Appels à candidature - Aveyron

N° de dossier : AE 12 19 0033 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de BOUSSAC (12) : Surface sur la commune : 2ha 05a 26ca
  - LE BOSC : B-0281 , B-0282
  - LE PUECH DE DRULHE : C-0295

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BOUSSAC : zone A sauf pour la parcelle B 281 située en zone N

• Commentaires : Bien à provenir d'échange
  

• Date d'échéance : 01/03/2019
  Date de mise en ligne : 12/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0010 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Biens occupés, mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CAMJAC (12) : Surface sur la commune : 4ha 50a 93ca
  - LA BOULETTE : AR-0257 , AR-0270 (*) , AR-0272 (*)
  - LA GAMASSE : AR-0144 , AR-0145 , AR-0168 , AR-0170 , AR-0341 , AR-0343

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CAMJAC : zone A sauf pour les parcelles AR 145 et AR 170 situées en zone N

• Date d'échéance : 01/03/2019
  Date de mise en ligne : 12/02/2019

N° de dossier : AS 12 19 0019 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CENTRES (12) : Surface sur la commune : 0ha 19a 85ca
  - RIOU : BO-0010

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CENTRES : zone A

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0018 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Biens occupés, mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CENTRES (12) : Surface sur la commune : 2ha 44a 30ca
  - LA COMBE : AN-0130 , AN-0131 (*)
  - LIGAL GRAND : AN-0134 , AN-0200 (*) , AN-0201 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CENTRES : zone N

• Date d'échéance : 22/02/2019
  Date de mise en ligne : 05/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0012 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CENTRES (12) : Surface sur la commune : 33ha 96a 89ca
  - CAP DEL PRAT : BN-0111 (*)
  - LA BARLANDIE : BN-0044 , BN-0045 , BN-0048 , BN-0049 , BN-0053 , BN-0055 , BN-0056 , BN-0066 , BN-0072 , BN-0073 , BN-0074 (*) , BN-0077 , BN-0078 , BN-0079 , BN-0181 (*)
  - LA GRAVARIE : BM-0021 , BM-0022 , BM-0023 (*) , BM-0024
  - LE BOIS GRAND : BM-0105
  - LE BOIS VIEL : BK-0018
  - LE PERIER : BO-0047 , BO-0050 (*) , BO-0051 (*) , BO-0052 , BO-0053 , BO-0054 (*) , BO-0055 , BO-0084 , BO-0087 (*) , BO-0090 (*) , BO-0092
  - MIALET : BN-0118 (*) , BN-0121 , BN-0122 , BN-0123 , BN-0124

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CENTRES : zone A : parcelles BK 18 - BM 21 22 23 - BN 44 56 72 74 77 78 79 111 118 121 122 123 124 181 - BO 84 87 90 92 zone N : parcelles BM 24 105 - BN 45 48 49 53 55 66 73 - BO 47 50 51 52 53 54 55

• Date d'échéance : 22/02/2019
  Date de mise en ligne : 05/02/2019

N° de dossier : CM 12 19 0006 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

• Commune de CENTRES (12) : Surface sur la commune : 6ha 00a 35ca
  - LA BARLANDIE : BN-0023 , BN-0025 , BN-0028 (*) , BN-0031 (*) , BN-0170 (*)

• Date d'échéance : 22/02/2019
  Date de mise en ligne : 05/02/2019

N° de dossier : XA 12 18 0205 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Biens occupés, mais bail résilié dans l'acte de vente

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de COLOMBIES (12) : Surface sur la commune : 21ha 49a 05ca
  - LE THERON : BR-0038 , BR-0039 , BR-0041 (*) , BR-0043 , BR-0044 (*) , BR-0045 , BR-0046 , BR-0047 , BR-0048 (*) , BR-0165 (*) , BR-0193 (*) , BR-0195 (*) , BR-0198 (*)
  - LE TRAP : BR-0129 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de COLOMBIES : zone A sauf pour la parcelle BR 48 située en zone N

