0105 , AR-0107

  • Date d'échéance : 14/03/2024
    Date de mise en ligne : 27/02/2024

N° de dossier : CM 32 24 0018 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de MEILHAN (32) : Surface sur la commune : 1ha 31a 30ca
    - LA COTE : AE-0101 (J) , AE-0101 (K)
    - TIRE D ASNES : AE-0065
    Commune de VILLEFRANCHE-D'ASTARAC (32) : Surface sur la commune : 4ha 38a 55ca
    - BAYLAC : AR-0043 , AR-0045 , AR-0046 , AR-0048 , AR-0051 , AR-0052 , AR-0055
    - CASTAGNEDE : AR-0027
    - PRIOU : AR-0098 , AR-0109

  • Date d'échéance : 14/03/2024
    Date de mise en ligne : 27/02/2024

MONTREAL

N° de dossier : XA 32 24 0016 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LAGRAULET-DU-GERS (32) : Surface sur la commune : 32ha 70a 07ca
    - A BARRANQUE : C-0310 , C-1527 , C-1528
    - A SAVAGNAC : C-0157 , C-0167 , C-0169 , C-0170 , C-0195 , C-0196 , C-0207 , C-0208 , C-0209 , C-0210 , C-0211 , C-0212 , C-0213 , C-0214 (A) , C-0214 (B) , C-0215 , C-0216 , C-0217 , C-1980 , C-1981 , C-1982 , C-1983 , C-1984 , C-1986 , C-2061 , C-2063 , C-2065 , C-2067 , C-2069
    - AU BROC BLANC : C-0024 , C-0025 , C-0026 , C-0030 , C-0031 , C-0032
    - AU JAULIN : C-0218 , C-0219 , C-0220 , C-0221 , C-0238 , C-0239
    Commune de MONTREAL (32) : Surface sur la commune : 4ha 11a 20ca
    - AU PADOUEN : F-0133 (J) , F-0133 (K) , F-0133 (L) , F-0135 , F-0136 , F-0137 (J) , F-0137 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LAGRAULET-DU-GERS : A-N
    Commune de MONTREAL : A-N

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

N° de dossier : AS 32 14 0219 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de MONTREAL (32) : Surface sur la commune : 74ha 23a 81ca
    - A HAOUAS : AK-0072 , AK-0073 , AK-0074 , AK-0077 , AK-0112 (A) , AK-0112 (Z) , AK-0113 , AK-0114
    - A LA BRUCHETTE : AI-0070 , AI-0072 , AI-0073 , AI-0074 , AI-0111 , AI-0112
    - A MALIAC : AK-0098 , AK-0099 , AK-0100 , AK-0102 , AK-0103 , AK-0104 , AK-0105 , AK-0115
    - A SAUBADOU : AI-0068 , AI-0069
    - AU BERNET : B-0060 , B-0061
    - AU COUCHANT DU BERNET : B-0062 , B-0077 , B-0078 , B-0079 , B-0080 , B-0082 , B-0084 , B-0085 , B-0360 , B-0362
    - AU PITAU : AK-0008 , AK-0016 , AK-0017 , AK-0018 , AK-0019 (A) , AK-0019 (B) , AK-0020 , AK-0122 (A) , AK-0122 (B)
    - AU POUY : AK-0021 , AK-0022 , AK-0025 , AK-0026 , AK-0027 , AK-0031 , AK-0124

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MONTREAL : PLUI zone A

  • Commentaires : La production issue de l'acquisition relève pour tout ou partie de l'agriculture biologique au sens de l'article L.641-13 CRPM.
    Surfaces boisées : Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

MOUCHAN

N° de dossier : XA 32 24 0027 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MANSENCOME (32) : Surface sur la commune : 4ha 19a 90ca
    - BAYLION : AB-0002 , AB-0004 , AB-0005 , AB-0138 , AB-0139 , AB-0142 , AB-0144 , AB-0145 , AB-0148 , AB-0150 , AB-0151
    Commune de MOUCHAN (32) : Surface sur la commune : 6ha 03a 80ca
    - A CAMPEX : B-0618 , B-0619 , B-0620 , B-0621 , B-0643 , B-0644 , B-0645
    - A JOLIS : B-0466

