Appels à candidature - Aveyron

N° de dossier : AA 12 18 0002 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de BARAQUEVILLE (12) : Surface sur la commune : 0ha 85a 75ca
  - LA RIVIERE : ZB-0008

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BARAQUEVILLE : zone N

• Date d'échéance : 28/12/2018
  Date de mise en ligne : 11/12/2018

N° de dossier : AA 12 17 0079 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CASTANET (12) : Surface sur la commune : 16ha 24a 92ca
  - BOIS DE LA RIVIERE : C-0604 , C-0781 (*)
  - FAYET BAS : C-0576 (*) , C-0577 , C-1103 , C-1104 , C-1107
  - FONTANELLE : C-0330 (*) , C-0331 (*)
  - LA COMBE : C-0575 , C-1100 (*)
  - LA MOLINIERE : C-0778 (*)
  - LA PALE : C-0617 , C-0624 , C-0783
  - LE CAMBOU : C-0534 , C-0535 , C-0536 , C-0538 , C-0769
  - LE ROC : C-0571 , C-0572 , C-0573
  - LES PLOS : C-0570
  - SOUS LE NAS : C-0602 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CASTANET : zone N

• Date d'échéance : 28/12/2018
  Date de mise en ligne : 11/12/2018

N° de dossier : AA 12 18 0195 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CRESPIN (12) : Surface sur la commune : 1ha 93a 61ca
  - AZIALS : D-0401 , D-0402
  - LES PRADELS : D-0361 , D-0362
  - PUECH : D-0346 , D-0347 , D-0348 , D-0349

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CRESPIN : zone N sauf pour les parcelles D 347 401 et 402 situées en zone A et la parcelle D 362 située en zone A et N

• Date d'échéance : 21/12/2018
  Date de mise en ligne : 04/12/2018

N° de dossier : AA 12 18 0195 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CRESPIN (12) : Surface sur la commune : 6ha 90a 85ca
  - AL RIOU : C-0358
  - LE POUJET : C-0585 , C-0586 , C-0588 , C-0589 , C-0599 , C-0600

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de CRESPIN : zone A sauf pour la parcelle située en zone N

• Date d'échéance : 21/12/2018
  Date de mise en ligne : 04/12/2018

N° de dossier : CM 12 18 0057 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

• Publication effectuée conformément à l'Article L. 142-6 3éme alinéa du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

• Commune de CRESPIN (12) : Surface sur la commune : 31ha 71a 91ca
  - AL RIOU : C-0358
  - AZIALS : D-0401 , D-0402 , D-0403 , D-0404 , D-0417
  - LA FABRIO : D-0175 , D-0177
  - LA JANNE : C-0401 , C-0402 , C-0403 , C-0404 , C-0405
  - LE BRANTOUL : D-0459 , D-0461 , D-0462 , D-0464
  - LE COMBAL : D-0424 , D-0425 , D-0426 , D-0427 , D-0431 , D-0432 , D-0433
  - LE POUJET : C-0585 , C-0586 , C-0588 , C-0589 , C-0599 , C-0600
  - LE ROC : C-0383 , C-0384 , C-0385 , C-0386
  - LE SALES : D-0436 , D-0438 , D-0439 , D-0440 , D-0441 , D-0442 , D-0446 , D-0447 , D-0448 , D-0733 , D-0745 , D-0746
  - LES PRADELS : D-0361 , D-0362
  - MAGIERES : D-0004
  - PUECH : D-0342 , D-0343 , D-0344 , D-0345 , D-0346 , D-0347 , D-0348 , D-0349 , D-0350 , D-0351 , D-0352 , D-0353 , D-0354 , D-0355 , D-0356

• Date d'échéance : 21/12/2018
  Date de mise en ligne : 04/12/2018

N° de dossier : AA 12 17 0200 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LA SALVETAT-PEYRALES (12) : Surface sur la commune : 4ha 28a 92ca
  - LA VAYSSE : B-0402 , B-0403 , B-0410 , B-0411 , B-0412 , B-0413 , B-0868

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LA SALVETAT-PEYRALES : zone N

• Date d'échéance : 04/01/2019
  Date de mise en ligne : 19/12/2018

N° de dossier : AA 12 18 0181 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LE BAS SEGALA (12) : Surface sur la commune : 16ha 51a 30ca
  - BOIS DU BRUEL : 285C-0276
  - RANGUIS : 285C-0294

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LE BAS SEGALA : Pas de document d'urbanisme dans la commune.

• Date d'échéance : 21/12/2018
  Date de mise en ligne : 04/12/2018

N° de dossier : AE 12 18 0197 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LE BAS SEGALA (12) : Surface sur la commune : 0ha 22a 00ca
  - LE FAU : 245D-0270 , 245D-0274

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LE BAS SEGALA : Pas de document d'urbanisme dans la commune

• Commentaires : Bien à provenir d'échange
  

• Date d'échéance : 28/12/2018
  Date de mise en ligne : 11/12/2018

N° de dossier : AA 12 16 0140 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LUNAC (12) : Surface sur la commune : 2ha 76a 48ca
  - LE POUGET : ZE-0143 (AJ) , ZE-0143 (C) , ZE-0145 (B) , ZE-0145 (D)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LUNAC : zone N

• Date d'échéance : 04/01/2019
  Date de mise en ligne : 19/12/2018

N° de dossier : AE 12 18 0198 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de MORLHON-LE-HAUT (12) : Surface sur la commune : 0ha 68a 70ca
  - LE PUECH : ZR-0059 (*)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de MORLHON-LE-HAUT : Pas de document d'urbanisme dans la commune

• Commentaires : Bien à provenir d'échange
  

• Date d'échéance : 28/12/2018
  Date de mise en ligne : 11/12/2018

N° de dossier : AS 12 18 0196 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de NAUCELLE (12) : Surface sur la commune : 1ha 66a 11ca
  - LA LANDETTE : ZH-0068 (J) , ZH-0068 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de NAUCELLE : zone A

• Date d'échéance : 21/12/2018
  Date de mise en ligne : 04/12/2018

N° de dossier : AA 12 18 0194 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce

• Publication effectuée en application de l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution ou convention d'occupation si précisé dans l'annonce, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Fonds libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de TAYRAC (12) : Surface sur la commune : 1ha 65a 17ca
  - LES PUNS : A-0434

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de TAYRAC : Pas de document d'urbanisme dans la commune

• Date d'échéance : 21/12/2018
  Date de mise en ligne : 04/12/2018