Appels à candidature - Aveyron

N° de dossier : XA 12 23 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de ANGLARS-SAINT-FELIX (12) : Surface sur la commune : 6ha 09a 13ca
  - LA CROIX : ZP-0018
  - LE DEVEZAL : D-0371 , D-0374 , D-0375 , D-1075 (*)
  - LE TRONC : D-0231 , D-0232 , D-0233 , D-0234 , D-0235 , D-0236 , D-0237 , D-0238 , D-0245
  Commune de RIGNAC (12) : Surface sur la commune : 2ha 33a 46ca
  - LA MOUTE : G-0484 , G-0485 , G-0486 , G-0487
  - LES LANDES : ZB-0001

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de ANGLARS-SAINT-FELIX : ZB 1: A; N pour le reste des parcelles
  Commune de RIGNAC : N

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 22/11/2023

N° de dossier : CM 12 23 9054 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

• Commune de AUBIN (12) : Surface sur la commune : 10ha 62a 51ca
  - LES GRANGES : AW-0018 , AW-0019 , AW-0020 , AW-0021 , AW-0022 , AW-0023 , AW-0039 , AW-0040 , AW-0041 , AW-0042 , AW-0044 , AW-0046 , AW-0047 , AW-0077

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 28/11/2023

N° de dossier : AA 12 23 0166 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de BARAQUEVILLE (12) : Surface sur la commune : 23ha 76a 93ca
  - LE TOURNEL : AE-0029 , AE-0030 (J) , AE-0030 (K) , AE-0030 (L) , AE-0092 , AE-0147 (J) , AE-0147 (L)
  - PRIX : AE-0124
  - TREGOU : AE-0038 , AE-0153 (J) , AE-0153 (K) , AE-0153 (L) , AE-0157
  Commune de LUC-LA-PRIMAUBE (12) : Surface sur la commune : 3ha 34a 23ca
  - LES TRAVERS : ZN-0073 (J) , ZN-0073 (K) , ZN-0073 (L)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LUC-LA-PRIMAUBE : en zone N

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 22/11/2023

N° de dossier : AS 12 23 0163 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CASTANET (12) : Surface sur la commune : 1ha 13a 13ca
  - LA TRICHERIE : B-1114
  - LE GARRIGUET : B-0176
  Commune de COLOMBIES (12) : Surface sur la commune : 0ha 12a 98ca
  - LES SALES : BT-0248 , BT-0258

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CASTANET : en zone N
  Commune de COLOMBIES : en zone A

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : AS 12 23 0164 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CASTANET (12) : Surface sur la commune : 5ha 07a 53ca
  - L ESCARPIN : B-1106 , B-1109
  - LA TRICHERIE : B-1113
  - LE GARRIGUET : B-0832 , B-0834

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CASTANET : en zone N

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : AS 12 23 0163 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CASTANET (12) : Surface sur la commune : 1ha 13a 13ca
  - LA TRICHERIE : B-1114
  - LE GARRIGUET : B-0176
  Commune de COLOMBIES (12) : Surface sur la commune : 0ha 12a 98ca
  - LES SALES : BT-0248 , BT-0258

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CASTANET : en zone N
  Commune de COLOMBIES : en zone A

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : AS 12 23 0157 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de COMPS-LA-GRAND-VILLE (12) : Surface sur la commune : 1ha 99a 30ca
  - LE PUECH : E-0489 , E-0492

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de COMPS-LA-GRAND-VILLE : N pour la parcelle E 489 et Ap pour la parcelle E 492

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 22/11/2023

N° de dossier : AA 12 23 0165 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Petites constructions à usage non agricole

• Commune de ESPALION (12) : Surface sur la commune : 0ha 52a 18ca
  - LA BROTTIERE : ZC-0119 , ZC-0127 (J) , ZC-0127 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de ESPALION : N pour la parcelle ZC 119 et Ap pour la parcelle ZC 127

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : CM 12 23 9053 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

• Commune de GRAMOND (12) : Surface sur la commune : 3ha 41a 44ca
  - LE CLAUX : B-0202 (J) , B-0202 (K)
  - LE SUC : B-0247 , B-0248 , B-0249 (J) , B-0249 (K) , B-0251

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : CM 12 22 0084 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