• Date d'échéance : 22/02/2019
  Date de mise en ligne : 05/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0028 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CRESPIN (12) : Surface sur la commune : 12ha 07a 25ca
  - AZIALS : D-0403 , D-0404 , D-0417
  - LE BRANTOUL : D-0459 , D-0461 , D-0462 , D-0464
  - LE SALES : D-0436 , D-0438 , D-0439 , D-0440 , D-0441 , D-0442 , D-0446 , D-0447 , D-0448 , D-0733 , D-0745 , D-0746
  - PUECH : D-0342 , D-0343 , D-0344 , D-0345 , D-0350 , D-0351 , D-0352 , D-0353 , D-0354 , D-0355 , D-0356

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CRESPIN : zone A sauf pour la parcelle D 345 située en zone N

• Date d'échéance : 01/03/2019
  Date de mise en ligne : 12/02/2019

N° de dossier : AA 12 18 0206 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de GALGAN (12) : Surface sur la commune : 0ha 74a 55ca
  - CAMP ROUX : AS-0090

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de GALGAN : zone N

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AS 12 19 0040 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LES ALBRES (12) : Surface sur la commune : 11ha 40a 43ca
  - COURVIAC BAS : AK-0131 , AK-0132
  - CROIX DE BRAS : AM-0152
  - FONTAINE SAINT DENIS : AK-0035 , AK-0043 , AK-0044 , AK-0045 (*) , AK-0046 , AK-0337 , AK-0365 , AK-0366 (*)
  - LA ROUSSILLE : AK-0146 , AK-0147 (*) , AK-0240
  - LES IGARELS : AK-0059

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LES ALBRES : Pas de document d'urbanisme

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0037 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LES ALBRES (12) : Surface sur la commune : 1ha 66a 30ca
  - FONTAINE SAINT DENIS : AK-0024 (*)
  Commune de MONTBAZENS (12) : Surface sur la commune : 1ha 05a 93ca
  - LA RIVIERE : AE-0054
  Commune de SONNAC (12) : Surface sur la commune : 2ha 57a 40ca
  - COMBET : A-0016 , A-0018 , A-0019
  Commune de VALZERGUES (12) : Surface sur la commune : 0ha 29a 60ca
  - LAULETTE : A-1131 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LES ALBRES : Pas de document d'urbanisme
  Commune de MONTBAZENS : zone A
  Commune de SONNAC : zone N
  Commune de VALZERGUES : zone N

• Commentaires : Bien à provenir d'échange que pour la parcelle AE 54
  

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AS 12 16 0231 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LUGAN (12) : Surface sur la commune : 1ha 32a 65ca
  - MARSOL : B-0415

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LUGAN : zone N

• Date d'échéance : 01/03/2019
  Date de mise en ligne : 12/02/2019

N° de dossier : XA 12 16 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LUGAN (12) : Surface sur la commune : 15ha 66a 40ca
  - AU MOULIN : C-0272 , C-0273
  - LA JOULINIE : C-0060 , C-0061
  - LA PLAINE : B-0320
  - LABRO : B-0038
  - LES CAHUAIRES : A-1143
  - MAS DE CORNES : C-0202 , C-0206 (*) , C-0210

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LUGAN : zone N

• Date d'échéance : 01/03/2019
  Date de mise en ligne : 12/02/2019

N° de dossier : AS 12 19 0042 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LUGAN (12) : Surface sur la commune : 0ha 32a 15ca
  - LE PUECH : A-1189

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LUGAN :

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0043 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MONTBAZENS (12) : Surface sur la commune : 0ha 08a 90ca
  - MONTPESTEL : AC-0210 , AC-0212

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MONTBAZENS : zone A

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0038 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MONTBAZENS (12) : Surface sur la commune : 0ha 66a 00ca
  - MONTPESTEL : AC-0211 , AC-0213 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MONTBAZENS : zone A

• Commentaires : Bien à provenir d'échange
  

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AS 12 17 0245 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MONTBAZENS (12) : Surface sur la commune : 8ha 65a 44ca
  - LA MINE : AB-0098 , AB-0099
  - LA RIVIERE : AE-0049 , AE-0050 , AE-0051 , AE-0052 , AE-0053
  - LE CAUSSE : AD-0089 , AD-0095
  - LESTANG : AE-0107 , AE-0108
  - MONTPESTEL : AC-0001 , AC-0046 , AC-0047 , AC-0068
  - PITROU : AE-0075

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MONTBAZENS : zone A sauf la parcelle AB 99 qui est située zone N