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MANSENCOME : A
    Commune de MOUCHAN : A

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

N° de dossier : XA 32 24 0028 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GONDRIN (32) : Surface sur la commune : 20ha 53a 84ca
    - A CAZAQUE : C-0417 , C-0419 , C-0420 , C-0907 , C-0909 (*)
    - A LAURIOLE : C-0326 , C-0331 , C-0807
    Commune de MANSENCOME (32) : Surface sur la commune : 46ha 19a 24ca
    - BUSCA : AB-0042 , AB-0043 , AB-0044 , AB-0045 , AB-0046 , AB-0048 , AB-0049 , AB-0050 , AB-0051 , AB-0054 (*) , AB-0055 (*) , AB-0056 , AB-0073 , AB-0074 (*) , AB-0075 , AB-0076 (*) , AB-0077 , AB-0078 , AB-0079 (*) , AB-0080 (*) , AB-0081 (*) , AB-0082 , AB-0083 (*) , AB-0084 (*) , AB-0088 , AB-0089 (*)
    - PIGEONNIER : AB-0090
    Commune de MOUCHAN (32) : Surface sur la commune : 3ha 73a 13ca
    - A JOLIS : B-0460 , B-0461 (*) , B-0462 , B-0463 (*) , B-0464 (*)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GONDRIN : A
    Commune de MANSENCOME : A
    Commune de MOUCHAN : A

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

NOGARO

N° de dossier : XA 32 24 0026 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAUPENNE-D'ARMAGNAC (32) : Surface sur la commune : 9ha 16a 11ca
    - LA GARE : AN-0260 , AN-0528 , AN-0530
    - LOC : AN-0215 , AN-0231 , AN-0232 , AN-0235
    - SOURDOIS : AK-0135 , AK-0291
    - VILLAGE : AN-0292 , AN-0293 , AN-0296 , AN-0361 , AN-0363 , AN-0367 , AN-0369
    Commune de NOGARO (32) : Surface sur la commune : 0ha 59a 07ca
    - LABADIE : A-0575

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CAUPENNE-D'ARMAGNAC : CN
    Commune de NOGARO : NA-NC

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

ORDAN-LARROQUE

N° de dossier : XA 32 24 0025 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de BIRAN (32) : Surface sur la commune : 3ha 49a 30ca
    - LASARROQUES : AT-0063 (A) , AT-0067 , AT-0085
    Commune de ORDAN-LARROQUE (32) : Surface sur la commune : 22ha 57a 90ca
    - A CHANTE PERDRIX : I-0035 , I-0036 , I-0037
    - A ENPERRON : I-0189 (C) , I-0192 , I-0193 , I-0196 , I-0197
    - A LAS COUCADES : I-0060 , I-0061 , I-0062 (A) , I-0062 (B) , I-0064 , I-0065 , I-0232 , I-0233
    - A LASSEROTTE : I-0113
    - AU CHEMIN LONG : I-0075 , I-0076 , I-0077
    - AU MOULIN : I-0167 , I-0168 , I-0169 , I-0170 , I-0171 , I-0172 (A) , I-0172 (B) , I-0173 , I-0174

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BIRAN : CN
    Commune de ORDAN-LARROQUE : A - N

  • Commentaires : La production issue de l'acquisition relève pour tout ou partie de l'agriculture biologique au sens de l'article L.641-13 CRPM.
    Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

PEYRUSSE-VIEILLE

N° de dossier : CM 32 24 0016 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de PEYRUSSE-VIEILLE (32) : Surface sur la commune : 5ha 85a 83ca
    - BARTOUIL : B-0001 , B-0002 , B-0003 , B-0004 , B-0005

  • Date d'échéance : 01/03/2024
    Date de mise en ligne : 13/02/2024

RISCLE

N° de dossier : XA 32 24 0031 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de RISCLE (32) : Surface sur la commune : 0ha 98a 89ca
    - LES QUATRE BLANCS : AI-0042 , AI-0049 , AI-0281 , AI-0283 , AI-0285

