Appels à candidature - Aveyron

Avis d'appels sur l'ensemble du Département

Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

↣ Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.

Safer Occitanie
5c, boulevard du 122éme RI
Carrefour de l'agriculture
12026 RODEZ Cedex 9

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Département : Aveyron (12) - 20 résultats

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Attribution par rétrocession, échange ou substitution - 19 résultats Avis de candidatures à bail - 1 résultat

Communes avec appels à candidature en cours

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Appels en cours

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Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

AUBIN

N° de dossier : AS 12 20 0079 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Loué sur toute la surface
Bâti : Aucun bâtiment
Commune de AUBIN (12) : Surface sur la commune : 6ha 44a 10ca
- BRAMARIGUES : BP-0124 , BP-0125
- LA VALSAYRIE : BT-0077 , BT-0081 , BT-0082 , BT-0099
- RUAU BAS : BT-0132 , BT-0151
Classement au POS (PLU) :
Commune de AUBIN : Zone A sur toutes les parcelles sauf BT numéro 81 A ET N
Date d'échéance : 11/12/2020
Date de mise en ligne : 25/11/2020

CAMARES

N° de dossier : XA 12 20 0149 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Bâtiments d'exploitation
Commune de CAMARES (12) : Surface sur la commune : 101ha 82a 15ca
- BEL AIR : H-0311 , H-0318
- BLAQUAYRAS : I-0221 , I-0223 , I-0329 (J) , I-0329 (K) , I-0492 , I-0495
- CAMP MARSSELS : B-0313 , B-0314
- LA PLAINE DE ST PIERRE : I-0195 , I-0196
- LES PEYRIES : I-0180
- LES SALIEGES BASSES : AB-0067
- PEYRASSE : H-0013 , H-0014 , H-0015 , H-0016 , H-0017
- RAMARES : H-0082 , H-0083 , H-0084 , H-0085 (J) , H-0085 (K) , H-0086 , H-0088
- RIOLS SUD : AB-0040
- SIZAGUES : H-0313
- SOLERAN : H-0092 , H-0093 , H-0095 , H-0096 , H-0097 (J) , H-0097 (K) , H-0098
- ST PIERRE D ISIS : I-0198 , I-0200 , I-0201 , I-0305 , I-0307 (A) , I-0307 (Z) , I-0308 (J) , I-0308 (K) , I-0310 , I-0312 , I-0315 , I-0316 (J) , I-0316 (K) , I-0318 (J) , I-0318 (K) , I-0327 , I-0334 , I-0475 , I-0476 , I-0477 , I-0478 , I-0479
Commune de MONTLAUR (12) : Surface sur la commune : 72ha 21a 37ca
- CHAMP DEL GARRIC : E-0419
- COSTE ROUGE : E-0408 , E-0409 , E-0410
- LA PLANE : E-0411 , E-0412 , E-0413 , E-0414 , E-0415 , E-0416 (J) , E-0416 (K) , E-0417 , E-0545 (J) , E-0545 (K)
- LES RIVES : E-0547 (J) , E-0547 (K)
- SEGALAR : E-0549 , E-0550 , E-0553 (J) , E-0553 (K)
Classement au POS (PLU) :
Commune de CAMARES : N pr parcelles AB 40-67 /B313-314/ H17-84-88-93-98-313/ I180-201-310-312-315-318, A pr parcelles H13-14-15-16-82-83-85-86-92-95-96 / I195-198-200-221-223-305-307-316-327-329-334-475-476-477-478-479-492-495, A-N pr les parcelles H 97-311-318 / I196-308
Commune de MONTLAUR : N
Date d'échéance : 27/11/2020
Date de mise en ligne : 10/11/2020

CASTANET

N° de dossier : AS 12 20 0033 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Bâtiments d'exploitation
Commune de CASTANET (12) : Surface sur la commune : 10ha 60a 88ca
- CASTANIEROL : A-0191 , A-0193
- LAVERNHE : A-0013 (J) , A-0014 , A-0016 (J)
- PEYREBOSC : A-0028 , A-0029 , A-0030 (A) , A-0031 , A-0032 , A-0033 , A-0034 , A-0035 , A-0037 , A-0161 (J)
- PRE DE LA FON : A-0027 (J)
Commune de PRADINAS (12) : Surface sur la commune : 13ha 51a 71ca
- BOIS NEGRE ET PUECH DE LIG : D-0168 , D-0186
- LA BUFFADE : D-0201 , D-0202 (J) , D-0203 , D-0204
- LA RAUZELLE ET LE VERNHAS : D-0195
- LA TOULETTE : D-0196 (J) , D-0197 (J) , D-0198 (J) , D-0199 , D-0200
- LES COMBETTES : D-0167 , D-1255 (J) , D-1255 (K) , D-1255 (L)
- PEYREBOSC : D-0205
Classement au POS (PLU) :
Commune de CASTANET : zone A sauf pour les parcelles A 16 et 191 situées en zone N
Commune de PRADINAS : Pas de document d'urbanisme
Date d'échéance : 04/12/2020
Date de mise en ligne : 18/11/2020

