Appels à candidature - Gard

N° de dossier : IL 30 23 0005 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une Intermédiation Locative, tout ou partie des biens suivants :

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de ASPERES (30) : Surface sur la commune : 5ha 03a 05ca
  - LE BOURRASSOL : ZD-0073
  - LE GRES SUD : ZD-0114 (J) , ZD-0114 (K)
  - LE PLAN D ASPERES : ZE-0127 , ZE-0129
  Commune de CAMPAGNE (34) : Surface sur la commune : 2ha 35a 70ca
  - LA GRANDE TERRE : ZA-0012 , ZA-0013 , ZA-0016 , ZA-0075
  Commune de SALINELLES (30) : Surface sur la commune : 0ha 94a 40ca
  - LES ROMANES : ZD-0036

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de ASPERES :
  Commune de CAMPAGNE :
  Commune de SALINELLES :

• Date d'échéance : 20/06/2023
  Date de mise en ligne : 31/05/2023

N° de dossier : IL 30 23 0004 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une Intermédiation Locative, tout ou partie des biens suivants :

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de ASPERES (30) : Surface sur la commune : 1ha 49a 90ca
  - CHEMIN DE CLARET : ZE-0010
  Commune de CAMPAGNE (34) : Surface sur la commune : 3ha 42a 50ca
  - LA PLAINE : ZB-0106

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de ASPERES :
  Commune de CAMPAGNE :

• Date d'échéance : 20/06/2023
  Date de mise en ligne : 31/05/2023

N° de dossier : AS 30 22 0325 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Ruines ou bâtiments en très mauvais état

• Commune de BAGNOLS-SUR-CEZE (30) : Surface sur la commune : 1ha 34a 66ca
  - MALPASSET : AC-0173 , AC-0174

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BAGNOLS-SUR-CEZE : ZONE A

• Date d'échéance : 23/06/2023
  Date de mise en ligne : 03/06/2023

N° de dossier : AS 30 19 0147 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de BEAUVOISIN (30) : Surface sur la commune : 9ha 01a 85ca
  - COMBE MEZIERE : H-0129 , H-0130 , H-0140 , H-0141 , H-0144 , H-0145 , H-0146 , H-0147 , H-0528

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BEAUVOISIN : Zone Af

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 23/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0134 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de BELLEGARDE (30) : Surface sur la commune : 11ha 86a 91ca
  - BERGERIE DE BROUSSAN : F-1082 , F-1083 , F-1084
  Commune de BOUILLARGUES (30) : Surface sur la commune : 42ha 38a 06ca
  - BELLE BARRE NORD : ZL-0327 , ZL-0333
  - JASSE DE COMBE : ZI-0026 , ZI-0027
  - LA COUSTILLE OUEST : ZC-0032 (*) , ZC-0033 (*) , ZC-0034 , ZC-0035 , ZC-0036 , ZC-0037 , ZC-0041 , ZC-0042 , ZC-0043 , ZC-0044 , ZC-0045 , ZC-0128 , ZC-0130 , ZC-0132 , ZC-0134 , ZC-0136 , ZC-0138
  - LES AIGUILLONS : ZM-0077 (*) , ZM-0078 , ZM-0079 , ZM-0080
  - LES GRIMAUDES : ZH-0073 , ZH-0074
  - LES TUILERIES : ZP-0042 , ZP-0043
  - PIJOLON : ZM-0013 , ZM-0014 , ZM-0015 , ZM-0016 (*) , ZM-0096
  - PISSEVIN OUEST : ZH-0059 , ZH-0063 , ZH-0204 , ZH-0207 , ZH-0208 , ZH-0340 (*)
  - TERRES LADETTES : ZB-0023 , ZB-0069
  Commune de GARONS (30) : Surface sur la commune : 2ha 56a 70ca
  - FOURNIGUET : ZA-0054
  - SPIREL : ZB-0125

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BELLEGARDE : Zone A du PLU
  Commune de BOUILLARGUES : Zone A et Ap du PLU
  Commune de GARONS : Zone A du PLU

• Date d'échéance : 27/06/2023
  Date de mise en ligne : 06/06/2023

N° de dossier : AS 30 22 0002 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de BLAUZAC (30) : Surface sur la commune : 3ha 62a 86ca
  - MAS DE BOUCHET : AD-0014 , AD-0017 , AD-0018 , AD-0019 , AD-0026 , AD-0419 , AD-0421 , AD-0423 , AD-0425 (J) , AD-0425 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BLAUZAC : Zone A du PLU

