Appels à candidature - Aveyron

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.


Pour toute information complémentaire, nous vous remercions de vous adresser au Service départemental de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
5c, boulevard du 122éme RI
Carrefour de l'agriculture
12026 RODEZ Cedex 9

Ou au siège social de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
10 chemin de la lacade
Auzeville-Tolosane BP 22125
31321 CASTANET TOLOSAN Cedex

Département : Aveyron (12) - 17 résultats
Département : Aveyron (12) - 17 résultats
Département : Aveyron (12) - 17 résultats
Département : Aveyron (12) - 17 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

BOZOULS

N° de dossier : AA 12 23 0082 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de BOZOULS (12) : Surface sur la commune : 47ha 01a 14ca
    - AIREBESQUES : H-0463 (J) , H-0463 (K) , H-0464 (J) , H-0464 (K) , H-0489 (J) , H-0489 (K) , H-0491
    - CADRES : H-0296 (J) , H-0310
    - CRESPES : H-0681
    - FONTEILLES : H-0331 , H-0332 , H-0333 , H-0334
    - LA BARTASSE : H-0693
    - LA MOUTE : F-0171 (J) , F-0171 (K) , F-0172 , F-0182 , F-0183
    - LE PONT D ALENQ : H-0492 , H-0493 , H-0494 , H-0495 , H-0496 , H-0747
    - LE PUECH : H-0343 (J) , H-0343 (K) , H-0344 (J) , H-0345 , H-0347 (J) , H-0347 (K) , H-0348 , H-0349 (J) , H-0349 (K) , H-0350 , H-0351 , H-0353 , H-0354 (A) , H-0354 (Z) , H-0355 , H-0356 , H-0357 (J) , H-0357 (K) , H-0358 , H-0360 , H-0361 , H-0362 , H-0363 , H-0364 , H-0365 , H-0366 , H-0367 , H-0368 , H-0369 (AJ)
    - LE SEGALA : H-0672
    - LE TAURAL : H-0074 , H-0075 , H-0076
    - LES CAUFOURS : H-0128 , H-0153 (J) , H-0153 (K)
    - LES REBOULIDES : H-0370 , H-0371 (J) , H-0372
    - PRES GIRBELLE : H-0531 , H-0532 (J)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BOZOULS : Ap pour les parcelles F 171-172-183-H74-75-76-153-296-310-334-463- 492 partie - 493-494-495-747 // A pour H 128- 331 partie - 332-333- 356 partie - 357-358-360-361-362-363-364-365-366-367-368-369-370-371-372-531-532-681-693// N pour H 331partie- 356 partie -489-491-492partie-

  • Date d'échéance : 26/06/2023
    Date de mise en ligne : 07/06/2023

LA CAPELLE-BALAGUIER

N° de dossier : AA 12 23 0077 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LA CAPELLE-BALAGUIER (12) : Surface sur la commune : 3ha 85a 80ca
    - LA PEYRADE : ZD-0033 (*)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LA CAPELLE-BALAGUIER : N

  • Date d'échéance : 12/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

LA ROUQUETTE

N° de dossier : AA 12 23 0062 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LA ROUQUETTE (12) : Surface sur la commune : 2ha 40a 40ca
    - CAUSSE DE SOUZILS : E-0086
    - LAUMIERE : E-0242 , E-0244 , E-0252 , E-0255 , E-0256

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LA ROUQUETTE : A

  • Date d'échéance : 12/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AA 12 23 0064 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LA ROUQUETTE (12) : Surface sur la commune : 1ha 61a 72ca
    - LE PUECH : E-0385 , E-0389
    - LES CLOUPS : E-0410 , E-0411 , E-0416 , E-0417

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LA ROUQUETTE : A

  • Date d'échéance : 12/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AA 12 23 0063 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LA ROUQUETTE (12) : Surface sur la commune : 0ha 17a 10ca
    - CAUSSE DE SOUZILS : E-0095 , E-0096