CENTRES

N° de dossier : AA 12 20 0148 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble
Commune de CENTRES (12) : Surface sur la commune : 13ha 50a 40ca
- LA BORIE DE GACHET : BT-0111 , BT-0112 , BT-0114 , BT-0115 (*) , BT-0118 , BT-0119 , BT-0125 , BT-0129 , BT-0130
- LA MALENIE : BM-0284
- PRAT LONG : BT-0048 (*) , BT-0049 , BT-0051 (*) , BT-0180 (*) , BT-0183 , BT-0186
- SUC NEGRE : BS-0163 , BS-0164
Classement au POS (PLU) :
Date d'échéance : 27/11/2020
Date de mise en ligne : 10/11/2020

CORNUS

N° de dossier : AS 12 20 0150 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Loué sur toute la surface
Bâti : Aucun bâtiment
Commune de CORNUS (12) : Surface sur la commune : 175ha 75a 76ca
- CABANES : AD-0001 , AD-0002 (J) , AD-0002 (K)
- CHAMPS DES BARRIS : I-0224 , I-0225 , I-0227 , I-0230 , I-0235 , I-0237 , I-0238 , I-0239
- COMBEPLANE : I-0147 , I-0148 , I-0149 , I-0150 , I-0151 , I-0152 , I-0154 , I-0155 , I-0156
- FON NOVE : I-0360 , I-0361 , I-0362 , I-0363 , I-0364 , I-0365 , I-0370 , I-0371 , I-0372 , I-0373
- LA COMBETTE : I-0263 , I-0268 , I-0269 , I-0270 , I-0275
- LA CONDAMINE : I-0323 (J) , I-0323 (K) , I-0324 , I-0329 (J) , I-0329 (K) , I-0330 (J) , I-0330 (K) , I-0334 , I-0337 , I-0338 , I-0339
- LA PARRA : AD-0136 (J) , AD-0136 (K) , AD-0137
- LAIRAL : AD-0020 (J) , AD-0020 (K)
- LE CAUSSE : F-0268 , F-0269 , F-0270 , F-0271 , F-0272 , F-0277 (J) , F-0277 (K) , F-0281 , F-0432
- LE MAS RAYNAL : AD-0046 (J) , AD-0046 (K) , AD-0126
- LE PUECH : I-0087 , I-0088 , I-0091 , I-0092 , I-0096 , I-0097 , I-0100 , I-0103
- LE SEQUOST : I-0157 , I-0158 , I-0162 , I-0165 , I-0166 , I-0426
- LE VALAT : F-0282 (J) , F-0282 (K) , F-0282 (L) , F-0283
- LES ASSALISSES : I-0286
- LES CONDAMINES : H-0184 (J) , H-0184 (K)
- LES DEVEZES : I-0347 , I-0348 , I-0349 , I-0350 , I-0351 , I-0352
- LES HUGUETS : I-0075
- LES TERLANTIERS : H-0170
- MONT CABILLOU : I-0387 , I-0388 , I-0389 , I-0392 , I-0393 , I-0397 , I-0398 , I-0399
- MONT POUZINIE : I-0300 , I-0301 , I-0302 , I-0303 , I-0304
- ROQUE BATAILLERE : I-0374 , I-0385
- SOT DE MOLIERES : I-0146
Classement au POS (PLU) :
Commune de CORNUS : A pr les parcelles AD 1-2-20-136-137/F268-269-272-277-281-432-184-323-329-330, A- N pr les parcelles AD 46/F 271, N pr les parcelles AD 126/ F 270-282-283 / H 170/ I 75-87-88-91-92-96-97-100-103-146-147-148-149-150-151-152-154-155-156-157-158-162-165-166-224-225-227-230-235-237-238-239-263-268-269-270-275-286-300-301-302-303-304-324-334-337-338-339-347-348-349-350-351-352-360-361-362-363-364-365-370-371-372-373-374-385-387-388389-392-393-397-398-399-426
Date d'échéance : 27/11/2020
Date de mise en ligne : 10/11/2020

