Appels à candidature - Aveyron

N° de dossier : AA 12 23 0082 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

• Commune de BOZOULS (12) : Surface sur la commune : 47ha 01a 14ca
  - AIREBESQUES : H-0463 (J) , H-0463 (K) , H-0464 (J) , H-0464 (K) , H-0489 (J) , H-0489 (K) , H-0491
  - CADRES : H-0296 (J) , H-0310
  - CRESPES : H-0681
  - FONTEILLES : H-0331 , H-0332 , H-0333 , H-0334
  - LA BARTASSE : H-0693
  - LA MOUTE : F-0171 (J) , F-0171 (K) , F-0172 , F-0182 , F-0183
  - LE PONT D ALENQ : H-0492 , H-0493 , H-0494 , H-0495 , H-0496 , H-0747
  - LE PUECH : H-0343 (J) , H-0343 (K) , H-0344 (J) , H-0345 , H-0347 (J) , H-0347 (K) , H-0348 , H-0349 (J) , H-0349 (K) , H-0350 , H-0351 , H-0353 , H-0354 (A) , H-0354 (Z) , H-0355 , H-0356 , H-0357 (J) , H-0357 (K) , H-0358 , H-0360 , H-0361 , H-0362 , H-0363 , H-0364 , H-0365 , H-0366 , H-0367 , H-0368 , H-0369 (AJ)
  - LE SEGALA : H-0672
  - LE TAURAL : H-0074 , H-0075 , H-0076
  - LES CAUFOURS : H-0128 , H-0153 (J) , H-0153 (K)
  - LES REBOULIDES : H-0370 , H-0371 (J) , H-0372
  - PRES GIRBELLE : H-0531 , H-0532 (J)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BOZOULS : Ap pour les parcelles F 171-172-183-H74-75-76-153-296-310-334-463- 492 partie - 493-494-495-747 // A pour H 128- 331 partie - 332-333- 356 partie - 357-358-360-361-362-363-364-365-366-367-368-369-370-371-372-531-532-681-693// N pour H 331partie- 356 partie -489-491-492partie-

• Date d'échéance : 26/06/2023
  Date de mise en ligne : 07/06/2023

N° de dossier : AA 12 23 0077 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LA CAPELLE-BALAGUIER (12) : Surface sur la commune : 3ha 85a 80ca
  - LA PEYRADE : ZD-0033 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LA CAPELLE-BALAGUIER : N

• Date d'échéance : 12/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AA 12 23 0062 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LA ROUQUETTE (12) : Surface sur la commune : 2ha 40a 40ca
  - CAUSSE DE SOUZILS : E-0086
  - LAUMIERE : E-0242 , E-0244 , E-0252 , E-0255 , E-0256

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LA ROUQUETTE : A

• Date d'échéance : 12/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AA 12 23 0064 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LA ROUQUETTE (12) : Surface sur la commune : 1ha 61a 72ca
  - LE PUECH : E-0385 , E-0389
  - LES CLOUPS : E-0410 , E-0411 , E-0416 , E-0417

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LA ROUQUETTE : A

• Date d'échéance : 12/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AA 12 23 0063 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LA ROUQUETTE (12) : Surface sur la commune : 0ha 17a 10ca
  - CAUSSE DE SOUZILS : E-0095 , E-0096

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LA ROUQUETTE : N

• Date d'échéance : 12/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AS 12 23 0058 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de MONTEILS (12) : Surface sur la commune : 3ha 85a 84ca
  - LA TUILE : A-0164 (J) , A-0164 (K) , A-0165 (J) , A-0165 (K) , A-0176 , A-0177
  - LES CAUX : F-0232 (J) , F-0232 (K) , F-0256 , F-0257 , F-0258 , F-0262 , F-0263 , F-0264 , F-0651 , F-0653 , F-0655 , F-0657 , F-0659
  Commune de SANVENSA (12) : Surface sur la commune : 28ha 03a 96ca
  - LA COMBE : ZC-0002 (A) , ZC-0002 (B)
  - LE BATUT : ZN-0010 (J) , ZN-0010 (K)
  - LE COUSTAL : ZB-0042 (A) , ZB-0042 (BJ) , ZB-0042 (BK) , ZB-0042 (C) , ZB-0042 (D) , ZB-0042 (E) , ZB-0042 (FJ) , ZB-0042 (FK) , ZB-0042 (Z)
  - LE PUECH : ZC-0025 (J) , ZC-0025 (K)
  - LE REVELAR : ZN-0001 (J) , ZN-0001 (K) , ZN-0003 (J) , ZN-0003 (K) , ZN-0004 (J) , ZN-0004 (K)
  - LES GRAVIES : E-0055
  - MOUILLAC : ZA-0004 , ZA-0005
  - ROUBAYROLLES : ZM-0014 (J) , ZM-0014 (K) , ZM-0015 (J) , ZM-0015 (K) , ZM-0016 (J) , ZM-0016 (K) , ZM-0016 (L)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MONTEILS : en zone N
  Commune de SANVENSA : en zone N

• Date d'échéance : 26/06/2023
  Date de mise en ligne : 07/06/2023

N° de dossier : AS 12 23 0002 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'habitation

• Commune de RIEUPEYROUX (12) : Surface sur la commune : 4ha 28a 86ca
  - LE RIAL : AB-0004 , AB-0005
  - PANISSOUS : AB-0032 , AB-0034 , AB-0144 , AB-0147 , AB-0150 , AB-0151 (J) , AB-0151 (K) , AB-0152 , AB-0154

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de RIEUPEYROUX : en zone A

• Date d'échéance : 26/06/2023
  Date de mise en ligne : 07/06/2023

N° de dossier : AA 12 23 0057 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de RODEZ (12) : Surface sur la commune : 0ha 20a 00ca
  - SAINT-CLOUD : BD-0268 (A)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de RODEZ : Zone N