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de RISCLE : ND - A

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 11/03/2024
    Date de mise en ligne : 21/02/2024

N° de dossier : CM 32 24 0010 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de RISCLE (32) : Surface sur la commune : 11ha 58a 25ca
    - BERNET : E-0143 , E-0145 , E-0147 , E-0679 , E-0680
    - LE GRAND COUSTAOU : E-0042 , E-0043
    - TUCO : D-0130 , D-0131 , D-0132

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

N° de dossier : CM 32 24 0017 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de BARCELONNE-DU-GERS (32) : Surface sur la commune : 8ha 04a 01ca
    - A LANCAU : D-0080 , D-0101 , D-0102 , D-0553 , D-0554 , D-0556
    Commune de BERNEDE (32) : Surface sur la commune : 29ha 97a 74ca
    - AUX MAOUAILS : A-0855
    - AUX SALLIGOTS : A-0001 , A-0002
    - LES FOURS : A-0856
    - LES GALUPS : A-0438 , A-0439 , A-0443 , A-0446 , A-0447 , A-0448 , A-0449 , A-0450
    - RIOUADE : A-0428 , A-0765
    Commune de CORNEILLAN (32) : Surface sur la commune : 13ha 11a 10ca
    - A MAOUCOURBIN : B-0793 , B-0844
    - AUX GRAVIES : C-0811
    - AUX SALIGUAS : A-0063
    Commune de IZOTGES (32) : Surface sur la commune : 7ha 79a 23ca
    - A L EMBARRAN : B-0117 , B-0118 (A) , B-0118 (B) , B-0237 (J) , B-0237 (K)
    - A LA SAOUQUE : B-0111 , B-0241
    Commune de RISCLE (32) : Surface sur la commune : 1ha 85a 34ca
    - LABARTHE : A-0250 , A-0251 , A-0252
    Commune de SAINT-MONT (32) : Surface sur la commune : 24ha 11a 47ca
    - A L ECHARTIGADE : AC-0049 , AC-0064 , AC-0065 (A) , AC-0065 (B) , AC-0066 , AC-0120 , AC-0125 (J) , AC-0125 (K)
    - A L ILE : AD-0167
    - A LA PLAINE : AD-0066 , AD-0124 , AD-0125 , AD-0128 , AD-0165
    - AU BANIOUANT : AD-0174 (J) , AD-0174 (K)
    - LAS MARQUES : AD-0151

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

SAINT-MARTIN-D'ARMAGNAC

N° de dossier : XA 32 24 0018 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-MARTIN-D'ARMAGNAC (32) : Surface sur la commune : 0ha 36a 23ca
    - LA RIESTE : A-0169 , A-0321

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-MARTIN-D'ARMAGNAC : CN

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

SAINT-MONT

N° de dossier : CM 32 24 0017 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de BARCELONNE-DU-GERS (32) : Surface sur la commune : 8ha 04a 01ca
    - A LANCAU : D-0080 , D-0101 , D-0102 , D-0553 , D-0554 , D-0556
    Commune de BERNEDE (32) : Surface sur la commune : 29ha 97a 74ca
    - AUX MAOUAILS : A-0855
    - AUX SALLIGOTS : A-0001 , A-0002
    - LES FOURS : A-0856
    - LES GALUPS : A-0438 , A-0439 , A-0443 , A-0446 , A-0447 , A-0448 , A-0449 , A-0450
    - RIOUADE : A-0428 , A-0765
    Commune de CORNEILLAN (32) : Surface sur la commune : 13ha 11a 10ca
    - A MAOUCOURBIN : B-0793 , B-0844
    - AUX GRAVIES : C-0811
    - AUX SALIGUAS : A-0063
    Commune de IZOTGES (32) : Surface sur la commune : 7ha 79a 23ca
    - A L EMBARRAN : B-0117 , B-0118 (A) , B-0118 (B) , B-0237 (J) , B-0237 (K)
    - A LA SAOUQUE : B-0111 , B-0241
    Commune de RISCLE (32) : Surface sur la commune : 1ha 85a 34ca
    - LABARTHE : A-0250 , A-0251 , A-0252
    Commune de SAINT-MONT (32) : Surface sur la commune : 24ha 11a 47ca
    - A L ECHARTIGADE : AC-0049 , AC-0064 , AC-0065 (A) , AC-0065 (B) , AC-0066 , AC-0120 , AC-0125 (J) , AC-0125 (K)
    - A L ILE : AD-0167
    - A LA PLAINE : AD-0066 , AD-0124 , AD-0125 , AD-0128 , AD-0165
    - AU BANIOUANT : AD-0174 (J) , AD-0174 (K)
    - LAS MARQUES : AD-0151