LAVAL-ROQUECEZIERE

N° de dossier : AA 12 20 0147 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Aucun bâtiment
Commune de LAVAL-ROQUECEZIERE (12) : Surface sur la commune : 13ha 91a 24ca
- BOIS HAUT : C-0404 , C-0409 , C-0410 , C-0411
- BOUCAL : C-0908 , C-0918
- BOUSCAL : C-1025
- COMBE PEYROUSE : B-0657
- COSTEFER HAUT : C-0127 , C-0128 , C-0129 , C-0130 , C-0131 , C-0138 , C-0139 , C-0140 , C-0141
- CROIX D ENDIACRE : C-0966
- LA CLERGUE : B-0603 , B-0606 , B-0607
- LA GALSONIE : AE-0260
- LA RASIGADE : C-0444 , C-0446 , C-0447 (J) , C-0447 (K)
- LA REMISE : C-0921 , C-0928 , C-0930 , C-0931
- LA VERDOLLE : AE-0036 , AE-0048
- LADRECH : B-0543
- LE BEZ : B-0801 , B-0818
- LES COSTES HAUTES : B-0849 , B-0850 (J) , B-0850 (K) , B-0851 , B-1486 , B-1488
- LES SAGNES : B-0558 (J) , B-0558 (K)
- LES TAILLADES : C-0014 , C-0015 , C-0016 , C-0031
Classement au POS (PLU) :
Commune de LAVAL-ROQUECEZIERE : SD
Date d'échéance : 27/11/2020
Date de mise en ligne : 10/11/2020

LE BAS SEGALA

N° de dossier : AA 12 20 0248 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble
Commune de LE BAS SEGALA (12) : Surface sur la commune : 13ha 32a 48ca
- FOURNAC : 245C-0327
- LA CASTANIE : 245C-0390 , 245C-0391 , 245C-0392
- LA RIVIERE HAUTE : 245C-0149 , 245C-0150
- LA TOURETTE : 245C-0349 , 245C-0350 , 245C-0351 , 245C-0353 (A) , 245C-0353 (B) , 245C-0355 , 245C-0356 (AJ) , 245C-0356 (AK) , 245C-0356 (B) , 245C-0357 (A) , 245C-0357 (B) , 245C-0358 , 245C-0359 , 245C-0360 , 245C-1011 , 245C-1012
- LARGONES : 245C-0128 , 245C-0129 , 245C-0130 , 245C-0131
- LE BOSC SAINT-SALVADOU : 245C-0994 (J) , 245C-0994 (K)
- LE BOUSCAILLOU : 245C-0365 (J)
- LE MERCADEL : 245B-0440 , 245B-0441
- PIERRECHANGE VABRE-TIZAC : 285A-0246 , 285A-0247 , 285A-0454 (J) , 285A-0454 (K)
- SAINT SALVADOU : 245C-0040 , 245C-0041 , 245C-0042 , 245C-0043 , 245C-0044 , 245C-0110 , 245C-0600 , 245C-0676 , 245C-0677
Classement au POS (PLU) :
Commune de LE BAS SEGALA : sans document d'urbanisme
Date d'échéance : 11/12/2020
Date de mise en ligne : 25/11/2020

MALEVILLE

N° de dossier : CM 12 20 0042 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :
Commune de MALEVILLE (12) : Surface sur la commune : 5ha 31a 57ca
- LAS CAZES : B-0531 , B-0536 , B-0537 , B-0538 , B-0894 (J) , B-0897 , B-1187 , B-1188 (A) , B-1191
Date d'échéance : 04/12/2020
Date de mise en ligne : 18/11/2020