• Commune de LA FOUILLADE (12) : Surface sur la commune : 1ha 29a 30ca
  - LA COSTE : G-0463 (J) , G-0463 (K)

• Date d'échéance : 18/12/2023
  Date de mise en ligne : 30/11/2023

N° de dossier : AA 12 11 0211 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LA LOUBIERE (12) : Surface sur la commune : 15ha 85a 30ca
  - CAMP GRAND : E-0271 (J) , E-0272 , E-0276

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LA LOUBIERE : A

• Date d'échéance : 18/12/2023
  Date de mise en ligne : 29/11/2023

N° de dossier : AA 12 23 0168 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LA SALVETAT-PEYRALES (12) : Surface sur la commune : 4ha 95a 31ca
  - SALES : A-0216 (J) , A-0216 (K) , A-0217 (J) , A-0217 (K) , A-0218 , A-0219

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LA SALVETAT-PEYRALES : sans document d'urbanisme

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 22/11/2023

N° de dossier : XA 12 23 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

• Commune de LE TRUEL (12) : Surface sur la commune : 0ha 20a 87ca
  - LES FABREGUETTES : N-0562 (J) , N-0562 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LE TRUEL : Ap

• Commentaires : Parcelles engagées BIO
  

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : AA 12 23 0166 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de BARAQUEVILLE (12) : Surface sur la commune : 23ha 76a 93ca
  - LE TOURNEL : AE-0029 , AE-0030 (J) , AE-0030 (K) , AE-0030 (L) , AE-0092 , AE-0147 (J) , AE-0147 (L)
  - PRIX : AE-0124
  - TREGOU : AE-0038 , AE-0153 (J) , AE-0153 (K) , AE-0153 (L) , AE-0157
  Commune de LUC-LA-PRIMAUBE (12) : Surface sur la commune : 3ha 34a 23ca
  - LES TRAVERS : ZN-0073 (J) , ZN-0073 (K) , ZN-0073 (L)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LUC-LA-PRIMAUBE : en zone N

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 22/11/2023

N° de dossier : XA 12 23 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MOSTUEJOULS (12) : Surface sur la commune : 7ha 40a 10ca
  - CANILIE : D-0055
  - LE CROUZET : E-1064
  - ROCOBAYREZES : E-1042

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MOSTUEJOULS : N

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 22/11/2023

N° de dossier : XA 12 21 0206 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de PLAISANCE (12) : Surface sur la commune : 24ha 08a 18ca
  - LA ROUQUETTE : E-0735 , E-0738 , E-0833 , E-0834
  - LE PUJET : E-0436 , E-0440 , E-0441 (*) , E-0442
  - MASSEBIROT : E-0443 , E-0444 , E-0445 , E-0446 , E-0451 (*) , E-0452 (*) , E-0457 , E-0474 , E-0475 , E-0476 (*) , E-0478 , E-0874

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de PLAISANCE : A

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : AA 12 23 0160 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de PREVINQUIERES (12) : Surface sur la commune : 4ha 88a 65ca
  - LA CAUSSONELE : C-0804 , C-0805
  - LA LANDE : C-0904 , C-0908
  - LE PANISSAL : B-0778 , B-0786 , B-0787 , B-0793
  Commune de RIEUPEYROUX (12) : Surface sur la commune : 1ha 64a 59ca
  - LE TRAVERS : BK-0066
  - LHOM PICHOU : BK-0204
  - LISSART GRAND : BK-0076 , BK-0078

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de PREVINQUIERES : sans document d'urbanisme
  Commune de RIEUPEYROUX : en zone A

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : AA 12 23 0159 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de PREVINQUIERES (12) : Surface sur la commune : 2ha 36a 10ca
  - LE PANISSAL : B-0780
  Commune de RIEUPEYROUX (12) : Surface sur la commune : 2ha 77a 10ca
  - LE TRAVERS : BK-0059 , BK-0065
  - LISSART GRAND : BK-0077