• Date d'échéance : 12/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : XA 12 23 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

• Commune de SAINT-IGEST (12) : Surface sur la commune : 7ha 91a 30ca
  - LA VIGNE : B-0139 , B-0140 , B-0141
  - LE PUECH : B-0136 , B-0641 , B-0642 , B-0643 (*) , B-0645 , B-0647 , B-0945 (*) , B-0947 , B-0949 , B-0951 , B-0952 , B-0955 , B-0956
  - LES COUSTALS : B-0821 , B-0968
  - LES GREZES : B-0692
  - MOULINET : B-0142 , B-0657 , B-0658 , B-0659 , B-0802 , B-0805 , B-0807

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-IGEST : SD

• Date d'échéance : 26/06/2023
  Date de mise en ligne : 07/06/2023

N° de dossier : AA 12 23 0079 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAINT-LEONS (12) : Surface sur la commune : 2ha 82a 00ca
  - LE BOUSQUET : AB-0313 (J) , AB-0313 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-LEONS : Zone A

• Commentaires : BIENS A PROVENIR D'ECHANGE
  

• Date d'échéance : 26/06/2023
  Date de mise en ligne : 07/06/2023

N° de dossier : AA 12 23 0078 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAINT-LEONS (12) : Surface sur la commune : 0ha 67a 00ca
  - BOIS DU FOUR : AK-0454 , AK-0546 , AK-0551
  - LES MOURDOUS : AC-0273 (J)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-LEONS : Zone N

• Commentaires : BIENS A PROVENIR D'ECHANGE
  

• Date d'échéance : 26/06/2023
  Date de mise en ligne : 07/06/2023

N° de dossier : XA 12 23 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

• Commune de SAINT-SANTIN (12) : Surface sur la commune : 20ha 02a 34ca
  - LE COMBET : B-0135 (J) , B-0135 (K) , B-0136 , B-0827
  - LES SAGNASSES : B-0151 , B-0152 , B-0159 (A) , B-0159 (B) , B-0159 (Z) , B-0160 (J) , B-0160 (K) , B-0161 , B-0162 , B-0163 , B-0164 , B-0165 , B-0166 , B-0167 , B-0168 , B-0169 (J) , B-0169 (K) , B-0170 , B-0740 , B-0741 , B-0760 , B-0828 , B-0831 , B-0832 , B-0835
  - PUECH DE MOULY : A-0621 , A-0622

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-SANTIN : A

• Date d'échéance : 26/06/2023
  Date de mise en ligne : 07/06/2023

N° de dossier : AS 12 23 0058 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de MONTEILS (12) : Surface sur la commune : 3ha 85a 84ca
  - LA TUILE : A-0164 (J) , A-0164 (K) , A-0165 (J) , A-0165 (K) , A-0176 , A-0177
  - LES CAUX : F-0232 (J) , F-0232 (K) , F-0256 , F-0257 , F-0258 , F-0262 , F-0263 , F-0264 , F-0651 , F-0653 , F-0655 , F-0657 , F-0659
  Commune de SANVENSA (12) : Surface sur la commune : 28ha 03a 96ca
  - LA COMBE : ZC-0002 (A) , ZC-0002 (B)
  - LE BATUT : ZN-0010 (J) , ZN-0010 (K)
  - LE COUSTAL : ZB-0042 (A) , ZB-0042 (BJ) , ZB-0042 (BK) , ZB-0042 (C) , ZB-0042 (D) , ZB-0042 (E) , ZB-0042 (FJ) , ZB-0042 (FK) , ZB-0042 (Z)
  - LE PUECH : ZC-0025 (J) , ZC-0025 (K)
  - LE REVELAR : ZN-0001 (J) , ZN-0001 (K) , ZN-0003 (J) , ZN-0003 (K) , ZN-0004 (J) , ZN-0004 (K)
  - LES GRAVIES : E-0055
  - MOUILLAC : ZA-0004 , ZA-0005
  - ROUBAYROLLES : ZM-0014 (J) , ZM-0014 (K) , ZM-0015 (J) , ZM-0015 (K) , ZM-0016 (J) , ZM-0016 (K) , ZM-0016 (L)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MONTEILS : en zone N
  Commune de SANVENSA : en zone N

• Date d'échéance : 26/06/2023
  Date de mise en ligne : 07/06/2023

N° de dossier : AP 12 23 0055 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SEVERAC D'AVEYRON (12) : Surface sur la commune : 0ha 79a 55ca
  - NOVIS : XN-0174 (B)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SEVERAC D'AVEYRON : Zone N

• Date d'échéance : 12/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AS 12 23 0076 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de TAYRAC (12) : Surface sur la commune : 1ha 93a 58ca
  - TAYRAC : B-0291 , B-0975 (A) , B-0975 (Z) , B-0976 , B-1058 (AJ) , B-1058 (AK) , B-1058 (Z) , B-1059 (J) , B-1059 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de TAYRAC : sans document d'urbanisme

• Date d'échéance : 12/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AA 12 23 0072 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de VILLENEUVE (12) : Surface sur la commune : 0ha 67a 11ca
  - LE CAYLA : ZO-0031
  - LES CAIREFOURS : WA-0005

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de VILLENEUVE : RNU

• Date d'échéance : 12/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023

N° de dossier : AP 12 23 0052 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de VIMENET (12) : Surface sur la commune : 0ha 44a 70ca
  - LES RIOUS : E-0576

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de VIMENET : RNU Secteur non urbanisé

• Date d'échéance : 12/06/2023
  Date de mise en ligne : 24/05/2023