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

SAMARAN

N° de dossier : XA 32 24 0019 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAMARAN (32) : Surface sur la commune : 36ha 75a 54ca
    - A LALANNE : ZK-0011
    - A LANAMOUX : ZD-0006 , ZD-0007 (A) , ZD-0007 (B) , ZD-0011 , ZD-0050 , ZD-0051 , ZD-0054 , ZD-0055
    - A LAS MATETES : ZI-0012 , ZI-0013
    - A LASLANES NORD : ZE-0007 (J) , ZE-0007 (K) , ZE-0038
    - A LASLANES SUD : ZE-0047 (J) , ZE-0047 (K) , ZE-0048
    - AU BARRY NORD : ZK-0027 (J) , ZK-0027 (K) , ZK-0039

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAMARAN : CN

  • Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

  • Date d'échéance : 04/03/2024
    Date de mise en ligne : 14/02/2024

VILLEFRANCHE-D'ASTARAC

N° de dossier : CM 32 24 0018 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de MEILHAN (32) : Surface sur la commune : 1ha 31a 30ca
    - LA COTE : AE-0101 (J) , AE-0101 (K)
    - TIRE D ASNES : AE-0065
    Commune de VILLEFRANCHE-D'ASTARAC (32) : Surface sur la commune : 4ha 38a 55ca
    - BAYLAC : AR-0043 , AR-0045 , AR-0046 , AR-0048 , AR-0051 , AR-0052 , AR-0055
    - CASTAGNEDE : AR-0027
    - PRIOU : AR-0098 , AR-0109

  • Date d'échéance : 14/03/2024
    Date de mise en ligne : 27/02/2024

N° de dossier : CM 32 24 0019 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de MEILHAN (32) : Surface sur la commune : 12ha 15a 05ca
    - ENBIDONNE : AE-0004
    - L EGLISE : AD-0051
    - LA COTE : AE-0081 , AE-0084 (J) , AE-0084 (K) , AE-0090 , AE-0092 , AE-0093 , AE-0099
    - PLAETS : AD-0170 , AD-0171 , AD-0188 , AD-0189 , AD-0190 , AD-0191 , AD-0194 , AD-0202 , AD-0206 , AD-0207
    - TIRE D ASNES : AE-0073 , AE-0074
    - VILLAGE : AD-0045 , AD-0046 , AD-0047 , AD-0050
    Commune de VILLEFRANCHE-D'ASTARAC (32) : Surface sur la commune : 20ha 59a 25ca
    - BAYLAC : AR-0047 , AR-0050 , AR-0056
    - CASTAGNEDE : AR-0001 (A) , AR-0001 (B) , AR-0002 (J) , AR-0002 (K) , AR-0003 , AR-0004 , AR-0005 , AR-0006 , AR-0007 (J) , AR-0007 (K) , AR-0010 , AR-0011 , AR-0012 , AR-0013 , AR-0014 (J) , AR-0014 (K) , AR-0016 (A) , AR-0017 , AR-0018 , AR-0021 , AR-0023 , AR-0024 , AR-0025 , AR-0026
    - PRIOU : AR-0085 , AR-0086 , AR-0105 , AR-0107

  • Date d'échéance : 14/03/2024
    Date de mise en ligne : 27/02/2024