• Date d'échéance : 27/06/2023
  Date de mise en ligne : 06/06/2023

N° de dossier : AS 30 23 0134 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de BELLEGARDE (30) : Surface sur la commune : 11ha 86a 91ca
  - BERGERIE DE BROUSSAN : F-1082 , F-1083 , F-1084
  Commune de BOUILLARGUES (30) : Surface sur la commune : 42ha 38a 06ca
  - BELLE BARRE NORD : ZL-0327 , ZL-0333
  - JASSE DE COMBE : ZI-0026 , ZI-0027
  - LA COUSTILLE OUEST : ZC-0032 (*) , ZC-0033 (*) , ZC-0034 , ZC-0035 , ZC-0036 , ZC-0037 , ZC-0041 , ZC-0042 , ZC-0043 , ZC-0044 , ZC-0045 , ZC-0128 , ZC-0130 , ZC-0132 , ZC-0134 , ZC-0136 , ZC-0138
  - LES AIGUILLONS : ZM-0077 (*) , ZM-0078 , ZM-0079 , ZM-0080
  - LES GRIMAUDES : ZH-0073 , ZH-0074
  - LES TUILERIES : ZP-0042 , ZP-0043
  - PIJOLON : ZM-0013 , ZM-0014 , ZM-0015 , ZM-0016 (*) , ZM-0096
  - PISSEVIN OUEST : ZH-0059 , ZH-0063 , ZH-0204 , ZH-0207 , ZH-0208 , ZH-0340 (*)
  - TERRES LADETTES : ZB-0023 , ZB-0069
  Commune de GARONS (30) : Surface sur la commune : 2ha 56a 70ca
  - FOURNIGUET : ZA-0054
  - SPIREL : ZB-0125

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BELLEGARDE : Zone A du PLU
  Commune de BOUILLARGUES : Zone A et Ap du PLU
  Commune de GARONS : Zone A du PLU

• Date d'échéance : 27/06/2023
  Date de mise en ligne : 06/06/2023

N° de dossier : AS 30 23 0135 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de BRIGNON (30) : Surface sur la commune : 2ha 09a 30ca
  - LES JASSES : B-0002 , B-0005 , B-0007 , B-0304 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BRIGNON : RNU

• Date d'échéance : 27/06/2023
  Date de mise en ligne : 06/06/2023

N° de dossier : AS 30 21 0355 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CARSAN (30) : Surface sur la commune : 11ha 77a 80ca
  - COMBE ARNAVE : C-0306 , C-0307 , C-0308 , C-0310 , C-0311 , C-0312 , C-0313 , C-0314 (J) , C-0314 (K) , C-0315 , C-0316 , C-0317 , C-0319 , C-0320 , C-0328 , C-0329 , C-0340 , C-0348 (J) , C-0348 (K)
  - COSTE LONGUE : C-0452
  - PIEMAL SUD : C-0353 , C-0356

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CARSAN : A, N

• Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.
  
  

• Date d'échéance : 23/06/2023
  Date de mise en ligne : 03/06/2023

N° de dossier : AS 30 23 0004 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Bâtiments d'habitation

• Commune de FONTANES (30) : Surface sur la commune : 0ha 50a 00ca
  - MAS DE BARBUSSE : Z-3430 , Z-3440 (J)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de FONTANES : ZONE A et N

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 23/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0004 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de FONTANES (30) : Surface sur la commune : 11ha 62a 50ca
  - MAS DE BARBUSSE : Z-0343 , Z-0344 (J) , Z-0345 (J) , Z-0345 (K) , Z-0345 (L)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de FONTANES : ZONE A et N

• Commentaires : Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.
  Cette vente est indiscociable de la vente AS 23 0004 01 (11Ha 62a 50ca) --
  
  