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LA ROUQUETTE : N

  • Date d'échéance : 12/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

MONTEILS

N° de dossier : AS 12 23 0058 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de MONTEILS (12) : Surface sur la commune : 3ha 85a 84ca
    - LA TUILE : A-0164 (J) , A-0164 (K) , A-0165 (J) , A-0165 (K) , A-0176 , A-0177
    - LES CAUX : F-0232 (J) , F-0232 (K) , F-0256 , F-0257 , F-0258 , F-0262 , F-0263 , F-0264 , F-0651 , F-0653 , F-0655 , F-0657 , F-0659
    Commune de SANVENSA (12) : Surface sur la commune : 28ha 03a 96ca
    - LA COMBE : ZC-0002 (A) , ZC-0002 (B)
    - LE BATUT : ZN-0010 (J) , ZN-0010 (K)
    - LE COUSTAL : ZB-0042 (A) , ZB-0042 (BJ) , ZB-0042 (BK) , ZB-0042 (C) , ZB-0042 (D) , ZB-0042 (E) , ZB-0042 (FJ) , ZB-0042 (FK) , ZB-0042 (Z)
    - LE PUECH : ZC-0025 (J) , ZC-0025 (K)
    - LE REVELAR : ZN-0001 (J) , ZN-0001 (K) , ZN-0003 (J) , ZN-0003 (K) , ZN-0004 (J) , ZN-0004 (K)
    - LES GRAVIES : E-0055
    - MOUILLAC : ZA-0004 , ZA-0005
    - ROUBAYROLLES : ZM-0014 (J) , ZM-0014 (K) , ZM-0015 (J) , ZM-0015 (K) , ZM-0016 (J) , ZM-0016 (K) , ZM-0016 (L)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MONTEILS : en zone N
    Commune de SANVENSA : en zone N

  • Date d'échéance : 26/06/2023
    Date de mise en ligne : 07/06/2023

RIEUPEYROUX

N° de dossier : AS 12 23 0002 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de RIEUPEYROUX (12) : Surface sur la commune : 4ha 28a 86ca
    - LE RIAL : AB-0004 , AB-0005
    - PANISSOUS : AB-0032 , AB-0034 , AB-0144 , AB-0147 , AB-0150 , AB-0151 (J) , AB-0151 (K) , AB-0152 , AB-0154

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de RIEUPEYROUX : en zone A

  • Date d'échéance : 26/06/2023
    Date de mise en ligne : 07/06/2023

RODEZ

N° de dossier : AA 12 23 0057 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de RODEZ (12) : Surface sur la commune : 0ha 20a 00ca
    - SAINT-CLOUD : BD-0268 (A)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de RODEZ : Zone N

  • Date d'échéance : 12/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

SAINT-IGEST

N° de dossier : XA 12 23 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de SAINT-IGEST (12) : Surface sur la commune : 7ha 91a 30ca
    - LA VIGNE : B-0139 , B-0140 , B-0141
    - LE PUECH : B-0136 , B-0641 , B-0642 , B-0643 (*) , B-0645 , B-0647 , B-0945 (*) , B-0947 , B-0949 , B-0951 , B-0952 , B-0955 , B-0956
    - LES COUSTALS : B-0821 , B-0968
    - LES GREZES : B-0692
    - MOULINET : B-0142 , B-0657 , B-0658 , B-0659 , B-0802 , B-0805 , B-0807

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-IGEST : SD

  • Date d'échéance : 26/06/2023
    Date de mise en ligne : 07/06/2023

SAINT-LEONS

N° de dossier : AA 12 23 0079 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-LEONS (12) : Surface sur la commune : 2ha 82a 00ca
    - LE BOUSQUET : AB-0313 (J) , AB-0313 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-LEONS : Zone A

  • Commentaires : BIENS A PROVENIR D'ECHANGE

  • Date d'échéance : 26/06/2023
    Date de mise en ligne : 07/06/2023

N° de dossier : AA 12 23 0078 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-LEONS (12) : Surface sur la commune : 0ha 67a 00ca
    - BOIS DU FOUR : AK-0454 , AK-0546 , AK-0551
    - LES MOURDOUS : AC-0273 (J)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-LEONS : Zone N