MONTLAUR

N° de dossier : XA 12 20 0149 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Bâtiments d'exploitation
Commune de CAMARES (12) : Surface sur la commune : 101ha 82a 15ca
- BEL AIR : H-0311 , H-0318
- BLAQUAYRAS : I-0221 , I-0223 , I-0329 (J) , I-0329 (K) , I-0492 , I-0495
- CAMP MARSSELS : B-0313 , B-0314
- LA PLAINE DE ST PIERRE : I-0195 , I-0196
- LES PEYRIES : I-0180
- LES SALIEGES BASSES : AB-0067
- PEYRASSE : H-0013 , H-0014 , H-0015 , H-0016 , H-0017
- RAMARES : H-0082 , H-0083 , H-0084 , H-0085 (J) , H-0085 (K) , H-0086 , H-0088
- RIOLS SUD : AB-0040
- SIZAGUES : H-0313
- SOLERAN : H-0092 , H-0093 , H-0095 , H-0096 , H-0097 (J) , H-0097 (K) , H-0098
- ST PIERRE D ISIS : I-0198 , I-0200 , I-0201 , I-0305 , I-0307 (A) , I-0307 (Z) , I-0308 (J) , I-0308 (K) , I-0310 , I-0312 , I-0315 , I-0316 (J) , I-0316 (K) , I-0318 (J) , I-0318 (K) , I-0327 , I-0334 , I-0475 , I-0476 , I-0477 , I-0478 , I-0479
Commune de MONTLAUR (12) : Surface sur la commune : 72ha 21a 37ca
- CHAMP DEL GARRIC : E-0419
- COSTE ROUGE : E-0408 , E-0409 , E-0410
- LA PLANE : E-0411 , E-0412 , E-0413 , E-0414 , E-0415 , E-0416 (J) , E-0416 (K) , E-0417 , E-0545 (J) , E-0545 (K)
- LES RIVES : E-0547 (J) , E-0547 (K)
- SEGALAR : E-0549 , E-0550 , E-0553 (J) , E-0553 (K)
Classement au POS (PLU) :
Commune de CAMARES : N pr parcelles AB 40-67 /B313-314/ H17-84-88-93-98-313/ I180-201-310-312-315-318, A pr parcelles H13-14-15-16-82-83-85-86-92-95-96 / I195-198-200-221-223-305-307-316-327-329-334-475-476-477-478-479-492-495, A-N pr les parcelles H 97-311-318 / I196-308
Commune de MONTLAUR : N
Date d'échéance : 27/11/2020
Date de mise en ligne : 10/11/2020

MONTROZIER

N° de dossier : XA 12 18 0177 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Aucun bâtiment
Commune de MONTROZIER (12) : Surface sur la commune : 1ha 55a 65ca
- CAMFIOUS : E-0562
- LE SEGALA : E-0312
- PRE JONQUET : E-0355
Classement au POS (PLU) :
Commune de MONTROZIER : Zone A et N
Date d'échéance : 11/12/2020
Date de mise en ligne : 25/11/2020

MONTSALES

N° de dossier : AA 12 20 0134 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Loué sur une partie de la surface
Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble
Commune de MONTSALES (12) : Surface sur la commune : 10ha 62a 24ca
- CAMP DE LEBRAT : ZD-0074 , ZD-0094 , ZD-0142 , ZD-0144
- LE BATUT : ZE-0040 (*) , ZE-0041 (*) , ZE-0045 (*)
- PUECH DE L HOM : ZE-0047 (*)
- SOLES BASSES : ZD-0070 , ZD-0097
Classement au POS (PLU) :
Commune de MONTSALES : N
Commentaires : Biens occupés
Date d'échéance : 11/12/2020
Date de mise en ligne : 25/11/2020

NAUCELLE

N° de dossier : AA 12 20 0145 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Aucun bâtiment
Commune de NAUCELLE (12) : Surface sur la commune : 5ha 33a 81ca
- LES CARBOUNIES : ZN-0035 (J) , ZN-0035 (K) , ZN-0035 (L)
- SALABERT : F-0328 , F-0331 , F-0332
Classement au POS (PLU) :
Commune de NAUCELLE : En zone A pour les parcelles F 331, 332 En zone AN pour les autres
Date d'échéance : 27/11/2020
Date de mise en ligne : 10/11/2020

PRADINAS

N° de dossier : AS 12 20 0033 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Bâtiments d'exploitation
Commune de CASTANET (12) : Surface sur la commune : 10ha 60a 88ca
- CASTANIEROL : A-0191 , A-0193
- LAVERNHE : A-0013 (J) , A-0014 , A-0016 (J)
- PEYREBOSC : A-0028 , A-0029 , A-0030 (A) , A-0031 , A-0032 , A-0033 , A-0034 , A-0035 , A-0037 , A-0161 (J)
- PRE DE LA FON : A-0027 (J)
Commune de PRADINAS (12) : Surface sur la commune : 13ha 51a 71ca
- BOIS NEGRE ET PUECH DE LIG : D-0168 , D-0186
- LA BUFFADE : D-0201 , D-0202 (J) , D-0203 , D-0204
- LA RAUZELLE ET LE VERNHAS : D-0195
- LA TOULETTE : D-0196 (J) , D-0197 (J) , D-0198 (J) , D-0199 , D-0200
- LES COMBETTES : D-0167 , D-1255 (J) , D-1255 (K) , D-1255 (L)
- PEYREBOSC : D-0205
Classement au POS (PLU) :
Commune de CASTANET : zone A sauf pour les parcelles A 16 et 191 situées en zone N
Commune de PRADINAS : Pas de document d'urbanisme
Date d'échéance : 04/12/2020
Date de mise en ligne : 18/11/2020