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 23/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0134 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de BELLEGARDE (30) : Surface sur la commune : 11ha 86a 91ca
  - BERGERIE DE BROUSSAN : F-1082 , F-1083 , F-1084
  Commune de BOUILLARGUES (30) : Surface sur la commune : 42ha 38a 06ca
  - BELLE BARRE NORD : ZL-0327 , ZL-0333
  - JASSE DE COMBE : ZI-0026 , ZI-0027
  - LA COUSTILLE OUEST : ZC-0032 (*) , ZC-0033 (*) , ZC-0034 , ZC-0035 , ZC-0036 , ZC-0037 , ZC-0041 , ZC-0042 , ZC-0043 , ZC-0044 , ZC-0045 , ZC-0128 , ZC-0130 , ZC-0132 , ZC-0134 , ZC-0136 , ZC-0138
  - LES AIGUILLONS : ZM-0077 (*) , ZM-0078 , ZM-0079 , ZM-0080
  - LES GRIMAUDES : ZH-0073 , ZH-0074
  - LES TUILERIES : ZP-0042 , ZP-0043
  - PIJOLON : ZM-0013 , ZM-0014 , ZM-0015 , ZM-0016 (*) , ZM-0096
  - PISSEVIN OUEST : ZH-0059 , ZH-0063 , ZH-0204 , ZH-0207 , ZH-0208 , ZH-0340 (*)
  - TERRES LADETTES : ZB-0023 , ZB-0069
  Commune de GARONS (30) : Surface sur la commune : 2ha 56a 70ca
  - FOURNIGUET : ZA-0054
  - SPIREL : ZB-0125

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BELLEGARDE : Zone A du PLU
  Commune de BOUILLARGUES : Zone A et Ap du PLU
  Commune de GARONS : Zone A du PLU

• Date d'échéance : 27/06/2023
  Date de mise en ligne : 06/06/2023

N° de dossier : AS 30 23 0112 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

• Commune de LE CAILAR (30) : Surface sur la commune : 19ha 76a 81ca
  - CONTENSARGUES : E-0098 , E-0099 , E-0210 , E-0249
  - DU PONT DES TOURRADONS : E-0280 (*)
  - HAUT COQUILLON : F-0035 , F-0036 , F-0044 (*) , F-0045 (*) , F-0046 , F-0051 , F-0052 , F-0053 , F-0054 , F-0151
  - LES BONBONETTES : E-0100 , E-0104 (*) , E-0105
  Commune de VAUVERT (30) : Surface sur la commune : 13ha 96a 83ca
  - HAUT CAUQUILLON : DA-0048 , DA-0049 (*) , DA-0051 , DA-0052 , DA-0053 , DA-0058 , DA-0060 , DA-0062

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LE CAILAR : Zone A du PLU
  Commune de VAUVERT : Zone A du PLU

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 23/05/2023

N° de dossier : AS 30 22 0123 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MARGUERITTES (30) : Surface sur la commune : 16ha 89a 17ca
  - TRESNIVOUX : AS-0051 , AS-0054 , AS-0172

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MARGUERITTES : Zone A

• Date d'échéance : 27/06/2023
  Date de mise en ligne : 06/06/2023

N° de dossier : AP 30 23 0082 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MARTIGNARGUES (30) : Surface sur la commune : 3ha 25a 26ca
  - GRANGE DE RICHARD : B-0519 , B-0520 , B-0521 , B-0522 , B-0526
  - SAINT-JEAN : A-0047
  - SIETJOU : B-0325 , B-0326
  Commune de NERS (30) : Surface sur la commune : 9ha 38a 39ca
  - COMBO : C-0254
  - LA FEVE : A-0388
  - LA GIRARDE : A-0189 , A-0190 , A-0191
  - LA POMPE : C-0735
  - LE BERLAND : C-0778
  - LE CLAUSAS : B-0380 , B-0384 , B-0390
  - LE GRES : A-0506 , A-0613
  - LE MAIL ET LA BARQUE : C-0485 , C-0493 , C-0523 , C-0526 , C-0528
  - LE SOUS MAS : C-0592 , C-0599 , C-0689 , C-0714
  - LE VILLAGE : B-0218
  - LES CADES : B-0419 , B-0449 , B-0466 , B-0467 , B-0468
  - LES COMBETTES : C-0232 , C-0233 , C-0234 , C-1141
  - LES HIRONDELLES : A-0208
  - LES PRES : B-0559 , B-0571 , B-0572 , B-0678
  - MURAILLE NEUVE : B-0880 , B-0882
  - PEQUINE : A-0444
  - PLAN DU BOS : A-0667
  - SERRE DES AGARUS : C-1187 (AJ) , C-1187 (AK) , C-1187 (AL) , C-1187 (AM) , C-1187 (AN) , C-1187 (AO) , C-1187 (AP) , C-1187 (AQ) , C-1187 (AR) , C-1187 (AS) , C-1187 (AT) , C-1187 (AU) , C-1187 (AV) , C-1187 (AW) , C-1187 (AX) , C-1187 (AY) , C-1187 (AZ) , C-1187 (BJ) , C-1187 (BK) , C-1187 (BL) , C-1187 (BM) , C-1187 (BN) , C-1187 (BO) , C-1187 (BP) , C-1187 (BQ) , C-1187 (BR) , C-1187 (BS) , C-1187 (BT) , C-1187 (BU) , C-1187 (BV) , C-1187 (BW) , C-1187 (BX) , C-1187 (BY) , C-1187 (BZ) , C-1187 (CJ) , C-1187 (CK) , C-1187 (CL) , C-1187 (CM) , C-1187 (CN) , C-1187 (CO)
  - TRASLOUPIED : C-1062