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de RIEUPEYROUX : en zone A

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : AA 12 23 0160 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de PREVINQUIERES (12) : Surface sur la commune : 4ha 88a 65ca
  - LA CAUSSONELE : C-0804 , C-0805
  - LA LANDE : C-0904 , C-0908
  - LE PANISSAL : B-0778 , B-0786 , B-0787 , B-0793
  Commune de RIEUPEYROUX (12) : Surface sur la commune : 1ha 64a 59ca
  - LE TRAVERS : BK-0066
  - LHOM PICHOU : BK-0204
  - LISSART GRAND : BK-0076 , BK-0078

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de PREVINQUIERES : sans document d'urbanisme
  Commune de RIEUPEYROUX : en zone A

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : AA 12 23 0159 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de PREVINQUIERES (12) : Surface sur la commune : 2ha 36a 10ca
  - LE PANISSAL : B-0780
  Commune de RIEUPEYROUX (12) : Surface sur la commune : 2ha 77a 10ca
  - LE TRAVERS : BK-0059 , BK-0065
  - LISSART GRAND : BK-0077

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de RIEUPEYROUX : en zone A

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : AA 12 23 0152 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de RIEUPEYROUX (12) : Surface sur la commune : 2ha 72a 59ca
  - LES PISSADES : AI-0138 (J) , AI-0138 (K) , AI-0138 (L) , AI-0181 , AI-0183 , AI-0185

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de RIEUPEYROUX : en zone A

• Date d'échéance : 04/12/2023
  Date de mise en ligne : 15/11/2023

N° de dossier : XA 12 23 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de ANGLARS-SAINT-FELIX (12) : Surface sur la commune : 6ha 09a 13ca
  - LA CROIX : ZP-0018
  - LE DEVEZAL : D-0371 , D-0374 , D-0375 , D-1075 (*)
  - LE TRONC : D-0231 , D-0232 , D-0233 , D-0234 , D-0235 , D-0236 , D-0237 , D-0238 , D-0245
  Commune de RIGNAC (12) : Surface sur la commune : 2ha 33a 46ca
  - LA MOUTE : G-0484 , G-0485 , G-0486 , G-0487
  - LES LANDES : ZB-0001

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de ANGLARS-SAINT-FELIX : ZB 1: A; N pour le reste des parcelles
  Commune de RIGNAC : N

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 22/11/2023

N° de dossier : XA 12 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

• Commune de SAINT-FELIX-DE-SORGUES (12) : Surface sur la commune : 107ha 92a 10ca
  - CANTILLERGUES : B-0319 , B-0323
  - LA CAZELLE : B-0016 , B-0017 , B-0018
  - LA COSTE : A-0103 , A-0104 , A-0105 , B-0085 , B-0086
  - LA MARRO : A-0089
  - LE CAUSSONEL : B-0071 , B-0073
  - LE CHAMP DE LA PEINE : A-0064
  - LE CHAMP ROND : A-0080 , A-0081 (J) , A-0081 (K)
  - LE FRAISSINET : A-0019 , A-0020 , A-0021 , A-0022 , A-0023 , A-0024 , A-0025 , A-0026 , A-0027 , A-0028 , A-0029 , A-0030 , A-0031 , A-0032 , A-0033 , A-0034
  - LE PLANAS : A-0082 , A-0083 , A-0084 (J) , A-0084 (K) , A-0085 , A-0086 , A-0087
  - LES RAJALS : B-0141 , B-0142
  - LES TIOULIERES : A-0067 , A-0068 , A-0069 , A-0070 , A-0071 , A-0072 , A-0073 , A-0074 , A-0075 , A-0076 , A-0077
  - MASCOURBE : B-0050 , B-0053 , B-0575 , B-0576

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-FELIX-DE-SORGUES : Ap pour les parcelles A 64-70-B 16-17-18-319-323 / A pour les parcelles B 50-53-71-73-57-576 //Npa pour le reliquat des parcelles

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 22/11/2023

N° de dossier : AA 12 22 0057 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SANVENSA (12) : Surface sur la commune : 7ha 88a 36ca
  - LA BOUYSSELLIE : ZO-0098 (AJ) , ZO-0098 (AK) , ZO-0098 (BJ) , ZO-0098 (BK) , ZO-0098 (BL) , ZO-0098 (BM) , ZO-0098 (C) , ZO-0098 (D) , ZO-0098 (E)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SANVENSA : Zone N

• Date d'échéance : 11/12/2023
  Date de mise en ligne : 22/11/2023