PREVINQUIERES

N° de dossier : AA 12 20 0247 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble
Commune de PREVINQUIERES (12) : Surface sur la commune : 1ha 66a 25ca
- LA LANDE : C-0900 (*)
Commune de RIEUPEYROUX (12) : Surface sur la commune : 0ha 33a 75ca
- L IMPERY : BP-0062 , BP-0119 (*)
Classement au POS (PLU) :
Commune de PREVINQUIERES : SD
Commune de RIEUPEYROUX : A
Date d'échéance : 04/12/2020
Date de mise en ligne : 18/11/2020

RIEUPEYROUX

N° de dossier : AA 12 20 0247 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble
Commune de PREVINQUIERES (12) : Surface sur la commune : 1ha 66a 25ca
- LA LANDE : C-0900 (*)
Commune de RIEUPEYROUX (12) : Surface sur la commune : 0ha 33a 75ca
- L IMPERY : BP-0062 , BP-0119 (*)
Classement au POS (PLU) :
Commune de PREVINQUIERES : SD
Commune de RIEUPEYROUX : A
Date d'échéance : 04/12/2020
Date de mise en ligne : 18/11/2020

SAINT-AFFRIQUE

N° de dossier : AS 12 20 0122 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Aucun bâtiment
Commune de SAINT-AFFRIQUE (12) : Surface sur la commune : 7ha 72a 10ca
- PUECH ROUEL : DS-0013 , DS-0014 , DS-0015 , DS-0191 , DS-0193
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-AFFRIQUE : A pour parcelles DS 13 - 15 - 191 - 193 et N pour la parcelle DS 14
Date d'échéance : 27/11/2020
Date de mise en ligne : 10/11/2020

SAINT-IGEST

N° de dossier : AA 12 20 0242 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Aucun bâtiment
Commune de SAINT-IGEST (12) : Surface sur la commune : 2ha 14a 30ca
- LA PRADELLE : C-0545
Classement au POS (PLU) :
Commune de SAINT-IGEST : SD
Commentaires : Biens à provenir d'échange
Date d'échéance : 27/11/2020
Date de mise en ligne : 10/11/2020

SALLES-COURBATIES

N° de dossier : AA 12 20 0243 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Aucun bâtiment
Commune de SALLES-COURBATIES (12) : Surface sur la commune : 0ha 64a 26ca
- LES CONDAMINES : ZC-0104
Classement au POS (PLU) :
Commune de SALLES-COURBATIES : SD
Commentaires : Biens à provenir d'échange
Date d'échéance : 27/11/2020
Date de mise en ligne : 10/11/2020

SEVERAC D'AVEYRON

N° de dossier : AP 12 20 0132 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Aucun bâtiment
Commune de SEVERAC D'AVEYRON (12) : Surface sur la commune : 1ha 56a 13ca
- LA PRADE LAVERNHE : 126D-0247 , 126D-0248
- MALAPEIRE : 126C-0171 , 126C-0174
- POUJOULS : 126C-0103
- SAINT PRIVAT : 126D-0421
Classement au POS (PLU) :
Commune de SEVERAC D'AVEYRON : Pas de document d'urbanisme
Date d'échéance : 11/12/2020
Date de mise en ligne : 25/11/2020

TAUSSAC

N° de dossier : AA 12 19 0228 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :
Situation locative : Libre
Bâti : Aucun bâtiment
Commune de TAUSSAC (12) : Surface sur la commune : 7ha 80a 60ca
- BOIS DE LA MALENTINE : H-0694
- ENGRINIES : E-0516 , E-0674 , E-0676 , E-0900 , E-0901 , E-0902 , E-0903
- LE BAC : H-0882
- LE PEYROU : E-0522 , E-0525
- LES COURRIGIES : H-0603
- LESTANG : H-0259
Classement au POS (PLU) :
Commune de TAUSSAC : Pas de document d'urbanisme
Date d'échéance : 11/12/2020
Date de mise en ligne : 25/11/2020