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MARTIGNARGUES : RNUnu
  Commune de NERS : RNUnu

• Date d'échéance : 20/06/2023
  Date de mise en ligne : 31/05/2023

N° de dossier : AP 30 23 0082 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MARTIGNARGUES (30) : Surface sur la commune : 3ha 25a 26ca
  - GRANGE DE RICHARD : B-0519 , B-0520 , B-0521 , B-0522 , B-0526
  - SAINT-JEAN : A-0047
  - SIETJOU : B-0325 , B-0326
  Commune de NERS (30) : Surface sur la commune : 9ha 38a 39ca
  - COMBO : C-0254
  - LA FEVE : A-0388
  - LA GIRARDE : A-0189 , A-0190 , A-0191
  - LA POMPE : C-0735
  - LE BERLAND : C-0778
  - LE CLAUSAS : B-0380 , B-0384 , B-0390
  - LE GRES : A-0506 , A-0613
  - LE MAIL ET LA BARQUE : C-0485 , C-0493 , C-0523 , C-0526 , C-0528
  - LE SOUS MAS : C-0592 , C-0599 , C-0689 , C-0714
  - LE VILLAGE : B-0218
  - LES CADES : B-0419 , B-0449 , B-0466 , B-0467 , B-0468
  - LES COMBETTES : C-0232 , C-0233 , C-0234 , C-1141
  - LES HIRONDELLES : A-0208
  - LES PRES : B-0559 , B-0571 , B-0572 , B-0678
  - MURAILLE NEUVE : B-0880 , B-0882
  - PEQUINE : A-0444
  - PLAN DU BOS : A-0667
  - SERRE DES AGARUS : C-1187 (AJ) , C-1187 (AK) , C-1187 (AL) , C-1187 (AM) , C-1187 (AN) , C-1187 (AO) , C-1187 (AP) , C-1187 (AQ) , C-1187 (AR) , C-1187 (AS) , C-1187 (AT) , C-1187 (AU) , C-1187 (AV) , C-1187 (AW) , C-1187 (AX) , C-1187 (AY) , C-1187 (AZ) , C-1187 (BJ) , C-1187 (BK) , C-1187 (BL) , C-1187 (BM) , C-1187 (BN) , C-1187 (BO) , C-1187 (BP) , C-1187 (BQ) , C-1187 (BR) , C-1187 (BS) , C-1187 (BT) , C-1187 (BU) , C-1187 (BV) , C-1187 (BW) , C-1187 (BX) , C-1187 (BY) , C-1187 (BZ) , C-1187 (CJ) , C-1187 (CK) , C-1187 (CL) , C-1187 (CM) , C-1187 (CN) , C-1187 (CO)
  - TRASLOUPIED : C-1062

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MARTIGNARGUES : RNUnu
  Commune de NERS : RNUnu

• Date d'échéance : 20/06/2023
  Date de mise en ligne : 31/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0114 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'habitation

• Commune de PORTES (30) : Surface sur la commune : 0ha 00a 23ca
  - LES PLANES : B-0934

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de PORTES : ZONE A

• Date d'échéance : 20/06/2023
  Date de mise en ligne : 01/06/2023

N° de dossier : AS 30 23 0093 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de ROCHEGUDE (30) : Surface sur la commune : 1ha 65a 60ca
  - LABLACHE : A-0853 (J) , A-0853 (K) , A-0854
  - LES ROUVIERES : A-0923
  Commune de SAINT-DENIS (30) : Surface sur la commune : 1ha 02a 60ca
  - PIQUARET : B-0662 , B-0663 , B-0664 (J)
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP (30) : Surface sur la commune : 3ha 46a 05ca
  - MAS BERNARD : A-0750 , A-0751 , A-0752
  - ROULE FOURCAT : A-0690 , A-0691 , A-0696 (J) , A-0704 , A-0707 (J) , A-0707 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de ROCHEGUDE : RNU
  Commune de SAINT-DENIS : RNU
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP : Zone A