  • Commentaires : BIENS A PROVENIR D'ECHANGE

  • Date d'échéance : 26/06/2023
    Date de mise en ligne : 07/06/2023

SAINT-SANTIN

N° de dossier : XA 12 23 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de SAINT-SANTIN (12) : Surface sur la commune : 20ha 02a 34ca
    - LE COMBET : B-0135 (J) , B-0135 (K) , B-0136 , B-0827
    - LES SAGNASSES : B-0151 , B-0152 , B-0159 (A) , B-0159 (B) , B-0159 (Z) , B-0160 (J) , B-0160 (K) , B-0161 , B-0162 , B-0163 , B-0164 , B-0165 , B-0166 , B-0167 , B-0168 , B-0169 (J) , B-0169 (K) , B-0170 , B-0740 , B-0741 , B-0760 , B-0828 , B-0831 , B-0832 , B-0835
    - PUECH DE MOULY : A-0621 , A-0622

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-SANTIN : A

  • Date d'échéance : 26/06/2023
    Date de mise en ligne : 07/06/2023

SANVENSA

N° de dossier : AS 12 23 0058 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de MONTEILS (12) : Surface sur la commune : 3ha 85a 84ca
    - LA TUILE : A-0164 (J) , A-0164 (K) , A-0165 (J) , A-0165 (K) , A-0176 , A-0177
    - LES CAUX : F-0232 (J) , F-0232 (K) , F-0256 , F-0257 , F-0258 , F-0262 , F-0263 , F-0264 , F-0651 , F-0653 , F-0655 , F-0657 , F-0659
    Commune de SANVENSA (12) : Surface sur la commune : 28ha 03a 96ca
    - LA COMBE : ZC-0002 (A) , ZC-0002 (B)
    - LE BATUT : ZN-0010 (J) , ZN-0010 (K)
    - LE COUSTAL : ZB-0042 (A) , ZB-0042 (BJ) , ZB-0042 (BK) , ZB-0042 (C) , ZB-0042 (D) , ZB-0042 (E) , ZB-0042 (FJ) , ZB-0042 (FK) , ZB-0042 (Z)
    - LE PUECH : ZC-0025 (J) , ZC-0025 (K)
    - LE REVELAR : ZN-0001 (J) , ZN-0001 (K) , ZN-0003 (J) , ZN-0003 (K) , ZN-0004 (J) , ZN-0004 (K)
    - LES GRAVIES : E-0055
    - MOUILLAC : ZA-0004 , ZA-0005
    - ROUBAYROLLES : ZM-0014 (J) , ZM-0014 (K) , ZM-0015 (J) , ZM-0015 (K) , ZM-0016 (J) , ZM-0016 (K) , ZM-0016 (L)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MONTEILS : en zone N
    Commune de SANVENSA : en zone N

  • Date d'échéance : 26/06/2023
    Date de mise en ligne : 07/06/2023

SEVERAC D'AVEYRON

N° de dossier : AP 12 23 0055 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SEVERAC D'AVEYRON (12) : Surface sur la commune : 0ha 79a 55ca
    - NOVIS : XN-0174 (B)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SEVERAC D'AVEYRON : Zone N

  • Date d'échéance : 12/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

TAYRAC

N° de dossier : AS 12 23 0076 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de TAYRAC (12) : Surface sur la commune : 1ha 93a 58ca
    - TAYRAC : B-0291 , B-0975 (A) , B-0975 (Z) , B-0976 , B-1058 (AJ) , B-1058 (AK) , B-1058 (Z) , B-1059 (J) , B-1059 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de TAYRAC : sans document d'urbanisme

  • Date d'échéance : 12/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

VILLENEUVE

N° de dossier : AA 12 23 0072 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VILLENEUVE (12) : Surface sur la commune : 0ha 67a 11ca
    - LE CAYLA : ZO-0031
    - LES CAIREFOURS : WA-0005

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VILLENEUVE : RNU

  • Date d'échéance : 12/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023

VIMENET

N° de dossier : AP 12 23 0052 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VIMENET (12) : Surface sur la commune : 0ha 44a 70ca
    - LES RIOUS : E-0576

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VIMENET : RNU Secteur non urbanisé

  • Date d'échéance : 12/06/2023
    Date de mise en ligne : 24/05/2023