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0037 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LES ALBRES (12) : Surface sur la commune : 1ha 66a 30ca
  - FONTAINE SAINT DENIS : AK-0024 (*)
  Commune de MONTBAZENS (12) : Surface sur la commune : 1ha 05a 93ca
  - LA RIVIERE : AE-0054
  Commune de SONNAC (12) : Surface sur la commune : 2ha 57a 40ca
  - COMBET : A-0016 , A-0018 , A-0019
  Commune de VALZERGUES (12) : Surface sur la commune : 0ha 29a 60ca
  - LAULETTE : A-1131 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LES ALBRES : Pas de document d'urbanisme
  Commune de MONTBAZENS : zone A
  Commune de SONNAC : zone N
  Commune de VALZERGUES : zone N

• Commentaires : Bien à provenir d'échange que pour la parcelle AE 54
  

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : XA 12 19 0027 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation

• Commune de PRADINAS (12) : Surface sur la commune : 7ha 29a 34ca
  - LE CAMP : D-0472 (*) , D-0488 , D-0489 , D-0490 , D-0491 , D-0492 , D-0493 , D-0494 , D-0495 , D-0496 , D-0500 (*) , D-1450 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de PRADINAS : Pas de document d'urbanisme

• Commentaires : Bâtiment d'habitation et d'exploitation
  

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0041 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Location sur la totalité de la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de PRIVEZAC (12) : Surface sur la commune : 4ha 37a 10ca
  - LES MALENIES : ZI-0043 , ZI-0157

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de PRIVEZAC : zone N

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0024 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de SAUVETERRE-DE-ROUERGUE (12) : Surface sur la commune : 4ha 10a 54ca
  - LA LONGAGNE : D-0374 , D-0375 (J) , D-0375 (K) , D-0375 (L) , D-0525 , D-0526 (J) , D-0526 (K) , D-0526 (L) , D-0561 (J) , D-0561 (K)
  - LES GARDES : D-0508

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAUVETERRE-DE-ROUERGUE : Pas de document d'urbanisme

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AS 12 19 0026 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de SEVERAC D'AVEYRON (12) : Surface sur la commune : 49ha 74a 33ca
  - BELAYRE : 196D-0266 , 196D-0267 , 196D-0272 , 196D-0273 , 196D-0638 , 196E-0066 , 196E-0071
  - BROUTELS : 196ZK-0020 , 196ZK-0021 , 196ZK-0027 (*)
  - CABANIS : 196D-0540 (*) , 196D-0542 , 196D-0543 , 196D-0549 , 196D-0550 , 196D-0552 , 196D-0555 , 196D-0556 , 196D-0557 , 196D-0558 , 196D-0559 , 196D-0560 , 196D-0562 , 196D-0569 , 196D-0570 , 196D-0571 , 196D-0577 , 196D-0578 , 196D-0581 , 196D-0582 , 196D-0583 , 196D-0585 , 196D-0586 , 196D-0587 , 196D-0588
  - CAUBEL : 196ZL-0020 (*) , 196ZL-0024
  - CHAMPS ROUGES : 196E-0051
  - COMBE GEVE : 196D-0313
  - COSTE RASTE : 196D-0410 , 196D-0422 , 196D-0429 , 196D-0434 , 196D-0436 , 196D-0437 , 196D-0444 , 196D-0447 , 196D-0452 , 196D-0457 , 196D-0462 , 196D-0466 , 196D-0471 , 196D-0473 , 196D-0476 , 196D-0484 , 196D-0491 , 196D-0493 , 196D-0499 , 196D-0503 , 196D-0505 , 196D-0507 , 196D-0510 , 196D-0512 , 196D-0514 , 196D-0519 , 196D-0521 , 196D-0522
  - LA CAZETTE : 196D-0244
  - LA DEVESE : 196D-0298
  - LE BURGAS : 196D-0594 , 196D-0595 , 196D-0596 , 196D-0597 , 196D-0598 , 196D-0599 , 196D-0600 , 196D-0606 , 196D-0607 , 196D-0608 , 196D-0612 , 196D-0616
  - LES ALBUSQUIES : 196D-0320
  - PREVINQUIERES : 196D-0101 , 196D-0102 , 196D-0104 , 196D-0105 (*) , 196D-0108 , 196D-0109 , 196D-0138 , 196D-0662 (*)
  - REDONDELS : 196D-0162 , 196D-0163 , 196D-0164 , 196D-0165 , 196D-0169
  - ROC DE L ALAUSE : 196E-0163 , 196E-0164 , 196E-0182 , 196E-0183
  - TRAVERS DU SEIGNEUR : 196E-0091 , 196E-0099