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0091 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Autre occupation ou occupé sans bail rural sur toute la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAINT-DENIS (30) : Surface sur la commune : 5ha 36a 87ca
  - PIQUARET : B-0692 , B-0693 , B-0700
  - SABATIERE : B-0647 , B-0648 , B-0649 , B-0650 , B-0651 , B-0652 , B-0653
  Commune de SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN (30) : Surface sur la commune : 21ha 18a 65ca
  - CAUVIAC : ZA-0010 (A) , ZA-0162 (J) , ZA-0162 (K)
  - CHEMIN DE BESSAS : ZB-0014 (J) , ZB-0016 , ZB-0017 (J) , ZB-0018
  - CHEMIN DE ST AMBROIX : ZB-0033 (AJ) , ZB-0033 (AK) , ZB-0035 (J)
  - CLAUD DYSAC : ZC-0037
  - LE MAS OUEST : ZD-0082 (A) , ZD-0083
  - LES BERTRANES : ZC-0028 (J) , ZC-0028 (K)
  - ROC DES OULETTES : ZC-0017 (J) , ZC-0017 (K)
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP (30) : Surface sur la commune : 0ha 61a 71ca
  - ROULE FOURCAT : A-0706 , A-1161

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-DENIS : RNU (ZNC)
  Commune de SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN : Zone A
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP : Zone A

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0093 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de ROCHEGUDE (30) : Surface sur la commune : 1ha 65a 60ca
  - LABLACHE : A-0853 (J) , A-0853 (K) , A-0854
  - LES ROUVIERES : A-0923
  Commune de SAINT-DENIS (30) : Surface sur la commune : 1ha 02a 60ca
  - PIQUARET : B-0662 , B-0663 , B-0664 (J)
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP (30) : Surface sur la commune : 3ha 46a 05ca
  - MAS BERNARD : A-0750 , A-0751 , A-0752
  - ROULE FOURCAT : A-0690 , A-0691 , A-0696 (J) , A-0704 , A-0707 (J) , A-0707 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de ROCHEGUDE : RNU
  Commune de SAINT-DENIS : RNU
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP : Zone A

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0092 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Autre occupation ou occupé sans bail rural sur toute la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN (30) : Surface sur la commune : 10ha 75a 75ca
  - FONT DE TUILLE : ZA-0031
  - LA GRAND TERRE : ZA-0003 (A) , ZA-0003 (B)
  - MAS DISSOIRE EST : ZE-0034 (J) , ZE-0034 (K)
  - ROC DES OULETTES : ZC-0023 (J) , ZC-0023 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN : Zone A

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0091 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Autre occupation ou occupé sans bail rural sur toute la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAINT-DENIS (30) : Surface sur la commune : 5ha 36a 87ca
  - PIQUARET : B-0692 , B-0693 , B-0700
  - SABATIERE : B-0647 , B-0648 , B-0649 , B-0650 , B-0651 , B-0652 , B-0653
  Commune de SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN (30) : Surface sur la commune : 21ha 18a 65ca
  - CAUVIAC : ZA-0010 (A) , ZA-0162 (J) , ZA-0162 (K)
  - CHEMIN DE BESSAS : ZB-0014 (J) , ZB-0016 , ZB-0017 (J) , ZB-0018
  - CHEMIN DE ST AMBROIX : ZB-0033 (AJ) , ZB-0033 (AK) , ZB-0035 (J)
  - CLAUD DYSAC : ZC-0037
  - LE MAS OUEST : ZD-0082 (A) , ZD-0083
  - LES BERTRANES : ZC-0028 (J) , ZC-0028 (K)
  - ROC DES OULETTES : ZC-0017 (J) , ZC-0017 (K)
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP (30) : Surface sur la commune : 0ha 61a 71ca
  - ROULE FOURCAT : A-0706 , A-1161

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-DENIS : RNU (ZNC)
  Commune de SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN : Zone A
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP : Zone A

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0127 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAINT-LAURENT-D'AIGOUZE (30) : Surface sur la commune : 10ha 22a 37ca
  - LES COURTERELLES : F-0027 , F-0028 , F-0047 , F-0048 , F-0049 , F-0050 , F-0051 , F-0052 , F-0053 , F-0054 , F-0055 , F-0056 , F-0057 , F-0058 , F-0059 , F-0644 , F-0645 , F-0672 , F-0673 , F-0894

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-LAURENT-D'AIGOUZE : Zone A du PLU

• Date d'échéance : 20/06/2023
  Date de mise en ligne : 31/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0091 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Autre occupation ou occupé sans bail rural sur toute la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAINT-DENIS (30) : Surface sur la commune : 5ha 36a 87ca
  - PIQUARET : B-0692 , B-0693 , B-0700
  - SABATIERE : B-0647 , B-0648 , B-0649 , B-0650 , B-0651 , B-0652 , B-0653
  Commune de SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN (30) : Surface sur la commune : 21ha 18a 65ca
  - CAUVIAC : ZA-0010 (A) , ZA-0162 (J) , ZA-0162 (K)
  - CHEMIN DE BESSAS : ZB-0014 (J) , ZB-0016 , ZB-0017 (J) , ZB-0018
  - CHEMIN DE ST AMBROIX : ZB-0033 (AJ) , ZB-0033 (AK) , ZB-0035 (J)
  - CLAUD DYSAC : ZC-0037
  - LE MAS OUEST : ZD-0082 (A) , ZD-0083
  - LES BERTRANES : ZC-0028 (J) , ZC-0028 (K)
  - ROC DES OULETTES : ZC-0017 (J) , ZC-0017 (K)
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP (30) : Surface sur la commune : 0ha 61a 71ca
  - ROULE FOURCAT : A-0706 , A-1161

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-DENIS : RNU (ZNC)
  Commune de SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN : Zone A
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP : Zone A

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0093 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de ROCHEGUDE (30) : Surface sur la commune : 1ha 65a 60ca
  - LABLACHE : A-0853 (J) , A-0853 (K) , A-0854
  - LES ROUVIERES : A-0923
  Commune de SAINT-DENIS (30) : Surface sur la commune : 1ha 02a 60ca
  - PIQUARET : B-0662 , B-0663 , B-0664 (J)
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP (30) : Surface sur la commune : 3ha 46a 05ca
  - MAS BERNARD : A-0750 , A-0751 , A-0752
  - ROULE FOURCAT : A-0690 , A-0691 , A-0696 (J) , A-0704 , A-0707 (J) , A-0707 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de ROCHEGUDE : RNU
  Commune de SAINT-DENIS : RNU
  Commune de SAINT-VICTOR-DE-MALCAP : Zone A

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : IL 30 23 0005 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une Intermédiation Locative, tout ou partie des biens suivants :

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de ASPERES (30) : Surface sur la commune : 5ha 03a 05ca
  - LE BOURRASSOL : ZD-0073
  - LE GRES SUD : ZD-0114 (J) , ZD-0114 (K)
  - LE PLAN D ASPERES : ZE-0127 , ZE-0129
  Commune de CAMPAGNE (34) : Surface sur la commune : 2ha 35a 70ca
  - LA GRANDE TERRE : ZA-0012 , ZA-0013 , ZA-0016 , ZA-0075
  Commune de SALINELLES (30) : Surface sur la commune : 0ha 94a 40ca
  - LES ROMANES : ZD-0036

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de ASPERES :
  Commune de CAMPAGNE :
  Commune de SALINELLES :

• Date d'échéance : 20/06/2023
  Date de mise en ligne : 31/05/2023

N° de dossier : AS 30 23 0112 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Occupé mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

• Commune de LE CAILAR (30) : Surface sur la commune : 19ha 76a 81ca
  - CONTENSARGUES : E-0098 , E-0099 , E-0210 , E-0249
  - DU PONT DES TOURRADONS : E-0280 (*)
  - HAUT COQUILLON : F-0035 , F-0036 , F-0044 (*) , F-0045 (*) , F-0046 , F-0051 , F-0052 , F-0053 , F-0054 , F-0151
  - LES BONBONETTES : E-0100 , E-0104 (*) , E-0105
  Commune de VAUVERT (30) : Surface sur la commune : 13ha 96a 83ca
  - HAUT CAUQUILLON : DA-0048 , DA-0049 (*) , DA-0051 , DA-0052 , DA-0053 , DA-0058 , DA-0060 , DA-0062

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LE CAILAR : Zone A du PLU
  Commune de VAUVERT : Zone A du PLU

• Date d'échéance : 13/06/2023
  Date de mise en ligne : 23/05/2023