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SEVERAC D'AVEYRON : zone A

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0037 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LES ALBRES (12) : Surface sur la commune : 1ha 66a 30ca
  - FONTAINE SAINT DENIS : AK-0024 (*)
  Commune de MONTBAZENS (12) : Surface sur la commune : 1ha 05a 93ca
  - LA RIVIERE : AE-0054
  Commune de SONNAC (12) : Surface sur la commune : 2ha 57a 40ca
  - COMBET : A-0016 , A-0018 , A-0019
  Commune de VALZERGUES (12) : Surface sur la commune : 0ha 29a 60ca
  - LAULETTE : A-1131 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LES ALBRES : Pas de document d'urbanisme
  Commune de MONTBAZENS : zone A
  Commune de SONNAC : zone N
  Commune de VALZERGUES : zone N

• Commentaires : Bien à provenir d'échange que pour la parcelle AE 54
  

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0029 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de TAURIAC-DE-NAUCELLE (12) : Surface sur la commune : 1ha 17a 77ca
  - LE BOIS NOUVEL : ZT-0023

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de TAURIAC-DE-NAUCELLE : zone A

• Date d'échéance : 01/03/2019
  Date de mise en ligne : 12/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0013 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de TAYRAC (12) : Surface sur la commune : 43ha 91a 94ca
  - CALMELS LE BAS : B-0581 (*) , B-0584 , B-0585 , B-0586 (*) , B-0588 , B-0630 , B-0631 , B-0632 , B-0633 , B-0634 , B-0635 , B-0636 , B-0637 , B-0638 (*) , B-1128 , B-1130 (*)
  - CREYSSELS : B-0688 , B-0689 , B-0725 , B-0726 , B-1083 (*)
  - CREYSSELS LE BAS : B-0831 , B-0832 , B-0833 , B-0845 , B-0846 , B-0847 , B-0848 , B-0849 , B-0868 , B-0869 , B-1082
  - FONTEILLES : B-0733 , B-0734 (*) , B-0735 , B-0736 (*) , B-0737 , B-0738 (*) , B-0742
  - LA BOURDARIE : B-0506
  - LA SALESSE BASSE : B-0875 , B-0876 , B-0884
  - LA VERNIERE : B-0782 , B-0783 , B-0784 (*) , B-0785
  - LES COMBETTES : B-0566 (*) , B-0567 , B-1005 , B-1008 (*)
  - LIGAL DEL PRADELS : B-0663 , B-0664 (*) , B-0666 , B-0667

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de TAYRAC : Pas de document d'urbanisme

• Date d'échéance : 01/03/2019
  Date de mise en ligne : 12/02/2019

N° de dossier : AA 12 96 0088 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de VAILHOURLES (12) : Surface sur la commune : 0ha 47a 11ca
  - LE TUQUET : F-0316 , F-0317

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de VAILHOURLES : zone A

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 97 0187 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de VAILHOURLES (12) : Surface sur la commune : 0ha 06a 92ca
  - PUECH D ELBES : F-0381

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de VAILHOURLES : zone A

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019

N° de dossier : AA 12 19 0037 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LES ALBRES (12) : Surface sur la commune : 1ha 66a 30ca
  - FONTAINE SAINT DENIS : AK-0024 (*)
  Commune de MONTBAZENS (12) : Surface sur la commune : 1ha 05a 93ca
  - LA RIVIERE : AE-0054
  Commune de SONNAC (12) : Surface sur la commune : 2ha 57a 40ca
  - COMBET : A-0016 , A-0018 , A-0019
  Commune de VALZERGUES (12) : Surface sur la commune : 0ha 29a 60ca
  - LAULETTE : A-1131 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LES ALBRES : Pas de document d'urbanisme
  Commune de MONTBAZENS : zone A
  Commune de SONNAC : zone N
  Commune de VALZERGUES : zone N

• Commentaires : Bien à provenir d'échange que pour la parcelle AE 54
  

• Date d'échéance : 08/03/2019
  Date de mise en ligne : 20/02/2019